THEATRE COEUR DE TERRE, EN ABREGE : TCT

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. THEATRE COEUR DE TERRE, EN ABREGE : TCT
Dénomination : THEATRE COEUR DE TERRE, EN ABREGE : TCT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 845.995.693

Publication

30/04/2014
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE ~'ce_.,

i 7 AVR. 2014 oc-- .

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso ; Nom et signature

N° d'entreprise : 0845995693

Dénomination Théâtre Coeur de Terre (en entier) :

(en abrégé) : TCT

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue Juste Chaput, 10 à 5150 Floriffoux

Objet de l'acte : Modification des statuts au Titre 5 - Article 17 (voir document en annexe) et renouvellement des mandats des administrateurs.

L'Assemblée Générale, du 4 avril 2014, a voté à l'unanimité la modification tton de l'article 17 des

Titre 5  Conseil d'administration - Article 17,: Elecction

L'association est administrée par un conseil d'administrations

hum, nommés parmi Ies membres de l'associati l'assemblée composé po membres au

trois ans, et en tout temps révocable par elle. Ils sont rééligibles. Le nombre d'administrateurs

générale, un terme de

toujours être inférieur au nombre de membres effectifs. Par exception le conseil d'adminis doit

comptera que deux membres si l'assemblée générale efe-,même ne compte que trois membres. ne

Ainsi que la nomination de Christelle Alexandre en tant que gestionnaire journalière.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

pr. 4âr~~iieier

30/05/2012
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Dénomination

(en entier) : Théâtre Coeur de Terre

(en abrégé) : TCT

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue Juste Chaput, 10 à 5150 Floriffoux, Belgique

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2012 - Annexes du Moniteur belge Objet de l'acte :

1. LES STATUTS

entre les soussignés :

- Van Malder Edith, rue Juste Chaput, 10, 5150 Floriffoux, de nationalité beige, née à La Hestre, le 13 septembre 1975 ;

- Alexandre Christelle, avenue des Musiciens, 12/203, 1348 Louvain-la-Neuve, de nationalité belge, née à La Louvière, le 7 mai 1981 ;

- Diaz Lopez Adrian, rue Juste Chaput, 10, 5150 Floriffoux, de nationalité chilienne, né à Santiago de Chue,' le 6 décembre 1977 ;

il a été convenu de constituer une association sans but lucratif régie par les présents statuts :

TITRE 1  Constitution, dénomination, siège social

Article ler: Dénomination

L'association est dénommée «.Théâtre Coeur de Terre»

Article 2 : Siège social

Son siège social est actuellement établi à 5150 Floriffoux, au 10 de la rue Juste Chaput et dépend de l'arrondissement judiciaire de Namur_

Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts. L'association peut établir des succursales, centres d'activités ou dépendances en tout

autre endroit sur le territoire belge, européen ou extra-européen, par décision du Conseil d'administration.

TITRE 2 - but et durée

Article 3 : But

L'association a pour but, en dehors de tout but de lucre, fa production, la réalisation et la diffusion, sous quelque forme que ce soit, d'objectifs culturels et notamment, sans que cette énumération soit limitative, la production et la réalisation de spectacles de théâtre, de musique, de films cinématographiques, d'émissions de télévision, d'animation culturelle, d'ateliers créatifs, et toute activité favorisant le lien social.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but. Elle peut s'associer avec d'autres personnes physiques ou morales. Elle peut acquérir des biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de son but,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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DERME AU GREFFE DU RIEUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

ie 16 MAI 2012

pour le Greffier, Greffe

N" d'entreprise : o eq5` YY 6--

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 4 ; Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut toutefois être dissoute par décision de

l'assemblée générale délibérant conformément aux dispositions légales.

TITRE 3 - Membres

Article 5 : Composition et admission

Le nombre d'adhérents n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois.

Sont membres de l'association :

- les comparants au présent acte.

- les personnes dont l'adhésion peut favoriser la réalisation du but et dont la candidature, adressée, par

courrier postal ou électronique, au Conseil d'Administration, est acceptée par l'Assemblée générale statuant à

la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées.

Article 6 : démission et exclusion d'un membre

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de ['association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration. Le membre démissionnaire assumera toutefois les affaires courantes avant que sa démission ne devienne effective endéans les trente jours.

Est réputé démissionnaire le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées,

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social, Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Article 7: Registre des membres

Un registre des membres effectifs est conservé au siège social et toute modification (admission, démission, décès, exclusion) y est inscrite au plus tard dans les huit jours qui suivent la modification. il indiquera pour les personnes physiques le nom, le prénom et le domicile légal. Le registre est signé par une personne habilitée à représenter l'association. Si le registre des membres effectifs subit une modification au cours d'une année, le conseil d'administration a l'obligation d'en tirer une liste actualisée par ordre alphabétique qu'il déposera au Greffe du tribunal de commerce, dans le mois qui suit la date de l'assemblée générale ordinaire,

Article 8 : Cotisation

Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixé par l'assemblée générale.

TITRE 4 - Assemblée générale

Article 9 : Composition et présidence

L'assemblée générale est composée de tous les membres. El'. igt présidée par le président du conseil

d'administration ou, s'il est absent, par le vice-président ou l'administrateur qu'il délègue à cet effet,

Article 19 : Compétences

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

-Les modifications des statuts

-Les nominations, révocations, et exclusions de membres

-La nomination et la révocation des administrateurs

-L'approbation des comptes et budgets

-La dissolution volontaire de l'association

-La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus

par la loi

-La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires

-La transformation de l'association en société à finalité sociale

-Tous les cas où les statuts ou la loi l'exigent

Article 11 : Règles légales particulières

Les règles légales particulières pour modifier les statuts, dissoudre l'association et exclure un membre sont

respectivement les suivantes :

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MOCJ 2.2

1° L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il sera convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la seconde convocation.

2° l'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée qu'à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées.

3° L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution que si les deux tiers des membres sont présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il sera convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la seconde convocation. Aucune décision de dissolution ne peut être adoptée qu'à la majorité des 4/5èmes des voix des membres présents ou représentés.

Article 12 : réunions

L'assemblée générale se réunit au moins une fois l'an, dans le courant du ler semestre qui suit la clôture des comptes.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'Administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent être convoqués.

Article 13 : Convocation et ordre du jour

L'assemblée générale est convoquée par le Conseil d'Administration par courrier postai ou électronique, par fax ou tout autre moyen de communication au moins huit jours calendrier avant l'assemblée et signée par le Président du Conseil d'Administration ou, le cas échéant, par un administrateur qu'il aura désigné à cet effet.

L'ordre du jour est joint à la convocation et doit être, le cas échéant, accompagné des bilans et budgets ainsi que du texte des modifications à apporter aux statuts.

Toute proposition écrite, signée par un vingtième des membres effectifs et adressée par écrit du président du conseil d'administration au moins huit jours avant la date prévue de la réunion doit être portée à l'ordre du jour.

L'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour pour autant que la modification de l'ordre du jour soit approuvée, en début de séance, à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Article 14 : Participation

Chaque membre a le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, membre lui-même, au moyen d'une procuration écrite ; nul mandataire ne peut toutefois disposer de plus d'une procuration.

Tous les membres ont droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 15: Procès-verbal

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social dans un registre spécial (registre des assemblées) où tous les membres peuvent en prendre connaissance,

Toute modification aux statuts doit être déposée sans délai au greffe du tribunal de commerce du lieu du siège de l'association et publiée par extraits aux annexes du Moniteur belge. ll en est de même de tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

Article 16 r Tiers

Sur demande écrite justifiant d'un intérêt, les tiers seront avisés des décisions les concernant par un extrait

de procès verbal certifié conforme par le président.

TITRE 5 - Conseil d'administration

Article 17: Election

L'association est administrée par un conseil d'administrations composé de trois membres au minimum, nommées parmi les membres de l'association par l'assemblée générale, pour un terme de un an, et en tout temps révocable par elle. Ils sont rééligibles. Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

N,OD 2.2

de membres effectifs. Par exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assemblée générale elle-même ne compte que trois membres,

Article 18 : vacance de mandat

La qualité d'administrateur se perd par :

- arrivée au terme du mandat

- démission notifiée par écrit au président

- révocation prononcée par l'assemblée générale

- par décès

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève

le mandat de celui qu'il remplace.

Article 19 : bureau

Le Conseil d'Administration élit parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un

secrétaire et un trésorier qui constituent le bureau de l'association dont il assure la gestion courante.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le

secrétaire.

Article 20 : réunions, convocation, participation et procès verbal

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du président. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité des membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou celle de son remplaçant, en cas de partage, étant prépondérante. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.

Les délibérations du conseil font l'objet d'un procès-verbal signé par le président de séance et un administrateur, S'il en fait la demande par écrit et sur rendez-vous convenu au moins quinze jours à l'avance avec un administrateur, un membre effectif peut prendre connaissance des procès verbaux de réunion du conseil, en présence d'un administrateur et au siège social.

Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Article 21 : Etendue des pouvoirs du C.A.

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association,

Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

C'est le conseil d'administration qui, soit par lui-même, soit par délégation au bureau, nomme ou révoque tous les employés et membres du personnel de l'association et fixe leurs attributions et rémunérations.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec usage de ia signature afférente à cette gestion, à un administrateur délégué.

Le Conseil d'Administration peut aussi déléguer des pouvoirs de gestion etfou conférer des mandats à un ou plusieurs administrateurs, à des membres ou à des tiers. Dans ce cas l'étendue des pouvoirs conférés et la durée durant laquelle ils pourront être exercés seront précisées. La démission ou la révocation d'un administrateur mettent fin à tout pouvoir délégué parle Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration nomme, par son statut, un ou des directeurs artistiques et un directeur administratif.

Article 22 : Actions judiciaires

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de

l'association par le Conseil d'administration.

Article 23 : signatures d'actes hors gestion journalière

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 24 :

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit, excepté, le cas échéant, le mandat de l'administrateur délégué ou du délégué à la gestion journalière.

TITRE 6 : Dispositions diverses

Article 26 : Règlement d'ordre intérieur

'1 ése yA,

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Volet B - Suite

Un règlement d'ordre intérieur peut être présenté par le Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale. Des modifications à ce règlement peuvent être apportées par l'Assemblée Générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés,

Article 26 : Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le 31 décembre.

Article 27 : Comptes et budget

Les comptes annuels de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale Ordinaire au plus tard dans le courant du mois de mars de chaque année.

Article 28 : Dissolution et liquidation

En cas de dissolution de l'association, judiciaire ou sous décision de l'Assemblée Générale, l'Assemblée Générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs, leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des associations similaires ayant un but désintéressé.

Article 29

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,

modifiée par les lois du 2 mai 2002 et dul 6 janvier 2003, régissant les associations sans but lucratif.

2. Dispositions transitoires

L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs

1. Édith Van Malder

2, Christelle Alexandre

3. Adrian Diaz Lopez

plus amplement qualifiés ci-dessous, qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de Présidente : Edith Van Malder

Secrétaire et vice-président: Adrian Diaz Lopez Trésorière : Christelle Alexandre

Fait à Floriffoux, le 15 mai 2012.

Van Malder Edith, présidente:

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

23/04/2015
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Déposé eu (vette du Fribunal de Commerce de Liège - division Namur

13 AVR, 2015

Pour le Greffier

le

Mentionner sur la dernière page du Valet B

Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso . Nom et signature

N° d'entreprise : 0845995693

Dénomination Théâtre Coeur de Terre asbl (en entier) :

TCT

Association Sans But Lucratif

rue Juste Chaput, 10 5950 Floriffoux

Démission d'Édith Van Malder, en tant que Présidente. Election d'Adrian Diaz Lopez, en tant que Président. Election de Christelle Alexandre, en tant que secrétaire, en plus de sa fonction de trésorière. (AG du 29/03/2015)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) : Forme juridique :

Siège

Objet de l'acte :

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Coordonnées
THEATRE COEUR DE TERRE, EN ABREGE : TCT

Adresse
RUE JUSTE CHAPUT 10 5150 FLORIFFOUX

Code postal : 5150
Localité : Floriffoux
Commune : FLOREFFE
Province : Namur
Région : Région wallonne