THEATRE EVENEMENTS

Association sans but lucratif


Dénomination : THEATRE EVENEMENTS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 464.783.319

Publication

16/07/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2



IIIMMU12111 II

N° d'entreprise: 0464,783.319

Dénomination

(en entier) : Théâtre Evénements

(en abrégé) :

Forme juridique asbl

Siège; Place du Théatre 2, 5000 Namur

Objet de l'acte : démissions/nominations administrateurs

Extrait du PV de l'Assemblée Générale Ordinaire du 6 juin 2013 2.Accueil nouveaux membres/démissions

( )

L'Assemblée prend acte de la perte de qualité de membre de l'Assemblée et la fin du mandat; d'administrateur des personnes suivantes, réputées démissionnaires conformément aux articles 7 et 20 des statuts.

AG + CA

Anciaux Bernard

Belon Perin Georges

Crèvecoeur Jean-Pierre

Limage Claude

Radart Geneviève

Vaes Dominique

Yemaux Danielle

3. Désignation du Conseil d'Administration

L'Assemblée accepte les candidatures suivantes au poste d'administrateur

Gengler Vincent

Gérard Xavier

Olivier Remacle

Extrait du PV du Conseil d'Administration du 13 juin 2014

2,Désignations  organisation  agenda

Le Conseil d'administration désigne Olivier Remacle à la fonction de Président

Le CCRN, administrateur délégué, continue à assurer le secrétariat et la trésorerie.

Olivier Remacle

Président

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

04/01/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

UMM

N° d'entreprise : 0464.763.319

i'rf:POLL LU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

2 1 BEC. 2012

Pr le Greffier,

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Théâtre Evénements

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Place du Théatre 2, 5000 Namur

Objet de l'acte : modification statuts - démissions/nominations administrateurs - mandat commissaire

Extrait du PV de l'Assemblée Générale Ordinaire du 26 mai 2011

10, Modification des statuts.

La proposition de modification statutaire des articles 5, 7, 14, 20 et 26 est approuvée par l'A.G. moyennant

quelques corrections,

Un texte définitif est transmis en annexe de ce PV.

13. Election des membres du C.A.

Les membres actuels du C.A. sont démissionnaires.

L'A.G. approuve les candidatures suivantes pour le C.A

Mesdames Martine Jacques, Geneviève Radait, Dominique Vaes et Danielle Yemaux.

Messieurs Bernard Anciaux, Jean-Pierre Crèvecoeur, Stéphane Hazée, Gregory Leclercq, Claude Limage,

Jacky Marchai et Bernard Poncelet,

Le CCRN en tant que personne morale, désigné également comme administrateur délégué, et représenté

par M. Patrick Colpé.

Extrait du PV du Conseil d'Administration du 28 juin 2011

5. Désignation des divers mandats

Le C.A. procède à la désignation des différents mandats à la suite de la réélection du C.A.

Monsieur Claude Limage est reconduit dans sa fonction de Président,

Le CCRN (administrateur personne morale) est désigné administrateur délégué.

Les charges de secrétaire et de trésorier sont confiées à l'administrateur délégué.

Extrait du PV de l'Assemblée Générale Ordinaire du 29 mai 2012

6. Renouvellement du mandat de Commissaire

Le mandat du commissaire est arrivé à échéance. Le Président propose le renouvellement du mandat pour une durée de 3 ans et de faire un appel d'offre plus large lors du prochain renouvellement.

L'Assemblée Générale approuve la nomination aux fonctions de commissaire pour une durée de 3 ans (exercices comptables 2012, 2013 et 2014), la société civile Christophe Remon & Co ayant adopté la forme d'une SPRL représentée par Christophe REMON, réviseur d'entreprises, Les émoluments sont de 1.650,00 ¬ HTVA et hors cotisations IRE indexés. Le mandat viendra à expiration à l'issue de l'assemblée générale ordinaire approuvant les comptes de l'exercice 2014.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

10, Démissions  nominations d'administrateurs

L'Assemblée prend acte de la perte de qualité de membre de l'Assemblée et la fin du mandat d'administrateur de Monsieur Stéphane Hazée réputé démissionnaire conformément aux articles 7 et 20 des statuts.

L'Assemblée accepte la candidature de Monsieur Georges Salon-Penn au sein du Conseil d'Administration.

Le Président,

Claude Limage

STATUTS COORDONES AU 26 MAI 2011

Publié le ; 2000-03-02 N. 005303

Numéro de l'association ; 53032000

No TVA ou no entreprise ; 464783319

Les soussignés :

Bernard Anciaux, Alain Antoine, J.L. Close, Michel Colinet, Patrick Colpe, Jean Goffinet, Danielle Jacobs, Marc Josse, Roger Matagne, Guy Milcamps, Louis-Marie Piret, André-Marie Poncelet, J. François Prior, Geneviève Radant, Madeleine Roba, Alfred Sacre, Michel Somville, Michel Villara, Danièle Yemaux,

tous de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE Ier.  Dénomination, siège social.

Article 1er. L'association est dénommée "Théâtre Evénements"

Art, 2. Le siège social est établi, Place du Théâtre 2, 5000 Namur. Arrondissement de Namur.

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de la région Wallonne. La

procédure des modifications des statuts doit être respectée.

TITRE il.  But, durée.

Art. 3. L'association a pour but de ;

1. Contribuer au développement du centre culturel régional de Namur.

2. Encourager et promouvoir le développement de produits culturels innovants.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut, notamment, exercer des activités de location de salle, d'organisations d'événements, offrir des services de restauration.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps sur décision de l'assemblée générale prise à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés,

TITRE I II. -- Membres effectifs.

Art. 5. L'association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs de l'association n'est pas limité mais ne peut pas être inférieur à cinq.

Un minimum de 80% des membres sont issus des membres du conseil d'administration du Centre Culturel régional de Namur,

Les membres extérieurs au conseil d'administration du Centre Culturel régional présent avant le 28 mai 2011, reste membres effectifs. lis ne seront pas remplacés lors de leur départ.

Les premiers membres effectifs sont les fondateurs soussignés.

Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la lot et les présents statuts.

Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation, Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Art. 6. Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidées souverainement par l'assemblée générale qui statue à la majorité simple des voix.

Pour être admis en qualité de membre effectifs, les personnes doivent : adhérer aux présents statuts; adresser une demande à l'assemblée générale, faire parvenir à l'assemblée générale pour les personnes morales, en même temps que leur demande d'adhésion, un exemplaire de leurs statuts et de leur dernier bilan.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

Art. 7, La qualité de membre effectif se perd : par démission volontaire; par radiation prononcée par l'Assemblée générale; par décès ; par l'absence consécutives à deux Assemblées générales sans s'être excusé préalablement par écrit; pour les membres issus du Conseil d'administration du Centre culturel régional de Namur, par la perte de la qualité de membre de ce Conseil d'administration (le membre sera dans ce cas réputé démissionnaire).

Art. 8. Tout membre effectif peut être exclu pour inobservation des statuts et des règlements établis pour leur exécution ou pour avoir porté atteinte aux intérêts de l'association.

Le membre effectif exclu dispose d'un mois, à partir de la date à laquelle son exclusion lui a été notifiée par le conseil d'administration, pour introduire un recours à l'assemblée générale la plus proche qui, dans tous les cas, aura à se prononcer sur l'exclusion à la majorité des deux tiers.

Le membre effectif dont l'exclusion est poursuivie devra toujours être invité à présenter ses moyens de défense devant l'assemblée générale dans le délai prévu à l'alinéa précédent.

Art. 9. Le membre effectif démissionnaire ou exclu, les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, ainsi que les membres effectifs sortants n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 10. Le membre effectif exclu peut être rendu responsable des dommages qu'il pourrait avoir causés à l'association.

TITRE IV. -- Assemblée générale.

Art. 11. L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Elle est présidée par un membre du conseil d'administration désigné par lui.

Art. 12. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou par les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

- les modifications aux statuts;

- la nomination et fa révocation des administrateurs;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- les admissions et les exclusions d'associés;

- la dissolution volontaire de l'association;

Art. 13. II doit être tenu au moins une assemblée générale statutaire chaque année, au plus tard au courant

du mois de juin.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire aussi souvent que le conseil

d'administration le juge nécessaire ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Art. 14. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée à

chaque membre effectif au moins huit jours avant l'assemblée sauf si les destinataires ont individuellement,

expressément et par écrit, accepté de recevoir la communication par un autre moyen de communication,

envoyée au moins huit avant l'assemblée,

La convocation contient l'ordre du jour établi par le conseil d'administration.

Il ne peut être pris de résolution que sur les objets à l'ordre du jour.

Néanmoins, si l'assemblée reconnaît l'urgence de discuter un point omis, elle peut le faire après épuisement

de l'ordre du jour ou sur proposition du vingtième des membres effectifs de l'assemblée générale.

Art. 15. Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée, 11 peut se faire représenter par un

mandataire qui est membre de l'association,

Chaque membre effectif ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art, 16. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Art. 17. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le

cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. Toute proposition qui réunit la parité des

voix est rejetée.

Art. 18. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la

modification des statuts que conformément aux articles 16 et 31 de la nouvelle loi du 2 mai 2002.

Art, 19. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le

président et le secrétaire.

Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre

connaissance.

TITRE V.  Administration.

Art. 20. L'association est administrée par un conseil de trois membres au moins, issus exclusivement du

Bureau du Centre Culturel régional de Namur ainsi que du Centre Culturel régional de Namur en tant que

personne morale.

Ils sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de trois ans.

Ils sont rééligibles et révocables en tout temps par elle.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Le cas échéant, le mandat d'administrateur prend fin par la disparition de la qualité de membre du Bureau

du Centre Culturel régional de Namur.

Les mandats des administrateurs sont gratuits à l'exception du mandat d'administrateur délégué dont la

rémunération est fixée par l'Assemblée générale.

Art. 21, En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire ou définitif par

l'assemblée générale,

Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 22, Le conseil désigne parmi ses membres un(e) président(e), éventuellement un(e) vice-président(e),

un(e) secrétaire et un(e) trésorier(e).

En cas d'empêchement du (de la) président(e), ses fonctions sont assurées par le(la) vice-président(e) ou

par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 23. Le conseil se réunit sur convocation du(de la) président(e) ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentés.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du(de la) président(e) ou celle de son

remplaçant étant, en cas de parité, prépondérante.

Art. 24. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de

l'association.

Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de

l'assemblée générale.

Art. 25. Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du

personnel de l'association et les licencie.

Il détermine leurs occupations et rémunérations.

Art, 26. Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature

afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et

éventuellement les rémunérations.

Art, 27. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de

l'association, par le président du conseil d'administration.

Art, 28. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins

d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à

justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 29. Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne

sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

TITRE VI.  Règlement d'ordre intérieur.

Art. 30. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale,

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée Générale ordinaire statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

TITRE Vil.  Dispositions diverses.

Art. 31. L'année sociale commence le ler janvier et se termine le 31 décembre. Elle commencera pour la première fois le 1er octobre 1998.

Art. 32, Les administrateurs pourront désigner un ou plusieurs contrôleurs, associés ou non, chargés de vérifier les comptes de l'association et de présenter leur rapport annuel à l'assemblée générale.

Art. 33. En cas de dissolution, une commission spéciale sera chargée de la liquidation, sous le contrôle du conseil d'administration, à moins que l'assemblée générale n'en décide autrement.

Toutefois, en ce qui concerne les sommes provenant d'une libéralité, la commission de liquidation sera tenue de leur donner la destination qui serait éventuellement stipulée dans l'acte portant approbation de la libéralité.

Art. 34. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la nouvelle loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Fait à Namur, le 26 mai 2011.

(Ces statuts ont été mis en conformité avec la nouvelle loi sur les asbl et approuvés par l'A.G. du 7 octobre 2008. Ils ont été modifiés parl'A.G. du 26 mai 2011).

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter t'association, la fondation ou l'organisme à t'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur belge

Coordonnées
THEATRE EVENEMENTS

Adresse
PLACE DU THEATRE 2 5000 NAMUR

Code postal : 5000
Localité : NAMUR
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne