SILVANO HONDA ETOILE BASSE SAMBRE, EN ABREGE : SH EBS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. SILVANO HONDA ETOILE BASSE SAMBRE, EN ABREGE : SH…
Dénomination : SILVANO HONDA ETOILE BASSE SAMBRE, EN ABREGE : SH EBS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 423.152.305

Publication

04/07/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° ,'entreprise: 423..152.305

Dénomination

(en entier) : Etoile Basse Sambre

(en abrégé) EBS

Forme juridique : ASBL

Siège: rue de Falisolle 73 à 5060 Auvelais

Obit de l'acte : Modification des statuts suite à l'Assemblée Générale du 14/0512014

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TIME I: Dénomination, siège social et durée

Article 1:

L'association porte la dénomination de « Etoile Basse Sambre » en abrégé « EBS ». Le local et le siège social

sont situés rue de Falisolle, 73 à5060 Auvelais, dans l'arrondissement judiciaire de Namur.

Article 2:

L'association ne se reconnaît aucune tendance politique, professionnelle ou autre que sportive et elle s'engage

à respecter les règlements de la FRHIT (aile francophone) et ses propres statuts.

Article 3:

L'association aura une durée indéterminée.

TITRE Objet et but

Article 4:

L'association a pour but: la promotion de la pratique du tennis de table.

Article 5 :

L'association a pour objet l'organisation d'activités liées 'à la pratique du tennis de table, de cours de

formation, de compétition. Elle peut faire toutes opérations en rapport direct ou indirect avec son objet social

et peut donner son concours à des activités similaires ou connexes à son objet

TITIZE : Membres

Article 6 :

L'association se compose de membres effectif et de membres adhérents. Le nombre minimum des associés

effectifs ne peut être inférieur à trois_ Sans préjudice des dispositions de l'article 12 et suivants, les membres

effectifs et les membres adhérents jouissent des mêmes droits.

Mentionner sur la dernière page du Volet : Au recto, Nom e qualité du notaire inetrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvolr de représente; l'essoelatiei.rt ou ia tondetion à l'égard des tiers

 " .> Article 7:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge Sont membres effectifs :

10 les comparants au présent acte

20 tout membre adhérent qui présenté par deux associés est admis en qualité de membre effectif par une

décision de l'assemblée générale réunissant les deux tiers des voix présentes.

Article 8 : membres adhérents :

Peut être candidat comme membre adhérent, toute personne qui désire aider l'association à atteindre le but et

les objectifs fixés. Il s'engage à respecter les présents statuts.

Article 9

Pour être admis comme membre adhérent, le candidat doit adresser une demande écrite au conseil

d'administration. Le conseil délibère à sa prochaine réunion et décide à la majorité des voix émises par

les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Article 10 :

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment en adressant par écrit leur démission

au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas sa cotisation dans le mois du rappel

qui lui est adressé par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la

majorité des 2/3 des voix présentes.

Article u.

Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers ou ayants droits de l'associé décédé n'ont aucun droit à

faire valoir sur l'avoir de l'association.

TITRE IV : cotisations :

Article 12:

Les membres effectifs et adhérents ne sont astreints à aucun droit d'entrée ni aucune cotisation. Ils apportent à

l'association le concours actif de leurs capacités et de leurs engagements.

TITRE V: assemblée générale

Article 13

L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs. Elle ale pouvoir :

'de modifier les statuts ;

-de nommer et révoquer les administrateurs et commissaires aux comptes ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

" crapprouver les comptes et budgets annuels ;

..de donner décharge aux administrateurs;

'de la dissolution volontaire de l'association ;

" de l'exclusion des membres ;

et d'exercer tout autres pouvoirs dérivant de la loi ou lui conférés par les présents statuts.

Article 14:

Il doit être tenu une assemblée générale ordinaire chaque année dans le courant du mois de mai. Les

convocations sont faites par le Conseil d'administration, par lettre adressée à chaque membre effectif huit

jours au moins avant la réunion. La convocation contient l'ordre du jour.

L'assemblée générale doit être convoquée lorsqu'un cinquième des membres effectifs le demande. Celle-ei est

présidée par le président du. conseil d'administration.

Article 15

Tous le membres effectifs ont droit de vote égal à l'assemblée générale. Les décisions sont prises à la

majorité simple des voix présentes ou représentées sauf dans les cas ou la loi, ou les statuts en décident

autrement. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Article 16

Chaque membre effectif ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Article 17:

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts qu'en observant les

dispositions des articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

TITRE VI .; administration  .dministration journalière ;

Article 18

L'association est gérée par un conseil d'administialion composé de trois administrateurs au moins, tous

membres effectifs, nommés pour deux années par l'assemblée générale des membres effectifs et en tout temps

révocable par elle. Le conseil d'administration est renouvelé pour moitié après un an. Ils sont rééligibles.

Article 19:

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l'association. Leur "responsabilité " se limite à l'exécution de leur mandat.

Article 20:

Le mandat d'administrateur est exécuté à titre gratuit. Les frais inhérents à sa fonction peuvent lui être

remboursé sur base de présentation de pièces probantes et d'une décision prise par le conseil.

-

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 21 :

Le conseil élit parmi ses membres, un président, un secrétaire et un trésorier.

Article 22:

Le conseil d'administration se réunit sur convocation. flue peut valablement délibérer que si la moitié des

membres sont présents ou représentés._ Les décisions sont prises à la majorité simple des voix ; en cas de

partage la voix du président est prépondérante. Les délibérations seront consignées dans un registre des

procès-verbaux..

Article 23 :

Chaque administrateur peut être représenté par un autre membre du conseil. Chaque membre ne peut être

porteur que d'une seule procuration.

Article 24

Le conseil d'administration est présidé par le président. En cas d'empêchement de celui-ci, ses fonctions sont

assumées par Ie membre mandaté par le président empêché.

Article 25 :

Le conseil d'adminis nation ales pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administrations ou de

disposition qui intéresse l'association,. lia dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés

expressément par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

Article 26:

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature sociale afférente à

cette gestion soit au président, au secrétaire ou au trésorier et ce, individuellement. Ou par procuration à un

administrateur désigné par le conseil d'administration ;

Ii peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tout mandataire de son choix.

Article 27:

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont suivies au nom de l'association par le conseil

d'administration, poursuites et diligences de son président ou d'un administrateur à ce délégué.

Article 28:

Tous les actes engageant l'association, tous les pouvoirs et procurations, toutes révocations d'agents employés

et salariés de l'association, à défaut d'une délégation donnée par une délibération spéciale du conseil

d'administration, sont signés par le président du conseil d'administration lequel n'aura pas à se justifier à

l'égard des tiers d'une décision préalable du conseil.

Article 29:

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me L'accès et la signature aux comptes sont accordés au président et au trésorier et ce, individuellement

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I b9Ige 1 Article 30 :

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Chaque année, à la date du 31 décembre, le compte de l'exercice écoulé est arrêté et le budget du prochain

, exercice est donné. L'un et l'autre sont soumis à. l'approbation de l'assemblé générale ordinaire,

TITRE Vil dispositions diverses

Article 31

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale nonunera un ou des liquidateurs, fixera leurs

pouvoirs et décidera de la destination de l'actif net. Cette affectation devra se rapprocher autant que possible

; de l'objet, en vue duquel l'association a été créée.

Article 32 :

Tout ce qui n'est pas explicitement traité par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 telle que

" te modifié par la loi du 2 mai 2002.

" Démission : Démission d'un membre

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Fleylen Robert, rue du Brûlé, 127 bte 2 à 5190 Jemeppe SIS

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Etoile Basse Sambre

(en abrégé) : EBS

Forme juridique : ASBL

Siège : rue de Falisolle, 73 à 5060 Auvelais

Obiet de pacte : Modification des statuts suite aux Assemblées Générale du 14/05/2011

TITRE I : Dénomination, siège social et durée :

Article 1 :

L'association porte la dénomination de « Silveno Honda Etoile Basse Sambre » en abrégé « SH EBS ».

Le local et le siège social sont situés rue de Fafisolle, 73 à 5060 Auvelais, dans t'arrondissement judiciaire de

Namur.

Article 2 :

L'association ne se reconnaît aucune tendance politique, professionnelle ou autre que sportive et elle

s'engage à respecter les règlements de la FRBTT (aile francophone) et ses propres statuts.

Article 3 :

L'association aura une durée indéterminée.

TITRE II : Objet et but :

Article 4 :

L'association a pour but : la promotion de la pratique du tennis de table.

Article 5 :

L'association a pour objet l'organisation d'activités liées à la pratique du tennis de table, de cours de

formation, de compétition. Elle peut faire toutes opérations en rapport direct ou indirect avec son objet

social et peut donner son concours à des activités similaires ou connexes à son objet.

TITRE III : Membres

Article 6

L'association se compose de membres effectif et de membres adhérents. Le nombre minimum des

Mentionner sur la dernière page du Voet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de :a personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

rdoo 2.2

associés effectifs ne peut être inférieur à trois. Sans préjudice des dispositions de l'article 12 et suivants, les membres effectifs et les membres adhérents jouissent des mêmes droits.

Article 7 :

Sont membres effectifs :

1° les comparants au présent acte

2° tout membre adhérent qui présenté par deux associés est admis en qualité de membre effectif par une

décision de l'assemblée générale réunissant les deux tiers des voix présentes.

Article 8 : membres adhérents :

Peut être candidat comme membre adhérent, toute personne qui désire aider l'association à atteindre le but

et les objectifs fixés. Il s'engage à respecter les présents statuts.

Article 9 :

Pour être admis comme membre adhérent, le candidat doit adresser une demande écrite au conseil

d'administration. Le conseil délibère à sa prochaine réunion et décide à la majorité des voix émises par

les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président est

prépondérante.

Article 10 :

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment en adressant par écrit leur

démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas sa cotisation dans le mois du

rappel qui lui est adressé par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la

majorité des 2/3 des voix présentes.

Article 11 :

Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers ou ayants droits de l'associé décédé n'ont aucun droit à

faire valoir sur ravoir de l'association.

TITRE IV : cotisations :

Article 12 :

Les membres effectifs et adhérents ne sont astreints à aucun droit d'entrée ni aucune cotisation. Ils

apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leurs engagements.

TITRE V : assemblée générale :

Article 13 :

L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs. Elle a le pouvoir :

" de modifier les statuts ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

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" de nommer et révoquer les administrateurs et commissaires aux comptes ;

*d'approuver les comptes et budgets annuels ;

'de donner décharge aux administrateurs ;

*de la dissolution volontaire de l'association ;

'de l'exclusion des membres ;

et d'exercer tout autres pouvoirs dérivant de la loi ou lui conférés par les présents statuts.

Article 14 :

Il doit être tenu une assemblée générale ordinaire chaque année dans le courant du mois de mai. Les

convocations sont faites par le Conseil d'administration, par lettre adressée à chaque membre effectif huit

jours au moins avant la réunion. La convocation contient l'ordre du jour.

L'assemblée générale doit être convoquée lorsqu'un cinquième des membres effectifs le demande. Celle-ci

est présidée par le président du conseil d'administration.

Article 15 :

Tous les membres effectifs ont droit de vote égal à l'assemblée générale. Les décisions sont prises à la

majorité simple des voix présentes ou représentées sauf dans les cas ou la loi, ou les statuts en décident

autrement. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Article 16 :

Chaque membre effectif ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Article 17 :

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts qu'en observant les

dispositions des articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

TITRE VI : administration  administration journalière :

Article 18 :

L'association est gérée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins, tous

membres effectifs, nommés pour deux années par l'assemblée générale des membres effectifs et en tout

temps révocable par elle. Le conseil d'administration est renouvelé pour moitié après un an. Ils sont

rééligibles.

Article 19 :

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l'association. Leur "responsabilité " se limite à l'exécution de leur mandat.

Article 20 :

Le mandat d'administrateur est exécuté à titre gratuit. Les frais inhérents à sa fonction peuvent lui être

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

remboursé sur base de présentation de pièces probantes et d'une décision prise par le conseil.

Article 21 :

Le conseil élit parmi ses membres, un président, un secrétaire et un trésorier.

Article 22 :

Le conseil d'administration se réunit sur convocation. Il ne peut valablement délibérer que si la moitié des

membres sont présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix ; en cas de

partage la voix du président est prépondérante. Les délibérations seront consignées dans un registre des

procès-verbaux.

Article 23 :

Chaque administrateur peut être représenté par un autre membre du conseil. Chaque membre ne peut être

porteur que d'une seule procuration.

Article 24 :

Le conseil d'administration est présidé par le président. En cas d'empêchement de celui-ci, ses fonctions

sont assumées par le membre mandaté par le président empêché.

Article 25 :

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administrations ou de

disposition qui intéresse l'association. Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés

expressément par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

Article 26 :

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature sociale afférente

à cette gestion soit au président, au secrétaire ou au trésorier et ce, individuellement. Ou par procuration à

un administrateur désigné par le conseil d'administration ;

fl peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tout mandataire de son choix.

Article 27 :

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont suivies au nom de l'association par le

conseil d'administration, poursuites et diligences de son président ou d'un administrateur à ce délégué.

Article 28 :

Tous les actes engageant l'association, tous les pouvoirs et procurations, toutes révocations d'agents

employés et salariés de l'association, à défaut d'une délégation donnée par une délibération spéciale du

conseil d'administration, sont signés par le président du conseil d'administration lequel n'aura pas à se

justifier à régard des tiers d'une décision préalable du conseil.

Article 29 :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

L'accès et la signature aux comptes sont accordés au président, au secrétaire et au trésorier et ce, individuellement.

Article 30 :

Chaque année, à la date du 31 décembre, le compte de l'exercice écoulé est arrêté et le budget du prochain

exercice est donné. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblé générale ordinaire.

TITRE VII : dispositions diverses :

Article 31 :

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale nommera un ou des liquidateurs, fixera leurs

pouvoirs et décidera de la destination de l'actif net. Cette affectation devra se rapprocher autant que

possible de l'objet, en vue duquel l'association a été créée.

Article 32 :

Tout ce qui n'est pas explicitement traité par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 telle que

modifié par la loi du 2 mai 2002.

Démission : Démission d'administrateurs

Evrard Martine, rue Haut Comogne, 20 à 5190 Jemeppe SIS

Voinot Pascal, rue Dewez, 26 bte 4 à 5000 Namur

Pecorella Salvatore, avenue Président Roosvelt, 20 à 5060 Tamines

Renouvellement de mandats :

Catsampas Francoli, Try de Fosses, 35 à 5060 Arsimont

Gilles Sébastien, rue du Premier Lancier, 24 Bte D22 à 5000 Namur

Alloin Xavier, chaussée de Namur, 130 Bte 0032 à 5030 Gembloux

Deiforge Astrid, rue Radache, 118 à 5060 Auvelais

Antoine Franky, rue Radache,118 à 5060 Auvelais

Pecorella Salvatore, avenue Président Roosvelt, 20 à 5060 Tamines

Admission :

Blanchart Christelle, nie des Combattants, 40 à 5060 Falisolle

Mandelaire Christian, rue des Combattants, 40 à 5060 Falisolle

Lamy Sylvianne, rue de Falisolle, 153 à 5060 Auvelais

Nomination en tant qu'administrateurs

Blanchart Christelle, rue des Combattants, 40 à 5060 Falisolle

Mandelaire Christian, rue des Combattants, 40 à 5060 Falisolle

Lamy Sylvianne, rue de Falisolle, 153 à 5060 Auvelais

MOD 22

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Vcrlet - Suite

A été procédé à rélection comme Secrétaire Blanchart Christelle

Catsampas Francoli

Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

r,f.entionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Coordonnées
SILVANO HONDA ETOILE BASSE SAMBRE, EN ABREGE…

Adresse
RUE DE FALISOLLE 73 5060 AUVELAIS

Code postal : 5060
Localité : Auvelais
Commune : SAMBREVILLE
Province : Namur
Région : Région wallonne