SLOW BEER CLUB, EN ABREGE : SBC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. SLOW BEER CLUB, EN ABREGE : SBC
Dénomination : SLOW BEER CLUB, EN ABREGE : SBC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 536.649.728

Publication

16/07/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Titre Ier  Dénomination, siège social, but, durée

Article 1er. L'association est dénommée « Slow Beer Club ». L association est aussi dénommée par

abréviation « SBC ». Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres

documents émanant de l'association, être précédée ou suivie immédiatement de la mention « Association sans

but lucratif » ou du sigle « ASBL » et de l'indication de son siège social.

Article 2. Le siège social de l'association est établi Rue Ernest Feron, 64 à 5310 EGHEZEE dans

l'arrondissement judiciaire de Namur. Il peut être transféré dans tout autre lieu du territoire belge par décision

prise par le Conseil d administration ratifiée par l Assemblée générale lors de la première réunion suivante. Cette

modification doit être publiée aux Annexes du Moniteur belge.

Article 3. L'association a pour but de :

- préserver et promouvoir la culture de la bière dans le sens le plus large ;

- favoriser la reconnaissance de la bière comme héritage de la culture, de la tradition et de la gastronomie ;

- promouvoir le monde de la bière, notamment par le biais de publications, rassemblements et échanges ;

- stimuler et organiser des projets qui ont pour but de promouvoir le savoir-faire et la culture de la bière ;

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à cet objet, ceux-ci étant

jugés nécessaires à la poursuite de son objet social. Elle peut notamment prêter son concours et s intéresser à

toute activité similaire à son objet, en Belgique ou à l étranger.

Article 4. La durée de l'association est illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

Titre II  Membres

Section I  Admissions

Article 5. L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de

membres ne peut pas être inférieur à trois.

Article 6. Sont membre effectifs :

Titre préliminaire des statuts: L an deux mille treize, le mercredi dix juillet, ont comparu les soussignés :

- BEKAERT Frédéric, Employé, demeurant Rue de Stud, 11 B à 5300 ANDENNE, né à Bruxelles le 10/05/1977. - BLOCTEUR David, Indépendant, demeurant Rue Bas Comogne, 15 à 5190 JEMEPPE-SUR-SAMBRE, né à Namur le 15/10/1973.

- HULET Michaël, Indépendant, demeurant Rue Ernest Feron, 64 à 5310 EGHEZEE, né à Ottignies, le 01/02/1983.

- LEBRUN Pierre, Enseignant, demeurant Rue du Village, 105 à 5310 EGHEZEE, né à Charleroi, le 10/01/1983. - LEBRUN Pol-Henri, Employé, demeurant Rue de Mazée, 17 à 5670 VIROINVAL, né à Chimay, le 27/04/1987. - VERMEREN Michaël, Employé, demeurant Rue Grand Pré, 128 à 5100 NAMUR, né à Namur, le 21 juillet 1971. Tous de nationalité belge.

Lesquels comparants déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif (A.S.B.L.), conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Slow Beer Club

(en abrégé) : SBC

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Ernest Feron,Bolinne 64

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13304079*

Volet B

0536649728

5310

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Eghezée (Bolinne)

Greffe

Déposé

12-07-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

1) les comparants au présent acte ;

2) tout membre adhérent qui, présenté par deux associés au moins est admis en qualité de membre effectif par décision de l Assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

Article 7. Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite au Conseil d administration via un formulaire d inscription.

La candidature est soumise au Conseil d administration.

Le Conseil d administration examine la candidature lors de sa plus prochaine réunion. Sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée par lettre missive à la connaissance du candidat.

Le candidat non admis ne peut se représenter qu après une année à compter de la date de la décision du Conseil d administration.

Article 8. Le Conseil d administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres. Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre par les soins du Conseil d administration dans les huit jours de la connaissance que le Conseil a eue de la décision.

Article 9. La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article 12 de la loi sur les associations sans but lucratif du 27 juin 1921.

Article 10. Les membres ne contractent en cette qualité aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Section II  Démissions, exclusions

Article 11. Tout membre est libre de se retirer de l association. Il est tenu de donner sa démission par lettre signée pour réception par un administrateur.

Article 12. L'exclusion d'un membre ne peut être décidée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Sera exclu tout membre dont l'attitude, les propos ou les écrits, le comportement public ou privé ou des déclarations exprimées en dehors de l'Assemblée générale, seraient incompatibles avec l'objet social ou porteraient atteinte au renom de l'association ou entraveraient son action.

Article 13. Le Conseil d administration peut suspendre jusqu à décision de l Assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts ou aux lois de l honneur et de la bienséance.

Article 14. Le membre démissionnaire n a aucun droit sur le fond social et ne peut réclamer le remboursement des cotisations versées ou des autres prestations fournies.

Titre III  Cotisations

Article 15. Les membres adhérents paient une cotisation annuelle identique. Le montant de cette cotisation est fixé par le Conseil d administration. Elle ne pourra être supérieure à 100 euros.

Article 16. Les membres effectifs et les membres d honneur ne sont astreints à aucun droit d entrée, ni au paiement d aucune cotisation. Ils apportent à l association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Titre IV  Assemblée générale

Article 17. L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l association. Elle est

présidée par le Président du Conseil d administration ou, à défaut, par un administrateur désigné à cette fin par le

Conseil d administration.

Article 18. L Assemblée générale est le pouvoir souverain de l association. Elle possède les pouvoirs qui

lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. L'Assemblée générale a dans ses attributions

les décisions portant sur les points suivants :

1° la modification des statuts ;

2° la nomination et la révocation des administrateurs;

3° l approbation des budgets et des comptes ;

4° la dissolution de l association;

5° l exclusion d un membre ;

6° l acceptation de membre d honneur ;

7° tous les cas où la loi ou les statuts l'exigent.

Article 19. L Assemblée générale se réunit chaque année après la clôture des comptes. L Assemblée

générale peut être convoquée extraordinairement par le Conseil d administration autant de fois que l intérêt social

l exige.

Article 20. L Assemblée générale se tient aux jour, heure et lieu indiqués dans la convocation adressée à tous les membres. L ordre du jour est joint à cette convocation. La convocation est faite par courrier individuel, par télécopie ou par courrier électronique, au moins huit jours avant la date fixée pour l Assemblée générale. Les convocations sont signées par un administrateur. L'ordre du jour est mentionné dans les convocations.

Article 21. L Assemblée générale ne peut délibérer valablement que sur les points indiqués à l ordre du jour. Celui-ci est arrêté par le Conseil d administration et est porté à la connaissance des membres en même temps que la convocation à l assemblée. Toute proposition d un membre doit être portée à l ordre du jour.

Article 22. Les membres effectifs disposent d'une voix délibérative et les membres adhérents disposent d'une voix consultative. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.

Article 23. Chaque membre effectif a le droit d assister à l assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre effectif ne peut être titulaire que d une procuration. Tous les associés ont un droit

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

de vote égal, chacun disposant d une voix.

Article 24. Les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres présents, sauf les cas prévus par la loi ou par les statuts. Le vote lors de l Assemblée générale peut être effectué par appel, à main levée ou si demandé par deux membres effectifs ou représentés, par scrutin secret.

Article 25. Les décisions de l Assemblée générale sont consignées dans un registre spécial et signées par le Président et le Vice-président. Il est conservé au siège de l association où les intéressés pourront en prendre connaissance sans déplacement. Si les intéressés ne sont pas membres de l association mais justifient d un intérêt légitime, cette communication est subordonnée à l autorisation écrite d un administrateur. Les copies ou extraits de ces procès-verbaux sont signés par un administrateur.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Titre VI  Comptes annuels et budgets

Article 34. L'année sociale commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre. Par dérogation, le premier exercice commencera à la date de la constitution de l'ASBL et se terminera le trente et un décembre 2013.

Article 35. Le Conseil d administration dresse les comptes annuels de l'exercice écoulé sur rapport du Trésorier. Il comprend le bilan, le compte de résultats et, le cas échéant, des annexes. Chaque année, il fixe le jour et l'heure de l'Assemblée générale conformément aux règles statutaires. A l'ordre du jour figurent l'approbation des comptes annuels et des budgets et la décharge aux administrateurs.

Titre V  Conseil d administration

Article 26. Le Conseil d administration est composé de trois personnes au moins. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le Conseil d administration n'est composé que de deux administrateurs. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes de l'association.

Article 27. Le conseil désigne parmi ses membres un Président, un Vice-président, un Trésorier et un Secrétaire.

Article 28. Le Conseil d administration gère les affaires de l association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Article 29. La représentation de l association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires peut être exercée par le Président ou le Vice-président. Chacun d entre eux pourra toujours agir seul. Ils peuvent déléguer ce pouvoir, mais en précisant bien l objet de la délégation, à tout mandataire de leur choix.

Article 30. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 31. Toute quittance, tout chèque et effet sur banque ou établissement financier ou autres, tout mandat ou virement postal peuvent être signés par le Président, le Vice-président, le Trésorier ou le Secrétaire agissant seul sans qu il soit besoin de justifier à l égard des tiers d une décision préalable du Conseil d administration.

Article 32. Le Conseil d administration se réunit sur la convocation du Président ou de l un des administrateurs.

Article 33. Le Conseil d administration ne délibère valablement que si la moitié des administrateurs sont présents, et que la convocation au conseil a eu lieu au minimum 7 jours avant celui-ci. Tous les administrateurs doivent être convoqués, soit oralement, soit par écrit. Les résolutions sont prises à la majorité simple des administrateurs présents.

Titre VII  De la dissolution

Article 36. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit se rapprocher autant que possible de l'objet en vue duquel l'association a été créée. Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation ainsi qu'à l'affectation de l'actif net sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à la loi.

Titre VIII  Divers

Article 37. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin

1921 régissant les associations sans but lucratif.

CONSEIL D ADMINISTRATION

Les membres de l association sans but lucratif, dénommé « Slow Beer Club », réunis en Assemblée générale le dix juillet deux mille treize, ont nommé comme membres du Conseil d administration :

- BEKAERT Frédéric, Employé, demeurant Rue de Stud, 11 B à 5300 ANDENNE, né à Bruxelles le 10/05/1977. - BLOCTEUR David, Indépendant, demeurant Rue Bas Comogne, 15 à 5190 JEMEPPE-SUR-SAMBRE, né à Namur le 15/10/1973.

- HULET Michaël, Indépendant, demeurant Rue Ernest Feron, 64 à 5310 EGHEZEE, né à Ottignies, le 01/02/1983.

- LEBRUN Pierre, Enseignant, demeurant Rue du Village, 105 à 5310 EGHEZEE, né à Charleroi, le 10/01/1983. - LEBRUN Pol-Henri, Employé, demeurant Rue de Mazée, 17 à 5670 VIROINVAL, né à Chimay, le 27/04/1987. Ceux-ci ont désigné entre eux, en qualité de président, M. BEKAERT Frédéric, en qualité de vice-président, M. BLOCTEUR David, en qualité de secrétaire, M. LEBRUN Pierre et en qualité de trésorier, M. LEBRUN Pol-Henri.

Coordonnées
SLOW BEER CLUB, EN ABREGE : SBC

Adresse
RUE ERNEST FERON 64 5310 BOLINNE

Code postal : 5310
Localité : Bolinne
Commune : EGHEZÉE
Province : Namur
Région : Région wallonne