SERVICE D'AIDE AUX PARENTS ET ENFANTS DES FACULTES UNIVERSITAIRES NOTRE-DAME DE LA PAIX, EN ABREGE : SAPEFUN

Association sans but lucratif

Dénomination : SERVICE D'AIDE AUX PARENTS ET ENFANTS DES FACULTES UNIVERSITAIRES NOTRE-DAME DE LA PAIX, EN ABREGE : SAPEFUN

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 418.177.094

Publication

11/08/2014

��MOD 2.2

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

ii

Meell Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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R�serv�

au

Moniteur

beige

D�POS� AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DEUEGE

OP4S1ON NAMUR

le 31 MIL, MN

Pr. Le Gregreerffe

N� d'entreprise: 418.177.094

D�nomination (en entier) : Service d'Aide aux Parents et Enfants des Facult�s Universitaires Notre-Dame de la Paix

(en abr�g�) : rorme juridique : Si�ge : Objet de l'acte SAPEFUN

ASBL

Rue de Bruxelles 61 � 5000 NAMUR

1) Modification de la d�nomination de l'ASEIL et modifications des statuts

2) D�mission, nomination et reconduction du Conseil d'administration et de la gestion journali�re

Lors de l'Assembl�e g�n�rale du 30 janvier 2014, la modification de la d�nomination de l'ASBL a �t� vot�e � l'unanimit�:

� Service d'Aide aux Parents et Enfants des Facult�s universitaires Notre-Dame de la Paix � devient � cette date: � Service d'Aide pour les Enfants et les Familles de l'Universit� de Namur� en abr�g� � SAPEFUN �.

� Les Facult�s Universitaires Notre-Dame de la Paix � �tant devenue � Universit� de Namur �, l'Assembl�e g�n�rale d�cide de modifier ses statuts en cons�quence.

Au Ier f�vrier 2014, les statuts de l'ASBL s'�tablissent de la fa�on suivante :

STATUTS

I. D�nomination, si�ge, but

Article ler

L'association sans but lucratif a pour d�nomination � Service d'Aide pour Enfants et Familles de l'Universit�

de Namur� en abr�g� � SAPEFUN �

Son si�ge social est fix� Rue de Bruxelles 61 � 5000 NAMUR, arrondissement judiciaire de Namur

Les membres fondateurs de l'association ont �t� MM:

-COURTOY Charles, Rue de Bruxelles, 61 � 5000 Namur

-DEBAR Michel, Rouchat 14A � 5630 Bioul

-DEGIVE Jeannine Rue Simonis, 6 � 5000 Namur

-MICHEL Andr� Rue du Centre 28A � 5622 LESVES

-PIRAUX Albert Rue Henry Lema�tre, 41 � 5000 Namur

-TROISFONTAINE Roger Rue de Bruxelles, 61 � 5000 Namur

L'association est r�gl�e par la loi du 27 juin 1921 et par les modifications ult�rieures de cette loi. Article 2

L'association a pour but d'organiser, de g�rer, de promouvoir et d'encourager des institutions et services d'aide � l'enfant et aux familles, dans le cadre de la communaut� universitaire namuroise.

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Il. MEMBRES

Article 3

� ler. Le nombre des membres de l'association est illimit� mais ne peut �tre inf�rieur � sept.

Sont membres de l'association :

1� au titre de sa fonction et pour la dur�e de son mandat, le Recteur de l'Universit� de Namur. Toutefois, il peut d�l�guer cette fonction � un membre du Conseil d'administration de l'Universit� de Namur.

2� au moins 3 membres en qualit� de repr�sentants d�sign�s par la d�l�gation du personnel au Conseil d'entreprise de l'Universit� de Namur ; ceux-ci �tant choisis parmi les b�n�ficiaires de l'ceuvre sociale.

3� des membres, au minimum �gaux en nombre � la moiti� des membres de l'association vis�s � l'alin�a 2 du pr�sent article, choisis parmi le personnel d�finitif ou � dur�e ind�termin�e de l'Universit� de Namur et choisis en raison de leur int�r�t actif � l'�gard du but social.

pour l'admission en qualit� de membre, le Conseil d'administration statue � la majorit� absolue.

� 2. En acceptant leur nomination ou d�signation, les membres de l'association s'engagent � agir dans l'int�r�t g�n�ral de l'association et � pr�server son but.

� 3. Les membres sont admis pour un terme de quatre ans, renouvelable. La perte de la qualit� de membre est r�gl�e par l'article 12 de la loi. D'autre part, en vertu des dispositions du �1er, la perte de la qualit� en raison de laquelle ils ont �t� admis entra�ne de plein droit la perte de leur qualit� de membre.

� 4. Les membres ne sont astreints � aucune cotisation

III. ASSEMBLEE GENERALE

Article 4

� 1er. L'Assembl�e g�n�rale constitue le pouvoir souverain de l'association.

� 2. Une d�lib�ration de l'Assembl�e g�n�rale est requise pour

1� la modification des statuts,

2� la nomination et la r�vocation des administrateurs,

3� s'il y a lieu, la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration,

4� la d�charge � octroyer aux administrateurs et, s'il y a lieu, aux commissaires,

5� l'approbation des budgets et des comptes,

6� la dissolution de l'association,

7� l'exclusion d'un membre,

8. la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

� 3. Pour lui permettre d'assurer les missions qui lui sont conf�r�es par la loi et les pr�sents statuts, l'Assembl�e g�n�rale se r�unit au minimum une fois par an, au plus tard le 30 juin, l'exercice social commen�ant le ler janvier et se terminant le 31 d�cembre.

L'Assembl�e peut se r�unir en s�ance extraordinaire aussi souvent que l'int�r�t de l'association le n�cessite ou lorsqu'un cinqui�me au moins des membres en fait la demande.

Article 5

L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'administration, ou, � son d�faut, par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Article 6

� 10r, L'Assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le pr�sident ou le secr�taire du Conseil d'administration. Les convocations �crites comportent l'ordre du jour �tabli par le CA et sont adress�es aux membres par courrier ordinaire ou par email au moins huit jours avant la r�union.

� 2. Tout membre peut se faire repr�senter � l'Assembl�e g�n�rale par un autre membre, Toutefois, nul ne peut faire usage de plus d'une procuration.

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MOD 2.2

� 3. Sauf dans le cas pr�vu par la loi, l'Assembl�e g�n�rale est valablement constitu�e lorsque la moiti� au moins des membres sont pr�sents ou repr�sent�s,

� 4. Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes exprim�s par les membres pr�sents ou repr�sent�s. En d�rogation aux dispositions de l'alin�a pr�c�dent, les d�cisions se rapportant aux modifications de statuts, � la dissolution volontaire, � l'exclusion d'un membre, ne sont valablement prises que moyennant observation des dispositions des articles 8, 12 et 20 de la loi relatives � la pr�sence, la majorit� et �ventuellement l'homologation judiciaire. En cas de parit� des votes, la voix du pr�sident est pr�pond�rante,

� 5, Les proc�s-verbaux, comptes rendus et, plus g�n�ralement, tout document consignant les d�lib�rations et d�cisions de l'AG sont sign�s par le pr�sident ou l'administrateur qui le remplace. Une copie des proc�s-verbaux est envoy�e aux membres apr�s chaque r�union.

IV. CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 7

L'association est administr�e par un Conseil compos� d'au moins six membres.

Sont membres du CA:

� 1er,

1� Le Recteur de l'Universit� de Namur ou son d�l�gu� d�sign� conform�ment � l'article 3 � ler, 1�,

2� Au moins cinq autres administrateurs nomm�s parmi les membres de l'association

Trois d'entre eux sont d�sign�s par la d�l�gation du personnel au Conseil d'entreprise de l'Universit� de

Namur conform�ment � l'article 3 �1 er, 2�,

Le nombre d'administrateurs est toutefois inf�rieur au nombre de personnes membres de l'Assembl�e g�n�rale.

� 2.A l'exception du Recteur nomm� pour la dur�e de son mandat (ou de son d�l�gu� dans les limites de la d�l�gation consentie), les autres administrateurs sont nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale pour un terme de quatre ans, renouvelable, � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s,

� 3. Un mandat prend fin avant son terme en cas de d�mission, r�vocation ou d�c�s. Le nouvel administrateur �lu est nomm� pour terminer ce mandat.

� 4, Le Conseil d'administration est pr�sid� par le Recteur de l'Universit� de Namur ou, en son absence, par le plus ancien des administrateurs. Le Conseil choisit en son sein un secr�taire et un tr�sorier,

� 5. Le Conseil d'administration se r�unit au moins deux fois par an sur convocation du pr�sident ou chaque fois que deux administrateurs en font la demande �crite par une simple lettre adress�e au pr�sident.

� 6, Le Conseil ne peut statuer que si la majorit� des administrateurs est pr�sente.

� 7. En cas de vote, les d�cisions du Conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des votes exprim�s. En cas de parit�, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

� 8, Les proc�s-verbaux, compte-rendus et, plus g�n�ralement, tout document consignant les d�cisions du CA sont sign�s par le pr�sident ou le secr�taire. Une copie des PV est envoy�e aux administrateurs apr�s chaque r�union.

Article 8

�1�c. Le Conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus �tendus pour la gestion et l'administration de l'association, Il peut accomplir tous les actes n�cessaires � la r�alisation du but de l'association qui ne sont pas conf�r�s � l'Assembl�e g�n�rale par la loi ou les pr�sents statuts.

� 2, Le Conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer des pouvoirs � un ou plusieurs mandataires.

� 3. Toute d�l�gation de pouvoirs est r�vocable en tout temps par le Conseil d'administration,

" IL oi

4.../ "

MOD 2,2

Volet B - Suite

� 4. Le Conseil d'administration d�terminera la comp�tence particuli�re de chacun des administrateurs et la limite de leurs pouvoirs respectifs.

� 5. Le Conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres, conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921.

� 6, Chaque ann�e et au plus tard le 30 juin de l'ann�e civile suivant la cl�ture de l'exercice social, le Conseil d'administration soumet � l'Assembl�e g�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social �coul� �tablis conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921, ainsi que le budget de l'exercice suivant.

� 7. L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes, y compris en justice par deux administrateurs agissant conjointement qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du Conseil d'administration, Les restrictions apport�es � leur pouvoir de repr�sentation g�n�rale sont inopposables aux tiers en cas de fraude.

V. DISSOLUTION

Article 9

En cas de dissolution de l'association, l'actif net de l'association sera remis � la disposition du Conseil d'administration de l'asbl � Universit� de Namur �. Si un tel transfert se r�v�lait impossible, la d�termination de l'association b�n�ficiaire serait effectu�e par l'Assembl�e g�n�rale.

VL DISPOSITION FINALE

Article 10

Pour tout ce qui n'est pas pr�vu par les pr�sents statuts, les membres se r�f�reront � la loi du 27 juin 1921.

Fait � Namur le 1er f�vrier 2014.

Objet de l'acte : D�mission, nomination et reconduction du Conseil d'administration et de la Gestion journali�re

Composition du Conseil d'Administration

L'Assembl�e g�n�rale du 30 janvier 2014

- a accept� la d�mission de Monsieur Rapha�l FREDERICK, All�e de la Croix d'AI Faux 33 � 5002 SAINT

SERVAIS,

- a nomm� � la date du 1er f�vrier 2014 pour un mandat de 4 ans Madame Laurence MEURANT,

rue de Dave 493 � 5100 JAMBES

- a reconduit les mandats des administrateurs sortants pour une dur�e de quatre ans � partir du 1er juin

2013.

- a confirm� la d�l�gation � la gestion journali�re � Madame Marie Didriche, Directrice de l'ASBL.

� la date du 1er f�vrier 2014, le Conseil d'administration se compose de:

Monsieur Yves POULLET, Rue du Cur�, 4 � 4280 MOXHE � titre de sa fonction de Recteur de l'Universit�

de Namur

Madame St�phanie MEDINA, Rue Derri�re les Monts, 12 � 5080 RHISNES

Madame Sarah-Devina PIERARD, Rue Guyaux, 29 � 5020 VEDRIN

Madame Laurence MEURANT, Rue de Dave 493 � 6100 JAMBES

Monsieur Andr� FUZFA, Rue Nouvelle, 30 � 5150 SOYE

Monsieur Julien BRASSEUR, Rue Lemercier, 33 � 5002 SAINT-SERVAIS

Madame Anne Martine BAERT, Rue Galliot, 15 � 5000 NAMUR

Fait � Namur, le 26 juin 2014.

Yves Poullet

Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B.: Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

R�ser" v�

au

Moniteur

belge

25/07/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte Moo 2.2

D�POS� AU GREF"E DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NAMUR

la 16 MIL. 2012

Pr !s Greeeffe

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N� d'entreprise : 418.177.094

D�nomination

(en entier) : SERVICE D'AIDE AUX PARENTS ET ENFANTS DES FACULT�S

UNIVERSITAIRES NOTRE-DAME DE LA PAIX

(en abr�g�) : SAPEFUN

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue de Bruxelles 61 � 5000 NAMUR

Objet de l'acte : D�missions et nominations au conseil d'administration - nomination � la gestion journali�re

Lors de sa s�ance du 6 juin 2012, l'assembl�e g�n�rale a d�cid� :

- d'accepter la d�mission des administrateurs suivants ;

Madame Marie-Christine BOTMAN, Rue Marcel Lecomte 14 � 5000 Namur,

Madame Jeannine DEGIVE, Rue de la Reine 4 � 5020 Vedrin

Madame Antoinette MINET, Rue A. de Wasseige 20 � 5100 W�pion

Monsieur Michel SCHEUER, Rue Saint-Nicolas 163 � 5000 Namur

Monsieur Jacques DUMONT, Chemin des M�sanges 31 bte 60 � 5170 Profondeville

Monsieur Philippe LAPIERRE, Rue de Courcelles 56 � 6230 Pont-�-Celles

- de confirmer la nomination des personnes suivantes en qualit� d'administrateur :

1� � titre de sa fonction et pour la dur�e de son mandat, le Recteur des Facult�s Universitaires Notre-Dame

de la Paix :

Monsieur Yves POULLET, Rue du Cur� 4 � 4280 Moxhe

2� au moins cinq autres administrateurs nomm�s parmi les membres de l'association :

dont trois d'entre eux sont d�sign�s par la d�l�gation du personnel au Conseil d'entreprise des Facult�s

Universitaires Notre-Dame de la Paix

Madame St�phanie MEDINA, Rue Derri�re les Monts 12 � 5080 Rhisnes

Madame Sarah-Davina PIERARD, Rue Guyaux 29 � 5020 Vedrin

Monsieur Rapha�l FREDERICK, All�e de la Croix d'AI Faux 33 � 5530 Godinne,

et trois autres administrateurs :

Monsieur Andr� F�ZFA, Rue Nouvelle 30 � 5150 Soye

Monsieur Julien BRASSEUR, Rue Lemercier 33 � 5002 Saint-Servais

Madame Anne Martine BAERT, rue Galliot 15 � 5000 Namur

- de nommer � la gestion journali�re la directrice de Sapefun

Madame Marie Didriche, Chemin de Sorinnes 162 � 5502 Thynes

A la date du 6 juin 2012, le conseil d'administration se compose de la fa�on suivante ;

Monsieur Yves POULLET, Pr�sident

Madame St�phanie MEDINA,

Madame Sarah-Davina PIERARD,

Monsieur Rapha�l FREDERICK,

Monsieur Andr� F�ZFA,

Monsieur Julien BRASSEUR,

Madame Anne Martine BAERT.

Fait � Namur, le 2 juillet 2012

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
SERVICE D'AIDE AUX PARENTS ET ENFANTS DES FA…

Adresse
RUE DE BRUXELLES 61 5000 NAMUR

Code postal : 5000
Localité : NAMUR
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne

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