THEVE THEATRE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. THEVE THEATRE
Dénomination : THEVE THEATRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.040.784

Publication

17/07/2012
ÿþ n" Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOO 2.2

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N° d'entreprise : 840.040.784

DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

le - 6 JUI. 2012

Pr le ere er,

Dénomination

(en entier) : ThEVE THEATRE ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : RUE DE LA TOUR 10 bte3 5000 NAMUR

Objet de l'acte : MODIFICATIN DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

En sa séance ordinaire annuelle du 11 février 2012, l'Assemblée Générale de ThEVE THEATRE ASBL a pris acte de la démission de Monsieur NOIRET DENIS de ses fonctions d'administrateur ainsi que la démission de Mademoiselle LEJEUNE AURELIE de ses fonctions d'administrateur.

A l'unanimité des voix, l'Assemblée Générale a nommé Monsieur JEAN-CLAUDE SMIT, en qualité; d'administrateur, Président et Trésorier.

A l'unanimité des voix, l'assemblée Générale a nommé Monsieur DENIS LUC, en qualité d'administrateur, Secrétaire.

JEAN-CLAUDE SMIT, Président.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

19/10/2011
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\frfr;: r Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

le -7 OCT. 2011

Pr leer,

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N° d'entreprise : Dénomination :

(En entier) (en abrégé) :

Forme juridique :

Siège :

O blet cie l'acte :

Texte oo4o ~5~1

ThEVE THEATRE ASBL

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

RUE DE LA TOUR, 10 Boite 3

5000 NAMUR- BELGIQUE

CREATION D'UNE ASBL SOUS SEING PRIVÉ

Acte sous seing privé de la création d'une ASBL

Les soussignés :

Noiret Denis, né à Uccle. le 19 mars 1970, domicilié à 6500 Beau-

mont, place du marché aux Bestiaux n°4.

- Lejeune Aurélie, née à La Louvière, le 23 décembre 1986, domiciliée

à 5000 Namur, rue de la tour n°10. bte 3.

- Adriaenssens Sabine. née à Baudour le 1 1 octobre 1971, domiciliée. à

7390 Quaregnon. rue Paul Pastur n° 107.

déclarent constituer entre eux une association sans but Iucratif; conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

ART. 1 : - L'association prend pour dénomination :« ThEVE théâtre; Association sans but lucratif ou asbl ».

ART. 2 : - Son siège social est établi à 5000 Namur; rue de la tour, n°10, boite 3, dans l'arrondissement judiciaire de Namur.

ART. 3 : - L'association a pour but la création théâtrale sous toutes ses formes, notamment par la création, la présentation ou la production de spectacles, la formation d'artistes par le biais de cours ou de stages, l'édition de textes-de pièces de théâtre, etc. Le soutien et l'aide logistique aux artistes créateurs et aux compagnies théâtrales entrent également dans ce cadre.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirec-

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ' Nom et signature.

I ,Réserve j VoliktB - suite

au

Moniteur tement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute

belge I

activité similaire à son but.

ART. 4 :.- Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois.

ART. 5 : - Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'administration, selon la procédure suivante : La proposition d'admission doit être ratifiée à l'unanimité des voix du Conseil d'administration.

ART. 6 : - La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/10/2011 - Annexes du Moniteur belge ART. 7 : - Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

ART. 8 : - Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

ART. 9 : - Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

ART. 10 : - Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation. l Is apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

ART. 11 : - L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

ART. 12 : - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

ART. 13 : - 11 doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de janvier.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres. Une telle demande devra être adressée au Conseil d'administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l'avancer

ART. 14 : - Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l'Assemblée La lettre ordinaire ou le fax sera signé parle secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le Président.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au.verso : Nom et signature.

" .Réserve Volet S - suite

au

Moniteur ;

belge L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

ART. 15 : - Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. S'il s'agit d'un tiers à l'association. celui-ci doit être muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Le mandataire doit être membre.

Tous les membres om un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

ART. 1.6 : - L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration ou, à défaut, par ie Vice-Président.

ART. 17 : - L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante, sauf si la décision le concerne. En cas de partage lors d'un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d'administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine Assemblée générale extraordinaire.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

ART. 18 : - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux condi-

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Norn et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au vefso : Nom et signature.

19/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad

,Réserve , au Volt Q - suite

Moniteur belge ; tions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 2.7 juin 1921 relative aux associations sans but Iucratif.

k `7 ART. 19 : - Les décisions de I'AssembIée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à I'articIe 26 novies de la loi du 27 juin I921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous Ies actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et. le cas échéant, des commissaires.

ART. 20 : - L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommées par l'Assemblée générale pour une durée indéterminée, en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

La gestion journalière de l'association est assurée par deux administrateurs, agissant individuellement ou conjointement.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes.

ART. 21 : - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de I'administrateur qu'il remplace.

ART. 22 : - Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un vice-Président. un Trésorier et un Secrétaire.

Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice-President.

Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence Iui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

ART. 23 : - Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président ou, à défaut, par un administrateur, par simple - " Iettre, téléfax, courrieI ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le Iieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi Ies pièces soumises à discussion en Conseil

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au. verso : Nom et signature.

19/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad

Volet B - suite

d'administration. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.

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au

Moniteur

belge



Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite le désignant nommément. En cas de partage; la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d'un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

ART. 24 : - Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

ART. 25 : - Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

ART. 26 : - Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

ART. 27 : - L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

ART. 28 : - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

ART. 29 : - Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation

ART. 30 : - En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée. Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l'avoir de l'association, de liqui-

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/10/2011

r Vo.t B - suite

" Réservé au Moniteur belge der toute dette quelconque et de distribuer le solde éventuel à une autre ASBL poursuivant un but similaire.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s). à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées. aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans bat lucratif.

ART. 31 : - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes :

Annexes du Moniteur belge Exercice social :

Par exception à l'article 27, le premier exercice débutera ce 10 septembre 2011

pour se clôturer le 31 décembre 2011.

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs :

Mr Denis Noiret

Melle Aurélie Lejeune

qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs représentent individuellement l'association.

Commissaires :

0

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.

et

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président et Trésorier: Denis Noiret

Vice-présidente et Secrétaire : Aurélie Lejeune

Personnes avant pouvoir de représenter l'association :

Mr Denis Noiret, Président et Trésorier

Melle Aurélie Lejeune, Vice-Présidente et Secrétaire

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:=11 Fait à Namur, le 10 septembre 2011 en trois exemplaires. /1/r; iR rf

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au_ recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Coordonnées
THEVE THEATRE

Adresse
RUE DE LA TOUR 10, BTE 3 5000 NAMUR

Code postal : 5000
Localité : NAMUR
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne