A VENIR

Association sans but lucratif


Dénomination : A VENIR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 534.449.907

Publication

24/05/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOA 2.2

RésE ai Mon' bel

fll

N° d'entreprise

4qq qo

Dénomination

(en entier) : A Venir

(en abrégé) : A Venir

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Namont 6, 4051 Vaux sous Chèvremont

Objet de l'acte : Acte de Constitution de l'ASBE_

Les soussignés

GILSON Daniel, rue Namont 6, 4051 Vaux-sous-Chèvremont.

GRACEFFA Carmelo, Chaussée de Brunehault 18, 4041 Vottem.

DE VIRON Marie, rue Dieudonné Saime 41, 4000 Liège,

ont convenu de constituer une association sans but lucratif qui sera régie par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002 et par les dispositions suivantes :

Article 1er. L'association est dénommée "A VENIR"_

Art. 2. Son siège social est établi à 4051 Vaux-sous-Chèvremont, rue Namont 6, dans l'arrondissement; judiciaire de Liège.

Art. 3. Elle a pour but d'offrir un espace convivial d'écoute, de parole et d'échange à toutes les personnes: désirant partager son expérience et de leur offrir une orientation sociale et professionnelle. Elle poursuit la réalisation de son projet par tous les moyens autorisés par la loi.

En ce sens, elle peut s'adonner à des activités commerciales, artistiques, industrielles, financières, mobilières ou immobilières afin de permettre l'objet pour lequel l'institution a été crée, L'exclusion de tout esprit: de lucre n'empêchera pas l'association de chercher, dans les limites autorisées, les avantages matériels; indispensables pour lui permettre de vivre, de se développer et d'atteindre don but.

Art. 4. Elle comprend des membres effectifs, dont le nombre ne peut être inférieur à trois, et des membres non-effectifs agréés par le conseil d'administration.

Art. 5. La démission et l'exclusion des membres effectifs se fait de la manière déterminée par l'article 12 de la loi.

Art. 6. Le montant des cotisations annuelles est fixé par le conseil d'administration.

Art. 7. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins nommés et révocables par l'assemblée générale.

Art. 8. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Chacun des membres-fondateurs du conseil d'administration dispose de tous pouvoirs à cet égard.

Art. 9. L'assemblée générale est compétente pour les points déterminés aux articles 4 et 12 de la loi et aux présents statuts. Elle se réunit au moins une fois par an pour l'approbation des comptes de l'exercice écoulé et du budget de l'exercice suivant.

Art. 10. Les modifications aux statuts devront se faire conformément aux prescrits de l'art. 8 de la loi.

Art. 11. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée à chaque membre, au moins huit jours avant l'assemblée.

Art. 12. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux; ce registre est conservé, tous les associés peuvent en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers justifiant d'un intérêt par lettre à la poste ou verbalement par le président du conseil.

Art. 13. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Exceptionnellement, le premier exercice débutera le 13 mars 2013.

Art. 14. Les comptes et budgets sont préparés par le conseil d'administration et sont soumis pour approbation à l'assemblée générale ordinaire, qui se tiendra durant le premier trimestre de chaque année. L'association est autorisée à recevoir des dons et des legs. Le conseil d'administration se prononce sur l'acceptation ou pas de la donation ou des legs. Le conseil prend sa décision à la majorité simple des membres présents et remplit les formalités légales nécessaires.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOo 2.2

Volet B - Suite

Arta 15. Sur la proposition du conseil d'administration, l'assemblée générale peut adopter un règlement

d'ordre intérieur. Celui-ci peut être modifié par l'assemblée générale,

Art. 16. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale indiquera l'affectation à donner à l'actif

net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite à une association dont l'objet social se

rapprochera le plus possible de l'objet de la présente association.

Art. 17, L'assemblée générale a nommé en qualité d'administrateurs :

Président : GILSON Daniel, rue Namont 6, 4051 Vaux-sous-Chévremont.

Secrétaire : DE VIRON Marie-Gabrielle, nie Dieudonné Salme 41, 4000 Liège,

Administrateur : GRACEFFA Carmelo, chaussée de Brunehault 18, 4041 Vottem.

Fait à Liège, ce 13 mars 2013.

(Signé) GILSON Daniel, DE VIRON Marie-Gabrielle, GRACEFFA Carmelo.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

^r Réseryé

áu

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
A VENIR

Adresse
RUE NAMONT 6 4051 VAUX-SOUS-CHEVREMONT

Code postal : 4051
Localité : Vaux-Sous-Chèvremont
Commune : CHAUDFONTAINE
Province : Liège
Région : Région wallonne