RUGBY NAMUR XV PROFONDVILLE, EN ABREGE : RUGBY NAMUR XV

Association sans but lucratif


Dénomination : RUGBY NAMUR XV PROFONDVILLE, EN ABREGE : RUGBY NAMUR XV
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 441.312.881

Publication

12/01/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte 1000 2.2

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N° d'entreprise : 441.312.881

Mroomination

(en entier) : Rugby Namur XV ----Pie° {o N ,4 f~ U I L É C

(en abrégé):

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue du Cortil 20, 5170 Profondeville

0>te4 de l'acte

1. Modifications des statuts

2. Elections des administrateurs

3. Conseil d'administration

A l'assemblée générale s'est réunie le 24 juin 2011 sur convocation du conseil d'administration pour élire les nouveaux administrateurs et modifier les statuts, l'ancien conseil d'administration étant arrivé en fin de mandat de 5 ans. Il a été décidé à l'unanimité des membres présents moins une voix, que les statuts publiés aux annexes du Moniteur belge au 7/09/2006 seront modifiés de la façon suivante.

1. Article 2

Le siège de l'association est fixé à 5100 Jambes, Chemin des Pêcheurs 114, arrondissement judiciaire de

Namur.

2. Article 5

L'association est composée de membres effectifs. Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à

3.

3. Article 6

Sont membres effectifs :

a)Les comparants au présent acte

b)Les membres qui, par leurs compétences, leur engouement et leur participation concourent directement à la réalisation des objectifs de l'association et qui en auront fait la demande par écrit au secrétaire du conseil d'administration ou qui se seront présentés lors d'une assemblée générale. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.

Article 7

Les membres effectifs payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé annuellement

par le Conseil d'Administration.

Article 9

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcé que par l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3

des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à décision de l'assemblée générale les membres effectifs

qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts, au règlement d'ordre intérieur et aux lois.

Article 12

L'assemblée générale est composée des membres effectifs, elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par un administrateur désigné à cet effet par le conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet 6 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

14u verso : Nom et signature

MOD 2.2

V®itst 3 - Suite.

L'assemblée générale statutaire 'se réunit au moins une fois par an au plus tard le 30 juin. Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d'un cinquième des membres effectifs.

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' au Moniteur

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Article 13

6. Les exclusions des membres effectifs.

Article 14

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par lettre ordinaire confiée à la poste, ou remise de la main à la main, au moins quinze jours avant la date de l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour détaillé.

L'exercice social commencera 1 er juin 2011 et se terminera exceptionnellement au 31 décembre 2012. Par la suite, l'exercice social commence le ler janvier pour se terminer au 31 décembre.

La convocation, signée par le président, ou à défaut par le secrétaire, mentionne le lieu, la date et l'heure de début. L'ordre du jour, établi par le conseil d'administration, est joint à la convocation, ainsi qu'un formulaire de procuration.

Toute proposition signée par un 20ème des membres doit être portée à l'ordre du jour. Celle-ci doit, en toute hypothèse, parvenir au secrétaire du conseil d'administration de i'asbi, au moins 15 jours avant la date retenue pour la réunion de l'assemblée générale, et ce afin qu'il puisse l'inscrire à l'ordre du jour.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/01/2012 - Annexes du Moniteur belge Article 19

Le mandat d'administrateur, en tout temps révocable par l'assemblée générale, est de trois ans. Il se termine à la date de la troisième assemblée générale ordinaire qui suit celle qui l'a désigné comme administrateur.

L'administrateur sortant est rééligible. Le mandat d'administrateur expire par décès, démission, révocation ou perte de la qualité de membre.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au conseil d'administration. La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à majorité absolue des voix, des membres présents ou représentés.

Article 28 : Supprimé

ELECT1ON DES ADMINISTRATEURS

Suite à la démission de tous les administrateurs, en fin de mandat, l'assemblée générale a élu les nouveaux administrateurs suivants pour une durée de trois ans :

Xavier Delvaux, Xavier Dubois, Briac Dupont, Maxime Pochet, Bruno Badet, Fabrice Grunenwald et Damien Sonny.

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le 24 juin 2011, le conseil d'administration vote en son sein les postes suivants :

Président : Damien Sonny

Secrétaire : Maxime Pochet

Trésorier : Bruno Badet

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
RUGBY NAMUR XV PROFONDVILLE, EN ABREGE : RUG…

Adresse
RUE DES CORTILS 20 5170 PROFONDEVILLE

Code postal : 5170
Localité : PROFONDEVILLE
Commune : PROFONDEVILLE
Province : Namur
Région : Région wallonne