VELO CLUB LA PEDALE DE FAULX-LES-TOMBES, EN ABREGE : V.C. F-L-T

Dénomination : VELO CLUB LA PEDALE DE FAULX-LES-TOMBES, EN ABREGE : V.C. F-L-T

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 411.635.633

Publication

23/08/2013

��MOD2.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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D�POS� AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

13 MW 2013

Pr 19Gre e

N� d'entreprise : 0411.635.633

D�nomination

(en entier) : V�lo Club La P�dale de Faulx-Les-Tombes

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue du Chaunois, 24a - 5340 Faulx-Les Tombes

Objet de l'acte : Adaptations et modifications des Statuts

TITRE 1. D�nomination, si�ge social

Art. 1. La d�nomination de l'association sans but lucratif est � V�lo Club La P�dale de Faulx-Les-Tombes �, en abr�g� : � V.C. F-L-T �, a.s.b.I.

Art. 2. Le si�ge social de l'association est �tabli � la Maison Communale de Gesves - chauss�e de

Gramptinne, 112 5340 Gesves.

Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu de cette commune.

Son secr�tariat est �tabli rue du chaunois, 24a � 5340 FaulxLes-Tombes.

L'association d�pend de l'arrondissement judiciaire de Namur.

TITRE Ii. -- Objet, dur�e

Art. 3. L'association a pour objet la pratique du cyclotourisme et la promotion du v�lo et du cyclisme sous toutes ses formes par l'organisation de toutes activit�s de quelque nature qu'elles soient. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute par l'assembl�e g�n�rale.

TITRE III. Membres

Section 1 re, -- Admission

Art. 4. L'association est compos�e de membres effectifs. Le nombre minimum de membres ne peut �tre

inf�rieur � dix,

Art. 5. La qualit� de membre s'acquiert par le paiement de la cotisation suivant les modalit�s fix�es � cet, effet par le conseil d'administration, lequel pourra notamment y inclure les primes d'assurance et la cotisation � verser � la F�d�ration belge du Cyclotourisme ou � toute autre f�d�ration ou ligue � laquelle le club serait affili�.

Section 2. D�mission, exclusion, suspension

Art. 6. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur

d�mission au Pr�sident du conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel:

qui lui est adress� par courrier.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers'

des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se'

seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

TITRE IV. -- Cotisations

Art, 7, Avent le 31 janvier de chaque ann�e, les membres paient une cotisation annuelle, dont le montant est fix� par le conseil d'administration. Elle ne pourra �tre sup�rieure � EUR 50.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MaD2.1

TITRE V. Assembl�e g�n�rale

Art. 8. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres.

Art. 9, L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association, Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

1. les modifications aux statuts sociaux;

2. la nomination et la r�vocation des administrateurs;

3, les exclusions de membres;

4. l'approbation des budgets et des comptes;

5. la dissolution volontaire de l'association.

Art. 10. Une assembl�e g�n�rale doit �tre tenue au moins une fois chaque ann�e, dans le courant du premier trimestre.

L'association peut en outre �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres au moins.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications propos�es sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e g�n�rale r�unit au moins les deux tiers des membres, pr�sents ou repr�sent�s.

Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s,

Toutefois la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constitu�e, ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues aux alin�as pr�c�dents. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re,

Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Art. 11. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e � chaque membre, au moins dix jours ouvrables avant l'assembl�e et sign�e par le secr�taire au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

Sauf dans les cas express�ment pr�vus par la loi, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour,

Art. 12, Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale.

Tout membre emp�ch� pourra se faire repr�senter par un autre membre qu'il mandatera sp�cialement � cet

effet. Le mandataire remettra la procuration au secr�taire avant le d�but de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 13, Toute proposition sign�e par le cinqui�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art. 14. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration. En cas d'emp�chement, il peut �tre remplac� par l' administrateur le plus �g�.

Art. 15. Tous les membres ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix. Les r�solutions sont

prises � la majorit� simple des voix.

En cas de parit�, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante,

Art. 16. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts qu'en se conformant aux dispositions des pr�sents statuts et de la loi r�gissant les associations sans but lucratif.

Art. 17. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au domicile du secr�taire o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

TITRE VI, Administration

Art. 18. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de six personnes nomm�es parmi ses membres. Le conseil d'administration �lit en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier et deux administrateurs. Les membres du conseil d'administration sont �lus pour 5 ans par l'assembl�e g�n�rale statutaire (au scrutin secret) et � la majorit� absolue des membres pr�sents ou repr�sent�s.

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MOD 2,1

Art, 19. Sont �ligibles pour le conseil, les membres en r�gle de cotisation de plus de dix-huit ans accomplis le jour de l'�lection et qui auront fait conna�tre au secr�taire, au plus tard cinq jours ouvrables avant le jour de l'�lection, leur volont� de se porter candidat pour un poste au sein du conseil.

En cas d'insuffisance de candidats d�clar�s, l'assembl�e g�n�rale compl�tera le conseil en �lisant une ou plusieurs personnes parmi ses membres de dix huit ans au moins.

Art. 20. Si un membre du conseil d'administration d�missionne ou d�c�de en cours de mandat, il sera directement remplac� par un candidat d�sign� par les autres administrateurs; celui-ci ach�vera le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Le choix de ce rempla�ant devra �tre ratifi� par la premi�re assembl�e g�n�rale statutaire.

Art. 21. La r�vocation d'un membre du conseil d'administration ne peut avoir lieu que lors d'une assembl�e g�n�rale dont l'ordre du jour mentionnera cet objet de fa�on explicite. Elle ne pourra �tre prononc�e qu'� la majorit� des trois quarts des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, dont le nombre devra �tre �gal au moins aux deux tiers des membres de l'association. Si ce quorum de membres pr�sents ou repr�sent�s n'est pas atteint, une nouvelle assembl�e g�n�rale extraordinaire sera convoqu�e et statuera, quel que soit le nombre de pr�sents, � la majorit� requise des trois quarts des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Arta 22. Le conseil d'administration est convoqu� par le pr�sident et/ou le secr�taire. Les s�ances sont dirig�es par le Pr�sident, en son absence parle Vice-Pr�sident, et en leur absence par te Secr�taire,

Toutes les d�lib�rations du conseil d'administration sont constat�es par des proc�s-verbaux transcrits dans un registre num�rot�, sign� par les membres du conseil ayant pris part � la d�lib�ration, tenu et conserv� par le secr�taire.

Art. 23. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art. 24, Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou par les statuts � l'assembl�e g�n�rale est de la comp�tence du conseil d'administration.

Le conseil d'administration fait rapport au moins une fois par an devant l'assembl�e g�n�rale sur les d�cisions qu'il aura prises.

Les actes qui engagent l'association sont sign�s par le pr�sident et un autre membre du conseil d'administration. Le conseil d'administration d�finit annuellement les actes qui engagent l'association.

Art. 25. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne

sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Art. 26. Le tr�sorier g�re la caisse de l'association, (mais les signatures de deux membres du conseil d'administration sont requises pour toute op�ration financi�re). Le tr�sorier donne � l'assembl�e g�n�rale un compte rendu de l'�tat des recettes et d�penses, dont il conserve toutes les pi�ces justificatives et lui soumet les comptes de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice. Le conseil d'administration peut d�signer deux membres charg�s de contr�ler sa gestion.

Il d�pose, chaque ann�e, au greffe du tribunal de commerce, dans le mois qui suit l'assembl�e statutaire, ia liste compl�te, mise � jour, des membres de l'association.

TITRE VII. Dispositions diverses

Art, 27. L'exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 d�cembre.

Art. 28. En cas de dissolution de l'association, les biens restants apr�s paiement des dettes seront remis � une oeuvre philantropique officiellement reconnue, ou le cas �ch�ant, � la disposition d'un groupe d'au moins dix personnes de la section de Fauix-les Tombes, qui s'engagerait � continuer l'association dans les principes �num�r�s dans les pr�sents statuts.

Art. 29. Tout ce qui n'est pas pr�vu par les pr�sents statuts ou par toute modification ult�rieure des statuts sera r�gl� conform�ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 et des lois ult�rieures sur ie m�me objet, et � d�faut r�gi par l'usage.

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R�serv�

au

Moniteur

belge

M0D 2,t

Volet B - Suite

R��lection des membres du Conseil d'administration nomination d�mission suite � l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 29/04/2013

Sont r��lus comme administrateurs pour une p�riode 5 ans :

Pr�sident : Henri Nigot

Vice-pr�sident : Pol Nigot

Vice-pr�sident adjoint : Bernard Cuetara

Secr�taire : Herv� Balthazart

Administrateur : Serge Rase

Est nomm� comme administrateur pour une p�riode de 5 ans :

Tr�sorier : Christophe Nigot

Est d�missionnaire ;

Tr�sorier: Julien Salesse

Sign� par les personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association � l'�gard des tiers:

Pr�sident : Henri Nigot Vice-Pr�sident : Pol Nigot Secr�taire : Herv� Balthazart Administrateur : Serge Rase

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
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Adresse
MAISON COMMUNALE DE GESVES, CHAUSSEE DE GRAMPTINNE 112 5340 GESVES

Code postal : 5340
Localité : GESVES
Commune : GESVES
Province : Namur
Région : Région wallonne

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Association sans but lucratif

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