PLAY RANCH

Dénomination : PLAY RANCH

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 506.824.901

Publication

17/12/2014

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

R�serv�

au

*14312639*

D�pos�

15-12-2014

Greffe

0506824901

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) :

PLAY RANCH

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

L'AN DEUX MILLE QUATORZE

Le dix d�cembre.

Devant Patrick BIOUL, notaire associ� de la soci�t� � Patrick BIOUL et Ilse BANMEYER, notaires

associ�s �, soci�t� civile professionnelle ayant rev�tu la forme d une SPRL, dont le si�ge est situ� �

Gembloux.

COMPARAISSENT :

1. Monsieur SPELEERS Abdel-Karim, n� � Bruxelles le 8 avril 1969 (registre national num�ro 690408-005-68), c�libataire ;

2. Mademoiselle MELLAERTS G�raldine Christiane Jacqueline, n�e � Louvain le 10 juin 1974 (registre national num�ro 740610-348-75), c�libataire,

domicili�s ensemble � Chastre (1450-Cortil-Noirmont), rue Vieille, 4.

Ayant fait une d�claration de cohabitation l�gale devant l Officier de l Etat civil de la commune de Wemmel en date du 5 octobre 2005.

A. CONSTITUTION

Les comparants requi�rent le notaire soussign� d'acter qu'ils constituent entre eux une soci�t� com�merciale et d'arr�ter les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabi�lit� limit�e d�nomm�e "PLAY RANCH", ayant son si�ge � Chastre (1450-Cortil-Noirmont), rue Vieille, 4, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 � ), repr�sent� par cent quatre-vingt-six (186) parts sans va�leur nominale, repr�sentant chacune un/cent quatre-vingt-sixi�me (1/186e) de l'avoir social.

Les fondateurs ont remis au notaire le plan financier, conform�ment � l'article 215 du Code des soci�t�s.

Les comparants d�clarent souscrire les cent quatre-vingt-six (186) parts sociales, en esp�ces, au prix de cent euros (100,00 � ) chacune, comme suit :

- par Monsieur Abdel Karim SPELEERS : nonante-trois parts, soit pour neuf mille trois cents euros (9.300,00 � ) 93

- par Madame G�raldine MELLAERTS : nonante-trois parts, soit pour neuf mille trois cents euros (9.300,00 � ) 93

soit ensemble : cent quatre-vingt-six parts so-ciales ou l'int�gralit� du capital 186

Ils d�clarent et reconnaissent que chacune des parts ainsi souscrites a �t� lib�r�e � concurrence d un tiers par un ver-sement en esp�ces et que le montant de ces versements, soit six mille quatre cents (6.400,00 � ), a �t� d�pos� � un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la Banque CBC sous le num�ro BE03 7320 3460 3284.

Nous, Notaire, attestons que ce d�p�t a �t� effectu� conform�-ment � la loi.

La soci�t� a par cons�quent et d�s � pr�sent � sa dispo-sition une somme de six mille quatre cents euros (6.400,00 � ).

Les comparants d�clarent que le montant des frais, d�penses, r�mun�rations et charges, incombant � la soci�t� en raison de sa consti�tution, s'�l�ve � environ mille quatre cent soixante euros (1.460,00 � ).

Si�ge :

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abr�g�) :

Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Constitution

Rue Vieille 4

1450 Chastre

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

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B. STATUTS

Article 1 Forme

Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Article 2 D�nomination

"PLAY RANCH".

Article 3 Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � Chastre (1450-Cortil-Noirmont), rue Vieille, 4.

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la

r�gion de Bruxelles-Capitale par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs pour faire

constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, d'exploitation,

agences et succursales en Belgique ou � l'�tranger.

Article 4 Objet

La soci�t� a pour objet toutes activit�s r�cr�atives et de loisirs.

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La soci�t� a aussi pour objet la r�alisation, pour son compte propre, de toutes op�rations fonci�res et immobili�res et notamment :

l'achat, la vente, l'�change, la construction, la reconstruction, la d�molition, la transformation, l'exploitation, la location et la g�rance de tous immeubles b�tis, meubl�s ou non;

l'achat, la vente, l'�change, la mise en valeur, le lotissement, l'exploitation, la location et l'affermage de tous immeubles non b�tis.

Elle peut donner � bail ses installations et exploita�tions ou les donner � g�rer � des tiers, en tout ou

en partie.

Elle peut accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou

immobili�res se rappor-tant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes soci�-t�s, associations ou entreprises ayant un

objet similaire ou con-nexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s.

La soci�t� peut �tre administrateur, g�rant ou liquidateur.

Article 5 Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de

modification des statuts.

Article 6 Capital

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents eu-ros (18.600,00. � ). Il est divis� en cent quatre-

vingt-six parts sans valeur nominale, repr�sentant chacune un/cent quatre-vingt-sixi�me (1/186e) de

l'avoir social, souscrites en esp�ces et lib�r�es � concurrence d un tiers au moins.

Article 7 Vote par l'usufruitier �ventuel

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s

par l'usufruitier.

Article 8 Cession et transmission de parts

A/ Cessions libres

Les parts peuvent �tre c�d�es entre vifs ou trans-mises pour cause de mort, sans agr�ment, � un

associ�, au conjoint du c�dant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne di�recte

des associ�s.

B/ Cessions soumises � agr�ment

Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne autre que celles vis�es � l'alin�a

pr�c�dent devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des as-soci�s,

poss�dant les trois/quarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est

propos�e.

A cette fin, il devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les noms,

pr�noms, professions, domiciles du ou des cessionnaires propos�s ainsi que le nombre de parts

dont la cession est envisag�e et le prix offert.

Dans les huit jours de la r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli

recommand�, � chacun des associ�s, en leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative par

�crit dans un d�lai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis

seront consid�r�s comme donnant leur agr�ment. Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli

recommand�.

Dans la huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, la g�rance notifie au c�dant le sort r�serv� � sa

demande.

Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des pr�sents

statuts seront tenus de solliciter, selon les m�mes formalit�s, l'agr�ment des as-soci�s.

Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours; n�anmoins, l'associ� voulant c�der

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tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachet�es � leur valeur fix�e par un expert choisi de commun accord ou, � d�faut, par le pr�sident du tribunal de commerce du si�ge social, statuant comme en r�f�r�. Il en sera de m�me en cas de refus d'agr�ment d'un h�ritier ou d'un l�gataire. Dans l'un et l'au�tre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

Article 9 Registre des parts

Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au si�ge so�cial dont tout associ� ou tout tiers int�ress� pour-ra prendre connaissance. Y seront relat�s, conform�ment � la loi, les transferts ou transmissions de parts.

Article 10 G�rance

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, statutaires ou non, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e.

Si le g�rant est une soci�t�, celle-ci doit d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce repr�sentant est soumis aux m�mes conditions et encourt les m�mes responsabilit�s ci-viles et p�nales que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre, sans pr�judice de la responsabilit� solidaire de la personne morale qu'il repr�sente. Celle-ci ne peut r�voquer son repr�sentant qu'en d�signant simultan�ment son successeur.

Article 11 Pouvoirs du g�rant

Conform�ment � l'article 257 du Code des soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge

de gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les

actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve �

l'assembl�e g�n�rale.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout manda�taire, associ� ou non.

Article 12 R�mun�ration

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.

Article 13 Contr�le

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'artIcle 15 du Code des soci�t�s, il n'est pas

nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du

commissaire. Il peut se faire repr�senter ou se faire assister par un expert comptable. La

r�mun�ration de celui ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette

r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

Article 14 Assembl�es g�n�rales

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le troisi�me lundi du mois de septembre, �

dix-huit heures.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que

l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l endroit indiqu� dans la convocation, � l initiative

de la g�rance ou des commissaires. Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute

personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t�

r�guli�rement convo-qu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l assembl�e.

Article 15 Repr�sentation

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une

procuration sp�ciale.

Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sen-t�es par un mandataire non associ�.

Article 16 Prorogation

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre, s�ance tenante, prorog�e � trois

semaines au plus par la g�rance. La prorogation annule toutes les d�cisions prises.

La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement.

Article 17 Pr�sidence D�lib�rations Proc�s-verbaux

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le

plus de parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital

repr�sent�e et � la majorit� des voix.

Chaque part donne droit � une voix.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par

les associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

Article 18 Exercice social

L'exercice social commence le 1er avril et finit le 31 mars.

Article 19 Affectation du b�n�fice

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ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

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Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes an-nuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement au moins cinq pour cent (5 %) pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale at�teint le dixi�me du capital. Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans le respect des dispositions l�gales.

Article 20 Dissolution Liquidation

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les �moluments.

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Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�-r�es dans une �gale proportion, les

liquidateurs r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des

remboursements partiels.

Article 21 Election de domicile

Pour l'ex�cution des statuts, tout associ�, g�rant ou li-quidateur, domicili� � l'�tranger, fait �lection

de domicile au si�ge social.

Article 22 Droit commun

Pour les objets non express�ment r�gl�s par les statuts, il est r�f�r� � la loi.

AUTORISATION(S) PR�ALABLE(S)

Le notaire a attir� l'attention des comparants sur le fait que la soci�t�, dans l'exercice de son objet

social, pourrait devoir, en raison des r�gles administratives en vigueur, obtenir des attestations,

autorisations ou licences pr�alables.

C. DISPOSITIONS TEMPORAIRES

Les comparants prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'�

dater du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Nivelles, lorsque

la soci�t� acquerra la personnalit� morale.

1� Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t pour se terminer le 31 mars 2016.

2� La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra le 3e lundi du mois de septembre 2016.

3� Sont d�sign�s en qualit� de g�rants non statutaires : Monsieur Abdel Karim SPELEERS et

Mademoiselle G�raldine MELLAERTS, pr�cit�s, avec pouvoir d agir ensemble ou s�par�ment.

Ils sont nomm�s jusqu � r�vocation et peuvent engager valablement la soci�t� sans limitation de

somme.

Le mandat des g�rants non statutaires est exerc� � titre gratuit.

Le g�rant reprendra, le cas �ch�ant, dans le d�lai l�gal, les engagements souscrits au nom de la

soci�t� en formation depuis le 1er octobre 2014.

4� Les comparants ne d�signent pas de commissaire.

5�- Les comparants conf�rent tous pouvoirs � Monsieur Bastien CACHEUX, dont les bureaux sont

�tablis � Lasne, rue des Fiefs, 12A, pour accomplir toutes les formalit�s relatives � l immatriculation

de la soci�t� aupr�s de la Banque Carrefour des Entreprises, de tout guichet d entreprises et de

l administration de la TVA.

IDENTITE

Le notaire certifie l'identit� des parties au vu de la carte d'identit�.

DROIT D ECRITURE

Le notaire d�clare que le pr�sent acte donne lieu � un droit d �criture de nonante-cinq euros (95,00

� ).

D O N T A C T E.

Pass� � Gembloux, en l'�tude.

Les parties ont d�clar� avoir pris connaissance du pro-jet d'acte dans un d�lai suffisant et, de leur

accord, nous avons proc�d� � un commentaire et � une lecture partielle de l'acte, con-form�ment �

la loi.

Les comparants signent avec le notaire.

(Suivent les signatures)

POUR EXTRAIT LITTERAL CONFORME.

Coordonnées
PLAY RANCH

Adresse
RUE VIEILLE 4 1450 CORTIL-NOIRMONT

Code postal : 1450
Localité : Cortil-Noirmont
Commune : CHASTRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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Coordonnées PLAY RANCH

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