ROYAL CERCLE SPORTIF BASKET FAULX-LES TOMBES, EN ABREGE : RCSB FAULX-LES TOMBES

Association sans but lucratif

Dénomination : ROYAL CERCLE SPORTIF BASKET FAULX-LES TOMBES, EN ABREGE : RCSB FAULX-LES TOMBES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 535.816.914

Publication

21/06/2013

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

d�clarent par cet acte cr�er une Association Sans But Lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL, aux ASBLI et aux Fondations, publi�e au Moniteur belge le 1er juillet 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003, dont les statuts sont les suivants :

Les soussign�s,

1.Carpentier Daniel, Route de Jausse 31 � 5340 Faulx-les Tombes,

n� � Faulx-les Tombes le 04 avril 1942

2.Isabelle Bouchat, Rue Bourgmestre Ren� Bouchat 8 � 5340 Gesves

n�e � Namur le 20 mars 1972

3.Carpentier Jean-Fran�ois, rue de la Pichelotte 1 � 5340 Gesves,

N� � Namur le 26 avril 1972

4. Delmay Dominique, Rue Ad�le Thomas 102 � 5350 Evelette,

n� � Waremme le 28 mai 1975

TITRE I - Nom - Si�ge - Objet - Dur�e

Article 1 :

L'association porte le nom : " Royal Cercle Sportif Basket-ball Faulx-les Tombes.", Association Sans But Lucratif,

et abr�g� � RCSB Faulx-les Tombes �

L association accepte int�gralement les statuts et les r�glements de l AWBB.

Article 2 :

L'Association est sise � Route de Jausse 31 � 5340 Faulx-les Tombes et d�pend de l arrondissement judiciaire

de Namur. Le si�ge social peut �tre d�plac� au sein de cette commune par d�cision de l assembl�e g�n�rale.

Article 3 :

L'association est affili�e � l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball.

Article 4 :

L'association a pour but le d�veloppement et la pratique de l'�ducation physique en g�n�ral et du basketball en

particulier.

L'association peut utiliser tous les moyens (entra�nements, stages, clinics , organisation de tournois ou de f�tes �

caract�re culturel) qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation de ce but. Elle ne pourra avoir un

caract�re politique ni poursuivre un but lucratif.

L'association peut, en ex�cution de ce qui est repris ci-dessus, acqu�rir entre autres toutes propri�t�s ou tous droits r�els, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, r�unir des fonds, bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activit�s que justifie son projet.

Dans le cadre de la r�alisation de son objet, l'association peut m�me poser des actes de commerce.

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : Royal Cercle Sportif Basket Faulx-les Tombes

(en abr�g�) : RCSB Faulx-les Tombes Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Route de Jausse 31

5340 Gesves (Faulx-les-Tombes) Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13303550*

Volet B

0535816914

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Greffe

D�pos�

19-06-2013

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Article 5 :

L'association est cr��e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE II - Membres

Article 6 :

L'association se compose de trois cat�gories de membres, les membres actifs, effectifs et les membres

adh�rents . Les membres effectifs doivent �tre au moins au nombre de 4.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Les membres effectifs sont :

Les comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s ;

Toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le conseil d administration ;

Le nombre de membres n est pas limit�, le nombre minimum de membres effectifs est de quatre.

Les membres actifs sont :

Toute personne physique ayant un statut de joueur au club. Pour �tre membre actif, il faut obligatoirement �tre

assur� par la police d assurance f�d�rale et adh�rer au r�glement d ordre int�rieur de l AWBB.

Les membres actifs doivent se soumettre � l obligation de passer une visite m�dicale annuelle, conform�ment

aux statuts f�d�raux.

Les membres adh�rents sont :

Toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. Ils b�n�ficient et participent aux activit�s de

l association.

Article 7 :

La cotisation annuelle est fix�e � un montant maximum de 125,00 euros.

Le montant est d�termin� chaque ann�e par le conseil d'administration.

Article 8 :

Chaque membre peut d�missionner � tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommand�e au

conseil d'administration.

Un membre ne peut �tre exclu que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des votes.

Article 9 :

Est r�put� d�missionnaire, tout membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifi� son affiliation ou qui n a

pas pay� sa cotisation dans un d�lai de deux mois apr�s le d�but du championnat, apr�s une mise en demeure

faite par lettre recommand�e qui serait rest�e sans suite.

Toutefois, l association ne pourra r�clamer au membre d�biteur, en sus de la cotisation de l ann�e en cours, plus

d une ann�e de cotisation ant�rieure, conform�ment � l article PA 91 du ROI de l AWBB.

Si le membre d�cide d interjeter appel de cette d�cision, celui-ci doit �tre introduit dans les 10 jours de la

r�ception de la lettre recommand�e, suivant le prescrit de l article PJ 34 du ROI de l AWBB. Cet appel sera jug�

par le Conseil Judiciaire Provincial de la province du club concern�.

Article 10 :

Le conseil d administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui

incombent en vertu des pr�sents statuts ou s il entrave volontairement la r�alisation de l objet social. La mesure

de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu � la prochaine assembl�e g�n�rale.

Article 11 :

Tout membre peut �tre exclu s il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents

statuts ou s il entrave volontairement la r�alisation de l objet social. Le membre contre lequel une mesure

d exclusion est propos�e est invit� � se faire entendre lors de l assembl�e g�n�rale. L exclusion est prononc�e

par l assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des voix. Cette mesure prend cours � la date du prononc�.

L assembl�e g�n�rale est libre ou non de motiver sa d�cision.

Le membre exclu reste d�biteur des cotisations �chues.

Les membres d�missionnaires ou exclus et leurs ayant-droit n'ont pas de part dans le patrimoine de l'association

et ne peuvent jamais r�clamer de remboursement ou d'indemnisation de montants vers�s ou d'investissements

effectu�s. Il en est de m�me pour les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d�.

TITRE III - Conseil d'administration

Article 12 :

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� d'au moins quatre administrateurs. Ils sont

nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et peuvent � tout moment �tre r�voqu�s par celle-ci.

Ils exercent leur mandat gratuitement.

Par d�rogation � ce qui est dit � l alin�a pr�c�dent, le conseil d administration pourra d�cider, � la majorit� de ses

membres, d octroyer une r�mun�ration � un seul des administrateurs et fixer cette r�mun�ration ainsi que le

statut qui sera octroy� � son b�n�ficiaire.

La nomination, la d�mission ou la r�vocation d'un administrateur doit �tre publi�e au Moniteur end�ans le mois.

Article 13 :

Les administrateurs sont �lus pour un mandat de 3 ans et sont r��ligibles.

En cas de d�mission volontaire, d'expiration du mandat ou de r�vocation, si le nombre d'administrateurs est

r�duit en dessus du minimum statutaire, les administrateurs restent en fonction jusqu'� ce qu'il soit valablement

pourvu � leur remplacement.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux a-engagements de

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

l association.

Article 14 :

� 1. Le conseil d'administration choisi parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un ou plusieurs vice-

pr�sidents, un secr�taire et un tr�sorier.

Le pr�sident ou le secr�taire r�unit le conseil. Le pr�sident pr�side les r�unions.

En cas d'absence, la r�union est valablement pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

�2. Le conseil ne peut d�cider valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident (ou de celui qui le remplace) est pr�pond�rante.

�3. Un PV de chaque r�union, sign� par le secr�taire est inscrit dans un registre sp�cialement pr�vu � cet effet. Les extraits qui doivent �tre pr�sent�s et tous les autres actes, sont sign�s valablement par le secr�taire ou un administrateur.

�4. Le pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier et un des administrateurs sont les signataires pour l'AWBB comme le

prescrit l'article 77 de la partie administrative du ROI.

Article 15 :

�1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la repr�sente.

Il est comp�tent en toutes circonstances et poss�de les pouvoirs les plus �tendus, sauf pour les cas que la loi r�serve formellement � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil peut m�me poser des actes de disposition en ce compris notamment: l'ali�nation, m�me � titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypoth�que, le pr�t et l'emprunt, toutes op�rations commerciales et bancaires, la main lev�e d'hypoth�que...

�2. A l'�gard des tiers, l'association sera valablement li�e par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas d�montrer � l'�gard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.

�3. Le conseil �ditera un r�glement d'ordre int�rieur s'il le juge n�cessaire.

TITRE IV - Assembl�e G�n�rale

Article 16 :

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres mentionn�s � l article 6, et est pr�sid�e par le

pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Seuls les membres effectifs et actifs ont droit de vote.

Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre de l'assembl�e g�n�rale.

Un membre ne peut cependant repr�senter qu'un seul autre membre. Chaque membre effectif ou actif de 18 ans

ou plus dispose d'une voix � l'assembl�e g�n�rale. Chaque procuration doit �tre �crite.

Les membres actifs ou effectifs sont repr�sent�s de plein droit par un de leurs parents.

Les membres non en r�gle de cotisation n ont pas droit de vote.

Article 17 :

L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour : la modification des statuts, la nomination et la d�mission des

administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'un

membre.

Article 18 :

�1. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'int�r�t de l'association l'exige, mais �galement lorsqu un cinqui�me des membres en fait la demande.

Elle doit �tre convoqu�e au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante, � une date � d�terminer par le conseil d'administration, et ce maximum six mois apr�s la date de cl�ture de l exercice pr�c�dent.

�2. Tous les membres effectifs et actifs sont, au moins 8 jours avant la date de r�union, invit�s par simple lettre,

� l'assembl�e g�n�rale.

L'invitation est sign�e par le pr�sident ou le secr�taire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assembl�e.

�3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est �tabli par le conseil d'administration. L'assembl�e g�n�rale peut valablement prendre une d�cision sur des points ne figurant pas � l'ordre du jour.

�4. Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres doit figurer � l ordre du jour. Article 19 :

�1. Dans les cas ordinaires, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

�2. En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la proc�dure pr�vue par la loi sera respect�e.

Article 20 :

Pour chaque assembl�e, un proc�s verbal sera �tabli, sign� par le secr�taire ou par un administrateur et repris dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Les extraits de ces proc�s verbaux seront sign�s par le secr�taire ou un administrateur. Les tiers en auront connaissance :

a) par la publication au Moniteur Belge dans les cas o� la loi requiert une telle publication ;

b) par la voie d affiches dans les locaux de l association ou par extrait sign� par le secr�taire et un administrateur. Les membres effectifs et actifs, ainsi que les tiers qui justifieront d'un int�r�t, ont le droit de consulter et/ou de prendre copie des proc�s verbaux.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

TITRE V - Budgets - Comptes

Article 21 :

L exercice social s �tend du 01 Juillet au 30 Juin.

Le conseil d'administration pr�pare les comptes et les budgets et les soumet � l'approbation de l'assembl�e

g�n�rale.

Deux v�rificateurs aux comptes sont d�sign�s pour un an par l assembl�e g�n�rale au sein de ses membres.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

TITRE VI - Dissolution - Liquidation

Article 22 :

Sous r�serve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assembl�e g�n�rale peut

d�cider la dissolution de la mani�re d�termin�e aux articles 19 � 2 et � 3 et 20 de la Loi du 27 juin 1921 modifi�e

par la loi du 2 mai 2002.

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale ou � d�faut de celle-ci le tribunal, nomme un ou plusieurs

liquidateurs. Elle d�termine �galement leur comp�tence, de m�me que les conditions de la liquidation.

Article 23 :

En cas de dissolution, les actifs sont, apr�s apurement des dettes, transf�r�s � une association ayant un objet

similaire � celui de l'association, et ce � des fins d�sint�ress�es.

Article 24 :

Tout ce qui n'est pas r�gl� explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1927, le droit commun, le

r�glement d'ordre int�rieur et les usages en la mati�re.

TITRE VII REGLEMENTATIONS AWBB ET LUTTE ANTI-DOPAGE

Article 25 :

L association mettra � disposition de ses membres les renseignements suivants :

- Un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur � l AWBB en application de la l�gislation ayant cours en F�d�ration Wallonie-Bruxelles en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive ;

- Un sommaire des r�gles �dict�es par l AWBB (modalit�s relatives aux affiliations et aux mutations, contrats d assurance conclus au profit des sportifs, droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs, mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d application, l exercice du droit � la d�fense et � l information, pr�alable � toute sanction �ventuelle).

L ensemble de renseignements dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l association.

Ainsi fait en 6 exemplaires et approuv� � l'unanimit� des voix � l'assembl�e constitutive,

Tenue � Faulx-les Tombes , le 17 Juin 2013.

L ASBL Royal Cercle Sportif Basket-ball Faulx-les Tombes ayant son si�ge social � 5340 Faulx-les Tombes sis

route de Jausse 31

L assembl�e constitutive a, lors de sa tenue le 15 juin 2013 et conform�ment aux statuts, d�sign� les personnes

suivantes comme administrateurs :

Pr�sident : Carpentier Daniel, Pensionn�, rue de Jausse 31 � 5340 Faulx-les Tombes

Tr�sorier : Carpentier Jean-Fran�ois, rue de la Pichelotte 1 � 5340 Gesves

Secr�taire : Bouchat Isabelle, Employ�e, rue Bourgmestre Ren� Bouchat 8 � 5340 Gesves

Administrateur : Delmay Dominique, rue Ad�le Thomas 102 � 5350 Evelette

Ces administrateurs sont nomm�s pour une dur�e de 3 ans.

NOMINATION DU PREMIER CONSEIL D ADMINISTRATION

MODELE DU TEXTE A PUBLIER AU MONITEUR BELGE.

Extrait certifi� conforme.

Faulx-les Tombes, le 17 Juin 2013

(Signatures du pr�sident ou de deux administrateurs, tel que pr�vu par les statuts)

MODELE DE LA PREMIERE LISTE DE MEMBRES QUI DOIT ETRE DEPOSEE

L ASBL Royal Cercle Sportif Basket-ball Faulx-les Tombes ayant son si�ge social � 5340 Faulx-les Tombes sis

route de Jausse 31

Dont les statuts ont �t� publi�s dans les annexes du Moniteur Belge du

........................................ (date), sous le num�ro

Premi�re liste de membres :

Bouchat Isabelle, Employ�e, rue Bourgmestre Ren� Bouchat 8 � 5340 Gesves

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Carpentier Daniel, Pensionn�, rue de Jausse 31 � 5340 Faulx-les Tombes, Belge Carpentier Jean-Fran�ois, Fonctionnaire, rue de la Pichelotte 1 � 5340 Gesves, Belge Delmay Dominique, Enseignant, rue Ad�le Thomas 102 � 5350 Evelette, Belge

Fait � Faulx-les tombes, le 17 Juin 2013

Coordonnées
ROYAL CERCLE SPORTIF BASKET FAULX-LES TOMBES…

Adresse
ROUTE DE JAUSSE 31 5340 FAULX-LES-TOMBES

Code postal : 5340
Localité : Faulx-Les-Tombes
Commune : GESVES
Province : Namur
Région : Région wallonne

ROYAL CERCLE SPORTIF BASKET FAULX-LES TOMBES, EN ABREGE : RCSB FAULX-LES TOMBES

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ROYAL CERCLE SPORTIF BASKET FAULX-LES TOMBES…

Coordonnées
ROYAL CERCLE SPORTIF BASKET FAULX-LES TOMBES…