THEATRE D'UN JOUR, EN ABREGE : T1J

Association sans but lucratif


Dénomination : THEATRE D'UN JOUR, EN ABREGE : T1J
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 452.946.646

Publication

25/04/2013
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dolle E3 Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0452946646

Dénomination Théâtre d'un Jour (en entier) :

(en abrégé) : T1 J

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Léon Parent 16

Objet de l'acte : changement du siège de l'association - refonte des statuts - admission d'un nouvel administrateur, suite à l'assemblée générale du 12 avril 2013,

7. Changement de siège social de l'asbl

L'assemblée prend acte et approuve à l'unanimité le changement du siège social de l'asbl. Le nouveau siège social de l'association est établi au 37, rue Léon Parent à 5570 Vonêche.

2. Refonte des statuts

Après lecture, l'assemblée adopte à l'unanimité les nouveaux statuts de l'asbl. Les statuts en sont arrêtés comme suit :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

TTi TRE I - DENOMINATION - SIEGE - BIJT - DUREE

Article J

La dénomination de l'association est THEATRE D'UN JOUR, ASBL,

Article 2

Le siège de l'association est établi rue Léon Parent, 37 à 5570 Vonêche. Le siège de l'association est située dans l'arrondissement judiciaire de Dinant.

Le siège peut être transféré par décision du conseil d'administration à tout autre Iieu. Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du moniteur belge.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers.

ve : Nom et signature

Vo1al - suite MOD2.2

Article 3

L'association a pour but, en dehors de tout but de lucre, la production, la promotion, la diffusion et la réalisation, sous quelque forme que ce soit, d'expressions culturelles et artistiques, et notamment, sans que cette énumération soit limitative, la production, la promotion, la diffusion et la réalisation de spectacles de théâtres, de danses, de cirque et de musiques, de films cinématographiques, d'émissions de télévisons, d'animations culturelles, d'expositions d'art plastique . Elle favorisera en outre les contacts et resserrera les liens d'amitié entre ses membres.

Elle peut accomplir toutes les opérations accessoires se rattachant directement ou indirectement à son but.

Notamment, elle peut contribuer à la réalisation de ce but en s'associant avec d'autres personnes, associations ou sociétés. Elle peut de même posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous biens meubles ou immeubles nécessaires à la réalisation de son but.

Réservé

au

Moniteur

belge

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Article 4

L'association est constituée pour une durée illimitée et peut en tout temps être dissoute conformément à la loi.

TITRE * - MEMBRES - ADIVIISSIONS - SORTIES

Article 5

Le nombre des membres de l'association est illimité. Il ne peut cependant être inférieur à trois.

Le conseil d'administration peut, à la majorité des 2/3, conférer à certains membres la qualité de membre-observateur. La qualité de membre-observateur confère le droit d'assister aux délibérations du conseil d'administration et d'y émettre un avis consultatif,

Article 6

Tout candidat à la qualité de membre doit introduire sa candidature par écrit auprès du conseil d'administration qui statue souverainement sur la recevabilité de la candidature.

Une candidature est recevable lorsqu'elle recueille la majorité des voix des membres présents du conseil d'administration.

Article 7

La qualité de membre se perd:

- par décès - interdiction ou mise sous conseil judiciaire, faillite, concordat,

dissolution;

- par la démission adressée au Président du conseil d'administration au siège de

l'association;

- par exclusion, votée par l'assemblée générale, pour autant que l'ordre du jour,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. pu verso : Nom et signature

vols;$ e - suite MOD2.2

mentionnant la proposition d'exclusion, soit adressé aux membres 14 jours au moins avant la réunion de l'assemblée.

La proposition d'exclusion doit, pour sortir ses effets, recueillir au moins 2/3 des voix des membres présents ou représentés. Le membre dont l'exclusion est proposée a le droit d'être préalablement entendu par l'assemblée générale et de participer au vote portant sur son exclusion. La perte de la qualité de membre ne confère aucun droit sur le fonds social.

Réaervé

au

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belge

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Article 8

Les membres ne sont astreints à aucune cotisation. Ils n'encourent du chef des engagements de l'association aucune obligation personnelle.

TITRE III - ASSEMBLEES GENERALES

Article 9

L'assemblée générale se compose de tous les membres de l'association, Elle est le

pouvoir

souverain de l'association.

Sont notamment réservées à sa compétence:

- les modifications des statuts sociaux

- la nomination et la révocation des administrateurs

- la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération

dans le cas où une rémunération est attribuée

- l'approbation des budgets et des comptes

- la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires

- la dissolution de l'association

- les exclusions d'un membre

- la transformation de l'association en société à finalité social

- tous les actes où les statuts l'exigent

Article 10

Le conseil convoque les membres de l'association au moins une fois par an à la date qu'il détermine, dans le courant du mois de décembre, pour l'approbation des

budgets et des comptes. L'assemblée générale extraordinaire est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que celui-ci le juge nécessaire ou lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande. Cette demande doit être accompagnée d'une note écrite adressée au président du conseil d'administration faisant connaître l'ordre du jour de la réunion à convoquer.

Les convocations sont faites par lettre missive, huit jours calendrier au moins avant la date fixée pour la tenue de l'assemblée; elles contiennent l'ordre du jour. L'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à celui-ci.

Toute proposition, signée d'un cinquième des membres de l'association doit être portée à l'ordre du jour.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Réservé

au

Moniteur

belge

Volet Et - suite

Article 11

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou ,en son absence, par le plus ancien des administrateurs présents. Le secrétariat est assuré par le secrétaire de l'association.

Article 12

Chaque membre a le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, membre ou non, nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus d'un mandat. Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix.

Article 13

En règle générale, l'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises.

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément réservés par la loi.

Article 14

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux, signés par le président et un autre administrateur et sont conservés dans un régistre au siège de l'association ou tous les membres peuvent en prendre connaissance. Le procès-verbal contient la liste des membres présents ou représentés à l'assemblée générale.

TITRE IV - ADMINISTRATION - GESTION J IJRNALIERE

Article 15

L'association est administrée par un conseil d'administration, composé de trois membres au moins, nommés parmi les membres, par l'assemblée générale à la majorité des voix des membres présents.

Article 16

Le conseil d'administration élit parmi ses membres, un président, un secrétaire et un trésorier. Il peut également élire un administrateur délégué à qui il attribue certains actes de gestion.

Article 17

Le conseil d'administration se réunit aussi souvent que les intérêts de l'association le réclament, au lieu indiqué dans la convocation, à l'initiative du président ou à la demande de deux administrateurs.

Les convocations se font par simple lettre au moins 8 jours francs avant la date fixée pour la réunion, sauf cas d'urgence. Elles doivent mentionner l'ordre du jour.

J Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au erse : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

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volet Et - suite MOD 2,2

L'urgence motivée est décidée par 2 administrateurs. La motion d'urgence doit être signalée dans la convocation.

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au

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belge

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Article 18

Tous les administrateurs bénéficient d'une voix. Le conseil d'administration, régulièrement convoqué délibère valablement lorsque la moitié au moins de ses membres en fonction est présente. Une procuration peut être donnée à un administrateur. Les décisions se prennent à la majorité des membres présents. A la demande d'un administrateur, le huis-clos peut être exigé. Si le conseil est réuni d'urgence, il délibère valablement quel que soit le nombre des membres; toutefois tout point adopté lors de cette séance doit être entériné lors du conseil d'administration suivant, régulièrement convoqué.

Article 19

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous actes de disposition et d'administration qui intéressent l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'assemblée générale par la loi et les statuts est de sa compétence.

Les actions juridiques, tant en demandant qu'en défendant, sont poursuivies à la diligence du président du conseil d'administration ou d'un administrateur désigné à cette fin. Il peut déléguer, sous sa responsabilité , la gestion journalière à l'un de ses membres ou à un tiers. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés, sauf délégation spéciale du conseil d'administration, par deux administrateurs qui n'auront pas à justifier vis-à-vis des tiers des pouvoirs donnés à cette fin par le conseil d'administration.

Article 20

Les délibérations du conseil d'administration sont constatées par des procès-verbaux, signés par le président ou par le délégué à la gestion journalière et les administrateurs qui le désirent. Sauf rectification demandée par les administrateurs lors de la séance suivante, la communication de ce document vaudra notification régulière des décisions du conseil d'administration. Ces procès-verbaux sont consignés dans un registre spécial.

TITRE V - BUDGET ET COMPTES

Article 21

Chaque année, à la date du 31 décembre, est arrêté le compte de l'exercice écoulé et est dressé le budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire du mois de juin suivant.

L J Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

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Réservé

au

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belge

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MOD 2.2

TITRE VI - DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Article 22

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Article 23

Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net après acquittement des dettes et apurement des charges sera affecté à une oeuvre de buts analogues à ceux de la présente association; à désigner par l'assemblée générale.

Article 24

Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, est référé aux dispositions de la loi sur les associations sans but lucratif.

3. Admission de 1 nouveau administrateur

L'assemblée décide d'admettre Madame Bérénice Masset, membres de l'association, au conseil d'administration. L'assemblée décide de confier à Madame Bérénice Masset la gestion journalière de l'association..

Le conseil d'administration est ainsi composé de :

-Madame Delphine Lardot, rue Léon Parent, 37 à 5570 Vonêche

-Madame Christiane Clos, rue de Bouillon, 394 à 5574 Pondrôme

-Monsieur Jacky Masset, rue de Bouillon, 394 à 5574 Pondrôme

-Madame Bérénice Masset, rue Léon Parent, 37 à 5570 Vonêche

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant au de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou rorganisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
THEATRE D'UN JOUR, EN ABREGE : T1J

Adresse
RUE LEON PARENT 16 5570 VONECHE

Code postal : 5570
Localité : Vonêche
Commune : BEAURAING
Province : Namur
Région : Région wallonne