VOICE AND INSTRUMENTS-PRIVATE SCHOOL A.S.B.L, EN ABREGE : VIP SCHOOL A.S.B.L.

Association sans but lucratif

Dénomination : VOICE AND INSTRUMENTS-PRIVATE SCHOOL A.S.B.L, EN ABREGE : VIP SCHOOL A.S.B.L.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 559.913.890

Publication

29/08/2014

�� lROD 2.2

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Greffe

N� d'entreprise : % e~ 7 ' . eo

D�nomination

(en entier) : Voice and Instruments-Private School A.S.B.L

(en abr�g�) : Forme juridique : VIP School A.S.B.L.

Si�ge : Association Sans But Lucratif

Rue du Bas-Sart N� 49, 5070 Sart-Eustache

Objet de l'acte : Constitution

Statuts.

Entre les soussign�s :

Novent Solange, domicili�e � 1420 Braine-I'Alleud, Rue de la croix, 71

Liebens Yvette, domicili�e � 5070 Fosses-la-Ville, Rue du Bas Sart, 49

Novent Benoit, domicili� � 4300 Waremme, Rue Gustave Renier, 31

Vazquez Cordera Jose Manuel domicili� � 1420 Braine-l'Alleud, Rue de la croix, 71

membres fondateurs

Il est convenu de constituer le 20 ao�t 2014 pour une dur�e ind�termin�e une association sans but

lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Pr�ambule.

L'art, dans ses diff�rentes formes et en particulier le chant, la voix, la musique instrumentale, le th��tre et la danse, est g�n�rateur de cr�ativit� et de lien social. Il est important d'offrir un enseignement artistique de qualit� directement li� � la d�couverte de soi et des autres et au d�veloppement personnel. C'est dans cette perspective que l'association est cr��e.

Mentionner sur la derni�re page du V_ giet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

al~le? n - suite MOD 2.2

Chapitre ter D�nomination, si�ge, but, dur�e,

Article 2 - L'Association prend la d�nomination de � Volte and Instruments-Private School association sans but lucratif.

Art.2.- �1�rSon si�ge social est �tabli � 5070 Fosses la Ville, rue du Bas-Sart, 49. Il peut �tre transf�r� � tout endroit d�sign� par l'Assembl�e G�n�rale. Il se situe dans l'arrondissement judiciaire de Namur.

�2. Le Conseil d'Administration peut �tablir tout si�ge d'exploitation de l'Association tant en Belgique qu'� l'�tranger.

Art.3.- �1�r L'Association a pour but de dispenser l'enseignement conduisant � la d�couverte de soi et des autres et promouvant le d�veloppement personnel via toutes les disciplines artistiques, notamment la formation musicale, le chant, la p�dagogie vocale, les arts de la parole, la pratique des instruments et la danse.

L'Association pourra �galement entreprendre toute activit� contribuant directement ou indirectement � r�aliser son but.

�2. L'activit� de l'association s'exercera en toute ind�pendance, notamment vis-�-vis de toute personne physique ou morale, publique ou priv�e, ayant directement ou indirectement, en tout ou en partie, un but identique ou similaire.

N�anmoins, l'association pourra conclure des accords utiles avec semblables personnes au cas o� elle le jugerait opportun en vue de r�aliser son but.

�3. A cette fin, elle pourra notamment r�aliser toute op�ration lui permettant, directement ou indirectement, de r�aliser son but, � savoir :

" Acqu�rir, � titre gratuit ou on�reux, vendre, �changer, louer et prendre en location, tous biens meubles ou immeubles ;

" S'assurer les concours d'enseignants, de conf�renciers et d'artistes indispensables � la poursuite de son but.

Art.4.- L'Association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps, �tre dissoute. Tous les actes, documents, annonces, publications et autres pi�ces �manant de l'association devront mentionner la d�nomination sociale, suivie imm�diatement des mots �crits lisiblement � association sans but lucratif � ou � A.S.B.L. �

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Chapitre IL- Membres, admissions, engagements, sorties.

Art 5.- L'association se compose de membres. Le nombre minimum des membres est de cinq.

Art.6.- Les membres sont ceux qui ont la pl�nitude des droits et des obligations r�sultant des pr�sents statuts,

Art 7.- Tout nouveau membre est tenu de signer le registre des membres. La signature constate sans

r�serve l'adh�sion aux statuts de l'association et rend la qualit� de membre imm�diatement effective.

Art. 8.- Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle fix�e � 25 euros minimum. Le Conseil d'administration fixe le montant de cette cotisation.

Art.9.- L'engagement de chaque membre est strictement limit� au montant de la cotisation vers�e.

Les membres ne contractent en cette qualit� aucune responsabilit� personnelle relativement aux engagements de l'association.

Art.10. �ter. Les d�missions et les exclusions des membres ont lieu dans les conditions d�termin�es par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations

internationales sans but lucratif et les fondations.

�2. Tout membre peut �tre exclu pour les motifs suivants :

1.- violation de ses engagements ;

2.- inobservance des statuts et des r�glements �tablis pour leur ex�cution ;

3.- manquement grave � l'honneur

4.- condamnation judiciaire pour un fait entachant l'honorabilit� ;

5.- non-respect des conditions fix�es aux articles 7 et 8

�3 L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par une Assembl�e g�n�rale sp�cialement

Mentionner sur Je derni�re page du Vole t 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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convoqu�e � cette fin qui statue au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Art. 11.- Les membres d�missionnaires ou exclus, ainsi que les h�ritiers du membre d�c�d� n'ont

' aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer le montant des cotisations vers�es par eux ou par leurs auteurs. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition des comptes, ni apposition des scell�s, ni inventaire.

Chapitre Ill.- Assembl�e g�n�rale.

Art. 12. � 1�r. L'Assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association

� 2. Sont r�serv�s � sa comp�tence :

1� les modifications aux statuts ;

2� la nomination et la r�vocation des administrateurs

30 La nomination et la r�vocation du commissaire et la fixation de son �ventuelle r�mun�ration ;

4� la d�charge � octroyer aux administrateurs et au commissaire ;

5� l'approbation des budgets et des comptes

6� la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en soci�t� � finalit� sociale ;

7� L'exclusion des membres;

8� L'examen des demandes du Conseil d'administration notamment lorsque ce dernier constate l'impossibilit� de pouvoir valablement d�lib�rer.

9� l'agr�ment de nouveaux membres;

10� la d�termination de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

�3. II doit �tre tenu au moins une Assembl�e g�n�rale chaque ann�e et au plus tard le 30 juin. L'Assembl�e peut �tre r�unie extraordinairement autant de fois que l'int�r�t social l'exige. Elle doit l'�tre lorsque un cinqui�me au moins des membres en font la demande motiv�e par �crit.

Dans ce cas l'Assembl�e est convoqu�e dans les trente jours.

Toute Assembl�e se tient aux jour, heure et lieu indiqu�s dans la convocation.

Les convocations sont faites par le Conseil d'administration, soit par circulaire, soit par lettre ordinaire adress�e � chaque membre au moins huit jours avant la r�union et sign�e au nom du Conseil d'administration, par le pr�sident.

II ne doit pas �tre justifi� l'accomplissement de ces formalit�s.

Les convocations contiennent l'ordre du jour. L'Assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points port�s

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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� celui-ci, sauf urgence approuv�e par les deux tiers au moins des membres pr�sents ou repr�sent�s, sous r�serve de l'application de l'article 8 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

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Art. 13.- L'Assembl�e est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement par le membre pr�sent le plus �g�.

Art. 14.- Chaque membre a le droit d'assister ou de participer � l'Assembl�e, soit en personne, soit par l'interm�diaire de tout membre d�ment mandat� par procuration �crite ; un mandataire ne peut disposer de plus d'une procuration.

Tous les membres ont droit de vote �gal, chacun d'eux dispose d'une voix.

Art. 15.- L'Assembl�e est valablement constitu�e, quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, et ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Art. 16.- Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es dans le registre des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident. Tout membre qui le souhaite peut y ajouter sa signature. Les extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par le Pr�sident du Conseil ou en cas d'emp�chement par un administrateur. Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'association les proc�s-verbaux de l'Assembl�e g�n�rale.

Le registre des proc�s-verbaux peut �tre �tabli et conserv� sous forme de documents informatiques par images scann�es en tout temps consultables et imprimables.

Chapitre IV.- Administration et gestion.

Art.17. �e. L'association est administr�e par un Conseil compos� de 4 administrateurs; �2. La dur�e du mandat d'administrateur est de six ans, renouvelable

�3.Le mandat d'administrateur est en tout temps r�vocable par l'Assembl�e g�n�rale. Il prend automatiquement fin par d�c�s, d�mission ou exclusion de la qualit� de membre. L'administrateur, susceptible d'�tre r�voqu� pour les motifs de non-respect des statuts, manque � l'honneur ou condamnation, est pr�alablement entendu par le Conseil d'administration qui dresse proc�s-verbal de l'audition. Le Conseil d'administration convoque imm�diatement une Assembl�e g�n�rale extraordinaire qui statue, selon les modalit�s indiqu�es � l'article 10, �3.

Art. 18.- En cas de vacance d'une place d'administrateur, l'Assembl�e G�n�rale, sur proposition du Conseil d'administration, a le droit d'y pourvoir provisoirement, dans le respect des dispositions vis�es � l'article 17.

Le rempla�ant poursuit le mandat de son pr�d�cesseur jusqu'� l'Assembl�e g�n�rale la plus proche � laquelle sa candidature sera soumise par le conseil. L'administrateur ainsi nomm� ach�ve le mandat de celui (ou celle) qu'il remplace.

L J Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B:

Mat B - suite MOD 2.2

Art.19.- Le Conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

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Il d�signe �galement la personne d�l�gu�e � la gestion journali�re.

Art. 20. �1�. Le Conseil se r�unit aussi souvent que les int�r�ts de l'association l'exigent, sur demande du pr�sident et au moins une fois par an. Il doit �tre convoqu� � la demande �crite de la moiti� des administrateurs ; dans ce cas, ceux-ci fixent le ou les points qui doivent figurer � l'ordre du jour.

En cas d'emp�chement du pr�sident, le membre pr�sent le plus �g� le remplace.

�2. Un membre du Conseil d'administration emp�ch� peut donner procuration �crite � un membre du Conseil d'administration.

� 3. Le conseil ne peut statuer qu'en pr�sence de la moiti� plus un de ses membres, pr�sents ou repr�sent�s. Au cas o� ce quorum ne serait pas atteint, une nouvelle r�union est convoqu�e, au cours de laquelle le Conseil d'administration d�lib�re valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de huit jours apr�s la premi�re r�union.

�4. Toutes les d�cisions se prennent � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

�5. Les d�cisions du Conseil sont consign�es dans les proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident. Tout administrateur qui le souhaite peut y ajouter sa signature. Les extraits � fournir sont sign�s par le Pr�sident ou un administrateur. Le registre des proc�s-verbaux peut �tre �tabli et conserv� sous forme de documents informatiques par images scann�es en tout temps consultables et imprimables.

Art. 21. �1& Le Conseil a les pouvoirs les plus �tendus. Il les exerce coll�gialement. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� � l'Assembl�e g�n�rale par la loi ou les statuts est de sa comp�tence.

�2. Si le Conseil ne peut valablement d�cider, aucune majorit� ne pouvant �tre acquise au terme d'une r�union d�ment convoqu�e conform�ment � l'article 20, le pr�sident constate l'impossibilit� de pouvoir valablement d�lib�rer et dresse rapport de cette r�union.

Ce rapport est imm�diatement transmis en m�me temps qu'une convocation � l'ensemble des membres de l'Assembl�e g�n�rale. Cette Assembl�e est convoqu�e conform�ment � l'article 12.

�3. II peut arr�ter un r�glement d'ordre int�rieur.

�4. II conclut toute convention, loue, ach�te, ali�ne tous biens meubles et immeubles.

�5. Il prend et consent toutes inscriptions hypoth�caires et autres garanties, donne mainlev�e avec renonciation � tous droits r�els et, s'il y a lieu, � l'action r�solutoire de toutes inscriptions, transcriptions, oppositions et saisies, tant avant qu'apr�s paiement, dispense le conservateur de prendre des inscriptions d'office. Il autorise par voie par�e, transige sur les arr�t�s sociaux. Il statue sur l'acceptation des dons et legs. Il d�cide tous placements de fonds, de recettes, de revenus.

�6. II fixe le cadre du personnel.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Art.22.- A moins d'une d�l�gation sp�ciale du Conseil, les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s conjointement par le pr�sident et un administrateur. Ils sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du Conseil, conjointement par deux d'entre eux, lesquels n'auront pas � justifier, vis-�-vis des tiers, des pouvoirs donn�s � cette fin par le Conseil d'administration.

Art. 23.- Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de l'association par le pr�sident du Conseil d'administration (ou en cas d'emp�chement de celui-ci) par l'administrateur le plus �g� sur base de la d�cision du Conseil d'administration.

Chapitre V. Budget, comptes et contr�le.

Art.24: L'exercice social commence le 1�r septembre d'une ann�e pour se terminer le 31 ao�t de l'ann�e suivante. Les comptes annuels et bilan arr�t�s le 31 ao�t de l'exercice �coul� sont soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale.

Cette approbation donne d�charge aux administrateurs de leur gestion pour l'exercice �coul�.

Chapitre VI.- Modification des statuts.

Art.25.- Toute modification aux statuts propos�e soit par le Conseil soit par deux cinqui�mes au moins des membres port�s sur la derni�re liste annuelle, devra �tre communiqu�e aux membres par convocation, quinze jours au moins avant la date de l'Assembl�e qui sera appel�e � se prononcer sur la proposition.

L'Assembl�e se prononcera en observant les r�gles prescrites par l'article 8 de la loi du 27 juin 1921.

Chapitre VII. Dissolution, affectation des biens

Art.26.- En cas de dissolution, l'actif net sera transf�r� � une association sans but lucratif promouvant les arts.

Mentionner sur la derni�re page du Valet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Chapitre VIII. Dispositions g�n�rales

Art.28. Tout ce qui n'est pas pr�vu par les pr�sents statuts sera r�gl� conform�ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations

internationales sans but lucratif et les fondations.

Suite � l'assembl�e g�n�rale du 18 ao�t 2014, le conseil d'administration est compos� de: Liebens Yvette domicili�e � 5070 Fosses-la-Ville, Rue du Bas-Sait, 49 en qualit� de pr�sidente. Hovent Solange domicili�e � 1420 Braine-l'Alleud, Rue de la croix, 71 en qualit� d' administrateur. Hovent Benoit domicili� � 4300 Waremme, Rue Gustave Renier, 31 en qualit� d' administrateur

Vazquez Corder() Jose Manuel domicili� � 1420 Braine-l'Alleud, Rue de la croix, 71 en qualit� d' administrateur.

La personne d�l�gu�e � la gestion journali�re est:

Hovent Martine domicili�e � 5070 Fosses-la-Ville, Rue du Bas-Sart, 49.

Fait � Fosses- la-Ville, le 18 ao�t 2014

Yvette Liebens Pr�sidente

Coordonnées
VOICE AND INSTRUMENTS-PRIVATE SCHOOL A.S.B.L…

Adresse
RUE DU BAS SART 49 5070 SART-EUSTACHE

Code postal : 5070
Localité : Sart-Eustache
Commune : FOSSES-LA-VILLE
Province : Namur
Région : Région wallonne

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