AIKIDO WANZE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. AIKIDO WANZE
Dénomination : AIKIDO WANZE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 537.513.424

Publication

28/08/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

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Déposé au greffe du

Tribunal de Comme,re Motu. Lie

19 A0VJ 2.013

Le r

Greffe

N° d'entreprise : OS 3 . Sd 3. 4-2 4

Dénomination

(en entier) : AIKIDO WANZE

(en abrégé) : Forme juridique : ASBL

Siège : TROU DU RENARD 4 A 4540 AMAY Objet de l'acte : Constitution de A.S.B.L. "Aïkido Wanze"

Aïkido Wanze

Statuts

FONDATEURS

Il est créé par le présent acte, une Association Sans But Lucratif (A.S.B.L.), dénommée en français «Aïkido; Wanze » et ce, conformément à la foi du 27 juin 1921.

Les fondateurs, soussignés, qui sont tous des personnes physiques, sont les suivants : DMonsieur Danny Mettlen, de nationalité Belge, né le 14/04/1971 à Huy, domicilié Trou du Renard, 4 à 4540 Amay, de profession fonotionnaire au Service Public Wallon.

DMadame Annick Materne, de nationalité Belge, née le 25/06/1970 à Strée, domiciliée Trou du Renard, 4 à: 4540 Amay, de profession ouvrière au Centre Hospitalier Régional de Huy.

*me Isabelle Notte, de nationalité Belge, née le 07/03/1973 à Namur, domiciliée rue de la Campagne de; Haive, 49/02 à 4520 Wanze, de profession Fonctionnaire de Police.

" Monsieur Rudy Materne, de nationalité Belge, né le 0410811966, domicilié Chaussée Freddy Terwagne, 27: à 4480 Hermalle-sous-Huy, de profession ouvrier.

'Monsieur Jonathan Nihoul, de nationalité Belge, né le 07/05 /1986 à Huy, domicilié Avenue de l'Europe,, 18/22 à 4500 Huy, de profession Juriste à l'administration communale de Huy.

" Monsieur Didier DELLIEU, de nationalité Belge, né le 31/10/1964 à Charleroi, domicilié rue Sart-Grégoire 2, à 4520 Wanze, de profession Ouvrier.

TITRE 1 : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL

Art. 1

L'association est dénommée : Aïkido Wanze

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent

la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle «

ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2

Son siège social est établi au domicile de la Trésorière, rue Trou du Renard, 4 à 4540 AMAY, dans

l'arrondissement judiciaire de Huy,

Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale selon la procédure de modification des statuts

dans tout autre lieu situé sur le territoire de la Communauté française Wallonie-Bruxelles.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE Il : OBJET-BUT

L'association a pour but(s) : la promotion, la diffusion et l'enseignement de l'Aïkido.

Art, 4

L'association a pour objet: l'organisation d'activités liées à la pratique de l'Aïkido, par des cours, des

initiations, des stages ...

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

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3

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

ivSOD 2.2

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art, 5

L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d'honneurs.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les

présents statuts, Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.

Art. 6

Sont membres effectifs :

" les comparants au présent acte ;

" tout membre adhérent qui, sur demande écrite et présenté par deux membres effectifs au moins est admis par décision de l'Assemblée Générale réunissant 2/3 des voix présentes ou représentées.

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration, conformément aux prescriptions des présents statuts.

Sont membres d'honneurs : les personnes ayant contribués au développement ou rendu des services exceptionnels à la cause de l'Aïkido. Ils sont présentés par le Conseil d'administration et nommés par l'Assemblée générale. Ils n'ont pas droit de vote aux Assemblées générales, mais peuvent y participer avec voix consultative.

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents

Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents statuts, dont notamment, le droit d'être présent à l'assemblée générale mais uniquement avec voix consultative, le droit de bénéficier des services que l'association offre à ses membres et l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association. Les membres adhérents paient une cotisation annuelle fixée.

Section 3 : Démission, exclusion, suspension

Art. 7

Les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant, par écrit, leur démission à l'association, Ils devront cependant être en ordre d'obligation financière envers l'Aïkido Wanze.

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant, par écrit recommandé, leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Les membres d'honneur sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant, par écrit, leur démission à l'association.

Le membre effectif peut être proposé à l'exclusion par le Conseil d'administration lorsque celui-ci s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au Règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.

L'exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l'assemblée générale statuant au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

En attendant la décision de l'assemblée générale concernant l'exclusion d'un membre effectif, le conseil d'administration peut suspendre ce membre.

La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par le Conseil d'administration à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient présents.

Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par le Conseil d'administration avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le Conseil de son choix,

Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par le Conseil d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus,

Le membre effectif proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'assemblée générale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté d'un Conseil.

La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par recommandé.

La sanction est dûment motivée.

Chaque membre adhère aux présents statuts par son admission au sein de l'association. Chaque membre s'interdit tout acte préjudiciable au but social ou qui serait de nature à porter atteinte soit à la considération ou à l'honneur de l'association.

Art. 8

Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire. Art. 9

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV ; COTISATIONS

Art. 10

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/08/2013 - Annexes du Moniteur belge M00 2.2

Les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par

l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 1000 euros.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 11

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et est le pouvoir souverain de

l'association,

Art. 12

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

'les modifications aux statuts ;

" la nomination et la révocation des administrateurs ;

" l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs

" la dissolution volontaire de l'association ;

" les exclusions de membres ;

"

Art, 13

Il doit être tenu aû moins une assemblée générale chaque année.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil

d'administration notamment à la demande de 2/3 au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra

aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 14

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins 8

jours avant l'assemblée, et signée par le Président et le secrétaire, au nom du conseil d'administration,

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par minimum de 2/3 des

membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut

délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 15

Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au

moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 16

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par le vice-

président.

Art. 17

L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou

représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en

est décidé autrement par la loi ou les présents statuts,

En cas de partage des voix, celle du président qui le remplace est prépondérante.

Art. 18

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou sur la modification

des statuts que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de fa loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 19

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le

président et un administrateur, Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en

prendre connaissance mais sans déplacement du registre, Les tiers ont la possibilité de consulter les procès-

verbaux.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du

Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou

à la cessation de fonction des administrateurs.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 20

L'association est gérée par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composé de cinq personnes, nommées par l'assemblée générale parmi les

membres effectifs pour un terme de 5 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs

doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au conseil

d'administration.

La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité aux

2/3 des voix des membres présents ou représentés.

Art. 21

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée

générale, li achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Art. 22

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier, un

chargé en relations publiques et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président.

Art. 23

Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. II forme un collège et ne peut statuer

que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix, Il peut se faire représenter par un autre administrateur au

moyen d'une procuration écrite,. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration,

Ses décisions sont prises à la majorité aux 2/3 des voix : quand il y a parité de voix, celle du président oude

son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le

président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 24

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée

générale sont de la compétence du conseil d'administration

Art. 25

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature

afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les

pouvoirs, S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion

journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit

à l'article 26 novies de la loi.

Art, 26

Les personnes habilitées à représenter l'association agissent conjointement à deux, Elles sont choisies par

le conseil d'administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes n'auront pas à justifier de leurs

pouvoirs à l'égard des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs

délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter

l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme

dit à l'article 26 novies de la loi.

Art. 27

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à

représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 28

Le Président, et en son absence, ie Vice-Président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les

libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition,

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 29

En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des

modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'Administration, statuant à la

majorité des 2/3.

Art. 30

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art. 31

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Art. 32

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs

pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social,

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée,

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation

des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont

déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art, 33

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant

les ASBL

TITRE Vil ; SECURITE DES SPORTIFS

Art. 34

L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses

membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité.

TITRE VIII :-DISPOSITIONS TRANSITOIRES

M0D 2.2

Volet B - Suite

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du

dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la

nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social

Par exception à l'article 30, le premier exercice débutera ce 2 septembre 2013 pour se clôturer le 31

, décembre 2013.

Première assemblée générale

Par exception à l'article 13, la première assemblée générale se tiendra le ...

Administrateurs

Ils désignent en qualité d'administrateurs

Q'Monsieur Danny Mettlen, de nationalité Belge, né le 14/04/1971 à Huy, domicilié Trou du Renard, 4 à 4540 Amay, de profession fonctionnaire au Service Public Wallon.

Q'Madame Annick Materne, de nationalité Belge, née le 25/06/1070 à Strée, domiciliée Trou du Renard, 4 à 4540 Amay, de profession ouvrière au Centre Hospitalier Régional de Huy

" Mme Isabelle Natte, de nationalité Belge, née le 07/03/1973 à Namur, domiciliée rue de la Campagne de Halve, 49/02 à 4520 Wanze, de profession Fonctionnaire de Police.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

" Monsieur Rudy Materne, de nationalité Belge, né le 0410811966, domicilié Chaussée Freddy Terwagne, 27 à 4480 Hermalle-sous-Huy, de profession ouvrier.

" Monsieur Jonathan Nihoui, de nationalité Belge, né le 07/05 /1986 à Huy, domicilié Avenue de l'Europe,

18122 à 4500 Huy, de profession Juriste à l'administration communale de Huy.

Qui acceptent ce mandat,

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président : Monsieur Danny METTLEN

Vice-président : Monsieur Jonathan NIHOUL

Trésorier : Madame Annick MATERNE

Secrétaire : Madame Isabelle NOTIE

Chargé en relations publiques : Monsieur Rudi MATERNE

Fait à Huy, fe 10 août 2013 en deux exemplaires.

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Coordonnées
AIKIDO WANZE

Adresse
TROU DU RENARD 4 4540 AMAY

Code postal : 4540
Localité : AMAY
Commune : AMAY
Province : Liège
Région : Région wallonne