VALEOTECH

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : VALEOTECH
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 632.557.883

Publication

29/06/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



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Déposé au Greffe du Tribunal

de Commerce de liège - division Namur

le 1 8 JUIN {f2015

Pour le GrefE'ier

N° d'entreprise : c 3 1 'S 5 $ 3

Dénomination

(en entier) : "VALEOTECH"

(en abrégé) :

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Siège : Rue de la Brasserie, 16 à 5080 La Bruyère-Warisoulx

(adresse complète)

Obiet(s] de l'acte :CONSTITUTION.

Texte

L'an deux mil quinze, le dix sept juin,

Par devant Maître Michel HERBAY, notaire de résidence à EGHEZEE.

A COMPARU.

Monsieur DUJEUX Frédéric Christian Fabrice, né à Charleroi le sept juillet mil neuf cent septante sept (registre national numéro 770707 279 13), époux de Madame NOISET Ingrid Marie Bernadette, née à Huy le neuf juillet mil neuf cent septante six, domicilié à La Bruyère-Warisoulx, 16, rue de la Brasserie, marié sous le régime de la séparation de biens pure et simple aux termes de son contrat de mariage avenu devant Maître Paul STOEFS, notaire à Jodoigne, en date du vingt neuf mars deux mil deux, régime non modifié à ce jour, ainsi qu'il le déclare.

A. CONSTITUTION.

Le comparant requiert le notaire soussigné d'acter qu'il constitue une société commerciale et d'arrêter les statuts d'une Société Privée à Responsabilité Limitée dénommée « VALEOTECH » ayant son siège à 5080 La Bruyère-Warisoulx, 16, rue de la Brasserie, au capital de DIX HUIT MILLE SIX CENTS euros, représenté par cent parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième de l'avoir social.

Le fondateur a remis au notaire le plan financier, conformément à l'article 215 du Code des Sociétés.

Il déclare souscrire intégralement les cent parts sociales en espèces, soit pour DIX HUIT MILLE SIX CENTS euros

Le comparant déclare que les parts ainsi souscrites sont libérées à concurrence de deux/tiers, par un versement en espèces de la somme de DOUZE MILLE QUATRE CENTS euros effectué au compte numéro BE26 0017 5858 3829 ouvert au nom de la société en formation auprès de la BNP PARIBAS FORTIS, Agence Carmes-Namur.

Une attestation bancaire de ce dépôt demeure ci-annexée.

Le comparant déclare que le montant des frais, dépenses, rémunérations et charges, incombant à la société en raison de sa constitution, s'élève à MILLE TROIS CENT SOIXANTE euros.

B. STATUTS.

ARTICLE 1 - FORME.

Société Privée à Responsabilité Limitée.

ARTICLE 2 - DENOMINATION.

« VALEOTECH ».

ARTICLE 3 - SIEGE SOCIAL.

Le siège social est établi à 5080 La Bruyère-Warisoulx, 16, rue de la Brasserie.

Il peut être transféré en tout autre endroit de Belgique par simple décision de la gérance qui a tous

pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en résulte.

La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, d'exploitation, agences

et succursales en Belgique ou à l'étranger.

ARTICLE 4.OBJET.

La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou à

l'étranger

1° L'octroi de conseils, d'assistance, et de direction aux soolétés, personnes privées et institutions,

principalement dans le domaine informatique et les services en matière informatique, notamment :

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

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- It: conseii spécialisé en ergonomie informatique ;

- le conseil spécialisé en intégration de systèmes informatiques d'entreprises ;

- le conseil spécialisé en informatique bancaire (systèmes de paiements et transactions bancaires et

internationales) ;

- le conseil en sécurité informatique (réseaux, bases de données et applications) ;

- la programmation informatique ;

- la gestion de projets, la gouvernance en matière informatique, comptable et financière ;

- l'architecture informatique d'entreprise et le design informatique (UML/SOA/EAI) ;

- le coaching et fa gestion d'équipes informatiques (développement, réseaux, bases de données) ;

- les formations et supports aux utilisateurs ;

- la formation de techniciens spécialisés ;

- la fabrication de matériel périphériques informatiques (ordinateurs et composants), la vente, la location de matériel informatique et audiovisuel, la vente de communications téléphoniques et par satellite, la vente, la location de logiciels informatiques et autres non spécialisés (en gros et/ou en détail), la location, la souscription de baux d'infrastructures informatiques (hébergement d'applications d'entreprises et ou à caractère privé, associatif et gouvernemental) ;

- la gestion et l'exploitation de systèmes informatiques appartenant à des tiers, la prestation d'activités d'intégrateur réseau, la prestation d'intégrateur de bases de données, l'installation de systèmes informatiques à usage privé, commercial, médical, gouvernemental et militaire ;

- la fabrication de tout type de matériel électronique impliquant l'usage de semi conducteurs, circuits intégrés et microprocesseurs, la création de banques de données par assemblage et interprétation de données provenant de différentes sources ;

- le servioe de recrutement et de recherche d'experts en informatique et ingénierie industrielle ;

- le stockage de données provenant d'utilisateurs tiers, l'importation et l'exportation de matériel informatique, audiovisuel et de communication ;

- la formation spécialisée aux entreprises au niveau gestion, gouvernance, programmation, coaching, organisation des services informatiques (ITIL), la formation des utilisateurs et informaticiens spécialisés ; - le conseil aux indépendants, tout service de marketing, de statistique et d'étude de marché ;

- l'organisation d'évènements et séminaires informatiques, audiovisuels, commerciaux et industriels. 2° La construction, le développement et la gestion d'un patrimoine immobilier ; toutes les opérations relatives aux biens immobiliers et aux droits immobiliers tels que l'achat et la vente, la construction, la démolition, la rénovation, l'aménagement et la décoration d'intérieur, la location ou la prise en location, l'échange, le lotissement et, en général, toutes les opérations qui sont liées directement ou indirectement à la gestion ou à l'exploitation de biens immobiliers ou de droits réels immobiliers.

3° L'acquisition, la prise ferme des participations, sous n'importe quelle forme, dans toutes les sociétés ou compagnies existantes ou à constituer, industrielles, commerciales, financières, agricoles ou immobilières ; la stimulation, le planning et la coordination du développement des sociétés et compagnies dans lesquelles elles détiennent une participation ; la participation à l'administration, le management, la liquidation et le contrôle, ainsi que accorder de l'assistance technique, administrative et financière à ces sociétés et compagnies.

La société peut acquérir tout intérêt par association ou apport de capitaux, fusion, souscription, participation, intervention financière ou autrement dans n'importe quelle société, entreprise et opération ayant un objet similaire, lié ou contribuant à la réalisation de son propre objet.

A cet effet, la société peut collaborer et prendre part, ou prendre un intérêt dans d'autres entreprises, directement ou indirectement, de quelque manière que ce soit.

La société peut donner caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements de tiers, entre autres en donnant ses biens en hypothèque ou en gage, y compris son propre fonds de commerce,

La société peut d'une façon générale accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement, entièrement ou partiellement à la réalisation de son objet.

Au cas où la réalisation de certaines activités serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession ou à des agréments, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la réalisation de ces activités, à la réalisation de ces conditions.

La société peut aussi exercer la ou les fonctions d'administrateur, de gérant ou de liquidateur.

ARTICLE 5 - DUREE.

La société est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification des statuts.

ARTICLE 6 - CAPITAL,

Le capital social est fixé à DIX HUIT MILLE SIX CENTS euros. II est divisé en CENT parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième de l'avoir social, libérées à concurrence de DEUX/ TIERS.

ARTICLE 7 - VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL.

En cas de démembrement du droit de propriété de parts sociales, les droits y afférents sont exercés par l'usufruitier.

ARTICLE 8 - CESSION ET TRANSMISSION DE PARTS.

N Cessions libres,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2015 - Annexes du Moniteur belge c Les parte peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agrément, à un associé, au conjoint du cédant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associés.

B! Cessions soumises à agrément.

Tout associé qui voudra céder ses parts entre vifs à une personne autre que celles visées à l'alinéa précédent devra, à peine de nullité, obtenir l'agrément de la moitié au moins des associés, possédant les trois/quarts au moins des parts sociales, déduction faite des parts dont la cession est proposée.

A cette fin, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les noms, prénoms, professions, domiciles du ou des cessionnaires proposés ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisagée et le prix offert.

Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli recommandé, à chacun des associés, en leur demandant uneréponse affirmative ou négative par écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront considérés comme donnant leur agrément. Cette réponse devra être envoyée par pli recommandé.

Dans la huitaine de l'expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa demande.

Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des présents statuts seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l'agrément des associés.

Le refus d'agrément d'une cession entre vifs est sans recours ; néanmoins, l'associé voulant céder tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachetées à leur valeur fixée par un expert choisi de commun accord ou, à défaut, par le président du tribunal de commerce du siège social statuant comme en référé. Il en sera de même en cas de refus d'agrément d'un héritier ou d'un légataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

ARTICLE 9 - REGISTRE DES PARTS.

Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout associé ou tout tiers intéressé pourra prendre connaissance, Y seront relatés, conformément à la lol, les transferts ou transmissions de parts.

ARTICLE 10 - GERANCE.

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés ou non, nommés sans limitation de durée.

L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.

ARTICLE 11 - POUVOIRS DU GERANT.

Conformément à l'article 257 du Code des Sociétés et sauf organisation par l'assemblée d'un collège de gestion, chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.

ARTICLE 12 - REMUNERATION.

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est rémunéré.

ARTICLE 13 - CONTROLE.

Tant que la société répond aux critères énoncés à l'article 15 du Code des Sociétés, il n'est pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du commissaire. II peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.

ARTICLE 14- ASSEMBLEES GENERALES.

L'assemblée générale annuelle se réunit le quatrième lundi du mois de mai à dix huit heures, au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l'intérêt social l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.

Les assemblées se réunissent au siège social ou à l'endroit Indiqué dans la convccation, à l'initiative de la gérance ou des commissaires. Les convocations sont faites conformément à la loi, Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.

ARTICLE 15 - REPRESENTATION.

Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre associé porteur d'une procuration spéciale.

Toutefois, les personnes morales peuvent être représentées par un mandataire non associé.

ARTICLE 16 - PROROGATION.

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines au plus parla gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises.

La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.

ARTICLE 17 - PRESIDENCE - DEL1BERATIONS - PROCES VERBAUX.

L'assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l'associé présent qui détient le plus de parts,

Volet B - Suite

Sauf dan les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à

la majorité des voix.

Chaque part donne droit à une voix.

Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre.

Ils sont signés par les associés qui le demandent, Les copies ou extraits sont signés par un gérant.

ARTICLE 18 - EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année.

ARTICLE 19 - AFFECTATION DU BENEFICE,

Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé

annuellement au moins cinq pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce prélèvement cesse

d'être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital.

Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la gérance,

dans le respect des dispositions légales,

ARTICLE 20 - DISSOLUTION - LIQUIDATION.

En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à moins

que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les

émoluments.

Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs

rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

ARTICLE 21 - ELECTION DE DOMICILE.

Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant ou liquidateur, domicilié à l'étranger, fait élection de

domicile au siège social.

ARTICLE 22 - DROIT COMMUN,

Pour les objets non expressément réglés par les statuts, il est référé à la loi.

C. DISPOSITIONS TEMPORAIRES,

Le comparant prend les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt de l'extrait

de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de NAMUR, lorsque la société acquerra la personnalité

morale.

10 Le premier exercice social commencera le jour du dépôt pour se terminer le trente et un décembre

deux mil seize.

20 La première assemblée générale annuelle se réunira le quatrième lundi du mois de mai deux mil dix

sept.

30 Est désigné en qualité de gérant non statutaire : Monsieur Frédéric DUJEUX, préqualifié, qui accepte.

ll est nommé jusqu'à révocation et peut engager valablement la société sans limitation de sommes.

Son mandat sera rémunéré.

4° Le comparant déclare que tous les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les

activités entreprises au nom et pour compte de la société à compter du premier mai deux mil quinze sont

considérées au nom et pour compte de la société en formation et comme ayant été faites par la société

présentement constituée.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société aura la personnalité morale.

50 Le comparant ne désigne pas de commissaire.

IDENTITE.

Le comparant a déclaré donné son accord pour que son numéro de registre national soit mentionné dans

le présent acte.

ENVOI DES PIECES

Le comparant requiert le notaire soussigné d'envoyer l'expédition de l'acte à l'adresse suivante : 16, rue de

la Brasserie à 5080 La Bruyère-Warisoulx.

DONT ACTE.

Fait et passé à Eghezée, en l'étude.

Et, après lecture intégrale et commentée de l'acte, le comparant a signé avec Nous, Notaire.

Déposés en même temps : expédition et extrait de l'acte du 17/06/2015 et attestation bancaire.

Réservé

au

Moniteur

belge

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Mentionner sur la dernière page du Vo e e Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
VALEOTECH

Adresse
RUE DE LA BRASSERIE 16 5080 WARISOULX

Code postal : 5080
Localité : Warisoulx
Commune : LA BRUYÈRE
Province : Namur
Région : Région wallonne