18/03/2014
��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
N� d'entreprise : 849.641.014
D�nomination
(en entier) : A tu Casa � tes cot�s
(en abr�g�) : ATC
Forme juridique : Association sans but lucratif
Si�ge : Voie de l'air Pur 110, 4052 Beaufays
Objet de l'acte Modifications
En date du 0210112014, Les sousign�es, dont la liste est ci annex�e.
Kathy Elenedetto Katie Kesteloot Christine Houart Leonardo Lo Mascolo Alexandre Giltay
Ont assist�e � L'assembl�e g�n�rale de l'asbl ATC, rue Cheravoie 14, 4000 Li�ge � 18h et ont convenu apr�s d�lib�ration par vote:
1.L'entr�e de L�onardo Io Mascolo, n� le 18/07/67 � Montegn� et domicili� Chauss�e Roosvelt 182, 4020
Montegn� en tant que membre et nouveau administrateur tr�sorier de l'asbl -
2. L'entr�e de Alexandre Giltay, n� le 5/05/1969 � Roccourt et domicili� peul Lambertslaan 54/4, 3630 Maasmechelen en tant que membre et nouveau administrateur secr�taire de l'asbl
3. La Nomination de Kathy Benedetto d�j� membre, n� le 22/07/73 � Grace Hollogne et domicili� Voie du Taupier 2, 4650 Chaineux en tant que nouveau administrateur pr�sident de l'asbl
4. La sortie de l'esbi de Fr�deric Daenen, n� le 16/03/1973 � Montegn�e et domicili� Rue Jean Callas 19, 4100 Seraing.
5. La cessation en tant que pr�sidente de l'asbl de Katie kesteloot, n� le 21/05/1974 � uccle et domicili� Avenue de l'Observatoire 154/031, 4000 Li�ge et son maintien comme membre effectif dans l'asbl
6. La modification de l'adresse du si�ge de l'asbl � l'adresse suivante: Avenue de l'Observatoire 154/031, � 4000 Li�ge.
7. L'engagement de Katie Kesteloot comme employ� assistante en psychologie, temps plein , ce � date du 1/02/2014.
8. La modification du nom de l'asti!: "a tu casa, � tes cot�s" en " � tes cot�s, a tu casa". Pour le reste des statuts, ils restent inchang�s.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
MOD 2.2
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/03/2014 - Annexes du Moniteur belge
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25/10/2012
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N� d'entreprise : $ Li.g . GLU� . r9A4
D�nomination
(en entier) : 'A tu casa � tes cot�s".
(en abr�g�) : 'ATC"
Forme juridique: Association sans but lucratif
Si�ge : Voie de l'air Pur 110, 4052, Beaufays
Objet de l'acte ; Cr�ation d'une asbl!
En date du 10/08/2012, les soussign�es, dont la liste est ci-annex�e.
- Christine Houart, 10.08.75, Rue Charles Magnette 2C, 4000 Li�ge.
- St�phanie Michel, 04.06.76, Place G Etienne 1/11, 4020 Jupille-sur-Meuse,
- Fr�d�ric Daenen, 16.03.73, Rue Jean Callas 19, 4100 Seraing-
- Katie Kesteloot, 21.05.74, Voie de l'air Pur 110, 4052 beaufays.
- Kathy Benedetto, 22.07.73, Voie du Taupier 2, 4650 Chaineux
Ont convenu de constituer une association sans but lucratif et ont arr�t� les statuts suivants:
Titre I- l'ASSOCIATION
Article 1.
D�nomination de l'asbi: " A tu casa � tes cot�s" ATC
Article 2.
Son si�ge social est �tabli Voie de l'air pur 110,4052 Beaufays,Belgique dans l'arrondissement judiciaire de
Li�ge. Il peut �tre transf�r� sur d�cision de l'assembl�e g�n�rale, � une autre adresse situ�e en Belgique.
Article 3.
L'association est constitu� pour une dur�e illimit�e,
Article 4
L'association" A tu casa � tes cot�s" ATC est une association sans but lucratif dont les buts sont les
suivants:
-L'asbl � A tu casa � tes cot�s � ATC � pour but de permettre � toute personne � en difficult� � de rencontrer un assistant en psychologie ( clinique ou psychomotricit�)) pour un accompagnant � son domicile.
Nous d�finissons par � en difficult� � :
- personnes �g�es.
- malades.
- convalescents.
- repli temporaire (d�pression, deuil, ...)
...- handicap
- en maison de repos
et n'ayant donc pas la possibilit� de se d�placer,
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
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-L'asbl � Atu casa � tes cot�s �, ATC propose d'aller � la rencontre de la personne � son
domicile, afin de permettre quel que soit l'obstacle de d�placement:
- une premi�re rencontre
- une �coute
- un soutien
-des activit�es ludiques, cr�ativess et stimulante
-de la relaxation
-gymnastique douce
- une orientation vers un th�rapeute si demand� ou conseill�
- L'asbl esp�re par son service � domicile briser partiellement l'isolement des personnes par le biais de la parole, du contact et de diff�rents types d'accompagnements cit�s ci-dessus.
Nous proposons �galement d'�tre un lien entre les services d"aide � domicile ( repas, aide m�nag�re, soin) et les m�dicins, ou autre sp�cialiste.
Un de nos autre objectifs est le maintien ou l'am�lioration de l'autonomie de la personne et ce en apportant un mieux �tre unisant, le corps, l'esprit et le coeur.
Nous tendons la mail! Nous donnons la main! Nous lachons la main!
Le but social peut �tre modifi� par l'assembl�e g�n�rale r�unissant les 213 des voix des membres pr�sents, et statuant � la majori� des 4/5 des voix des membres.
Article 5.
L'association essaie d'atteindre son but, notament via:
- l'obtention de subsides
- la r�alisation d'activit�s (vente d'articles, soir�es, ...).
L'association se r�serve le droit de recourir � tout moyen l�gal susceptible de lui permettre d'atteindre son but.
Titre Il- LES MEMBRES
Article 6.
L'association est compos�e de membres et d'adh�rents.
Article 7.
Est membre, toute personne physique ou morale, dont la candidature, est adress�e par �crit au conseil d'administration, l'admission de nouveaux membres est d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple des voix des membres pr�sents.
Les membres admis apporteront une aide � l'association, ils sont tenus de respecter les statuts de l'association et de ne pas avoir des valeurs et des comportements � l'encontre des valeurs de l'association. Seuls les membres jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts. Le nombre de membres de l'association n'est pas limit�, son mimimum est fix� � trois.
Article 8.
Les membres sont libre de se retirer � tout moment de l'association en adressant, par �crit leur d�mission au conseil d'administration.Les membres sont exclus par la majorit� des deux tiers et ne pourront en aucun cas demander une indemnit�.Est r�put� sortant le membre qui se serait rendu coupable d'infraction vis-�-vis de l'association ou de l'autorit� de l'Etat,
Article 9.
Les membres d�mission aires, suspendus ou exclus, n'ont aucun droit sur le fond social et ne peuvent pas
r�clamer le remboursement des cotisations qu'ils ont vers�es.
Article 10,
Le montant de la cotisation annuelle des membres est fix� � 25 euros et est � verser pour le 1 f�vrier de
chaque ann�e sur le compte 363-1065606-04.
Article 11.
Est adh�rent toute personne physique ou morale qui manifeste un int�r�t pour l'association. lls sont invit� � participer aux activit�s organis�es par l'asbl. Ils n'ont ni droits, ni obligations envers l'asbl, mais en ordre de cotisation.
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Article 12.
Un registre des membres est tenu par le conseil d'administration au si�ge de l'association, il reprend les noms, pr�noms et domicile des membres et toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des memebres y sont inscrites dans les huit jours de la d�cision.
Titre lal- L'ASSEMBLEE GENERALE
Article 13.
l'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou � d�faut par son
rempla�ant.
L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association; Ses comp�tences sont
- La modification des statuts.
- L'approbation des budgets et des comptes.
- La dissolution volontaire de l'association.
- L'exclusion des membres;
- La d�charge octroy� aux administrateur.
-Tout ce qui n'est pas attribu� par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale rel�ve de la comp�tence du conseil d'administration.
Article 14.
L'assembl�e g�n�rale se r�unit chaque fois que le conseil d'aministration l'estime n�cessaire ou lorsqu'un
cinqui�me au moins des membres en fait la demande.
L'assembl�e g�n�rale se tiendra aux jours, heures et lieux mentionn�s dans la convocation. Tout les
membres effectifs doivent �tre convoqu�s.
L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration.
Les convocations sign�es par le pr�sident ou son rempla�ant, contenant l'ordre du jour et la nature des
votes, sont adress�es par courrier ordinaire, �lectronique, � chaque membre au moins huit jours avant la
r�union.
Article 15.
Chaque membre a le droit de se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre en fournissant une procuration �crite.Chaque membre ne peux disposer que d'une seule procuration. Tout les membres ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.
Article 16
Except� les cas pr�vus par la loi et en particulier la modification des statuts, la dissolution volontaire de l'association( il faut les 2/3), l'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre de membres pr�sents.
Article 17.
Dans le cas d'exception, si les 2/3 des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union,
une nouvelle r�union peut �tre convoqu�e pour d�lib�rer quel que soit le nombre de membres pr�sents ou
repr�sent�s,
La seconde r�union ne peux �tre tenue moins de quinze jours apr�s la date initiale.
Article 18.
Except� les cas pr�vus par la loi et en particulier
La modification des statuts, la dissolution de l'association et l'exclusion d'un membre, les r�solutions de
l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou pr�sent�s.
En cas de parit� lors des votes, la vois du pr�sident est pr�pond�rente.
Artcile 19.
Au si�ge social de l'association, les membres peuvent consult�r les proc�s-verbaux et d�cisions de
l'assembl�e, sign�es par le pr�sident ou par son rempla�ant.
Titre IV- LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
Article 20.
L'association est g�r�e par un conseil d'administration comptant au moins trois administrateurs, membre ou
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non de l'association et ne peut �tre sup�rieur au nombre de membres de rassembl�e g�n�rale.
Article 21.
La r�partition des t�ches des administrateurs sera d�termin�e dans le r�glement d'ordre int�rieur.
Article 22.
Le conseil d'administration g�re les activit�s de l'association et la repr�sente dans les actes judiciaires et extrajudiciaires.Il est comp�tent pour toutes les questions, � l'exception de celles qui sont express�ment r�serv�es � l'assembl�e g�n�rale par la loi.
Article 23.
Les administrateurs excercent leur pouvoir coll�gialement souf d�l�gation ou mandat,
La r�partition des t�ches et leur �tendue sont fix�es par le conseil d'administration.
Ces personnes excercent leur pouvoir soit individuellement, soit conjointement, soit en coll�ge.
Article 24.
Les actes qui engagent l'association ou ses finances, sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire, lesquels
n'auront pas � ce justifierde leur pouvoir � l'�gard des tiers.
Article 25.
Les convocations contenant l'ordre du jour, sont adress�es par courrier postal ou �lectronique, sauf urgence au moins 8 jours avant la r�union. Le conseil d'administration peut d�lib�rer lorsque la majorit� des administrateurs est pr�sente. Les d�cisions se prennent � la majorit� simple des voix, en cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.
Article 26.
Les actions judiciaires sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.
Article 27.
Les administrateur pourront �tre rembours�s de frais qui leurs sont r�ellement occasionn�s par l'excercice de leur mandant et/ou leur participation aux activit�s de l'association, �tant entendu que toute notion de gain est exclue.
Article 28.
Le mandat d'administrateur peut prendre fin soit par d�mission, soit par r�vocation, soit par d�c�s.
La d�mission d'un administrateur doit �tre adress�e au conseil d'administration puis signifi� � l'assembl�e
g�n�rale.
Article 29.
Le pr�sident peut inviter � titre consultant aux s�ances du conseil d'administration et de l'assembl�e
g�n�rale toute personne dont l'avis para�t de nature � �clairer le d�bat
litre V- LES FINANCES
Articles 30
L'exercice social commence le 1 janvier pour terminer le 31 d�cembre.
Par exception, le premier excercice social d�butera le jour de la constitution de l'association pour se
terminer le 31 d�cembre.
Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'excercie social, le conseil d'aministration
soumet � l'assembl�e g�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social �coul�, le
budget de l'exercice suivant et la d�charge aux administrateurs.
Article 31.
Pendant les huit jours qui pr�cedent l'assembl�e g�n�rale consacr�e notament aux comptes et aux
budgets, les livres et documents de comptabilit� sont tenus � la disposition des membres de l'association au si�ge de l'association,
Titre VI- LA DISSOLUTION
Article 32.
En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine
leurs comp�tences ainsi que les conditions de la liquidation.Les actifs apr�s apurement des dettes, sont
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r transf�r�s � une association qui vise un objectif similaire.
DISPOSITION TRANSITOIRE
L'assembl�� g�n�rale de ce jour � d�sign� comme administrateurs:
Pr�sident: Katie Kesteloot, 21/05/1974,Uccle, Voie de L'air pur 110, 4052 Beaufays Secr�taire: Kathy benedetto, 22107/1973,Roccourt, Voie du Taupier 2, 4650 Chaineux Tr�sorier: Fr�d�ric daenen, 16/03/1973, Montegn�, Rue Jean Calas 19, 4100 Seraing
Qui acceptent ce mandag
Fait � Li�ge, le 10/08/2012
MOD 2.2
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