TAEKWONDO CLUB MAILLEN

Association sans but lucratif


Dénomination : TAEKWONDO CLUB MAILLEN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 480.655.982

Publication

18/11/2011
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nam et signature

Dénomination (en entier) : Taekwondo Club Maillen

ASBL

2C Rue du Sart Mathelet 5336 Courrière

0480655982

Modification des statuts - Modification de la Dénomination et de l'objet suite à l'A.G.O. du 12 septembre 2011

Forme juridique : Siège : N° d'entreprise : Objet de l'acte :





Fitness Club Maillen

Association sans but lucratif

Entreprise n° 0480655982

Statuts modifiés suite à l'A.G.O du 12 / 09 / 2011 :

- Entre les soussignés, il est décidé de constituer une association sans but lucratif.

Mme Bernier Bernadette, Jeanne, Marie, Ghislaine, fonctionnaire, 21 rue du Trieu d' Avillon 5336 Courrière.

M. Detaille Alain, Jean-Marie, employé, 47 rue du Trieu d'Avillon 5336 Courrière.

M. Detaille Roger, Albert, Alain, technicien, 41 Trieu d'Avillon 5336 Courrière.

M. De Vos Dominique, Joseph, André, militaire, 14 rue du Cahoti 5330 Assesse.

M. Geirnaert Jacques, Michel, Marie, Léon, Ghislain, policier, 3 rue de Tailfer 5330 Maillen.

M. Jacoby André, Jean, Gilbert, employé, 19A rue des Grands Joncs 5336 Courrière.

M. Lahaise Yves, analyste-programmeur, 4 rue Fosseprez 5330 Mailler.

M. Mainil Christian, Félicien, Philémon, Ghislain, militaire, 62A rue de Lustin 5330 Maillen.

M. Minet Bruno, grutier manutention, 16 rue d'Yvoy 5330 Yvoy.

M. Modave Jean-Pierre, enseignant, 3 impasse du Curé 5330 Sart-Bernard.

Tous de nationalité belge et majeurs.

Article 1. Dénomination : l'association porte le nom de Fitness Club Maillen (F.C.M).

Article 2. Siège social : l'association a son siège 2C rue du Sart Mathelet à 5336 Courrière, arrondissement udiciaire de Namur.

Article 3. Membre : l'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre des membres effectifs est illimité, avec un minimum de 5, seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts. Les membres effectifs sont les soussignés et ensuite les personnes physiques qui seront élues comme il sera dit ci-après. Le membre effectif est élu à vie.

Les membres adhérents sont les personnes qui ont les qualités requises par le règlement d'ordre intérieur qui détermine également leurs droits et obligations.

Article 4. Objet : l'association a pour objet la promotion et l'apprentissage du sport accessible au plus grand nombre, tout en veillant au développement de l'esprit sportif et du bien-être physique et moral de chacun. L'assemblée générale fait délégation au Conseil d'Administration afin de prendre toutes les dispositions et: moyens nécessaires afin d'atteindre cet objectif. Une majorité des quatre cinquièmes de l'Assemblée Générale; pourra le modifier.

Article 5. Candidature : la candidature à la qualité de membre effectif se fera par écrit à l'attention du président du conseil d'administration au plus tard 15 jours avant l'assemblée générale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

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Article 6. Election : les nouveaux membres effectifs sont élus par rassemblée générale. L'élection se fait à la majorité simple des membres présents ou représentés. Le membre effectif entre en fonction dès son élection et accepte par celle-ci de respecter sans réserve les statuts et activités de l'association.

Article 7. Démission : le membre effectif peut démissionner par simple lettre adressée au président de l'association.

Article 8. Exclusion : le membre effectif peut être exclu pour tout manquement grave aux lois de l'honneur et de la bienséance ainsi qu'à celles des présents statuts. Il ne pourra être exclu que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées ; il pourra cependant être suspendu par la majorité simple du conseil d'administration et ce jusqu'à la décision de l'assemblée générale ordinaire ; l'exclusion ne pourra être prononcée que si elle figure à l'ordre du jour. L'exclusion d'un membre adhérent est régie par le règlement d'ordre intérieur.

Le membre effectif ou adhérent démissionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les héritiers ou ayant droit d'un membre effectif ou adhérent décédé n'ont aucun droit sur le fond social, ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni remboursement de cotisation versée, ni restitution de dons effectués, ni relevés ou redditions de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Article 9. Assemblée générale ordinaire : l'assemblée générale ordinaire aura lieu chaque année dans le courant du mois de septembre. Elle fera l'objet d'une publicité par avis affiché aux valves du Centre sportif de Maillen. Les convocations contenant l'ordre du jour seront adressées aux membres effectifs par lettre ordinaire au moins 15 jours à l'avance. Les points divers doivent être présentés avant l'ouverture de la séance ou par écrit, au siège social, dans les 8 (huit) jours qui précèdent l'Assemblée générale.

Un membre effectif ne peut être représenté que par un autre membre effectif, celui-ci ne pourra être détenteur que d'une seule procuration qui devra être remise au président dès le début de l'assemblée sous peine de nullité. L'Assemblée Générale dispose de tous les pouvoirs déterminés par la Loi. Elle désigne le(les) représentant(s) auprès des tiers ainsi que le délégué à la gestion quotidienne.

Article 10. Conseil d'administration : il se compose d'administrateurs élus par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour 4 ans et rééligibles sans limite. Le nombre d'administrateur maximum sera d'au moins une unité inférieure à celui de l'Assemblée Générale. Les membres effectifs choisissent parmi les administrateurs, 1 président, 1 vice-président, 1 secrétaire et 1 trésorier tous élus pour 2 ans, ils sont rééligibles sans limite. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration

Article 11. Représentation de l'association à l'égard des tiers : le conseil d'administration sera valablement représenté dans tous les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier ministériel intervient par le président, à défaut, par le secrétaire, à défaut de ceux-ci par le trésorier, lesquels n'auront pas à justifier d'une délibération préalable du conseil d'administration, ils devront cependant informer les membres du Conseil d'Administration dans les délais les plus brefs. Ils sont élus pour 2 ans, et peuvent êtres réélus sans limite.

Article 12. Délégué à la gestion quotidienne : le délégué à la gestion gère le fonctionnement de l'association en «bon père de famille» dans les limites budgétaires déterminées par l'Assemblée Générale. Il ne peut engager financièrement l'association que dans les limites des dépenses concernant le fonctionnement au jour le jour de celle-ci. Il sera élu pour 2 (deux) ans.

Article 13. Cotisation : les membres effectifs ne payent pas de cotisation. Il peut être demandé un coût d'inscription, déterminé par le règlement d'ordre intérieur, aux membres adhérents qui participent aux activités sportives de l'association, étant l'objet de celle-ci. Ce coût ne dépassera pas 600 ¬ pour une saison complète soit 50 ¬ pour un mois et ne pourra être modifié que par l'Assemblée Générale à la majorité simple des membres présents et/ou représentés uniquement lors de l'Assemblée Générale Ordinaire.

Article 14. Règlement d'ordre intérieur : en complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'Administration, statuant à la majorité spéciale des 2/3 des voix.

Article 15. Modification des statuts : toute modification des présents statuts est de la compétence de l'Assemblée Générale à la majorité des quatre cinquièmes des membres présents ou représentés à la condition que l'objet de la modification proposée figure dans la convocation.

Article 16. Exercice social : l'exercice social prend cours le premier septembre et se clôture le 31 août. Article 17. Durée : la durée de l'association est illimitée.

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Article 18. Dissolution : en cas de dissolution de l'association, les actifs financiers seront distribués à des oeuvres ou actions à caractère social ou sportif. La meilleure destination du matériel sera décidée lors de l'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire ordonnant la dissolution, cette décision sera irrévocable. La dissolution ne pourra être décidée que conformément à la loi sur les associations sans but lucratif.

Article 19. Assemblée constituante du 29/05/2002 : les personnes présentes lors de l'assemblée constituante du 29105/2002 ont élu à l'unanimité respectivement président, vice-président, secrétaire et trésorier, Messieurs Jean-Pierre Modave, Yves Lahaise, Detaille Roger et Christian Mainil dont les qualités et adresses sont reprises ci-dessus. Le siège social de l'association est établi à l'adresse du secrétaire : 41 Trieu d'Avillon, 5336 Courrière

Nominations et démissions des Membres du conseil d'Administration

Lors de l'Assemblée Générale du 171 09 /2004, le Taekwondo Club Maillen à acté la nomination en qualité d'administrateur, pour un mandat de 2 ans, de :

-Geirnaert Jacques, Michel, Marie, Léon, Ghislain, domicilié 3 rue de Tailfer à 5330 Maillen,né à Maillen le 07/0111957.

Lors de l'Assemblée Générale du 27 / 09 1 2005, le Taekwondo Club Maillen à acté les nominations en qualité d'administrateur, pour un mandat de 2 ans, de :

-M. De Vos dominique, André, domicilié 14 nie du Cahoti à 5330 Assesse, né à Anderlecht le 10/03/1966 ; -M. Van Liefferinge Patrick, domicilié 2C rue du Sart Mathelet à 5336 Courrière, né à Lessines le 23/02/1965

Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 06 / 11 / 2005, le Taekwondo Club Maillen à acté les

démissions en qualité d'administrateur de

-M. Detaille Roger, Albert, Alain domicilié 41 rue du Trieu d'Avillon à 5336 Courrière, né à Champion

Ardenne le 03/12/1945 ;

-M. Detaille Alain, Jean-Marie, domicilié 47 rue de l'Or}o à 5100 Jambes, né à Namur le 14/05/1979 ;

-M. Delvaux Désiré, Florent, Gaston, domicilié 25 rue des Frênes à 5100 Jambes, né à Saint-Hubert le

26/10/1949 ;

Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 08 / 02 / 2006, le taekwondo Club Maillen à acté les nominations en qualité d'administrateur, pour un mandat de 4 ans, de :

-Mme Calande Christelle, Marie, Louise, Firmin, domiciliée 23 rue du Trieu d'Avillon à 5336 Courrière, née à Dinant le 25/08/1971 ;

-M. Depas Stephan, Léon, Aimé, Ghislain, domicilié 253 rue du Beau Vallon à 5002 Saint-Servais, né à Namur le 24/03/1961 ;

-M. Marthus françois-Xavier, Richard, Madeleine, domicilié 21 rue du Trieu d'Avillon à 5336 Coursière, né à Namur le 16/11/1986

Lors de l'Assemblée Générale du 25 1 09 1 2006, le Taekwondo Club Maillen à acté les nominations en

qualité d'administrateur, pour un mandat de 4 ans, de :

-Mme Bernier Bernadette, Jeanne, Marie, Ghislaine, domiciliée 21 Rue du trieu d'Avillon 5336 Coursière;

-M.Geimaert Jacques, Michel, Marie,Léon, Ghislain, domicilié 3 Rue de Tailfer 5330 Maillen;

-Monseur Cédric, Fernand, Gilbert, Ghislain, domicilié 12 Rue Tienne-de-Mont 5530 Godinne.

Lors de l'Assemblée Générale Ordinaire du 24 1 09 1 2007, le Taekwondo Club Maillen à acté la démission en qualité d'administratrice de :

-Mme Calande Christelle, Marie, Louise, Firmin, domiciliée 23 rue du Trieu.d'Avillon à 5336 Courrière, née à Dinant le 25/08/1971 ;

Lors de cette même Assemblée, le Taekwondo Club Maillen à également acte les nominations en qualité d'administrateur, pour un mandat de 4 ans, de :

-M. De Vos dominique, André, domicilié 14 rue du Cahoti à 5330 Assesse, né à Anderlecht le 10/03/1966 ; -M. Van Liefferinge Patrick, domicilié 2C rue Sart Mathelet à 5336 Coursière, né à Lessines le 23/02/1965 ; -M. Debel Michel, Alphonse, Marc, domicilié 23 rue du Trieu d'Avillon à 5336 Courrière, né à Namur le

07/06/1970 ;

-M. Dedieu Etienne, Marc, Désiré domicilié 7 rue Godait à 5002 Saint-Servais, né à Mons le 08/08/1964

Lors de l'Assemblée Générale Ordinaire du 28 1 09 1 2009, le Taekwondo Club Maillen à acté les démissions en qualité d'administrat(rice)eur de :

-Mme Bemier Bernadette, Jeanne, Marie, Ghislaine, domicilié 21 rue du Trieu d'Avalon à 5336 Courtière, née à Assesse le 21/03/1960 ;

-M. Marthus françois-Xavier, Richard, Madeleine, domicilié 21 rue du Trieu d'Avillon à 5336 Courtière, né à Namur le 16/11/1986.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

Lors de cette même Assemblée, le Taekwondo Club Maillen à également acté les nominations en qualité d'administrateur, pour un mandat de 4 ans, de :

'IWlllIe O.1I /xT6110111IC, Alberta, Sil I1Vnle, Ghislaine, le, do1I liciliée 53 bte 2 Rie du Paradis 0 5100 Jambes, Ince à Dinant le 09/02/1971 ;

-M. Dedieu David, André, Marianne, domicilié 7 rue Godart 5002 Saint-Servais, né à Namur le 16/09/1991 ; -M. Buffo Anthony, dnmirilie 17/3 rira Vandy à 5420 Flawinne, né 3 5nRn Sambrevi!!e !a 07/n5i/1QRR

-Lors de l'Assemblée Générale Ordinaire du 29 1091 2010, le Taekwondo Club Maillen à acte la démission en qualité d'administrateur de :

-M. Geimaert Jacques, Michel, Marie, Léon, Ghislain, domicilié 3 rue de Tailfer à 5330 Maillen, né à Maillen

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Lors de l'Assemblée Générale Ordinaire du 29 / 09 / 2010, le taekwondo Club Maillen à acte les nomination* en n11a!ité d'administrateur, pour un mandat de 4 and ale

-M. Depas Stephan, Léon, Aimé, Ghislain, domicilié 253 rue du Beau Vallon à 5002 Saint-Servais, né à Namur le 24/0311961 ;

Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 08 1 12 / 2010, le Taekwondo Club Maillen à acte les

démissions en qualité d'administrat(rices)eurs de :

-Mme Gerson Marianne, Alberte, Simone, Ghislaine, domiciliée 53 bte 2 rue du Paradis à 5100 Jambes, née

à Dinant le 09/02/1971 ;

-M. Depas Stophan, Léon, Aimé, Ghislain, domicilié 253 rue du Beau Vallon à 5002 Saint-Scrxais, né à

Namur le 24/03/1961 ;

-M. Buffo Anthony, domicilié 17/3 rue Vandy à 5020 Flawinne, né à 5060 Sambreville fe 07/05/1988.

Lors de cette même Assemblée, le Taekwondo Club Maillen à également acte la nomination en qualité d'administratrice, pour un mandat de 4 ans, de :

-Mme Massart Isabelle, Ida, Madeleine, Ghislaine, domicilié 14 rue du cahoti à 5330 Assesse, né à Namur le 26/12/1967 ;

Lors de l'Assemblée Générale Ordinaire du 12 / 09 / 2011, le Fitness Club Maillen à acte les nominations en qualité d'administrateurs, pour un mandat de 4 ans, de :

-Mme Tilüeux Nathalie Nadia Ghislaine, domiciliée 2/C rue Sert Mathelet à 5336 Courrière née à Nemlur le

23/02/1969 ;

-M. De Vos dominique, André, domicilié 14 rue du Cahoti à 5330 Assesse, né à Anderlecht le 10/03/1966 ;

-M. Van Liefferinge Patrick, domicilié 2C rue Sari Mathelet à 5336 Coursière, né à Lessines le 23/02/1965 ; -M. Debel Michel, Alphonse, Marc, domicilié 23 rue du Trieu d'Avillon à 5336 Courrière, né à Namur le 07/06/1970 ;

-M. Dedieu Etienne, Marc, Désiré, domicilié 7 rue Godant à 5002 Saint-Servais, né à Mons le 08/08/1964.

Conseil d'Administration

Debel Michel, Alphonse, Marc, 23 rue du Trieu d'Avillon à 5336 Courtière, né à Namur le 07/06/1970, entrée

la 24/ng12nn7,

Dedieu David, André, Marian, 7 rue Godart à 5002 Saint-Servais, né Ie 16/09/1991 à Namur, entré le 28/09/2009

Dedieu Etienne, Marc, Désiré, 7 rue Godari à 5002 Saint-Servais, né ie 08/0811964 à Mons, entré ie 24/09/2007

De1l.... r'f...,..:..'...... I., h n..d..=. 4A d., r'..L.si COOn n 9 0109 /4 966 " Anderlecht, ~.h I..

6,/G V5)d Dominique, VVSepII, I'91lVly, 1T rue 5)5) 5)0115)11, JVV5) rlJd00JPi né Ie ,VI5)JI IJ5)5) a rl1II.iO1105)111, entré 24/09/2007.

Massart iaatlallP Ica, ~1lartaielne Ghiçlairle 14 rLIP. dll r.ahnfi 533n Accacca née le 26-1,/12/1967 à Namur entrée le 08/12/2010.

Mme Tillieux Nathalie, Nadia. Ghislaine_. domiciliée 2C rue Sart Mathelet à 5336 Courrière, née à Namur, entrée te 12/09/2011

Van Liefferinge Patrick, 2 C Rue du Sart Mathelet 5336 Courrière, né le 23/02/1965 à Lessines, entré le 24/09/2007

Réservé

'au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Modifié et fait en autant d'exemplaires que de parties, le 12 109 ! 2011

Signé :

Debel Michel, Dedieu Etienne, Dedieu David



De Vos Dominique, Massart Isabelle, Monseur Cédric,



Tillieux Nathalie, Van Liefferinge Patrick,

Représentants à l'égard des tiers :

Van Liefferinge Patrick (Président), Dedieu Etienne (Trésorier), Massart Isabelle (Secrétaire)



Mentionner sur ta dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
TAEKWONDO CLUB MAILLEN

Adresse
RUE DU SART MATHELET 2C 5336 COURRIERE

Code postal : 5336
Localité : Courrière
Commune : ASSESSE
Province : Namur
Région : Région wallonne