05/06/2012
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Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers
Au verso : Nom et signature
R�serv�
au
Moniteur
belge
*12303035*
D�pos�
01-06-2012
Greffe
N� d entreprise :
0846304313
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2012 - Annexes du Moniteur belge
D�nomination (en entier): A.T.D. MOUSTIQUAIRES (en abr�g�):
Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e
Si�ge: 4500 Huy, Les Golettes 88
(adresse compl�te)
Objet(s) de l acte : Constitution
D'un acte re�u par nous, Renaud GREGOIRE, notaire associ� de la soci�t� de notaires "Denis GR�GOIRE, Renaud GR�GOIRE et Marjorie ALBERT, notaires associ�s", soci�t� civile � forme de SPRL, dont le si�ge est �tabli � Moha, rue de Bas-Oha, n�252 A, le 31 mai 2012, en cours d'enregistrement � Huy I, il r�sulte que:
Madame THIRY Fran�oise Marie-Louise L�once, n�e � Ougr�e le dix-neuf mars mil neuf cent soixante, divorc�e, domicili�e � 4500 Huy (Tihange), Les Golettes, 88.
A constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, sous la d�nomination "A.T.D. MOUSTIQUAIRES", au capital de dix-neuf mille euros (19.000 EUR) divis� en cent nonante parts sociales (190.-) sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un cent nonanti�me de l'avoir social.
Le si�ge social est �tabli � 4500 Huy (Tihange), Les Golettes, 88.
Les 190 parts sociales ont �t� souscrites en esp�ces, au prix de 100,00 EUR chacune, par Madame THIRY Fran�oise, pr�nomm�e. Les parts souscrites ont �t� lib�r�es par un versement en esp�ces � concurrence de la totalit�, soit dix-neuf mille euros (19.000,00 � ).
La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci :
1. - l achat, l acquisition et la livraison, l importation et l exportation, la fabrication, la vente en gros ou au d�tail tant aux professionnels qu aux particuliers, le placement, avec la pose en sous-traitance, de ch�ssis m�talliques, en PVC, en bois, en aluminium, de v�randas en tous mat�riaux, ainsi que de portes de garage, et de volets en tous mat�riaux, et de produits d�riv�s utilis�s comme tels, ou encore inclus dans la fabrication, ou encore non usin�s mais incorpor�s,
- la repr�sentation de toutes fournitures, mat�riel, produits et accessoires se rapportant directement ou indirectement � l une ou l autre branche de l objet social.
- toutes activit�s li�es � l'entreprise g�n�rale de r�novation;
2. - Le recouvrement de murs et plafonds, de pignons et de fa�ades; tous travaux d'�tanch�it�, les travaux d'�tanch�it� des toits et des toitures-terrasses, bardages chenaux, corniches et descentes d'eau et des constructions ou de b�timents industriels en tous mat�riaux ainsi que leur entretien et de leur renouvellement, notamment par asphaltage et bitumage, pose de marbrerie et de pierre de taille.
- L entreprise de placement de cloisons et faux plafonds en bois et en gyproc et �l�ments de pl�tre, le recouvrement de murs et plafonds par application d'�l�ments m�talliques, plafonnage ; tous travaux de vitrerie, isolation thermique et acoustique ; de menuiserie m�tallique -pour b�timents industriels et priv�s- ainsi que tout ce qui s'y rapporte ;
3. - Toutes activit�s li�es � l'entreprise de menuiserie-charpenterie g�n�rale (int�rieure et ext�rieure), notamment le placement de ferronnerie, de chassis, portes et volets (�lectrique ou non), escaliers, la menuiserie en bois, m�tallique et plastique (PVC, etc), placement de serrurerie et de quincaillerie du b�timent, placement de plinthes et portes en mati�res plastiques et m�talliques, la fabrication et le placement de v�randas en tous mat�riaux, de portes et d escaliers en toutes mati�res.
- l entreprise de transformation de charpentes m�talliques ; l entreprise de montage et de d�montage de toutes pi�ces d industries.
4. - Toute activit� en rapport avec l'entreprise g�n�rale de construction ainsi que toutes transformations ayant un lien quelconque avec la construction dont, entreprise g�n�rale de construction avec coordination des travaux par sous-traitants, terrassements, ma�onnerie et b�ton, tous travaux de d�molition, pose d'�gouts, couvertures non m�talliques de construction, �tanch�it� de b�timents, installateur �lectricien, menuiserie et charpente ;
- Le commerce, la fabrication, la location, l'achat, la vente en gros et en d�tail, l'installation, la pose, la repr�sentation, la distribution, le service, le conditionnement, l'exploitation, le courtage, l'importation et l'exportation, la sous-traitance, de tous les travaux d'entreprise g�n�rale de construction, l'entreprise de ma�onnerie et b�ton, de construction de b�timents traditionnels ou pr�fabriqu�s, de quelques types qu'ils soient
;
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- Toute entreprise de construction, am�nagement, restauration ou r�novation ext�rieure ou int�rieure de tous b�timents neufs ou anciens, gros Suvre ou fa�ades ou autres travaux et entre autres : la ma�onnerie et le b�tonnage, la pose de chape, le carrelage et la mosa�que (int�rieur et ext�rieur), le rejointoiement, cimentage ou de tout autre enduit, tapissage et recouvrement de sol de toutes natures, application de r�sine �poxy et polyester, le plafonnage, le recouvrement en mati�re plastique de corniches; la d�molition de tous b�timents et ouvrages d'art;
- L'entreprise de d�molition de b�timents industriels et priv�s; le montage d'�l�ments pr�fabriqu�s;
5. - L'entreprise de construction et de pose de toitures, y compris zinguerie et construction de charpentes ;
- l entreprise de couvertures m�talliques et non m�talliques de construction, menuiserie et charpente, de transformation de charpentes m�talliques, de recouvrement de b�timents industriels en tous mat�riaux ainsi que leur entretien et de leur renouvellement se rapportant aux toitures, bardages chenaux, corniches et descentes d'eau, les travaux de zinguerie ;
- l entreprise de nettoyage et de d�moussage de toitures et corniches, la peinture et la r�novation de celles-ci ;
6. - Tous travaux de vitrerie, d'isolation thermique et acoustique; tous travaux de placement de cloisons (par exemple, de cloisons s�ches � base de pl�tre), de faux-plafonds; la pose de parquets et autres rev�tements de sols en bois, moquettes et rev�tements de sols en linol�um, y compris en caoutchouc ou en mati�res plastiques, chapes et pavements en tous mat�riaux -pour b�timents industriels et priv�s- ainsi que tout ce qui s'y rapporte ;
- Les travaux de pose de glaces, miroiterie, vitraux et mise en Suvre de tous les mat�riaux translucides et transparents ;
7. La construction, l installation, la vente de chemin�es d�coratives et de feux ouverts, le tubage de chemin�es, le ramonage des chemin�es et le nettoyage des �tres, des fourneaux, des incin�rateurs des chaudi�res, des gaines de ventilation et des dispositifs d'�vacuation de fum�es ;
8. - le nettoyage des vitres ; le nettoyage, le sablage et le rejointoyage des fa�ades, le nettoyage � la vapeur, le sablage et les activit�s analogues appliqu�es aux parties ext�rieures des b�timents, l entreprise de peinture industrielle, le nettoyage de tous b�timents ;
- La vente de produits d�tergents et/ou d�sinfectants et autres produits sp�ciaux relatifs � la lubrification, � l anti-corrosion ainsi que tout produit ou service de lutte contre la pollution, les infections, les souillures �galement tous mat�riels et machines destin�s � l entretien en g�n�ral ;
- toutes op�rations se rapportant aux activit�s d'entretien, de nettoyage, de d�sinfection et de destruction des parasites, de nettoyage et de traitement dans tous b�timents, navires, trains, de meubles, ameublement et objets divers, de tous locaux professionnels ou priv�s et de toutes installations quelconques de type abris, cabines et autres, tant � l'ext�rieur (fa�ades, toitures) qu'� l'int�rieur ainsi que du mobilier, de l'�quipement, de tentures, de tapis de sol, de la pierre naturelle, du marbre et de toutes mati�res synth�tiques, la pr�sente �num�ration n'�tant pas limitative ;
9. - L �lectricit� g�n�rale -pour b�timents industriels et priv�s- ainsi que tout ce qui s'y rapporte.
- l'entreprise de d�pannage et d'entretien � domicile de tous appareils et machines.
- la r�alisation, le commerce (en gros ou au d�tail), le placement, l entretien de toute installation �lectrique, de tout syst�me d �l�vateur ou d ascenseur, de protection et barri�re �lectrique ou �lectronique, de tout appareil de domotique ou �lectrique quelconque ;
- l installation de r�seaux informatiques et t�l�phoniques, syst�me d alarme; la vente en gros ou au d�tail de mat�riel informatique, de logiciels et de tout mat�riel �lectronique et �lectrom�nager (notamment antennes d immeubles et paratonnerres) ;
10. - La soci�t� a pour objet l'entreprise g�n�rale de tous travaux publics et priv�s de terrassement, fondations suivant tous proc�d�s, travaux d'ass�chement, travaux hydrauliques et hydrom�caniques, ainsi que l'achat et la vente de tout mat�riel et tous mat�riaux ou approvisionnements se rattachant par leur nature ou leur destination, directe ou indirecte, � l'une ou l'autre branche de l'objet social.
11. La taille, le fa�onnage, le polissage de la pierre, la pose de marbrerie et de pierre de taille, et tout ce qui concerne le travail et la commercialisation de la pierre.
12. - Toute entreprise de cr�ation, d'am�nagement, d entretien de parcs, jardins et espaces verts, de tonte et semis de pelouse, de plantation, ainsi que l'am�nagement de terrasses et de lieux de loisirs; toute entreprise de travaux horticoles et arboricoles, de plantations foresti�res, de placement de cl�tures et palissades de tous types et d'�clairage ext�rieur; tous travaux de drainage, d'irrigation et d'arrosage de tous sols.
- La soci�t� a pour objet les travaux d'am�nagements de terrains divers, plaines de jeux et de sports, terrassements, entretien d'espaces verts et p�pini�res, l'abattage, l'�lagage, le d�bardage et la taille d'arbres ainsi que la vente au d�tail de semences, plantes, fleurs, arbustes et tous objets divers accessoires.
- Le pavage de cour int�rieur et trottoirs ; tous travaux de plantation et de placement de rev�tement sp�ciaux pour terrains de sport ; l'am�nagement, la cr�ation et l implantation et l entretien des aires ou parcs de stationnement,
- l achat et la vente de tous articles de d�coration d int�rieur ou de jardin ainsi que toutes activit�s li�es � ce domaine.
13. - Le commerce de gros et/ou de d�tail de piscines, d accessoires de piscine, d installation, d �quipement, de m�me que de tous produits chimiques et autres destin�s � l entretien des piscines et au nettoyage de celles-ci.
- La vente, le placement, �tude, recherche et entretien dans les domaines ci-avant, ainsi que dans la technique des appareils de dosage et de distribution des produits sus�voqu�s et �galement tout ce qui
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concerne le mat�riel, les �quipements des sportifs et les diverses fournitures se rapportant au domaine des installations sportives et de loisirs.
14. - La vente de produits d�tergents et/ou d�sinfectants et autres produits sp�ciaux relatifs � la lubrification, � l anti-corrosion ainsi que tout produit ou service de lutte contre la pollution, les infections, les souillures �galement tous mat�riels et machines destin�s � l entretien en g�n�ral.
15. - le placement, la restauration, la conception, la fabrication-production, l importation, l exportation, l achat et la vente, la location, de tous �l�ments int�rieurs � la construction, de tous �l�ments de d�coration ou d'ameublement (notamment placards et cuisines �quip�es), de tous biens meubles, objets et accessoires de d�coration d int�rieur et d ext�rieur de quelque nature que ce soit en ce compris le mobilier de jardin et de bureau; toute mission et activit� d�coulant de la d�coration et de l am�nagement d int�rieur, de jardins et terrasse ; tous travaux de conception et de fabrication de pi�ces de mobiliers et d objets de d�coration, et le placement et la vente de ceux-ci.
- l achat, la vente, l importation et l exportation, en gros et au d�tail, d articles de cadeau, de fleurs, plantes d'ornements, arbres et arbustes, et travaux horticoles, de toutes marchandises et de tous produits li�s au secteur de l artisanat, de la peinture, du bricolage.
- de tout objet d art, de tableau, sculptures, antiquit�s, de meubles et mobilier de d�coration et de collection.
16. - La coordination de tous travaux de sous-traitance. - La prestation de main d'Suvre dans tous ces les activit�s de la soci�t�.
17. La pr�paration des sites, la remise en �tat des lieux apr�s travaux, l'ex�cution pour les tiers de travaux de levage, y compris l'installation d'�chafaudages montage et d�montage d'�chafaudages et de plates-formes de travail.
18. - l achat, la vente, l import-l export, la fabrication, la location, le leasing, la r�paration et l entretien de tout mat�riel, machines ou v�hicules (notamment de grue) (en gros et au d�tail) relatif aux activit�s de la soci�t�, de tous mat�riaux de construction, de tout mat�riel et tous mat�riaux, mati�res premi�res ou approvisionnements se rattachant par leur nature ou leur destination, directe ou indirecte, � l'une ou l'autre branche de l'objet social, ainsi que l achat et la vente de tout v�tement de travail adapt� � ce genre de travail.
- la vente, l achat, la cr�ation, la fabrication, la r�paration de tous articles et services utiles li�s aux activit�s de la soci�t� et l �quipement de la personne en g�n�ral, notamment v�tements, chaussures et accessoires.
- la conception, la fabrication et la r�paration, le courtage, la location, la vente en gros ou en d�tail, de tout mat�riaux en bois, pierre, PVC et autre mat�riaux synth�tiques et de leurs d�riv�s, ainsi que tout objet, machine, composant, mat�riaux ou outillage intervenant de mani�re directe ou indirecte dans les domaines pr�cit�s.
- la conception, le d�veloppement, la fabrication, la r�paration, le courtage, la location, le leasing, l achat et la vente -en gros et au d�tail- de tout objet, machine, v�hicule, composant, pi�ces de rechange ou outillage intervenant dans les machines et outils, automobiles, travaux publics et industrie.
- l'�tude, le conseil, la consultance, l'expertise, l'ing�nierie et toutes prestations de services relativement aux machines, outils et pi�ces utilis�es dans le domaine des activit�s de la soci�t�.
- la soci�t� s occupera �galement de la location de tous meubles et immeubles, et plus pr�cis�ment de v�hicules utilitaires, grues, chariots �l�vateurs,..., la gestion des stocks, du service de distribution, de l'acheminement de toutes marchandises pour compte des clients; des op�rations de vente, acqu�rir des b�timents pour activit� de stockage;
- elle pourra �tre commissionnaire (commissionnaire de transport et commissionnaire exp�diteur).
Cette liste n'est pas limitative, mais exemplative et doit �tre �tendue � toute op�ration qui contribuera au bon fonctionnement de la soci�t�.
19. La soci�t� pourra �galement regrouper toute sa client�le sous forme de club ou toute autre forme valable moyennant ou non redevance � fixer par la g�rance. Elle pourra d�velopper ses activit�s elle-m�me ou en collaboration avec des g�rants ou franchis�s ind�pendants.
20. - La soci�t� pourra en outre r�aliser la vente, l achat, la transformation, le conditionnement, la livraison et l installation, l entreposage, la distribution, la location, l �change, l import, l export en gros et en d�tail, l interm�diaire de commerce, l exp�dition, la cr�ation, la fabrication, le montage-d�montage, la r�paration, le traitement, l entreposage et le transport de tout mat�riel, mati�res premi�res, denr�es et mobilier pouvant servir et n�cessaire � son activit� ou li�s � l objet de la soci�t�, et � l organisation d �v�nements de toutes natures, et des proc�d�s, produits et m�thodes ayant un rapport avec son objet social, ainsi que la mise � disposition de tiers de tous moyens n�cessaires � la r�alisation de son objet.
- Toutes activit�s dans le commerce, la promotion et la production de tous produits ou toutes pi�ces d�tach�es ou manufactur�es.
Elle pourra notamment prendre, acqu�rir, ali�ner, exploiter ou conc�der (en location) tous fonds de commerce, tous brevets, licences, marques de fabrique (et de commerce) ou proc�d�s de fabrication relatifs � son objet, r�aliser le d�veloppement, la gestion, la mise en valeur, la prise (en location) ou l attribution de tous fonds de commerce, de licences, de brevets, marques de fabrique et de commerce, de know-how et autres droits intellectuels.
21. - La soci�t� peut effectuer directement ou indirectement toutes activit�s d interm�diaire, de mandataire, de prestations financi�res, commerciales, techniques, administratives ou sociales pour compte de tiers en rapport avec son objet social.
- la prestation de service de conseil en organisation et gestion d entreprises actives dans ce domaine ou dans tout autre domaine au sens le plus large qui soit, la repr�sentation, la promotion et l intervention en tant qu interm�diaire commercial.
- la prestation de conseils techniques.
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- l'activit� de lobbying, d'interm�diaire, de mise en contact et/ou de conseil, sous quelque forme que ce soit, dans toutes les mati�res et activit�s �voqu�es dans le pr�sent objet social.
- La repr�sentation commerciale, tant en Belgique qu'� l'�tranger, de tous biens de quelque nature que ce soit ; le commerce et le n�goce international des tous produits.
22. Toutes activit�s (notamment la consultance et les services qui en d�coulent) de marketing et de graphisme, et dans ce cadre elle pourra cr�er et exploiter tout objet, concept, image, logo et publication, faire de la mise en page, de l �dition, de l impression et de l imprimerie.
- la r�alisation, la vente, la location de produits, d articles promotionnels ; le sponsoring en tout genre et la cr�ation de logos ;
- La commercialisation (en gros ou au d�tail), l importation, l exportation, la distribution, le service apr�s-vente de tous types de mat�riels et de services, de tous accessoires et produits d�riv�s ou publicitaires li�s aux activit�s pr�d�crites, destin�s � toute industrie et/ou administration publique ou priv�e.
- L import-export, le commissionnement, le courtage, la repr�sentation, l achat, la vente, le commerce sous toutes ses formes de tous produits et techniques.
- La soci�t� pourra �galement r�aliser et publier toutes enqu�tes, �tudes et analyses dans ces domaines.
- la prospection de la client�le pour compte d autres soci�t�s ou associations, les contacts et le choix des fournisseurs de celles-ci ;
23. Dans toutes les activit�s pr�cit�es, la s�lection et le recrutement de personnel (technique, administratif ou autre), tant pour son compte que pour le compte d autres entreprises.
La soci�t� pourra �galement mettre � la disposition de tiers tous moyens (en ce compris la mise � disposition de personnel) n�cessaires � la r�alisation de son objet, ainsi que louer ou vendre tout mat�riel, meuble ou installation n�cessaire � la production et la diffusion de ses produits et supports ou � l exercice de leur activit�.
24. - Toutes fonctions de consultance et/ou de service, la formation, l expertise technique et l assistance, li�es aux domaines pr�cit�s ainsi qu organiser toutes conf�rences, r�unions ou s�minaires en rapport directement ou indirectement avec son objet social.
La soci�t� pourra �galement r�aliser et publier toutes enqu�tes, �tudes et analyses dans ces domaines.
La soci�t� pourra �galement effectuer toutes activit�s de cours, formations, d organisation d �v�nements, salons, conf�rences, r�unions, s�minaires, soir�es, incentive, r�ception, ainsi que toutes activit�s de d�coration, animations, recyclages pour personnes priv�es ou pour des soci�t�s en rapport directement ou indirectement avec son objet social. Dans ce cadre, la soci�t� pourra effectuer l exploitation de caf�t�ria et de petite restauration, la fourniture de boissons, la location de diff�rents mat�riels relatifs � ces activit�s.
- Toutes organisations d expositions ou participations � des expositions, d enseignement ou prestations d enseignement et cours.
- La soci�t� pourra �galement effectuer toutes activit�s de formations, cours et l �tude de projets pour personnes priv�es ou pour des soci�t�s.
25. - La soci�t� a �galement pour objet sur le plan civil, et pour compte propre : toutes op�rations immobili�res g�n�ralement quelconques, dans le sens le plus large, notamment l ali�nation (achat, vente, cession, acquisition par voie d apport, fusion/absorption, etc), la r�alisation, la conception, les �tudes, la coordination, l'expertise, l'expropriation, l �change, le lotissement, la construction, l am�nagement, la promotion, la restauration, la transformation, la division horizontale et verticale, la mise sous le r�gime de la copropri�t�, la viabilisation, l exploitation et la mise en valeur ainsi que la location, la sous-location, le leasing, la cession de bail et la gestion d immeubles (b�tis ou non b�tis, ruraux, urbains, agricoles, industriels, forestiers ou autres) et de meubles, de droits immobiliers ou de fonds de commerce, la mise en valeur et la gestion de tous biens immeubles et en g�n�ral l ex�cution de toutes op�rations immobili�res, l �tude et l ex�cution de toute op�ration en relation avec tout droit immobilier par nature, par incorporation ou par destination ; ainsi que cultiver, faire cultiver ou mettre en jach�re.
Elle pourra donner en location ses installations et exploitations ou les donner � g�rer � des tiers, en tout ou en partie.
- La soci�t� pourra, uniquement pour son compte propre, acqu�rir, d�tenir et g�rer un patrimoine de valeurs mobili�res et immobili�res, mati�res premi�res et devises �trang�res � titre permanent ou provisoire, actions, titres de cr�ances ou instruments financiers, leur gestion, mise en valeur, leur cession par vente, apport, transfert ou autrement.
26. - Sous r�serve des dispositions l�gales et r�glementaires relatives � l �pargne publique, la soci�t� peut recevoir, emprunter, accorder des emprunts, garantir des engagements de tiers, notamment et non exclusivement de ses filiales. Elle peut constituer des garanties personnelles et r�elles au profit de tiers, personnes physiques ou morales.
- Elle pourra r�aliser le financement, sous toutes formes et notamment de fonds d investissement de tiers-investisseurs, de toutes entreprises ou op�rations de tiers au moyen de pr�ts et de cr�dits, de caution, d aval, ou de garantie g�n�ralement quelconque, m�me hypoth�caire et en g�n�ral de toutes op�rations financi�res au sens large, sauf si elles sont r�serv�es par la loi aux banques, soci�t�s de bourse ou aux organismes de cr�dits.
- Elle peut se porter caution, constituer des garanties personnelles et r�elles au profit de tiers, personnes physiques ou morales, notamment et non exclusivement de ses filiales. Elle peut consentir au profit de ces soci�t�s ou de tout tiers envers lesquels elle contracterait des engagements, toutes dations en gage hypoth�caires ou autres et toutes garanties plus g�n�ralement quelconques.
27. L acceptation et l exercice de mandats de g�rant, d administrateur, de liquidateur et de membre de comit� de direction dans toutes soci�t�s, entreprises ou associations.
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La soci�t� peut r�aliser son objet social en tous lieux, de toutes les mani�res et selon les modalit�s qui lui paraissent les mieux appropri�es. Le cas �ch�ant, elle se conformera pour telle ou telle activit� � la loi r�glementant l'acc�s � la profession.
Elle pourra d�velopper ses activit�s elle-m�me ou en collaboration avec des g�rants ou franchis�s ind�pendants. La soci�t� peut faire ces op�rations en nom et compte propre, mais aussi au nom et/ou pour compte de ses membres, et m�me pour compte de tiers, notamment � titre de commissionnaire.
La soci�t� pourra r�aliser toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature � en faciliter la r�alisation.
Elle pourra s'int�resser, par voie d'apport, de fusion, de scission, de participation, de souscription et par tout autre moyen, dans toutes soci�t�s, entreprises ou associations ayant un objet similaire ou connexe au sien, ou de nature � favoriser la r�alisation de son objet, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits et services.
La cession entre vifs ou la transmission pour cause de mort des parts d'un associ� est r�gl�e conform�ment aux dispositions du Code des soci�t�s et en particulier des articles 249 et suivants dudit Code.
Toutefois, chaque associ� b�n�ficie d un droit de pr�f�rence pour l acquisition des parts sociales, tant entre vifs que pour cause de mort.
La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, lesquels ont seuls la direction des affaires sociales.
En cas de vacance de la place d'un g�rant, l'assembl�e pourvoit � son remplacement; elle fixe la dur�e des fonctions et les pouvoirs du nouveau g�rant. La cessation des fonctions des g�rants ou de l'un d'eux pour quelque cause que ce soit n'entra�ne pas la dissolution de la soci�t�.
Lorsqu une personne morale est nomm�e g�rant, celle-ci est tenue de d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce repr�sentant est soumis aux m�mes conditions et encourt les m�mes responsabilit�s civiles et p�nales que s il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre, sans pr�judice de la responsabilit� solidaire de la personne morale qu il repr�sente. Celle-ci ne peut r�voquer son repr�sentant qu en d�signant simultan�ment son successeur. La d�signation et la cessation des fonctions du repr�sentant permanent sont soumises aux m�mes r�gles de publicit� que s il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre.
De m�me, si la pr�sente soci�t� est amen�e � exercer des fonctions de gestion, il lui appartiendra de d�signer un repr�sentant permanent.
Conform�ment aux articles 257 et 258 du Code des Soci�t�s, chaque g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.
Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant. Le g�rant pourra d�l�guer une partie de ses pouvoirs � un tiers, associ� ou non.
Le mandat de g�rant est exerc� � titre gratuit ou r�mun�r� selon d�cision de l assembl�e g�n�rale.
Toutefois, le mandat de g�rant, de m�me que les prestations des associ�s, pourront �tre r�mun�r�s � la condition que l'assembl�e g�n�rale statuant � la simple majorit� des voix d�cide l'octroi de telles r�mun�rations et fixe le montant de ces r�mun�rations, soit fixe, soit proportionnel.
Un g�rant statutaire ne peut �tre r�voqu� que de l'accord unanime de tous les associ�s, y compris le g�rant lui-m�me, s'il est �galement associ�. La r�vocation d'un g�rant statutaire entre en vigueur � dater de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.
Un g�rant non statutaire peut en tout temps �tre r�voqu� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale prise � la majorit� simple des voix des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.
Ses pouvoirs peuvent �tre r�voqu�s en tout ou en partie pour motifs graves, en respectant les conditions requises pour les modifications aux statuts.
Les assembl�es g�n�rales se tiennent au si�ge social ou � tout autre endroit fix� par les avis de convocation. Chaque part donne droit � une voix.
L'assembl�e g�n�rale annuelle et ordinaire se tiendra le premier mardi du mois de juin � dix-neuf heures au si�ge. Si ce jour est un jour f�ri� l�gal, l'assembl�e a lieu le jour ouvrable suivant, � la m�me heure.
L'assembl�e g�n�rale peut �tre convoqu�e extraordinairement autant de fois que l'int�r�t social l'exige. Elle doit l'�tre sur la demande d'associ�s repr�sentant au moins le cinqui�me du capital social.
Toute assembl�e g�n�rale, tant ordinaire qu'extraordinaire, r�unissant l'int�gralit� des titres, pourra d�lib�rer et statuer valablement sans qu'il doive �tre justifi� de l'accomplissement des formalit�s relatives aux convocations.
� d�faut de r�unir l'int�gralit� des titres, l'assembl�e g�n�rale tant annuelle qu'extraordinaire se r�unira sur la convocation de la g�rance.
Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre recommand�e � la poste adress�e � chaque associ� quinze jours francs au moins avant la date de la r�union.
Aussi longtemps que la soci�t� ne compte qu'un associ�, il exerce les pouvoirs d�volus � l'assembl�e g�n�rale. Il ne peut les d�l�guer.
Les d�cisions de l'associ� unique, agissant en lieu et place de l'assembl�e g�n�rale, sont consign�es dans un registre tenu au si�ge social.
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e. Le premier exercice social a pris cours � l acte constitutif pour s achever le trente et un d�cembre deux mille douze.
R�serv�
au
Moniteur
belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2012 - Annexes du Moniteur belge
Volet B - Suite
A la cl�ture de l'exercice social, la g�rance dresse l'inventaire et �tablit les comptes annuels, conform�ment
� la loi.
L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et
amortissements, r�sultant des comptes annuels approuv�s constitue le b�n�fice net de l'exercice.
Sur ce b�n�fice net, il est pr�lev� annuellement cinq pour cent au moins pour la formation de la r�serve
l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire d�s que la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital social.
Le restant du b�n�fice net est laiss� � la libre disposition de l'assembl�e g�n�rale, qui pourra d�cider de
l'affecter � la constitution de r�serves ou de le distribuer en tout ou en partie aux associ�s sous forme de
gratifications ou dividendes, dans le respect de l'article 320 du Code des Soci�t�s.
Apr�s l'adoption des comptes annuels, l'assembl�e g�n�rale se prononce par un vote distinct sur la
d�charge � donner au(x) g�rant(s).
La liquidation de la soci�t� sera op�r�e par le g�rant ou les g�rants en exercice, sous r�serve de la facult�
de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les
�moluments.
Apr�s r�alisation de l'actif et apurement du passif, le solde b�n�ficiaire sera affect� au remboursement des
parts � concurrence de leur lib�ration et le solde sera r�parti entre les associ�s proportionnellement au nombre
de parts poss�d�es par eux.
En application du Code des soci�t�s, il n a �t� nomm� aucun commissaire.
L'assembl�e a appel� aux fonctions de g�rant non statutaire, pour une dur�e ind�termin�e, Madame THIRY
Fran�oise ( 600319-162-64 ), pr�nomm�e, qui a accept�. Son mandat est r�mun�r�, sauf d�cision contraire de
l'assembl�e g�n�rale.
Le g�rant ainsi nomm� peut valablement engager la soci�t� sans limitation de sommes.
Il est nomm� jusqu'� r�vocation.
Conform�ment � l'article 60 du Code des Soci�t�s, la soci�t� a d�clar� reprendre � son compte tous les
engagements souscrits par le fondateur au nom de la soci�t� en formation et ce depuis le premier janvier deux
mille douze.
Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura acquis la personnalit� morale.
La soci�t� jouira de la personnalit� morale � partir du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal
comp�tent.
Pour extrait analytique conforme
D�p�t simultan� d'une exp�dition de l'acte.
Renaud GREGOIRE, notaire associ�
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers
Au verso : Nom et signature