ADL AWANS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. ADL AWANS
Dénomination : ADL AWANS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 807.153.628

Publication

14/10/2013
ÿþ Zi Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0807.153.628

Dénomination

(en entier) : ADL AWANS

(en abrégé) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : 4342 Awans, rue Louis Germeaux, 12

Objet de l'acte : modification des statuts

Texte

D'un procès-verbal dressé par Maître Paul-Arthur COËME, Notaire associé de la société civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée « Paul-Arthur COËME & Christine WERA, Notaires Associés », ayant son siège à Liège (Grivegnée) le 30 septembre 2013 en cours d'enregistrement à Liège VIII il résulte que,

l'Assemblée Générale Extraordinaire des membres de l'Association Sans But Lucratif, dénommée «ADL AWANS», ayant son siège social à 4342 Awans, rue Louis Germeaux, 12 a pris les résolutions suivantes:

L'assemblée a décidé d'apporter aux statuts les modifications ci-après

La liste des membres ayant constitué l'A,S.B.L. est remplacée par le texte suivant :

« Madame BOUVEROUX-VANHOVE Lucienne, Hélène, née à Xhendremael, le 29 novembre 1949, inscrite au registre national des personnes physiques sous le numéro 491129 260-73, domiciliée à 4340 Awans, rue Lambert Macours, numéro 25.

Monsieur VRANCKEN André, Marcel, né à Awans, le 08 mars 1952, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 52.03.08 181-13, domicilié à 4340 Awans. rue de la Station, numéro 13.

Monsieur LUGOWSKI Dominique, né à Rocourt, le 29 novembre 1970, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 70.11.29 175-17, domicilié à 4340 Awans, rue Jean Jaurès, numéro 26,

Monsieur OTTO Bernard, Yves, né à Liège, le 15 septembre 1959, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 59.09.15 065-11, domicilié à 4340 Awans, rue François Hanon, numéro 57.

Monsieur BROEDERS Patrice, Armand, né à Alleur, le 02 septembre 1953, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 53.09.02 279-61, domicilié à 4340 Awans, rue Maurice Duchêne, numéro 76.

Monsieur MOXHET Fernand, Mathieu, né à Fataki (Congo), le 17 octobre 1956, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 56.10.17 027-30, domicilié à 4340 Awans, rue Domaine de Waroux, numéro 5.

Madame MORAY Agnès, Josée, née à Ougrée, le 22 février 1962, inscrite au registre national des personnes physiques sous le numéro 62.02.22 032-42, domiciliée à 4340 Awans, rue Joseph Leburton, numéro 21

Monsieur BRABANT René, Félix, né à Laminne, le 27 avril 1933, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 33.04.27 221-78, domicilié à 4340 Awans, rue de l'Église, numéro 25,

Monsieur VANHOEF Louis, Guillaume, né à Othée, le 11 août 1954, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 54.08.11 243-35, domicilié à 4340 Awans, rue Maurice Duchêne, numéro 11.

Monsieur BALDEWYNS Maurice Gaspard, né à Waremme, le 25 février 1968, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 68.02.25 149-58, domicilié à 4340 Awans, rue de l'Yser, numéro 36.

Monsieur STREEL Laurent, Marie, né à Rocourt, le 14 juin 1967, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 67.06.14 321-29, domicilié à 4340 Awans, rue Robert, numéro 9.

Monsieur BOUFFLETTE, Denis, François, né à Liège, le 11 décembre 1961, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 61.12.11 335-25, domicilié à 4340 Awans, rue Rond du Roi Albert, numéro 34.

Monsieur SILVESTRE Bernard, Florent, né à Esneux, le 16 août 1953, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 53.08.16169-35, domicilié à 4340 Awans, rue du Marguillier, numéro 19.

Monsieur LEJEUNE Michel, Lucien, né à Hognoul, le 16 juin 1942, inscrit au registre national des personnes physiques sous Ie numéro 42.06.16 221-29, domicilié à 4342 Awans, rue Regnier Lejeune, numéro 10.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

--e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Madame DOLC1MASCOLO Francesca, Domenica, née à Montegnée, le 5 juin 1972, inscrite au registre national des personnes physiques sous le numéro 72.06.05 194-46, domiciliée à 4340 Awans, rue de Loncin, numéro 89.

Madame WARSAGE Andrée, Ghislaine, née à Montegnée, le 28 janvier 1955, inscrite au registre national des personnes physiques sous le numéro 55.01,28 100-28, domiciliée à 4340 Awans, rue de Fooz, numéro 18,

Madame D'ORTONA Rosanna, née à Tavena (ltalie), le 22 février 1938, inscrite au registre national des personnes physiques sous le numéro 38.02.22 068-84, domiciliée à 4340 Awans, rue Jean Jaurès, numéro 5.

Monsieur FIUMBLET Philippe, Joseph, né à Verviers, le 06 janvier 1956, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 56.01.06 305-19, domicilié à 4342 Awans, rue de Villers, numéro 48.

Monsieur DELVOYE Vincent, Adolphe, né à Rocourt, le 18 octobre 1964, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 64.10.18 197-95, domicilié à 4340 Awans, rue Capitaine Gilles, numéro 20, »

L'article 6 relatif aux membres de t'A.S.B.L, est remplacé parle texte suivant

« L'association est composée d'un nombre de membres effectifs, admis par le Conseil communal d'Awans et, obligatoirement égal au nombre de membres du Conseil communal dont chaque groupe proposera des associés en nombre égal au nombre d'élus respectifs, L'associé devra appartenir au même groupe que celui qui l'a présenté, et devra conserver cette qualité pendant toute la durée de son mandat au sein de l'association. Le Bourgmestre est membre effectif de droit.

L'association est également composée de quatre autres membres effectifs : trois acteurs économiques issus du Comité de pilotage de I'ADL ainsi que d'un représentant du Foyer culturel. Ces membres ne peuvent faire l'objet d'un mandat politique.

Sont membres adhérents les personnes physiques ou morales qui souhaitent aider ou participer aux activités de l'association et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Est réputé démissionnaire, de plein droit, l'associé qui perd la qualité par laquelle il est devenu membre.

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. »

L'article 15 relatif au mode de nomination et aux pouvoirs des administrateurs est remplacé par le texte suivant :

« Le conseil d'Administration est composé de 11 administrateurs avec une voix délibérative,

Afin de respecter l'esprit du Pacte culturel et afin de protéger les minorités démocratiques, un ou des membres avec voix consultative pourront être cooptés.

La majorité des administrateurs est nommée parmi les candidats proposés par la commune de 4340 Awans, à la proportionnelle de la composition du conseil communal.

Les autres administrateurs sont le représentant du Foyer Culturel présent à l'Assemblée Générale ainsi que fes trois acteurs économiques membres du comité de pilotage et présents à l'Assemblée Générale.

Tout administrateur est réputé démissionnaire de plein droit dès qu'il perd la qualité en laquelle il a été nommé.

Le mandat d'administrateur nommé parmi les candidats proposés par la commune de 4340 Awans est de 6 années.

Le mandat des administrateurs prend fin immédiatement après la première Assemblée générale qui suit le renouvellement des conseils communaux, 11 est procédé tors de la même Assemblée générale, à la désignation des nouveaux administrateurs.

Le mandat des administrateurs émanant du Foyer Culturel et du Comité de Pilotage est de deux années. L'administrateur sortant est rééligible. »

Le paragraphe ler de l'article 16 relatif aux pouvoirs et fonctionnement du Conseil d'administration est remplacé par le texte suivant

« Les attributions du Conseil d'administration - lequel se réunit toutes les fois que l'exigent les affaires comprises dans sa compétence mais au moins une fois par semestre, et au fonctionnement duquel est applicable, mutatis mutandis, l'article 12 des présents statuts - sont toutes celles qui ne sont pas réservées à l'Assemblée générale par les articles 4, 12 - alinéa 2,19 - alinéa 2, et 22 de la loi du 27 juin 1921.

Chaque administrateur dispose d'une voix délibérative. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, de la même catégorie, porteur d'une procuration écrite dûment complétée, Un mandataire ne peut être porteur que d'une seule procuration,

Le Conseil ne peut délibérer que si le quorum de moitié des présences est atteint.

Les résolutions sont prises à la majorité des voix des administrateurs présents. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace, est prépondérante.

Les résolutions du Conseil d'administration sont consignées dans des procès-verbaux signés par le Président et par le Secrétaire.

Des extraits de ces procès-verbaux sont délivrés, à leur demande, à tout membre. »

L'article 24 relatif aux comptes annuels est remplacé par le texte suivant :

« Les comptes de l'exercice écoulé, le budget pour l'exercice suivant, le plan d'action au sens de l'article 4

du décret du 25 mars 2004 relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux agences de développement local,

j

ry MOD 2.2

." Réservé Volet B - Suite

,,...- au Moniteur belge

ainsi qu'un rapport d'activité seront communiqués pour avis au conseil communal annuellement suite à leur

approbation par l'Assemblée Générale.

Les comptes sont déposés conformément à la loi du 27 juin 1921. »

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Déposé en même temps ; une expédition du procès-verbal contenant la liste des présences et une

coordination des statuts

Maître Paul-Arthur COEME, Notaire associée à Liège (Grivegnée)

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Zi Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD2.2

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N° d'entreprise : 0807.153.628

Dénomination

(en entier) : ADL AWANS

(en abrégé) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : 4342 Awans, rue Louis Germeaux, 12

Objet de l'acte : modification des statuts

Texte

D'un procès-verbal dressé par Maître Paul-Arthur COËME, Notaire associé de la société civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée « Paul-Arthur COËME & Christine WERA, Notaires Associés », ayant son siège à Liège (Grivegnée) le 30 septembre 2013 en cours d'enregistrement à Liège VIII il résulte que,

l'Assemblée Générale Extraordinaire des membres de l'Association Sans But Lucratif, dénommée «ADL AWANS», ayant son siège social à 4342 Awans, rue Louis Germeaux, 12 a pris les résolutions suivantes:

L'assemblée a décidé d'apporter aux statuts les modifications ci-après

La liste des membres ayant constitué l'A,S.B.L. est remplacée par le texte suivant :

« Madame BOUVEROUX-VANHOVE Lucienne, Hélène, née à Xhendremael, le 29 novembre 1949, inscrite au registre national des personnes physiques sous le numéro 491129 260-73, domiciliée à 4340 Awans, rue Lambert Macours, numéro 25.

Monsieur VRANCKEN André, Marcel, né à Awans, le 08 mars 1952, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 52.03.08 181-13, domicilié à 4340 Awans. rue de la Station, numéro 13.

Monsieur LUGOWSKI Dominique, né à Rocourt, le 29 novembre 1970, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 70.11.29 175-17, domicilié à 4340 Awans, rue Jean Jaurès, numéro 26,

Monsieur OTTO Bernard, Yves, né à Liège, le 15 septembre 1959, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 59.09.15 065-11, domicilié à 4340 Awans, rue François Hanon, numéro 57.

Monsieur BROEDERS Patrice, Armand, né à Alleur, le 02 septembre 1953, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 53.09.02 279-61, domicilié à 4340 Awans, rue Maurice Duchêne, numéro 76.

Monsieur MOXHET Fernand, Mathieu, né à Fataki (Congo), le 17 octobre 1956, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 56.10.17 027-30, domicilié à 4340 Awans, rue Domaine de Waroux, numéro 5.

Madame MORAY Agnès, Josée, née à Ougrée, le 22 février 1962, inscrite au registre national des personnes physiques sous le numéro 62.02.22 032-42, domiciliée à 4340 Awans, rue Joseph Leburton, numéro 21

Monsieur BRABANT René, Félix, né à Laminne, le 27 avril 1933, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 33.04.27 221-78, domicilié à 4340 Awans, rue de l'Église, numéro 25,

Monsieur VANHOEF Louis, Guillaume, né à Othée, le 11 août 1954, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 54.08.11 243-35, domicilié à 4340 Awans, rue Maurice Duchêne, numéro 11.

Monsieur BALDEWYNS Maurice Gaspard, né à Waremme, le 25 février 1968, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 68.02.25 149-58, domicilié à 4340 Awans, rue de l'Yser, numéro 36.

Monsieur STREEL Laurent, Marie, né à Rocourt, le 14 juin 1967, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 67.06.14 321-29, domicilié à 4340 Awans, rue Robert, numéro 9.

Monsieur BOUFFLETTE, Denis, François, né à Liège, le 11 décembre 1961, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 61.12.11 335-25, domicilié à 4340 Awans, rue Rond du Roi Albert, numéro 34.

Monsieur SILVESTRE Bernard, Florent, né à Esneux, le 16 août 1953, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 53.08.16169-35, domicilié à 4340 Awans, rue du Marguillier, numéro 19.

Monsieur LEJEUNE Michel, Lucien, né à Hognoul, le 16 juin 1942, inscrit au registre national des personnes physiques sous Ie numéro 42.06.16 221-29, domicilié à 4342 Awans, rue Regnier Lejeune, numéro 10.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

--e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Madame DOLC1MASCOLO Francesca, Domenica, née à Montegnée, le 5 juin 1972, inscrite au registre national des personnes physiques sous le numéro 72.06.05 194-46, domiciliée à 4340 Awans, rue de Loncin, numéro 89.

Madame WARSAGE Andrée, Ghislaine, née à Montegnée, le 28 janvier 1955, inscrite au registre national des personnes physiques sous le numéro 55.01,28 100-28, domiciliée à 4340 Awans, rue de Fooz, numéro 18,

Madame D'ORTONA Rosanna, née à Tavena (ltalie), le 22 février 1938, inscrite au registre national des personnes physiques sous le numéro 38.02.22 068-84, domiciliée à 4340 Awans, rue Jean Jaurès, numéro 5.

Monsieur FIUMBLET Philippe, Joseph, né à Verviers, le 06 janvier 1956, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 56.01.06 305-19, domicilié à 4342 Awans, rue de Villers, numéro 48.

Monsieur DELVOYE Vincent, Adolphe, né à Rocourt, le 18 octobre 1964, inscrit au registre national des personnes physiques sous le numéro 64.10.18 197-95, domicilié à 4340 Awans, rue Capitaine Gilles, numéro 20, »

L'article 6 relatif aux membres de t'A.S.B.L, est remplacé parle texte suivant

« L'association est composée d'un nombre de membres effectifs, admis par le Conseil communal d'Awans et, obligatoirement égal au nombre de membres du Conseil communal dont chaque groupe proposera des associés en nombre égal au nombre d'élus respectifs, L'associé devra appartenir au même groupe que celui qui l'a présenté, et devra conserver cette qualité pendant toute la durée de son mandat au sein de l'association. Le Bourgmestre est membre effectif de droit.

L'association est également composée de quatre autres membres effectifs : trois acteurs économiques issus du Comité de pilotage de I'ADL ainsi que d'un représentant du Foyer culturel. Ces membres ne peuvent faire l'objet d'un mandat politique.

Sont membres adhérents les personnes physiques ou morales qui souhaitent aider ou participer aux activités de l'association et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Est réputé démissionnaire, de plein droit, l'associé qui perd la qualité par laquelle il est devenu membre.

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. »

L'article 15 relatif au mode de nomination et aux pouvoirs des administrateurs est remplacé par le texte suivant :

« Le conseil d'Administration est composé de 11 administrateurs avec une voix délibérative,

Afin de respecter l'esprit du Pacte culturel et afin de protéger les minorités démocratiques, un ou des membres avec voix consultative pourront être cooptés.

La majorité des administrateurs est nommée parmi les candidats proposés par la commune de 4340 Awans, à la proportionnelle de la composition du conseil communal.

Les autres administrateurs sont le représentant du Foyer Culturel présent à l'Assemblée Générale ainsi que fes trois acteurs économiques membres du comité de pilotage et présents à l'Assemblée Générale.

Tout administrateur est réputé démissionnaire de plein droit dès qu'il perd la qualité en laquelle il a été nommé.

Le mandat d'administrateur nommé parmi les candidats proposés par la commune de 4340 Awans est de 6 années.

Le mandat des administrateurs prend fin immédiatement après la première Assemblée générale qui suit le renouvellement des conseils communaux, 11 est procédé tors de la même Assemblée générale, à la désignation des nouveaux administrateurs.

Le mandat des administrateurs émanant du Foyer Culturel et du Comité de Pilotage est de deux années. L'administrateur sortant est rééligible. »

Le paragraphe ler de l'article 16 relatif aux pouvoirs et fonctionnement du Conseil d'administration est remplacé par le texte suivant

« Les attributions du Conseil d'administration - lequel se réunit toutes les fois que l'exigent les affaires comprises dans sa compétence mais au moins une fois par semestre, et au fonctionnement duquel est applicable, mutatis mutandis, l'article 12 des présents statuts - sont toutes celles qui ne sont pas réservées à l'Assemblée générale par les articles 4, 12 - alinéa 2,19 - alinéa 2, et 22 de la loi du 27 juin 1921.

Chaque administrateur dispose d'une voix délibérative. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, de la même catégorie, porteur d'une procuration écrite dûment complétée, Un mandataire ne peut être porteur que d'une seule procuration,

Le Conseil ne peut délibérer que si le quorum de moitié des présences est atteint.

Les résolutions sont prises à la majorité des voix des administrateurs présents. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace, est prépondérante.

Les résolutions du Conseil d'administration sont consignées dans des procès-verbaux signés par le Président et par le Secrétaire.

Des extraits de ces procès-verbaux sont délivrés, à leur demande, à tout membre. »

L'article 24 relatif aux comptes annuels est remplacé par le texte suivant :

« Les comptes de l'exercice écoulé, le budget pour l'exercice suivant, le plan d'action au sens de l'article 4

du décret du 25 mars 2004 relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux agences de développement local,

j

ry MOD 2.2

." Réservé Volet B - Suite

,,...- au Moniteur belge

ainsi qu'un rapport d'activité seront communiqués pour avis au conseil communal annuellement suite à leur

approbation par l'Assemblée Générale.

Les comptes sont déposés conformément à la loi du 27 juin 1921. »

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Déposé en même temps ; une expédition du procès-verbal contenant la liste des présences et une

coordination des statuts

Maître Paul-Arthur COEME, Notaire associée à Liège (Grivegnée)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/10/2013 - Annexes du Moniteur belge



Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ADL AWANS

Adresse
RUE LOUIS GERMEAUX 12 4342 HOGNOUL

Code postal : 4342
Localité : Hognoul
Commune : AWANS
Province : Liège
Région : Région wallonne