SOFYTRANS

Société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. SOFYTRANS
Dénomination : SOFYTRANS
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 527.972.285

Publication

26/08/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 05.05.2014, DPT 22.08.2014 14450-0015-011
07/05/2013
ÿþMod POF 11.1

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépot de l'acte au greffe

III *13069997*

DEPOSÈ AU GHEM-rE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

le 2 5 AV R. 2013

Pr 1e Greffier,

Greffe

N° d'entreprise : 2-1S-

Dénomination (en entier) : SOFYTRANS sprl

(en abrégé) :

Forme juridique : société privée à responsabilité limitée

5-440

Siège : Fosses-la-Ville  Sart-Saint-Laurent, rue gaston Pieters, 131

Obiet(s) de Pacte :CONSTITUTION SPRL

Texte : CONSTITUTION

Il résulte d'un acte reçu par Maître Véronique MASSINON, Notaire à Fosses-la-Ville, le 17 avril 2013, en cours d'enregistrement, que:

1. Madame FALQUE Adélaïde Frédéric Ingrid Raymonde Ghislaine, , numéro national 87.10.2814638, née à Sambreville le 28 octobre 1987, domiciliée à 5070 Fosses-la-Ville, Rue Gaston-Pieters,S.St-L. 131, laquelle déclare avoir fait une déclaration de cohabitation légale avec Monsieur Youssef

Saadallah devant l'Officier de l'Etat Civil de Fosses-la-Ville en date du 22 mars 2013. "

2. Monsieur SAADALLAH Youssef, , numéro national 83.05.14 157-37, né à Namur le 14 mal 1983, ouvrier chauffeur routier, domicilié à 5070 Fosses-la-Ville, Rue Gaston-Pieters,S.St-L. 131, lequel déclare avoir fait une déclaration de cohabitation légale avec Madame Adelaïde Falque devant l'Officier de l'Etat Civil de Fosses-la-Ville en date du 22 mars 2013.

Ont constitué une Société Privée à Responsabilité Limitée, sous la dénomination "SOFYTRANS sprl" Le capital social de 18.600,00 euros est représenté par 100 parts sociales sans désignation de valeur nominale.

Les 100 parts sociales sont souscrites au pair et en espèces comme suit:

1. Madame FALQUE Adélaïde, domiciliée à 5070 Fosses-la-Ville, Rue Gaston-Pieters,S.St-L. 131, titulaire de cinquante (50) parts sociales

2. Monsieur SAADALLAH Youssef, domicilié à 5070 Fosses-la-Ville, Rue Gaston-Pieters,S.St-L. 131,

titulaire de cinquante (50) parts sociales

Ensemble : cent (100) parts sociales soit la totalité du capital social.

Les comparants déclarent et reconnaissent que chaque part sociale a été libéré à concurrence d'un

tiers..

La totalité des apports en espèces a été déposé à un compte spécial ouvert au nom de la société en

formation auprès de la Banque Crédit Agricole .

Le notaire soussigné atteste que ce dépôt a été effectué conformément à la loi.

STATUTS

TITRE PREMIER -- CARACTERE DE LA SOCIETE

Article premier - DENOMINATION

La société est constituée sous forme de société privée à responsabilité limitée. Elle est dénommée

"SOFYTRANS sprl".

La dénomination doit dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de

commande et autres documents émanant de la société, être précédée ou suivie immédiatement de la

mention "société privée à responsabilité limitée" ou des initiales "SPRL", reproduites lisiblement.

mentionner sur la dernière page du Volet B' Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter le personne morale à t'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

~ r

Volet B - suite

Elle doit en outre, être accompagnée de l'indication précise du siège social de la société, des mots "registre des personnes morales" ou l'abréviation "RPM" suivi de l'indication du siège du tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son siège social et des sièges d'exploitation, ainsi que le numéro d'entreprise.

Article deux - SIEGE SOCIAL

Le siège social est établi à Fosses-la-Ville  Sart-Saint-Laurent, rue Gaston Pieters, 131. Le siège social peut être transféré en tout endroit de Belgique par simple décision de la gérance, qui veillera à la publication à l'annexe au Moniteur beige de tout changement du siège social. Article trois - OBJET

La société a pour objet, pour son compte ou pour compte d'autrui en Belgique ou à l'étranger tant pour son compte propre, compte de tiers ou avec participation de tiers toutes opérations se rapportant directement ou indirectement aux transports nationaux et internationaux de marchandises. Elle a également pour objet le stockage sous toutes ses formes pour son compte propre ou pour compte de tiers ou avec participation de tiers.

Elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits.

Article quatre - DUREE

La société est constituée pour une durée illimitée à partir du jour où elle acquiert la personnalité juridique.

TITRE DEUX - CAPITAL

Article cinq - CAPITAL

Le capital social est fixé à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 ¬ ).

II est représenté par cent (100) parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant

chacune un/centième du capital.

Article six - NATURE DES PARTS SOCIALES

Les parts sociales sont nominatives. Un numéro de suite leur est attribué.

Les parts sociales sont inscrites dans un registre des parts tenu au siège social et qui contiendra la

désignation précise de chaque associé et le nombre de parts lui appartenant, ainsi que l'indication des

versements effectués.

Seul le registre des parts fait foi de la propriété des parts sociales. Des certificats constatant ces

inscriptions seront délivrés aux titulaires des parts.

Article sept - INDIVISIBILITE DES TITRES

Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, l'exercice des

droits y afférents sera suspendu jusqu'à ce qu'une personne ait été désignée comme étant propriétaire

de cette part à l'égard de la société.

Les droits afférents aux parts sociales seront, à défaut de convention contraire, exercés par "

l'usufruitier.

Article huit - CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS

A. CESSION ENTRE VIFS ET TRANSMISSION DES PARTS AU CAS OU LA SOCIETE NE COMPREND QU'UN ASSOCIE

a) La cession entre vifs

Si la société ne comprend qu'un associé, celui-ci sera libre de céder tout ou partie des parts à qui il

l'entend.

b) La transmission pour cause de mort

Le décès de l'associé unique n'entraîne pas la dissolution de la société.

Si l'associé unique n'a laissé aucune disposition de dernières volontés concernant l'exercice des droits afférents aux parts sociales, lesdits droits seront exercés par les héritiers et légataires régulièrement saisis ou envoyés en possession, proportionnellement à leurs droits dans la succession, jusqu'au partage desdites parts ou jusqu'à la délivrance de legs portant sur celles-ci.

Pour le cas où il y aurait des parts sociales non proportionnellement partageables, lesdits héritiers et légataires auront l'obligation, pour lesdites parts sociales, de désigner un mandataire; en cas de désaccord, le mandataire sera désigné par le Président du Tribunal de Commerce du lieu où la société a son siège social, siégeant en référé à la requête de la partie la plus diligente.

A défaut de désignation d'un mandataire spécial, l'exercice des droits afférents aux parts sociales non proportionnellement partageables sera suspendu.

Par dérogation à ce qui précède, celui qui hérite de l'usufruit des parts d'un associé unique exerce les droits attachés à celles-ci.

B. CESSION ENTRE VIFS ET TRANSMISSION DES PARTS AU CAS OU LA SOCIETE COMPREND

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso :Nom et signature.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

L

, Volet'B - suite

4 PLUSIEURS ASSOCIES

ILa cession entre vifs ou la transmission pour cause de mort des parts d'un associé est soumise, à I peine de nullité, à l'agrément: i a) de l'autre associé, si la société ne compte que deux associés au moment de la cession ou de la

I transmission;

I b) si [a société compte plus de deux associés, de la moitié au moins des associés qui possèdent les

! trois/quarts au moins des parts sociales autres que celles cédées ou transmises.

I Toutefois, cet agrément ne sera pas requis en cas de cession ou de transmission s'opérant au profit

d'un associé, de son conjoint, de ses ascendants ou descendants en ligne directe.

i En cas de refus d'agrément d'une cession entre vifs ou d'une transmission pour cause de mort, il sera

I référé aux dispositions légales applicables.

ITITRE TROIS - GERANCE ET CONTROLE

i Article neuf - GERANCE

[ La gérance de la société est confiée à un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes

I morales, associés ou non.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérant de la société, celle-ci est tenue de désigner parmi

ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de

l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de cette personne morale.

Article dix  POUVOIRS

En cas de pluralité de gérants, ils forment le conseil de gérance. Le conseil ne peut que valablement

délibérer si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Les décisions sont prises à la majorité des gérants présents ou représentés et en cas d'abstention de

l'un ou plusieurs d'entre eux, à la majorité des autres gérants. En cas de partage, la proposition est

rejetée. Chaque gérant peut donner procuration à un autre gérant pour le représenter et voter

valablement à sa place à une réunion de ce conseil.

* En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir d'accomplir tous

les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi

réserve à l'assemblée générale.

Ils peuvent représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit en

défendant.

Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer certains pouvoirs pour des fins déterminées à

telles personnes que bon leur semble.

* En cas de gérant unique, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer les

mêmes délégations.

Article onze - CONTROLE

Chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle d'un commissaire tant

que la société ne sera pas astreinte à désigner, conformément à la loi, un commissaire.

TITRE QUATRE  ASSEMBLEE GENERALE

Article douze - REUNION

Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le 5 mai de chaque année à 17 heures. Si ce jour était férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure. Le ou les gérants peuvent convoquer l'assemblée chaque fois que l'intérêt de la société l'exige. Toute assemblée générale se tient au siège social de la société ou en tout autre endroit mentionné dans les avis de convocation.

Toutes les parts sociales étant nominatives, les convocations contenant l'ordre du jour, se font par lettres recommandées, lesquelles seront adressées, quinze jours avant l'assemblée, aux associés, aux gérants et, le cas échéant, aux commissaires.

Une copie des documents qui doivent être mis à la disposition des associés, des gérants et, le cas

I échéant, des commissaires en vertu du Code des Sociétés, leur est adressée en même temps que la convocation.

Tout associé, gérant ou commissaire qui assiste à une assemblée générale ou s'y est fait représenter est considéré comme ayant été régulièrement convoqué. Un associé, gérant ou commissaire peut également renoncer d'une part à être convoqué et d'autre part à se plaindre de l'absence ou d'une irrégularité de convocation avant ou après la tenue de l'assemblée à laquelle il n'a pas assisté. Article treize  NOMBRE DE VOIX

a) En cas de pluralité d'associés, chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire, associé ou non.

Le vote peut également être émis par écrit. Chaque part ne confère qu'une seule voix. L'associé qui possède plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix égal à celui de ses parts.

b) En cas d'associé unique, celui-ci exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale et il ne peut les déléguer.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité. du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso :Nom et signature,

Volet B - suite

Article quatorze - DELIBERATION

Aucune assemblée ne peut délibérer sur un sujet qui n'est pas annoncé à l'ordre du jour, à moins que

toutes les personnes devant être convoquées, soient présentes ou représentées, que la procuration

l'autorise, et que l'unanimité des voix s'y est résolue.

Les associés peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent de l'assemblée

générale, à l'exception de celles qui doivent être passées par un acte authentique.

Article quinze - PROCES-VERBAL

En cas de pluralité d'associés, le procès-verbal de l'assemblée générale est signé par tous les

associés présents et en cas d'associé unique par ce dernier.

Le procès-verbal de l'assemblée générale est consigné dans un registre tenu au siège social.

Les expéditions ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par un gérant.

TITRE CINQ  EXERCICE SOCIAL - DISTRIBUTION

Article seize - EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le 31 décembre.

Les écritures sociales sont établies et publiées conformément aux dispositions légales en vigueur.

Article dix-sept - DISTRIBUTION

Le bénéfice net de l'exercice est déterminé conformément aux dispositions légales.

Sur le bénéfice net il est fait annuellement un prélèvement d'unlvingtième au moins, affecté à la

formation d'un fonds de réserve. Le prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve

a atteint le dixième du capital social.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des

voix sur proposition du ou des gérant(s).

TITRE SIX - DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article dix-huit - DISSOLUTION

Outre les causes de dissolution légales, la société ne peut être dissoute que par décision de

l'assemblée générale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux

statuts.

En cas de liquidation, celle-ci s'opère par les soins du ou des gérant(s) en fonction à cette époque ou

par les soins d'un ou plusieurs liquidateur(s), nommé(s) par l'assemblée générale, et cela suite à une

décision de l'assemblée.

Le(s) liquidateur(s) dispose(nt) à cette fin des pouvoirs les plus étendus conférés par les articles 186

et suivants du Code des Sociétés.

L'assemblée générale détermine le cas échéant les émoluments du ou des liquidateur(s).

Article dix-neuf - DROIT COMMUN

Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présentes, il est expressément référé aux dispositions du Code

des Sociétés.

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1. Premier exercice social

Par exception le premier exercice social commencera le jour où la société acquerra la personnalité

juridique et se clôturera le 31 décembre 2013.

2. Première assemblée générale annuelle

La première assemblée générale annuelle aura lieu en deux mille quatorze, conformément aux

statuts.

3. Reprise par la société des engagements pris par le gérant pendant la période de transition Les fondateurs déclarent savoir que la société n'acquerra la personnalité juridique et qu'elle n'existera qu'à partir du dépôt au greffe du Tribunal de commerce, d'un extrait du présent acte de constitution. Les fondateurs déclarent que, conformément aux dispositions du Code des Sociétés, la société reprend les engagements pris au nom et pour le compte de la société en constitution endéans les deux années précédant la passation du présent acte. Cette reprise sera effective dès que la société aura acquis la personnalité juridique.

Les engagements pris entre la passation de l'acte constitutif et le dépôt au greffe susmentionné, doivent être repris par la société endéans les deux mois suivant l'acquisition de la personnalité juridique par la société, conformément aux dispositions du Code des Sociétés.

IV. DISPOSITIONS FINALES

- Les fondateurs ont en outre décidé:

a. de fixer le nombre de gérants à un.

b. de nommer à cette fonction: Madame FALQUE Adélaïde Frédéric Ingrid Raymonde Ghislaine, cohabitant légal de Monsieur SAADALLAH Youssef, domiciliée à à 5070 Fosses-la-Ville, Rue Gaston-Pieters,S.St L. 131

qui déclare accepter et confirmer expressément qu'il n'est pas frappé d'une décision qui s'y oppose.

Mentionner sur la dernière page du Volet B' Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso :Nom et signature.

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beige

07/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet) B - suite

c. de fixer le mandat du gérant pour une durée indéterminée.

d. que le mandat du gérant sera exécuté à titre gratuit.

I e. de ne pas nommer un commissaire.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE.

Notaire MASSINON Véronique.

Sont déposés en même temps :

- expédition de l'acte.



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Véronique MASSINON & Barbara TONGLET

Notaires associés

société civile sous forme de SPRL

à Fosses-la-Ville, rue de Vitrival, 4

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom e qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso :Nom et signature

Coordonnées
SOFYTRANS

Adresse
RUE GASTON PIETERS 131 5070 SART-SAINT-LAURENT

Code postal : 5070
Localité : Sart-Saint-Laurent
Commune : FOSSES-LA-VILLE
Province : Namur
Région : Région wallonne