QUALIPSO

Dénomination : QUALIPSO

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 848.444.152

Publication

07/04/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2013, APP 01.03.2014, DPT 02.04.2014 14081-0277-013
07/09/2012

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*12304592*

D�pos�

05-09-2012

Greffe

N� d entreprise : 0848444152

D�nomination (en entier): QUALIPSO

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 5300 Andenne, Ancienne Chauss�e de Ciney 32

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

D un acte avenu devant le Notaire Marc HENRY � Andenne, le quatre septembre deux mille douze, il a �t�

extrait ce qui suit :

� A COMPARU :

Monsieur VIVIER, Fran�ois Bernard L�on Ghislain, n� � Elisabethville Congo belge le vingt-cinq avril mille

neuf cent cinquante-huit, domicili� � 5300 Andenne, Ancienne Chauss�e de Ciney, 32, (BELGIQUE).

De nationalit� belge.

(NN : 580425-071-37)

Lequel requiert le Notaire soussign� d acter qu il constitue une soci�t� commerciale et de dresser les statuts

d une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � QUALIPSO �, ayant son si�ge � 5300 Andenne,

Ancienne Chauss�e de Ciney, 32, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), repr�sent� par cent

(100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me de l avoir social.

Pr�alablement � la constitution de la soci�t�, le comparant, en sa qualit� d unique fondateur, a remis au

Notaire soussign� le plan financier prescrit par l article 215 du Code des Soci�t�s.

Souscriptions Lib�rations

Les cent (100) parts sociales repr�sentant le capital sont souscrites int�gralement par le comparant au pair

de leur valeur nominale, soit pour dix-huit mille six cents euros (EUR 18.600,00) ou l int�gralit� du capital.

Il d�clare et reconna�t que chacune des parts ainsi souscrites a �t� lib�r�e � concurrence des deux/tiers par

un versement en esp�ces et que le montant de ces versements, soit douze mille quatre cents euros (EUR

12.400,00), a �t� d�pos� � un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la Banque

Cr�dit Agricole.

Nous, Notaire, attestons que ce d�p�t a �t� effectu� conform�ment � la loi.

La soci�t� a par cons�quent et d�s � pr�sent � sa disposition une somme de douze mille quatre cents euros

(EUR 12.400,00).

STATUTS

Ceci expos�, le comparant requiert le Notaire soussign� d arr�ter comme suit les statuts de la soci�t� :

TITRE I

FORME - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET - DUREE

Article un Forme et d�nomination

La soci�t� rev�t la forme d une Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle est d�nomm�e � QUALIPSO �.

Article deux Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 5300 Andenne, Ancienne Chauss�e de Ciney, 32.

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la R�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la R�gion de

Bruxelles-Capitale, par d�cision du g�rant, qui aura tous pouvoirs aux fins de faire acter authentiquement la

modification aux statuts qui en r�sulte.

Article trois Objet

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en

participation avec ceux-ci :

-La consultance en g�n�ral et en particulier en entretien sanitaire, propret� et hygi�ne ;

-La formation du personnel en g�n�ral et en particulier en entretien sanitaire, propret�

et hygi�ne ;

-Le d�veloppement et la commercialisation de mat�riel didactique, technique, revues,

livres ou autres � usage professionnel ;

-La r�alisation et la commercialisation de logiciels informatiques ;

-La cr�ation artistique en g�n�ral et en particulier la cr�ation d accessoires de mode, de

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

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v�tements, achat et vente, organisation d �v�nements ;

-R�alisation de toutes op�rations financi�res commerciales, industrielles

et/ou immobili�res qui en tout ou en partie, directement ou indirectement, se rapportent aux points repris ci-dessus.

-L achat et vente, la commercialisation, l importation, la location, l exportation, la

fabrication, la cr�ation, la conception, la production, la pr�sentation, la transformation et la distribution de tous produits, effets, articles, mat�riaux et outils divers.

Elle dispose, d une mani�re g�n�rale, d une pleine capacit� juridique pour accomplir tous les actes et op�rations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature � faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation de cet objet.

Elle peut s int�resser par voie d association, d apport, de fusion, d intervention financi�re ou autrement dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises dont l objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de d�bouch�s.

Elle peut, d une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations industrielles, commerciales, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter enti�rement ou partiellement la r�alisation.

Elle peut �galement exercer les fonctions d administrateur, g�rant ou de liquidateur dans d autres soci�t�s. L exploitation peut en outre se faire directement ou indirectement, en repr�sentation, par commissionnement ou courtage, par la r�alisation d un r�seau de franchise ou d agences.

La soci�t� a �galement pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, la constitution et la gestion de patrimoine mobilier et/ou immobilier, notamment l acquisition par l achat ou autrement, la vente, l �change, la gestion, la location, l administration immobili�re, la construction, la r�novation, la ma�trise d ouvrage, la transformation, l am�lioration, l �quipement, l am�nagement, l embellissement, l entretien, le lotissement, la prospection et l exploitation de biens meubles et/ou immeubles priv�s, ainsi que toutes op�rations qui, directement ou indirectement, sont en relation avec cet objet et qui sont de nature � favoriser l accroissement et le rapport d un patrimoine mobilier et/ou immobilier priv�s.

La soci�t� a �galement pour objet la consultance et les missions d expertise concernant l exercice facilitaire de tous types de b�timents, tant priv�s que publics, par exemple des habitations particuli�res, des bureaux, des cabinets m�dicaux, des centres de soins, des immeubles ou centres commerciaux, semi-industriels ou industriels ; l exercice facilitaire comprend tous types de travaux dans les b�timents, hors enveloppe ou gros-Suvre, notamment les activit�s d entretien, de nettoyage, de maintenance, et ceci au sens le plus large du terme ; l exercice facilitaire comprend �galement tous types de travaux facilitant l exploitation de ces b�timents, y compris, par exemple, l entretien des jardins et abords, la gestion des animaux nuisibles, le d�m�nagement et l am�nagement, sans que ces listes soient limitatives.

La soci�t� a �galement pour objet la constitution, la gestion et la valorisation d un patrimoine immobilier, en pleine propri�t� ou en droits r�els, notamment par l achat, la vente, la location, l entretien, la mise en location, la construction, le tout au sens le plus large. La soci�t� peut opter pour le r�gime de marchand de biens et/ou de constructeur professionnel.

La soci�t� pourra, entre autres, mettre ce patrimoine immobilier en location, en sous-location ou y loger ses dirigeants et les membres de leur famille.

La soci�t� a �galement pour objet la prise de participations, en Belgique ou � l �tranger, dans toutes op�rations mobili�res ou immobili�res, commerciales, civiles ou financi�res.

La soci�t� a �galement pour objet l intervention, en tant qu interm�diaire, dans la r�alisation d op�rations mobili�res ou immobili�res, commerciales, civiles ou financi�res.

La soci�t� a �galement pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, toutes activit�s et op�rations d une soci�t� d investissement et de holding consistant en l acquisition, la cession et la d�tention de toutes actions, obligations, tous autres titres ou valeurs mobili�res.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.

Article quatre Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE II

CAPITAL SOCIAL

Article cinq Capital social

Lors de la constitution, le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).

Il est repr�sent� par cent (100) parts sociales avec droit de vote, sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me de l avoir social.

TITRE III

TITRES

Article neuf - Indivisibilit� des titres

Les titres sont indivisibles.

La soci�t� ne reconna�t, quant � l exercice des droits accord�s aux associ�s, qu un seul propri�taire pour chaque titre.

Si le titre fait l objet d une copropri�t�, la soci�t� a le droit de suspendre l exercice des droits y aff�rents jusqu � ce qu une seule personne soit d�sign�e comme �tant � son �gard propri�taire du titre.

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En cas de d�membrement du droit de propri�t� d un titre, les droits y aff�rents sont exerc�s par l usufruitier.

TITRE IV

GESTION CONTR�LE

Article dix - G�rance

Tant que la soci�t� ne comporte qu un seul associ�, elle est administr�e soit par l associ� unique, soit par

une ou plusieurs personnes, associ�es ou non, nomm�es avec ou sans limitation de dur�e, soit dans les

statuts, soit par l associ� unique agissant en lieu et place de l assembl�e g�n�rale.

En cas de pluralit� d associ�s, la soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques

ou morales, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, s ils sont nomm�s dans les

statuts, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L assembl�e qui nomme le ou les g�rant(s) fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�,

leurs pouvoirs. A d�faut d indication de dur�e, le mandat de g�rance sera cens� conf�r� sans limitation de

dur�e.

Les g�rants ordinaires sont r�vocables � ad nutum � par l assembl�e g�n�rale, sans que leur r�vocation

donne droit � une indemnit� quelconque.

Article onze - Pouvoirs

S il n y a qu un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e, avec la facult� de

d�l�guer partie de ceux-ci.

S ils sont plusieurs et sauf organisation par l assembl�e g�n�rale d un coll�ge de gestion, chaque g�rant

agissant seul peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l accomplissement de l objet social, sous

r�serve de ceux que la loi et les statuts r�servent � l assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l �gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

Il peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

TITRE V

ASSEMBLEE GENERALE

Article quatorze - Tenue et convocation

Il est tenu chaque ann�e, au si�ge social ou � l endroit indiqu� dans les convocations, une assembl�e

g�n�rale ordinaire le premier samedi du mois de mars, � dix-sept heures. Si ce jour est f�ri�, l assembl�e est

remise au premier jour ouvrable suivant. S il n y a qu un seul associ�, c est � cette m�me date qu il signe pour

approbation les comptes annuels.

Article dix-huit - D�lib�rations

� 1 Dans les assembl�es, chaque part sociale donne droit � une voix, sous r�serve des dispositions l�gales

r�gissant les parts sans droit de vote.

Au cas o� la soci�t� ne comporterait plus qu'un associ�, celui-ci exercera seul les pouvoirs d�volus �

l'assembl�e g�n�rale.

Tout associ� peut donner � toute autre personne, associ�e ou non, par tout moyen de transmission, une

procuration �crite pour le repr�senter � l'assembl�e et y voter en ses lieu et place.

� 2. Toute assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les propositions figurant � l'ordre du jour, sauf si toutes les

personnes � convoquer sont pr�sentes ou repr�sent�es, et, dans ce dernier cas, si les procurations le

mentionnent express�ment.

�3. Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e

et � la majorit� absolue des voix.

� 4. En cas de d�membrement du droit de propri�t� d'une part sociale entre usufruitier et nu(s)-

propri�taire(s), les droits de vote y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

TITRE VI

EXERCICE SOCIAL REPARTITION RESERVES

Article dix-neuf - Exercice social

L'exercice social commence le premier octobre et finit le trente septembre de chaque ann�e.

A cette derni�re date, les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les

comptes annuels dont, apr�s approbation par l'assembl�e, elle assure la publication, conform�ment � la loi.

Article vingt - R�partition r�serves

Sur le b�n�fice annuel net, il est d'abord pr�lev� cinq pour cent au moins pour constituer la r�serve l�gale ;

ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me du capital social, mais

doit �tre repris si, pour quelque motif que ce soit, ce fonds de r�serve vient � �tre entam�.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale, statuant sur proposition de la

g�rance, �tant toutefois fait observer que chaque part sociale conf�re un droit �gal dans la r�partition des

b�n�fices.

TITRE VII

DISSOLUTION LIQUIDATION

Article vingt-trois - R�partition de l'actif net

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou apr�s consignation des montants

n�cessaires � cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non enti�rement lib�r�es, apr�s r�tablissement

de l'�galit� entre toutes les parts soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des parts

insuffisamment lib�r�es, soit par des distributions pr�alables au profit des parts lib�r�es dans une proportion

sup�rieure, l'actif net est r�parti entre tous les associ�s en proportion de leurs parts sociales et les biens

conserv�s leur sont remis pour �tre partag�s dans la m�me proportion.

DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES

Volet B - Suite

L associ� unique, agissant en lieu et place de l assembl�e g�n�rale a pris les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu � dater du d�p�t au greffe d un extrait de l acte constitutif, conform�ment � la loi.

1. Premier exercice social et premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire.

Le premier exercice social d�butera le jour du d�p�t au greffe d'un extrait du pr�sent acte et finira le trente

septembre deux mille treize.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu le premier samedi du mois de mars de l'ann�e

deux mille quatorze.

2. G�rance

Le nombre de g�rants est actuellement fix� � un.

Est appel� aux fonctions de g�rant non statutaire pour une dur�e non limit�e :

- Monsieur VIVIER, Fran�ois pr�qualifi�, ici pr�sent et qui accepte.

Son mandat est gratuit sauf d�cision ult�rieure de l Assembl�e G�n�rale.

Il disposera seul des pouvoirs fix�s par l article 11 des statuts.

Monsieur Fran�ois VIVIER d�clare express�ment ne pas avoir fait l objet d une condamnation l emp�chant

d exercer pareil mandat.

3.Commissaire

Compte tenu des crit�res l�gaux, le comparant, agissant comme dit est, d�cide de ne pas proc�der

actuellement � la nomination d'un commissaire.

4. Pouvoirs

La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � Outcome � � 1800 Vilvoorde, Leuvensesteenweg, 24D,

repr�sent�e par Madame Ilse GETTEMAN, domicili�e � 1150 Bruxelles, Avenue des Cam�lias, 10, et par

Monsieur Patrick DE SMET, domicili� � 1982 Zemst, Populierendreef, 5, ou toute autre personne d�sign�e par

elle, est d�sign�e en qualit� de mandataire ad hoc de la soci�t�, afin de signer tous documents et de proc�der

aux formalit�s requises aupr�s de l'administration de la T.V.A, ou en vue de l'inscription � la Banque carrefour

des Entreprises.

Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la

soci�t�, faire telles d�clarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en g�n�ral faire tout ce qui sera utile

ou n�cessaire pour l'ex�cution du mandat lui confi�. �

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, destin� au Moniteur belge, d�pos� en m�me temps une

exp�dition de l acte constitutif.

Marc HENRY, Notaire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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ANCIENNE CHAUSSEE DE CINEY 32 5300 ANDENNE

Code postal : 5300
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Commune : ANDENNE
Province : Namur
Région : Région wallonne

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