A'CCORD D'EBENE, EN ABREGE : A'C D'EB

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. A'CCORD D'EBENE, EN ABREGE : A'C D'EB
Dénomination : A'CCORD D'EBENE, EN ABREGE : A'C D'EB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 835.841.773

Publication

14/05/2014
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0'71; Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 0835.841_773

Dénomination

Pe

(en entier) : ccord d'ébène

(en abrégé) : A'c d'é

Forme juridique aslal

Siège 28, avenue Brigade Piron - 4020 liège

Obiet de !'acte: Transfert de siège sociale- Demission - Nomination

.Date 25 avril 2014

Objet procès verbal de l'AG 1 / 2014

A la sortie de l'assemblée générale du 25 avril 2014, il a été retenu :

Que les cotisations 2013 et 2014 devront être mises à jour au plus tard le 30 juin 2014.

Que les administrateurs Nathalie Vandersmissen et Tshiala Tshibwabwa sont radiées du conseil d'administration conformément à l'article 6 du statut,

Que Monsieur Mohamadou BARR GUEYE, rentre au conseil d'administration en tant que secrétaire interne et externe chargé auprès des partenaires et responsable de l'organisation des événements.

Que Madame Marième Kaba en tant que présidente du conseil d'administration, chargée d'affaires et de la gestion financière.

Que Madame Mireille Tshisuaka Mutopa chargée de communication, des relations externes avec les partenaires.

Que tous les 3 administrateurs déclarent former une association sans but lucratif régie par la loi du 27 juin 1921. Que l'association a pour but d'apporter

* En Belgique :

- la promotion de la culture Africaine dans toutes ses facettes.

- la connexion socioprofessionnelle & interculturelle des Africains en Belgique .

- l'implantation d'activités diverses liées à la création, à l'échange, au partage,...pour le bien- être de tout un chacun

ect....

----- +

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MOD 2.2

VBRO

II

UI

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M002.2

Volet B - Suite

* En Afrique:

l'aide aux institutions préscolaires ;

l'aide aux lycées et collèges ;

l'aide aux enfants démunis ;

l'aide à la population en état de précarité ;

le soutien à l'élaboration de projets sociaux ou culturels ;

le soutien à la construction et ou à la mise en oeuvre d'infrastructure éducatives ;

le soutien à des opérations de connections sociales et culturelles ;

la mise en place d'une coopération bilatérale entre étudiant(e)s sénégalais (et/ou africains) avec des étudiants belges et/ou européens.

Pour atteindre son but, l'association pourra conclure toutes conventions relatives à l'achat ou à la construction ou à la location de locaux nécessaires pour son activité, à l'engagement de personnel, aux ententes à conclure avec d'éventuels collaborateurs et, en générai, pourra faire toutes opérations immobilières ou mobilières se rapportant directement ou indirectement en tout ou en partie à son objet. Elle pourra travailler pour compte propre ou pour compte de tiers. Elle pourra s'intéresser par toutes voies dans tous groupements, associations ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe ou qui soit de nature à favoriser l'étendue et le développement de son activité, cet intéressement ne pouvant avoir pour effet de faire perdre à l'association son caractère non lucratif. A titre exemplatif et non limitatif, elle organisera des soirées, dîners, galas et manifestations diverses, elle pourra vendre tous objets ou nourritures africains, en ce compris dans le cadre de magasins, restaurants, salons de thé, cafeterias, etc.

Que les statuts sont mis à jour en date du 25 avril, après l'assemblée générale, acceptation du Procès verbal et signature par les administrateurs. Voir statut en annexe

Que te programme 2014 est convenu de commun accord et est changeable si besoin est Liège le 25/04/2014

Lu et approuvé

*Marième Kaba *Mohamadou Sarr Gueye *Madame Mireille Tshisuaka Mutopa

fideiritintiaeasmaacidedieepiag9e:Icling: gturzigg N'EfrareetiquatitézItiulnixiair-Érisetinnaattiattatddeidemecinecoaudeseetennaes a9;tatippouteddEreepit aetileir klassettietwletisiddtitinrooO'bojganiegnaàardeedzIdeeeitiess

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reserve au Moniteur belge

11/05/2011
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Ne d'entreprise : 3'6 ~ 4. yy3

Dénomination

(en entier) : A'ccord d'ébène

(en abrégé): A'c d'èb

Forme juridique : ASBL

Siège : 28, avenue brigade piron - 4020 liège

Obiet de l'acte : Constitution

STATUTS DE L'ASBL A'CCORD D'EBENE

L'an 2011, le 29 avril, les soussignés :

Marième KABA, employée commerciale, née le 30 avril 1972 à Thiès

domiciliée 28, avenue Brigade Piron à 4020 Liège ;

r Mireille TSHISUAKA MUTOPA, expert financier, née le 24 juin 1975 à Lubumbashi

domiciliée 12, rue Masson, à 4100 Seraing,

Nathalie VANDERSMISSEN, employée commerciale, née à Dinant le 7 janvier 1971,

domiciliée 6, rue Pirenne, à 4102 Ougrée

Tshiala TSHIBWABWA, née le 10 novembre 1969 à Kinshasa,

domiciliée 128, rue Angoussart à 1301 Bierges

Déclarent former une association sans but lucratif régie par la loi du 27 juin 1921 et adopter pour cette association les statuts suivants :

I.DENOMINATION, SIEGE, OBJET, DUREE :

Article 1 :

L'association adopte la dénomination « Accord d'Ebène ». Cette dénomination devra toujours être précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou des initiales « asbl ».

Article 2 :

Le siège de l'association est foxé à 4020 Liège, 28, avenue Brigade Piron, dans l'arrondissement judiciaire' ' de liège. L'assemblée générale pourra le transférer en un autre endroit situé en Belgique.

Article 3 :

L'association a pour but d'apporter en Afrique et exceptionnellement en Belgique :

- l'aide aux institutions préscolaires ;

- l'aide aux lycées et collèges ;

- l'aide aux enfants démunis ;

- l'aide à la population en état de précarité ;

- le soutien à l'élaboration de projets sociaux ou culturels ;

le soutien à la construction et ou à la mise en oeuvre d'infrastructure éducatives ;

le soutien à des opérations de connections sociales et culturelles ;

la mise en place d'une coopération bilatérale entre étudiant(e)s sénégalais (et/ou africains) avec des;

étudiants belges et/ou européens.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Pour atteindre son but, l'association pourra conclure toutes conventions relatives à l'achat ou à la construction ou à la location de locaux nécessaires pour son activité, à l'engagement de personnel, aux ententes à conclure avec d'éventuels collaborateurs et, en général, pourra faire toutes opérations immobilières ou mobilières se rapportant directement ou indirectement en tout ou en partie à son objet. Elle pourra travailler pour compte propre ou pour compte de tiers. Elle pourra s'intéresser par toutes voies dans tous groupements, associations ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe ou qui soit de nature à favoriser l'étendue et le développement de son activité, cet intéressement ne pouvant avoir pour effet de faire perdre à l'association son caractère non lucratif. A titre exemplatif et non limitatif, elle organisera des soirées, dîners, galas et manifestations diverses, elle pourra vendre tous objets ou nourritures africains, en ce compris dans le cadre de magasins, restaurants, salons de thé, cafeterias, etc...

Artide 4 :

Durée : l'association est constituée pour une durée illimitée, prenant cours ce jour.

II.MEMBRES, CONDITIONS D'ADMISSION :

Artide 5 :

Le nombre de membres est illimité et ne pourra jamais être inférieur à trois.

Article 6 :

Sont membres effectifs :

- les signataires du présent acte ;

- les personnes physiques majeures et âgées de 70 ans au maximum ou morales qui auront versé la cotisation d'admission de 50 / an et qui auront été agréées par le conseil d'administration. La qualité de membre est constatée par l'apposition de la signature du membre dans le registre prévu à cet effet. Cette qualité se perd par :

la démission volontaire (le membre doit envoyer une correspondance motivée par recommandé trois mois avant la fin de l'exercice en cours) ;

- la radiation par l'assemblée générale statuant à la majorité des 3/4 ;

le décès ;

l'interdiction.

Les admissions et radiations des membres sont décidées conformément aux statuts sans devoir justifier de ces décisions. Les admissions et radiations devront être notifiées à la plus prochaine assemblée générale qui se réunira aprés la décision d'admission ou de radiation.

Sont membres adhérents toutes personnes physiques ou morales en ordre de cotisation. Toute personne qui désire devenir adhérente doit en faire la demande auprès du conseil d'administration. Les adhérents bénéficient des activités de l'association (ou en partie) et y participent en se conforment aux statuts. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la décision du conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut, en outre, accorder le titre d'affilié d'honneur ou de parrain à toutes personnes physiques ou morales souhaitant apporter son concours à l'association. Cette qualité peut être cumulée avec celle de membre effectif ou d'adhérent de l'association.

De même, le titre d'affilié émérite peut être conféré à des personnes qui ont rendu des services insignes à l'association ou aux objectifs qu'elle poursuit.

Artide 7 :

Les ressources ordinaires de l'association proviennent des droits d'admission des nouveaux membres et des participations qui seront réclamées aux bénéficiaires des services dispensés par l'association dans le cadre de son objet. Le surplus éventuel contribuera au financement des activités de développement de l'association.

Article 8 :

Un membre effectif ne peut démissionner que dans la mesure où sa démission n'a pas pour effet de réduire le nombre des membres effectifs à moins de trois. Les membres effectifs démissionnaires sont tenus de signer le registre des membres.

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MOD 2.2

III.ASSEMBLEE GENERALE :

Article 9 :

L'assemblée générale représente l'universalité des membres effectifs. Elle délibère sur les points qui sont portés à l'ordre du jour. Elle se compose de tous les membres effectifs qui ont seuls le droit de vote, soit par eux-mêmes, soit par mandataires, moyennant observations des prescriptions légales et statutaires. Les décisions prises par l'assemblée générale sont obligatoires pour tous, même pour les membres absents ou dissidents. Les membres adhérents et émérites pourront être convoqués avec voix consultatives le cas échéant.

Article 10 :

L'assemblée générale se réunit une fois par an sur convocation du conseil d'administration dans les six premiers mois de l'année. L'assemblée peut être convoquée extraordinairement chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige ou lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande. Les assemblées générales ordinaires et extraordinaires se tiennent à l'endroit indiqué dans la convocation. L'assemblée générale extraordinaire modifiant les statuts ne peut valablement délibérer que si après une première convocation, les membres présents ou représentés réunissent au moins les'/, des membres. Si cette condition de quorum n'est pas remplie, le conseil d'administration convoque endéans les quinze jours une seconde assemblée, laquelle délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, moyennant homologation du Tribunal civil.

Article 11 :

Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par courrier ordinaire posté dix jours au moins avant l'assemblée. Tout membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un mandataire, pourvu que celui-ci soit membre lui-même.

Les procurations doivent désigner clairement l'identité et le domicile du mandant et du mandataire et porter la mention que tout pouvoir est donné au mandataire pour voter à la place du mandat à l'assemblée générale dont la date est précisée. Elles doivent être dûment signées par le mandant et le mandataire et être déposées au lieu indiqué dans la convocation trois jours francs au moins avant l'assemblée générale.

Article 12 :

Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Article 13 :

Sauf décision du conseil d'administration, l'assemblée générale ne peut délibérer que sur les objets qui figurent à l'ordre du jour. Les décisions ordinaires sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Les décisions qui concernent les modifications statuaires sont prises conformément à l'article 10 et celles qui concernent la radiation de membres conformément à l'article 6. Les votes blancs et les abstentions n'entrent pas en ligne de compte pour le calcul des voix émises. En cas de nomination, si aucun candidat ne réunit la majorité simple des voix, il est procédé à un nouveau scrutin et sont nommés le ou les candidats qui obtiennent le plus de voix à ce second scrutin.

Article 14 :

Les procès-verbaux des assemblées générales sont signés par les membres qui le demandent. Les copies ou extraits à produire en Justice ou ailleurs sont signées par le président ou un administrateur.

IV.ADMINISTRATION :

Article 15 :

L'association est administrée par un conseil d'au moins trois personnes, membres effectifs de l'association, nommées par l'assemblée générale, sans limitation de durée. Tout administrateur qui perd sa qualité de membre de l'association abandonne aussitôt son mandat et le conseil d'administration pourvoira à son remplacement jusqu'à la prochaine assemblée générale par voie de cooptation. Le conseil d'administration peut déléguer les taches d'organisation journalière des activités à un administrateur délégué, membre du conseil.

Article 16 :

Le président du conseil d'administration, nommé en son seing, convoque les membres du conseil chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige.

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' MOD 2.2

Article 17 :

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous actes d'administration qui intéressent l'association.

Article 18 :

Les fonctions des membres du conseil d'administration sont exercées gratuitement.

V.EXERCICE SOCIAL :

Article 19 :

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débute le jour de la signature des présentes pour se terminer le 31 décembre 2011.

Les comptes seront tenus dans un livre journal de recettes et dépenses justifiées par pièces s'il en est. Article 20 :

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

VI.DISSOLUTION, LIQUIDATION :

Article 21 :

L'association n'est dissoute que par décision de l'assemblée générale prise dans les conditions prévues pour les modifications aux statuts.

Article 22 :

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l'avoir de l'association, de liquider toutes dettes quelconques et de distribuer le solde éventuel à tout organisme ou asbl poursuivant un but analogue.

Article 23 :

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la toi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif. A l'instant, les membres se réunissent en assemblée générale. Ils nomment aux fonctions d'administrateur :

Marième KABA, employée commerciale, née le 30 avril 1972 à Thiès,

domiciliée 28, avenue Brigade Piron à 4020 Liège ;

Mireille TSHISUAKA MUTOPA, née le 24 juin 1975 à Lubumbashi (Congo) ;

domiciliée 12, rue Masson, à 4100 Seraing,

Nathalie VANDERSMISSEN, employée commerciale, née à Dinant le 7 janvier 1971,

domiciliée rue Pirenne, 6 à 4102 Ougrée

Tshiala TSHIBWABWA, née le 10 novembre 1969 à Kinshasa,

domiciliée 128, rue Angoussart à 1301 Bierges

Immédiatement après l'assemblée générale, se réunit le conseil d'administration. Le conseil nomme Madame Marième Kaba en tant que présidente du conseil d'administration et chargée d'affaires, Madame Nathalie Vandersmissen en tant que secrétaire interne et chargée de l'organisation interne des diverses manifestations, Madame Mireille Tshisuaka Mutopa en tant que comptable et chargée de communication et Madame Tshiala Tshibwabwa en tant que secrétaire externe, et chargée auprès des partenaires.

Fait à Liège en cinq exemplaires.

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Coordonnées
A'CCORD D'EBENE, EN ABREGE : A'C D'EB

Adresse
AVENUE BRIGADE PIRON 28 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne