SAINT ANTOINE

Association sans but lucratif


Dénomination : SAINT ANTOINE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 432.445.893

Publication

14/01/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 432.445.893

DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NAMUR

19 -3 PK 2013

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : A.S.B.L. SAINT ANTOINE

(en abrégé) :

Forme juridique: ASBLFo S (i)es Gt-ferv

Siège ; à 5100 Wépion

Obiet de l'acte : MODIFICATIONS AUX STATUTS, NOMINATIONS ET DEMISSIONS

Lors de sa réunion du 15 novembre 2012, l'Assemblée générale de ('asbl Saint Antoine a acté les: démissions et nominations suivantes

NOMINATIONS COMME ADMINISTRATEURS

DUBOIS Morgan, Club des Jeunes, administrateur

KAPENDA LUNGONYONYI Kabuebue, administrateur

de la VALLEE POUSSIN Nicolas, administrateur

de la VALLEE POUSSIN Guy, administrateur

PIERRE Julien, administrateur

HOTTLET Louis-Jacques, administrateur

DEMISSIONS

GLESSE Alain, comme Président et administrateur.

GLESSE Marie-Hélène, comme secrétaire et administrateur.

METTEN Bernadette, comme administrateur .

COLLET Benoît, comme administrateur.

GLESSE David, comme administrateur.

LISTON Freddy, comme administrateur.

LEMAIRE Daniel, comme administrateur.

HONORE Jean-Claude, comme administrateur.

ANTIVILLO Alexis, comme administrateur.

JAUMOULLE Jean-Roland, comme administrateur.

L'Assemblée générale prend acte des démissions. Elle accepte les nouveaux administrateurs qui composeront le Conseil d'administration, à savoir:

de la VALLEE POUSSIN Guy, né à Namur, le 21/01/1985, domicilié à 5100 Wépion, chaussée de Dinant, 1122.

de la VALLEE POUSSIN Nicolas, né à Namur, te 02/01/1984, domicilié à 5000 Namur, rue des Brasseurs 3, bte 5.

DUBOIS Morgan, né à Namur, le 21109/1984, domicilié à 5170 Profondeville, rue Joseph Lonnoy 4. HOTTLET Louis-Jacques, né à Namur, te 01/07/1983, domicilié à 5000 Namur, chaussée de Dinant 798/1, KAPENDA LUNGONYONYI Kabuebue, né à Woluwé-St-Lambert, le 02/10/1987, domicilié à 5100 Wépion,

rue du Vierly 6.

MARCHAL, Serge, né à Namur, le 30/11/1968, domicilié à 5100 Wépion, chemin des Coteaux 4A. PIERRE Julien, né à Namur, le 1610211985, domicilié à 5100 Wépion, rue Basil Dzicky 11.

Les nouveaux administrateurs choisissent parmi leurs membres un président et un secrétaire.

Après délibération, sont nommés

Président : Nicolas de la VALLEE POUSSIN

Secrétaire : Kabuebue (dit Randolf) KAPENDA LUNGONYONYI.

Tésorier : Serge MARCHAL.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

" Le président sortant souhaite la bienvenue aux nouveaux membres et félicite le nouveau Président et le nouveau secrétaire.

Après quoi, l'Assemblée générale procède à la révision de certains articles des statuts, à savoir :

Article 2 : Son siège social est établi à 5100 Wépion, chaussée de Dinant 1122.

Article 3 ; L'objet social devient en point 2. "l'encadrement de l'Unité scoute NM001 La Marlagne  Wépion

de la Fédération des Scouts de Belgique (F.S.B.) et de l'Unité guides NAS01 de la Fédération des Guides

Catholiques de Belgique (G.C.B.), ainsi que du Club des Jeunes de et à Wépion.

Article 4 : Le nombre des membres est limité à quarante. Il ne pourra être inférieur à trois.

Article 6

Les nouveaux membres seront présentés par deux membres au moins et admis par vote secret à la majorité

simple des présents parle Conseil d'Administration qui n'aura pas à justifier sa décision.

Sont membres de plein droit :

-l'animateur ou l'animatrice de l'Unité scoute repris au point 2 de l'Art.3. du présent acte, ou son représentant(e) désigné par lui (elle) parmi les équipiers d'unité;

-l'animateur ou l'animatrice de l'Unité guide repris au point 2 de l'Art.3 du présent acte, ou son représentant(e) désigné par lui (elle) parmi les équipiers d'unité;

-le (la) président(e) du Club des Jeunes de Wépion ASBL.

-en priorité le (la) président(e) de la fabrique d'église Assomption de Notre Dame du Vierly de Wépion ou,

un en cas de carence ,un membre de cette fabrique désigné par les Marguilliers."

Article 8 :

Le Conseil d'Administration est composé de vingt membres au plus, âgés de minimum dix-huit ans, élus par

l'Assemblée Générale.

Conformément à l'article 13 de la Loi du 27 juin 1921, le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours

être inférieur au nombre de personnes membres de l'Association.

Les membres du Conseil d'Administration sont nommés pour un terme de deux ans renouvelable et en tout

temps révocable par l'Assemblée Générale.

La qualité d'administrateur se perd par décès, démission ou révocation.

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit au Conseil d'Administration.

Tout administrateur désigné pour pourvoir à une vacance survenue en cours de mandat n'est nommé que

pour le temps nécessaire à l'achèvement de celui-ci.

Le mandat d'administrateur est gratuit. Toutefois, les frais qu'il expose dans l'accomplissement de sa

mission pourront être remboursés.

Article 9

Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un(e) Président(e), un(e) Secrétaire, un(e)

Trésorier, Leur mandat aura une durée maximum de deux ans, renouvelable.

En cas de démission, décès ou exclusion, le remplaçant achève te mandat de son prédécesseur.

Article 10

Les décisions sont prises à la majorité des voix des Administrateurs présents. Chacun des Administrateurs

disposent d'une voix.

Le Conseil d'Administration ne peut délibérer valablement que si au moins la majorité de ses membres sont

présents.

Si cette condition n'est pas remplie, une nouvelle réunion sera provoquée, dans te respect des modalités

définies à l'article 13, dans les 15 jours, avec le même ordre du jour. Les décisions prises à cette réunion sont

valables, quel que soit le nombre des membres présents.

Article 11

Les pouvoirs du Conseil d'Administration sont ceux prévus par l'article 13 de la loi du 27 juin 1921.

Article 12

Les Administrateurs n'endossent pas d'obligations personnelles en ce qui concerne les engagements de

l'Association. Ils sont uniquement responsables de l'exécution de leur mandat.

Article 13

Les délibérations du Conseil d'Administration sont consignées dans un registre tenu à jour et signées par le

Président.

Article 14

L'Assemblée Générale détient le pouvoir souverain de l'Association. Ses attributions sont celles prévues à

l'article 4 de la Loi du 27 juin 1921, notamment :

- l'exclusion d'un membre ;

- la nomination et la révocation des administrateurs ;

- la fixation du montant de la cotisation annuelle ;

- l'autorisation d'aliéner les biens propres de l'Association ;

- l'approbation du budget et des comptes annuels ;

- les modifications des statuts ;

- la dissolution volontaire de l'Association ;

- l'exercice de tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts.

MOD 22

Volet B - Suite

Article 15

Une fois par an se tiendra une Assemblée Générale, aux lieu, jour et heure à déterminer par le Conseil

d'Administration, Tous les membres doivent y être convoqués.

Une Assemblée Générale Extraordinaire sera convoquée par le Conseil d'Administration chaque fols que "

celui-ci l'estimera utile aux intérêts de l'Association.

La convocation en est obligatoire dans les quinze jours, lorsqu'un cinquième au moins des membres en fait

la demande.

La convocation est signée par le Président au nom du Conseil d'Administration. Elle se fait au moins huit

jours calendrier avant la réunion, par courrier, L'ordre du jour est joint à cette convocation.

Sauf dans les cas où il en est prévu autrement par la Loi ou les présents statuts, l'Assemblée Générale est

valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents et ses décisions sont prises à la majorité

des voix des membres présents.

Les membres ont un droit de vote égal, chacun dispose d'une voix. A parité des voix, celle du Président est

prépondérante.

Article 16

L'Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d'Administration.

Article 17

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre spécial et signées par le Président

et le Secrétaire, ainsi que par les membres présents qui le souhaitent Tout associé et tiers justifiant d'un intérêt

à ('ASBL peut demander des extraits qui seront signés par le Président et la Secrétaire.

Article 18

Les modifications aux statuts ne pourront se faire que conformément à l'article 8 de la Loi du 27 juin 1921 et

aux deux tiers des voix présentes à la réunion,

Article 19

L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de l'année.

" Le Conseil d'Administration soumet tous les ans à l'approbation de l'Assemblée Générale le compte des

recettes et de dépenses, le budget de l'exercice suivant, un rapport d'activités et la situation financière de

l'association.

Article 20

La dissolution volontaire de l'Association sera décidée par l'Assemblée Générale dans les formes ;

déterminées par la Loi. Cette dissolution ne pourra être provoquée que dans l'intérêt de l'Association.

L'assemblée Générale désignera un ou plusieurs liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Article 21

Dans tous les cas de dissolution, l'actif net de l'Association sera obligatoirement partagé de façon équilibrée

entre les Unités scoutes et guides telles que reprises au point 2 de l'Art, 3 du présent acte.

Article 22

Un règlement d'ordre intérieur sera proposé à l'approbation de l'Assemblée Générale qui l'approuve ou le

modifie à la majorité des deux tiers des présents. Il s'impose aux membres,

Article 23

Pour tout ce qui n'est pas expressément réglé par les présents statuts et éventuellement par le règlement

d'ordre intérieur, la Loi du 27 juin 1921 et ses arrêtés d'exécution sont d'application.

Le texte coordonné des statuts est annexé au présent formulaire,

Nicolas de la Vallée Poussin, Président de ('ASBL Saint Antoine

~

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SAINT ANTOINE

Adresse
FOND DES CHENES 270 5100 WEPION

Code postal : 5100
Localité : Wépion
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne