AFRIQUE EN VIE (EN ABREGE) A.E.V

Divers


Dénomination : AFRIQUE EN VIE (EN ABREGE) A.E.V
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 534.574.819

Publication

30/05/2013
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MOD 2.2

_~1í- Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : ,5. 3.4 5 7. 4 2 /13

Dénomination

(en entier) : Afrique en vie Asbi

(en abrégé) : A.E.V

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue SOUVERAIN-PONT 30/25/4000 liège

Objet de l'acte : Constitution au 16.05.2013

LE PROJET DES STATUTS DE L' ASBL (Afrique en vie)

LES STATUTS

N° d'entreprise :

Dénomination (entier) : ASBL « Afrique en Vie ».

En abrégé : A.E.V.

Forme juridique : association sans but lucratif de droit Belge

Siège : Rue souverain-pont, 30/25

Objet de l'acte : PUBLICATION

Entre les soussignés

- BAHASSI Elkana, né le 05/10/1976 à Makokou au Gabon

- KWIZERA Diane, né le 29/01/1970 à Bujumbura au Burundi

- MOUARAKASSA Sylvain, né le 15/12/1979 à Lastourville au Gabon

IL a été décidé de créer une association sans but lucratif (asbl) dont les statuts repris ci-après :

,

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MOD 2,2

TITRE I : Dénomination, siège social

Article 1 : L'association est dénommée : Afrique en vie.

Article 2 : Son siège social est établi à la Rue souverain-pont, 30/25 dans l'arrondissement judiciaire de liège, il peut être transféré en autre endroit sur décision de l'assemblée générale ou du conseil d'administration. L'association opérera en d'autres lieux dans le monde et ses activités seront relayées par des antennes mises en place à cet effet.

Article 3 : L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps en respectant le prescrit de la loi.

TITRE II : Objet ; durée

L'asbl l'Afrique en vie est une association apolitique qui oeuvre essentiellement dans le social et a pour objectif :

- de soutenir la protection des enfants coutre des maladies infantiles et les épidémies dans n'importe quel pays d'Afrique ou l'urgence et la nécessité se présentent.

D les vaccins hexavalents : diphtérie, tétanos, coqueluche, poliomyélite, hoemophilus, influenza de type B, hépatites B ;

D le vaccin pro : rougeole, rubéole et oreillons.

D les vaccins viraux : rougeole, rubéole, oreillons, hépatite, polio, rotavirus et le papilloma virus.

de soutenir les campagnes d'hygiène environnementale, alimentaire et

sanitaire des nouveaux nés, des enfants, ... ;

contribuer au développement physique, psychique et spirituel des

familles ;

développer la créativité et la socialisation ;

" Soutenir des femmes qui accouchent dans les conditions difficiles ; l'encadrement des enfants des familles défavorisées par la création des écoles du devoir ;

Soutenir les activités locales en matière d'éducation, de santé, de culture en Afrique.

Informer les populations européennes (ou belges) via conférences, interventions dans les écoles...

TITRE III : Membres, cotisations

Article 4: L'association est composée de personne physiques et/ ou morales. On distingue des membres effectifs, des membres adhérents et des membres d'honneurs.

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Pour être un membre effectif ou adhérent, il faut avoir 18 ans révolus et marquer son accord aux grandes orientations de l'asbl et être en ordre de cotisation.

Pour être membre effectif, il faut en outre accepter d'entrer dans le système des droits et obligations mis en oeuvre par la loi sur les asbl et souhaiter témoigner d'une volonté d'engagement conscrit dans l'association.

Il est nécessaire de présenter sa candidature accompagnée d'une lettre de motivation, selon des modalités prévues au règlement d'ordre intérieur. Un membre d'honneur est toute personne physique ou morale qui s'engage à assister financièrement et matériellement l'association.

Article 5 : Les membres effectifs et adhérents sont libres de 'se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d' administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou le membre adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe.

Article 6: Les membres effectifs et adhérents ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux obligations et engagements de l'association.

Ils ne sont tenus que du montant de leur cotisation. Celle-ci est fixée par l'AG et ce conformément à la loi sur les asbl.

Article 7 : En attendant la décision de l'asbl au d'une AG ; le CA peut suspendre les membres effectifs et adhérents pour non respect des statuts ou des décisions, pour l'action contraire à l'orientation et la stratégie de l'association, pour un comportement condamnable judicieusement. L'exclusion des membres effectifs et adhérents ne peut-être prononcée que par un vote, à la majorité des 2/3, de 1'AG ayant cet objet à son ordre du jour.

Article 8 : Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé n'ont pas droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni inventaire, ni remboursement des cotisations.

Article 9 : Le nombre de membres du conseil ne peut être inférieur à trois.

Article 10 : L'association peut accomplir tous les actes se rapprochant directement ou indirectement à son objectif, elle peut prêter concours et s'intéresser à toute activité similaire à ses objectifs.

TITRE IV : Conseil d'administration

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Moo 2,2

Article 11 : Le conseil d'administration est l'organe de gestion quotidienne de l'association, il est composé de trois membres au moins, élus par l'assemblée générale parmi les membres effectifs. Leur mandat est de cinq ans renouvelable une ou deux fois et n'expire que par décès ou démission. Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des =administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission.

Article 12 : Les administrateurs sortants sont rééligibles, en cas de vacances d'un mandat, l'administrateur est nommé par l'assemblée générale pour pouvoir achever le mandat de celui qu'il remplace.

Article 13 : Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire, un secrétaire adjoint, un trésorier et plusieurs conseillers, en cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président.

Article 14 : Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président, il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur sans que celui-ci puisse être porteur de plus d'une procuration.

Article 15 : Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre des procès verbaux, signées par le président ou l'administrateur. Les membres effectifs peuvent le consulter en respectant les dispositifs prévus par l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Article 16 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus, la gestion journalière de l'association, sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 17: Le conseil d'administration peut déléguer, sous. sa responsabilité, la gestion journalière de l'association avec usage de la signature y afférent à un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers, s'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

Article 18 : Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées au nom de l'association par le président ou par un administrateur délégué à cet effet.

Article 19 : Les actes financiers qui engagent l'association sont signés par le président à concurrence de 500 euros et conjointement par le président et trésorier pour tout montant supérieur à 500 euros.

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MDD 2.2

Article 20 : Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, celui est exercé à titre gratuit.

TITRE V : Ressources, Comptes et Budgets

Article 21 : Les ressmirces de l'association proviennent des cotisations des membres, des dons et legs, des prestations de services, des manifestations à caractère festif, des activités rentables qui amènent à la réalisation de ses objectifs tels : débit de boissons, vente des aliments exotiques, salon de coiffures, production d' oeuvre d'art etc.... Des subsides et financements seront sollicités auprès des institutions et pouvoir publics, communes, Régions, communauté, Etat fédéral, union Européenne et aussi des organismes privés FIPI, Fondation Roi Baudouin, centre d'égalité, Fond social européen etc.... Le montant de la côtisation annuelle sera déterminé dans le règlement d'ordre intérieur, néanmoins elle est limitée à un seuil minimum de 5 Euros.

Article 22 : L'exercice social commence le Ier janvier et se termine le 31 décembre par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation de l'association pour se terminer le 31 décembre. Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 02 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet 'à l'approbation de l'assemblée générale.

TITRE VI : Dissolution et Liquidation

Article 23 : Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à la loi du 27 juin 192. Dans ce cas, elle désigne un ou plusieurs liquidateurs, déterminent leurs pouvoirs et leurs rémunérations éventuelles, et indiquent l'affectation à donner à l'actif net.

Article 24 : Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un objectif similaire et des fins désintéressées.

TITRE VIE : Dispositions diverses

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MOD 2.2

Article 25 : Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 02 mai 2002 régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires,

Les fondateurs prennent à l'unanimité des décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 22, le premier exercice débutera ce 16/05/2013

pour se clôturer le 31/12/2013.

Fondateurs :

BAHASSI Elkana

MOUARAKASSA Sylvain

KWIZERA Diane

Administrateurs :

BAHASSI Elkana

MOURAKASSA Sylvain

KWIZERA Diane

Sont désignés comme Membres actifs :

Président : BAHASSI Elkana

Vice président : MOUARAKASSA Sylvain

Secrétaire : SODJI Comlan Ahlin Hugues

Secrétaire adjoint(e) : INEZA Noélla

Trésorier(e) : KWIZERA Diane

Commissaire aux comptes : BAH Houssai

Qui acceptent ce mandat ;

Personnes habilitées à représenter l'association : les membres du CA.

Volet B - Suiie

'Réservé

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20/07/2015
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Réservé IN 1111111,1p1ollIMI

au

Moniteur

belge



N° d'entreprise : 0534.574.819

Dénomination

(en entier) : Afrique En Vie

(en abrégé); A.E.V

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue souverain-pont 30125 à 4000 liege

Obiet de l'acte : Changement d'adresse et de la liste des Membres

Texte l'objet du texte initial n'a pas changé.

Mais nous revenons vers vous dans le cadre d'une eventuelle modification de l'ancienne Adresse

Rue Souverain-pont 30/25 à 4000 liege vers la nouvelle Adresse Rue Bossy 48 à 4031 Angleur. L'assemblée generale acte en ce jour du 22106/2015 à reformer la liste de ses Membres.

NOMINATION: Nom Prenom Fonction

BAHASSI Elkana Président

KAKRO Ousmane Vice-Président

INEZA Noelia Sécretalre

TAAKAM Sophie Trésorière

DEM1SSION:

MOUARAKASSA Sylvain Vice-Président

KWIZERA Diane Trésorière

Bijla_ggn b.iüiwt Belgisch_Staatsblad -201117120.15 =-A.uuexes du Maniteurbelge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AFRIQUE EN VIE (EN ABREGE) A.E.V

Adresse
Si

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne