TCVE

Dénomination : TCVE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 554.810.108

Publication

08/07/2014

��.Volet 13

111

*14131360* I III

MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

;F6..T.

�ERCE DeUEGE

27 JUIN 201!, D'IVISION NAMUR

Pr. Le Gr�effe

N� d'entreprise : rs'y 9142 " fol D�nomination

(en entier): "TCVE"

(en abr�g�) :

Forme juridique : SOCIETE PRI VEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Si�ge: Rue de Labie, 87, 5310 Eghez�e-Leuze

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :CONSTITUTION.

Texte

L'an deux mil quatorze, le vingt quatre juin.

Par devant Ma�tre Michel HERBAY, notaire de r�sidence � EGHEZEE.

ONT COMPARU.

1/ Madame ESCARMELLE Alexandra, n�e � Amiens (France) le premier juillet mil neuf cent septante quatre (registre national num�ro 740701 324 85), �pouse de Monsieur RONVEAUX Alain Ernest Jean Marie Ghislain, n� � Andenne le dix sept octobre mil neuf cent cinquante huit, domicili�e � Andenne, 15, rue Arthur Charles, mari�e sous le r�gime de la s�paration de biens pure et simple aux termes de son contrat de mariage avenu devant Ma�tre V�ronique DOLPIRE, notaire � Dinant, en date du quatre septembre mil neuf cent nonante neuf, r�gime non modifi� � ce jour, ainsi qu'elle le d�clare.

2/ Monsieur DARTE Eric Jacques Ghislain, n� � Namur le quinze avril mil neuf cent soixante quatre (registre national num�ro 640415 237 26), �poux de Madame COOREMANS V�ronique Ren� Nelly Jacques Ghislaine, n�e � Namur le onze d�cembre mil neuf cent soixante neuf, domicili� � Eghez�e-Leuze, 87, rue de Labie, mari� sous le r�gime l�gal de communaut� aux termes de son contrat de mariage avenu devant Ma�tre Prosper FiOURDEAU, alors notaire � Wavre, en date du vingt deux avril mil neuf cent nonante et un, r�gime non modifi� � ce jour ainsi qu'il le d�clare,

Comparants dont l'identit� a �t� �tablie au vu des cartes d'identit�,

A. CONSTITUTION.

Les comparants requi�rent le notaire soussign� d'acter qu'ils constituent une soci�t� commerciale et d'arr�ter les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � TCVE � ayant son si�ge � 5310 Eghez�e-Leuze, 87, rue de Labie, au capital de DIX HUIT MILLE SIX CENTS euros, repr�sent� par CENT QUATRE VINGT SIX parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/cent quatre vingt sixi�me de l'avoir social.

Les fondateurs ont remis au notaire le plan financier, conform�ment � l'article 215 du Code des Soci�t�s. Ils d�clarent que les CENT QUATRE VINGT SIX parts sociales sont int�gralement souscrites en esp�ces comme suit

- par Madame Alexandra ESCARMELLE ; NONANTE TROIS parts sociales, soit pour NEUF MILLE TROIS CENTS euros;

- par Monsieur Eric DARTE : NONANTE TROIS parts sociales, soit pour NEUF MILLE TROIS CENTS euros.

ENSEMBLE: CENT QUATRE VINGT SIX parts sociales pour DIX HUIT MILLE SIX CENTS euros,

Les comparants d�clarent que les parts ainsi souscrites sont lib�r�es � concurrence de cent pour cent, par Ie versement en esp�ces de la somme de DIX HUIT MILLE SIX CENTS euros effectu� au compte num�ro BE69 7320 3316 7078 ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de CBC BANQUE Agence d'Andenne.

Une attestation bancaire de ce d�p�t demeure ci-annex�e.

Les comparants d�clarent que le montant des frais, d�penses, r�mun�rations et charges, incombant � la soci�t� en raison de sa constitution, s'�l�ve � MILLE TROIS CENT SOIXANTE euros

B. STATUTS.

ARTICLE 1 - FORME,

Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e.

ARTICLE 2- DENOMINATION.

� TCVE �.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto: Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

.1, Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2014 - Annexes du Moniteur belge ARTICLE 3- SIEGE SOCIAL.

Le si�ge social est �tabli � 6310 Eghez�e-Leuze, 87, rue de Labie.

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de Belgique par simple d�cision de la g�rance qui a tous

pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, d'exploitation, agences

et succursales en Belgique ou � l'�tranger.

ARTICLE 4- OBJET.

La soci�t� a pour objet tant en Belgique qu'a l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers:

- l'acquisition, la vente, la location, l'entretien, la r�novation et la gestion d'immeubles par nature, par

incorporation, ou par destination �conomique, b�tis ou non, ainsi que toutes op�rations quelconques de

promotion immobili�re, de courtage en cr�dits, et de prestations administratives ;

- l'expertise, l'�tude, le conseil, la consultation et toutes prestations de services dans le cadre des activit�s

d�crites ci-avant ;

- l'exploitation de salles de spectacles, salles de r�union et d'exposition, la location de salles, bureaux,

espaces commerciaux, halls d'exposition ;

La soci�t� peut accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou

immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant un objet

similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s.

La soci�t� peut �tre administrateur, g�rant ou liquidateur.

La g�rance a qualit� pour interpr�ter la nature et l'�tendue de l'objet social.

ARTICLE 5- DU REE.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e..

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification

des statuts.

ARTICLE 6- CAPITAL.

Le capital social est fix� � DIX HUIT MILLE SIX CENTS euros, Il est divis� en, CENT QUATRE VINGT SIX

parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/cent quatre vingt sixi�me de

l'avoir social, lib�r�es � concurrence de cent pour cent.

ARTICLE 7- VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par

l'usufruitier.

ARTICLE 8- CESSION ET TRANSMISSION DE PARTS.

AI Cessions libres.

Les parts peuvent �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agr�ment, � un associ�,

au conjoint du c�dant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associ�s,

B/ Cessions soumises � agr�ment.

Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne autre que celles vis�es � l'alin�a

pr�c�dent devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les

trois/quarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est propos�e.

A cette fin, il devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les noms,

pr�noms, professions, domiciles du ou des cessionnaires propos�s ainsi que le nombre de parts dont la cession

est envisag�e et le prix offert.

Dans les huit jours de la r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli recommand�, �

chacun des associ�s, en leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative par �crit dans un d�lai de quinze

jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront consid�r�s comme donnant leur

agr�ment. Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli recommand�.

Dans la huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, la g�rance notifie au c�dant le sort r�serv� � sa

demande.

Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des pr�sents statuts

seront tenus de solliciter, selon les m�mes formalit�s, l'agr�ment des associ�s.

Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours ; n�anmoins, l'associ� voulant c�der tout ou

partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachet�es � leur valeur fix�e par un expert

choisi de commun accord ou, � d�faut, par le pr�sident du tribunal de commerce du si�ge social statuant

comme en r�f�r�. JI en sera de m�me en cas de refus d'agr�ment d'un h�ritier ou d'un l�gataire. Dans l'un et

l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus

ARTICLE 9- REGISTRE DES PARTS,

Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au si�ge social dont tout associ� ou tout tiers

int�ress� pourra prendre connaissance. Y seront relat�s, conform�ment � la loi, les transferts ou transmissions

de parts.

ARTICLE 10- GERANCE.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, associ�s ou non,

nomm�s sans limitation de dur�e.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs

pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e

ARTICLE 11 - POUVOIRS DU GERANT.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de

gestion, chaque g�rant repr�sente la sooi�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes

n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

ARTICLE 12- REMUNERATION.

Sauf d�cision contraire de L'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.

ARTICLE 13- CONTROLE.

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 16 du Code des Soci�t�s, il n'est pas nomm� de

commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du

commissaire. II peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-cl incombe � la

soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision

judiciaire.

ARTICLE 14- ASSEMBLEES GENERALES.

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit le deuxi�me vendredi du mois de juin de chaque ann�e � dix neuf

heures, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que

l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, � l'initiative de la

g�rance ou des commissaires. Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut

renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle

est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

ARTICLE 15- REPRESENTATION.

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une

procuration sp�ciale.

Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�.

ARTICLE 16- PROROGATION.

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois

semaines au plus par la g�rance. La prorogation annule toutes les d�cisions prises.

La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement.

ARTICLE 17- PRESIDENCE - DELIBERATIONS - PROCES VERBAUX.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de

parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et �

la majorit� des voix.

Chaque part donne droit � une voix.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. lls sont sign�s par les

associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

ARTICLE 18- EXERCICE SOCIAL,

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

ARTICLE 19- AFFECTATION DU BENEFICE.

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev�

annuellement au moins cinq pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse

d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance,

dans le respect des dispositions l�gales.

ARTICLE 20- DISSOLUTION - LIQUIDATION,

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins

que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les

�moluments.

Apr�s ie paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs

r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

ARTICLE 21 - ELECTION DE DOMICILE.

Pour l'ex�cution des statuts, tout associ�, g�rant ou liquidateur, domicilie � l'�tranger, fait �lection de

domicile au si�ge social.

ARTICLE 22- DROIT COMMUN.

Pour les objets non express�ment r�gl�s par les statuts, il est r�f�r� � la loi.

C. DISPOSITIONS TEMPORAIRES.

Les comparants prennent les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'a dater du d�p�t de

l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de NAMUR, lorsque la soci�t� acquerra la

personnalit� morale.

113 Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t pour se terminer le trente et un d�cembre

deux mil quinze.

Volet B - Suite

.. R�derv�

.1' 'i au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

20 La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se r�unira !e deuxi�me vendredi du mois de juin deux mil

seize.

30 Sont d�sign�s en qualit� de g�rants non statutaires : Madame Alexandra ESCARMELLE et Monsieur

Eric DARTE, pr�qualifi�s et qui acceptent,

Ils sont nomm�s jusqu'� r�vocation et peuvent engager valablement et individuellement la soci�t� sans

limitation de sommes.

Leur mandat sera exerc� � titre gratuit.

La soci�t� reprend � son nom et pour son compte tous les engagements ainsi que les obligations qui en

r�sultent et toutes les activit�s entreprises depuis le premier mai deux mil quatorze, par les fondateurs pr�cit�s

au nom de la soci�t� en formation dans le cadre de leur activit� professionnelle.

40 Les comparants ne d�signent pas de commissaire-r�viseur.

IDENTITE,

Les comparants ont d�olar� donner leur accord pour que leur num�ro de registre national solt mentionn�

dans le pr�sent acte.

ENVOI P1ECES.

Les comparants requi�rent le notaire instrumentant de leur adresser la copie de l'acte � l'adresse suivante :

- Monsieur DARTE : 87, rue de Labre � 5310 Eghez�e-Leuze;

- Madame ESCARMELLE : 15, rue Arthur Charles � 5300 Andenne,

DONT ACTE

Fait et pass� � Eghez�e, en l'�tude.

Et, apr�s lecture int�grale et comment�e de l'acte, les comparants ont sign� avec Nous, Notaire.

Pour extrait analytique conforme.

Ma�tre Michel HERBAY, notaire � Eghez�e.

D�pos�s en m�me temps : exp�dition et extrait de l'acte du 2410612014 et attestation bancaire.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto.: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

01/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 10.06.2016, DPT 27.08.2016 16490-0153-009

Coordonnées
TCVE

Adresse
RUE DE LABIE 87 5310 LEUZE(NAMUR)

Code postal : 5310
Localité : Leuze
Commune : EGHEZÉE
Province : Namur
Région : Région wallonne

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Coordonnées TCVE

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