A LA MAISON

Dénomination : A LA MAISON

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 544.614.220

Publication

31/01/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

(en abr�g�) :

Forme juridique A.S.B.L.

Si�ge : 89 RUE DES GLACIS 4000 LIEGE

Objet de l'acte :

Les Fondateurs sousign�s

- Maxime Jamaer domicili� au 4 place G�n�ral Leman 4000 Li�ge. N� � Rocourt le 6 juin 1986.

- L�na Laporte domicili�e au 89 rue de Glacis 4000 Li�ge. N�e � Messancy le 19 novembre 1986.

- Brigitte Cornet domicili�e au 29 rue des Hirondelles 4000 Li�ge. N�e � Fl�malle-Haute le 7 f�vrier 1961. '

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE 1.

D�nomination, objet, si�ge, dur�e.

Article 1,

D�nomination :

" L'association, constitu�e pour une dur�e illimit�e, prend la d�nomination : �A la maison".

" Article 2.

Si�ge social :

Le si�ge social de l'association est �tabli au 89 rue des Glacis, 4000 Li�ge dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge.

Il peut �tre transf�r�, par d�cision du conseil d'administration, dans tout autre lieu situ� en Belgique. Des. si�ges d'exploitations peuvent �tre cr��s en d'autres endroits du pays par d�cision du conseil d'administration.

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N� d'entreprise

D�nomination

(en entier) : A LA MAISON

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Article 3,

D�signation pr�cise du but :

L'asbl "A LA MAISON" inscrit ses actions autour de l'alimentation, la culture, l'art et la sensibilisation.

L'association se donne pour but d'organiser toutes activit�s en lien avec son but social.

L'asbl, con�ue comme lieu de participation, d'expression et d'�change au profit des citoyens, souhaite valoriser et promouvoir la publicit� et/ou la diffusion du patrimoine culturel et artistique. L'asbl, dans une dynamique d'inclusion sociale et culturelle, vise � favoriser l'�panouissement des individus, jeunes et adultes, dans leur vie personnelle et sociale ainsi que dans leur �co-citoyennet�.

L'asbl "A LA MAISON" s'inscrit dans une dynamique de partenariat socioculturelle et � cette fin, l'association peut accomplir, en Belgique comme � l'�tranger, soit seule ou en partenariat, soit pour son propre compte, soit pour le compte de tiers, soit par elle-m�me, soit par l'interm�diaire de tiers, toute op�ration se rapportant directement ou Indirectement � ses buts.

Consciente des probl�mes environnementaux et sociaux du monde actuel, l'asbl voudrait offrir une r�flexion en impliquant individuellement les citoyens et, par ailleurs, en cr�ant des partenariats avec d'autres associations ayant les m�mes objectifs d'entraide citoyenne, de dynamique culturelle et implication sociale.

Article 4.

Dur�e :

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

TITRE 2_

Membres, cotisations.

Article 5.

Nombre de membre :

Le nombre de membres adh�rents n'est pas limit�.

Le nombre minimum est fix� � trois.

Outre les membres fondateurs, l'association est compos�e de membres effectifs et de membre adh�rents.

L'ensemble des droits sociaux est reconnu aux seuls membres fondateurs et effectifs. Les membres

adh�rents jouissent des droits sociaux qui leurs sont reconnus par les pr�sents statuts.

Article 6.

Admission :

Peuvent �tre admis comme membres effectifs :

-Les comparants au pr�sent acte.

-Toutes personnes physiques et morales pr�sent�es par deux membres effectifs au moins, admises en cette qualit� par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Peuvent �tre admis comme membres adh�rents :

-Les personnes admises en cette qualit� par le Conseil d'administration, et en ordre de cotisation (montant pr�cis� dans le r�glement d'ordre int�rieur) et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts, les d�cisions prises par le conseil d'administration conform�ment � ceux-ci et le r�glement d'ordre int�rieur,

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L'association comprend � sa cr�ation les membres suivants

-Maxime Jamaer

-L�na Laporte

-Brigitte Cornet

Article 7.

La perte de la qualit� de membre effectif et adh�rent

-Par d�mission : tout membre est libre de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration;

-Par exclusion : un membre ne peut �tre exclu que par une d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s et pour autant que le membre ait �t� invit� � pr�senter sa d�fense � cette assembl�e par lettre recommand�e notifi�e quinze jours � l'avance;

-Par exclusion d'office d�cid�e par l'Assembl�e G�n�rale: si le membre refuse de payer la cotisation qui lui incombe. Ce refus est constat� par d�faut de r�ponse quinze jours � compter de la date de l'envoi d'une mise en demeure notifi�e par lettre recommand�e.

-En cas de manquement grave, d'infraction au r�glement d'odre int�reireur, le conseil d'administration peut suspendre les effets de l'affiliation d'un membre d�missionnaire, suspendu ou exclu. Leurs ayant droit et cr�anciers, ainsi que les h�ritiers et ayants droit d'un membre d�c�d� ou d�mis ne peuvent demander � l'association le remboursement des cotisations et n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition des comptes, ni apposition des scell�s, ni inventaire.

La suspension ou la perte de la qualit� de membre n'a aucune influence sur les obligations contractuelles du membre suspendu, exclu ou d�mis � l'�gard de l'association, si celles-ci d�coulent de services fournis par l'association.

Article 8.

Cotisations :

La cotisation des membres adh�rents est fix�e annuellement par le conseil d'administration. Elle ne peut �tre sup�rieure � 250 euro d�cid� en 2014 n�anmoins index�e chaque ann�e.

TITRE 3,

Administration, conseil d'administration.

Article 9.

Composition :

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins et sept maximum. Toutefois, si l'association ne compte que trois membres, le conseil se compose alors uniquement de deux membres. Les administrateurs sont des personnes physiques choisies parmi les membre effectifs.

Article 10.

Nomination :

Les administateurs sont nomm�s et r�voqu�s par l'assembl�e g�n�rale_ Les membres du conseil sont �lus pour six ans et sont r��ligibles.

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Article 11.

Remplacement :

Si l'un des membres du conseil vient � d�c�der ou � cesser ses fonctions pour un autre motif au cours d'un exercice, le conseil pourvoit � son remplacement. Cette nomination est faite � titre provisoire et soumise � la ratification de la prochaine assembl�e g�n�rale. Le membre ainsi nomm� ach�ve le mandat de son pr�d�cesseur.

Article 12.

R�mun�ration

Le mandat des administrateurs est gratuit Toutefois, les membres participants et gestionnaires du bon fonctionnement quotidien de l'association pourront percevoir une compensation financi�re en fonction du travail fourni.

Article 13.

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un administrateur ou � un directeur d�l�gu� s'il fait partie du Conseil d'administration ou � un directeur s'il s'agit d'une personne ext�rieure � l'association. Le conseil fixe le montant des �moluments du directeur ou de l'administrateur d�l�gu�.

Le Conseil est, par ailleurs, autoris� � d�l�guer la partie de ses attributions qu'il d�termine � un ou plusieurs de ses membres, agissant conjointement,

Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 14.

R�union, convocation :

Le conseil se r�unit chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige. Les r�unions peuvent se faire de

mani�re virtuelle, par t�l�conf�rence, par t�l�phone, par lettre ou en r�el.

La personne charg�e de la gestion journali�re convoque le conseil.

Le conseil r�uni nomme un pr�sident de s�ance,

Le conseil se r�unit �galement sur demande d'au moins deux administrateurs.

Article 15.

D�lib�ration, repr�sentation, proc�s verbal :

Le conseil ne peut d�lib�rer valablement que si la moiti� au moins de ses membres est pr�sente ou

repr�sent�e.

L'administrateur emp�ch� ou absent peut se faire repr�senter par un autre administrateur. Un

administrateur ne peut n�anmoins n'�tre porteur que d'une seule procuration par r�union. Toute d�cision du

conseil est prise � la majorit� simple des votants.

En cas de partage des voix, la voix du pr�sident vaut double.

De chaque r�union il est tenu un proc�s verbal.

Les proc�s verbaux sont sign�s par le pr�sident de s�ance et transcrits dans un registre.

Article 16.

Le conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus �tendus quant � l'administration et la gestion de l'association. Le conseil �tablit le r�glement d'ordre int�rieur.

Il est comp�tent pour toutes les questions, except� celles r�serv�es explicitement � l'assembl�e g�n�rale par la loi et les statuts.

Il est titulaire de la comp�tence r�siduaire � l'�gard de l'assembl�e g�n�rale sous r�serve de faire confirmer par cette derni�re les mesures urgentes ou exceptionnelles qu'il a �t� amen� � prendre.

Le conseil peut notamment et sans que cette �num�ration soit exhaustive : faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous d�p�ts, acqu�rir, �changer ou ali�ner tous biens meubles et immeubles ainsi que prendre ou c�der � bail m�me pour plus de neuf ans, accepter et recevoir tous subsides et subventions priv�s et officiels, accepter et recevoir tous legs et donations, consentir et conclure tous contrats d'entreprises et ventes, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et tous cautionnements, hypoth�quer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous pr�ts et avances, renoncer � tous droits contractuels ou r�els ainsi qu'� toutes garanties r�elles ou personnelles, donner mainlev�e, avant ou apr�s paiement, de toutes inscriptions privil�gi�es ou

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hypoth�caires, transcription, saisies ou autres emp�chements, plaider tant en demandant qu'en d�fendant

devant toutes juridictions et ex�cuter tous jugements, transiger, compromettre.

Le conseil fixe le tarif des prestations � appliquer aux entreprises affili�es.

Il est tenu de soumettre tous les ans, � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale, les comptes de l'exercice

�coul� et le budget du prochain exercice,

Article 17.

Modalit�s d'exercice :

Tous les actes qui engagent l'association, autres que les actes de gestion journali�re ou les actes �manant de mandataires sp�ciaux, sont sign�s par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier, vis-�-vis des tiers, d'une d�lib�ration pr�alable du conseil.

Les actes de gestion journali�re sont sign�s par la personne d�sign�e � cet effet par le conseil.

Article 18.

Repr�sentation en justice :

L'association est repr�sent�e par un administrateur mandat� par le conseil d'administration dans tous les actes judiciaires.

TITRE 4.

Assembl�e g�n�rale. Composition, repr�sentation.

Article 19.

L'assembl�e g�n�rale est le lieu privil�gi� de rencontres et d'�changes d'id�es. L'assembl�e g�n�rale se compose des membres fondateurs et effectifs de l'association, Chaque membre fondateur ou effectif dispose d'une voix � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque membre peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre moyennant une procuration �crite. Chaque administrateur peut �tre porteur d'une seule procuration pour chaque r�union.

Les membres re�oivent un mandat d'une dur�e de six ans, reconduit de mani�re tacite � la fin de la p�riode si un vote n'est pas organis�.

Article 20.

Attributions

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale consistent � :

1.Nommer et r�voquer les administrateurs et en fixer le nombre;

2.Approuver ou rejeter annuellement les comptes et le budget;

3.Modifter les statuts de l'association en se conformant � ta l�gislation en ta mati�re;

4.Prononcer la dissolution de l'association;

5.Exdure un membre;

6.Exercer tous pouvoirs qui lui sont conf�r�s parla loi ou les statuts;

7.Voter la d�charge � octroyer aux administrateurs.

Article 21,

R�union, convocation, pr�sidence :

L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an. Elle est convoqu�e par les soins du conseil au moins huit jours � l'avance et mentionne l'ordre du jour. Toute proposition sign�e par un nombre de membres au moins �gal au tiers est port�e � l'ordre du jour. Les modifications aux statuts doivent �tre explicitement indiqu�es dans la convocation.

Le conseil peut convoquer une assembl�e g�n�rale extraordinaire dans les cas pr�vus par la loi ou les statuts.

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e en cas de demande d'un cinqui�me des membres. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un pr�sident d�sign� en d�but de s�ance.

Article 22.

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NI4q 2.2

Pr�sence, vote

Sauf dans les cas o� la loi ou les pr�sents statuts en d�cident autrement, l'assembl�e g�n�rale est valablement compos�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de partage de voix, la voix du pr�sident de s�ance est pr�pond�rante.

Toutefois, les d�cisions reprises � l'article 20', 3', 4 et 5' ne peuvent �tre prises que si deux tiers des membres sont pr�sents ou repr�sent�s et moyennant un vote � [a majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s. Si ces conditions de pr�sence ne sont pas remplies, une seconde assembl�e g�n�rale peut �tre convoqu�e. La seconde assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union,

[l ne peut �tre proc�d� � la modification d'un des objets en vue desquels l'association est constitu�e que si elle est vot�e par deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 23.

Proc�s-verbaux, consultation

Les proc�s verbaux de l'assembl�e g�n�rale sont sign�s par le pr�sident de s�ance. Ils sont consign�s dans un registre des proc�s verbaux conserv� au si�ge de l'association, Tous les int�ress�s peuvent en prendre connaissance, sans d�placement des registres. Si les int�ress�s ne sont pas des membres mais justifient de leur int�r�t l�gitime, cette communication est subordonn�e � l'autorisation �crite de la personne s'occupant de la gestion journali�re.

TITRE 5.

Exercice social, budget et compte.

Article 24.

Exercice sodai :

L'exercice social commence le premier janvier de chaque ann�e pour se terminer le trente et un d�cembre suivant.

Par exception, le premier exercice social comprend le temps � courir depuis ce jour jusqu'au trente et un d�cembre deux mille treize,

Article 25.

Budget et comptes :

Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant sont soumis par le conseil d'administration chaque ann�e � l'assembl�e g�n�rale.

TITRE 6.

Dissolution, liquidation et r�partition de l'avoir social.

Article 26.

Dissolution et liquidation

La dissolution et la liquidation de l'association sont d�cid�es par l'assembl�e g�n�rale conform�ment au prescrit de l'article 20 des pr�sents statuts.

L'assembl�e g�n�rale r�gle en m�me temps le mode de liquidation, d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et �ventuellement leurs �moluments.

R�serv�

au

Moniteur

belge

MOp 2,2

Volet B - suite

Article 27.

R�partition de l'avoir social

En cas de dissolution : apr�s apurement des op�rations de liquidation et le cas �ch�ant apr�s constitution des dotations repr�sentant la contrepartie des engagements qui continueraient � courir, l'exc�dent de l'avoir social est affect� � un objet � d�terminer par l'assembl�e g�n�rale, selon les modalit�s qu'elle fixe. En cas de dissolution judiciaire, celle-ci sera suivie d'une assembl�e g�n�rale convoqu�e aux m�mes fins par le ou les liquidateurs.

Les membres et leurs h�ritiers n'ont aucun droit sur l'avoir social.

TITRE 7.

Dispositions diverses.

Article 28.

Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

Les pr�sents statuts ont �t� approuv�s � l'unanimit� par les membres fondateurs pr�sents � l'assembl�e c constituante.

Conseil d'administration �lu lors de l'assembl�e g�n�rale est form� par :

Maxime Jamaer n� � Rocourt le 06106/1986. Registre national : 86.06.06-333-74 Domicili� 4 place g�n�rale Leman, 4000 Li�ge, En qualit� d'administrateur tr�sorier et de membre effectif fondateur

L�na Laporte n�e � Messancy le 19/11/1986. Registre national : 86.11.19-072-77 Domicili� 89 rue des Glacis, 4000 li�ge. En qualit� d'administrateur secr�taire et de membre effectif fondatrice.

Brigitte Cornet n�e � Fl�malle-Haute le 07/01/1961. Registre national : 61.02.07-068-47 Domicili� 29 rue des Hirondelles 4000 Li�ge. En qualit� d'administrateur pr�sident et de membre effectif fondatrice.

Fait � Li�ge, te 21 /0112014

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Coordonnées
A LA MAISON

Adresse
RUE DES GLACIS 89 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées A LA MAISON

Coordonnées
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