AIRCOOLED OF LIEGE & CO

Dénomination : AIRCOOLED OF LIEGE & CO

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 537.598.051

Publication

02/09/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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D�nomination

(en entier) : Aircooled of Li�ge & Co

(en abr�g�) :

Forme juridique : Associatioi SansBut Lucratif

Si�ge : 4340 Oth�e, rue Armand Scheufele I A

Objet de l'acte : Constitution - nominations

Les soussign�s

GREGORY SCHOEFS, RUE ARMAND SCHEUFELE 1A, 4340 OTHEE

FABRICE LEONARD, RUE PIERRE THOMAS 59, 6600 BASTOGNE

SABRINA MALVA, RUE ARMAND SCHEUFELE 1A, 4340 OTHEE

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la

loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont

arr�t� les statuts comme suit :

Titre 1er- D�nomination, si�ge social, but, dur�e

Art. 1. D�nomination

L'association est d�nomm�e Aircooled of Li�ge & Co. Cette d�nomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents �manant de l'association, et �tre imm�diatement pr�c�d�e ou suivie des mots "association sans but lucratif " ou de l'abr�viation "ASBL", avec l'indication pr�cise de l'adresse du si�ge de l'association.

Art. 2. Si�ge social

Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge � 4340 Oth�e, rue Armand Scheufele 1 A. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la toi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par fa toi du 2 mai 2002.

Art. 3. But

L'association a pour but d'encourager la sauvegarde sous toutes ses formes, la pr�servation, la restauration et la connaissance du patrimoine historique constitu� par les v�hicules automoteurs. Elle organise des r�unions, des promenades, des conf�rences, des manifestations, des bourses d'�changes et toute activit�' relative aux v�hicules anciens. L'association r�alise ce but de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

Art. 4. Dur�e de l'association

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute

en tout temps.

Titre Il - Membres

Art. 5, Composition

L'association est compos�e de membres effectifs et adh�rents. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � quatre.

Sont consid�r�s comme membre effectifs : les fondateurs, tes membres qui se sont investis positivement dans l'�laboration de l'asbl et ce sur proposition du conseil d'administration. Les membres effectifs jouissent de ta pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

4.J

MaU 22

Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de l'association

" , et qui s'engagent � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci. Les

membres adh�rents n'ont pas le droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale.

Art. 6. D�mission suspension exclusion de membres et membres

r�put�s d�missionnaires

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit recommand�

sa d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire :

- le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans les 15 jours ouvrables du

rappel qui lui est adress� par un �crit (lettre ordinaire, comtal, ...).

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3

des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil

d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les

membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

1- La convocation r�guli�re d'une assembl�e g�n�rale o� tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/09/2013 - Annexes du Moniteur belge 2- La mention dans l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3- La d�cision de l'assembl�e g�n�rale doit �tre prise � la majorit� des 2/3 des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s mais aucun quorum de pr�sence n'est exig� ;

4- Le respect des droits de la d�fense, c'est-�-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demand�e, si celui-ci le souhaite ;

5- La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une d�cision concernant une personne, celle-ci devra imp�rativement �tre prise par vote secret.

La qualit� de membre se perd automatiquement parle d�c�s ou, s'il s'agit d'une

personne morale, par fa dissolution, la fusion, la scission, fa nullit� ou la faillite.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Art. 7. Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil e eue de la ou des modifications intervenues,

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documenta comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration. Les membres sont tenus de pr�ciser les documents auxquels ils souhaitent avoir acc�s. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

Titre III - Cotisations

Art. 8. Cotisations

Les membres effectifs et adh�rents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale et ne peut d�passer 200 (deux cent) euros.

Titre lV - Assembl�e g�n�rale

Art. 9. Composition

L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s et est pr�sid�e par le pr�sident. En cas d'absence du pr�sident, l'assembl�e g�n�rale sera pr�sid�e par le vice-pr�sident, le cas �ch�ant par le plus ancien administrateur en fonction. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Art. 10. Pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour :

- la modification des statuts ;

- l'exclusion de membres ;

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

- la nomination et la r�vocation des administrateurs, des v�rificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs

- la fixation de la r�mun�ration des v�rificateurs aux comptes dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

- l'approbation des comptes et des budgets ;

- la d�charge � octroyer annuellement aux administrateurs,

aux v�rificateurs aux comptes et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

- la dissolution volontaire de l'association ;

- la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ;

- la d�cision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

- tous les cas exig�s dans les statuts.

- la fixation du montant de la cotisation annuelle incombant aux membres;

- d�cider d'intenter une action en responsabilit� contre tout membre de l'association, tout administrateur,

tout v�rificateur aux comptes (ou commissaires aux comptes),

toute personne habilit�e � repr�senter l'association ou tout mandataire d�sign� par l'assembl�e g�n�rale ;

Art. 11. Convocation Assembl�e g�n�rale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au

moins une fois par an dans le courant du premier trimestre de l'ann�e civile. L'assembl�e g�n�rale est

convoqu�e par le conseil d'administration, par �crit (lettre ordinaire ! courriel ! ,..) au moins huit jours avant la

date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 12. D�lib�ration

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents sauf' dans le cas o� la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de pr�sences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de ('ASBL ou transformation en soci�t� � finalit� sociale).

L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre

du jour,

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsque un cinqui�me des membres en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Art.13. Repr�sentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite.

Tout membre effectif ne peut d�tenir qu'une seule procuration.

Tous les membres ne peuvent toutefois participer aux votes de l'assembl�e

g�n�rale que s'ils sont en r�gle de cotisation.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en

est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident de s�ance est d�terminante.

Art. 14. Modifications statutaires et dissolutions

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e parla loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". il en est de m�me pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilit�e � repr�senter l'association, d'une personne d�l�gu�e � la gestion journali�re ou d'un v�rificateur aux comptes.

Art, 15. Publicit� des d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, ainsi que tous les documents comptables, sont sign�s par un administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

Titre V - Conseil d'administration

Art. 16. Nomination et nombre minimum d'administrateurs Dur�e du

mandat

L'association est administr�e par un conseil d'administration de 3 membres au moins et 5a u plus, nomm�s

et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs. Le nombre d'administrateurs

sera toujours inf�rieur au nombre de

membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale.

te

MDD2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

La dur�e du mandat est fix�e � 2 ans. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.) En

cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut

�tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le

mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 17. D�mission

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par lettre recommand� au conseil

d'administration.

Art. 18. Fr�quence des r�unions

Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est

convoqu� par le secr�taire ou � la demande de deux administrateurs au moins. 11 est pr�sid� par le

pr�sident. En cas d'absence du pr�sident la r�union sera pr�sid�e par le vice-pr�sident, le cas �ch�ant par le

plus �g� des administrateurs pr�sents

Art. 19. D�lib�ration

Le conseil d'administration d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou

repr�sent�e. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou

repr�sent�es. En cas de partage des voix,

la voix du pr�sident de s�ance est d�terminante.

Art. 20. Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du coll�ge. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association.

Art. 21. D�l�gation � la gestion journali�re

Le conseil d'administration peut d�l�guer certains pouvoirs � une ou plusieurs personnes, administrateurs

ou non.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journali�re sont limit�s aux actes de gestion quotidienne de l'association

qui permet d'accomplir les actes d'administration :

- qui ne d�passent pas les besoins de la vie quotidienne de ('ASBL,

- qui, en raison de leur peu d'importance et de ia n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient pas

l'intervention du conseil d'administration.

La dur�e du mandat des d�l�gu�s � la gestion journali�re, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le

conseil d'administration.

Quand le d�l�gu� � la gestion journali�re exerce �galement la fonction d'administrateur, la fin du mandat

d'administrateur entra�ne automatiquement la fin du mandat du d�l�gu� � la gestion journali�re.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier,

mettre fin � la fonction exerc�e par la personne charg�e de ta gestion journali�re.

Art. 22, Repr�sentation

L'association peut �tre valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au moins d�sign�s par le conseil d'administration agissant conjointement (deux par deux). Ils peuvent notamment repr�senter l'association � l'�gard de toute autorit�, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers � fournir aux autorit�s publiques notamment en mati�res sociales et fiscales ; repr�senter l'association en justice tant en demandant

qu'en d�fendant, proc�der aux formalit�s pour le d�p�t de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge. La dur�e du mandat, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale perd sa qualit� d'administrateur.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r� � la personne (aux personnes) charg�e(s) de la repr�sentation g�n�rale de l'association.

Art. 23. Mandat et responsabilit�

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la

repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation

personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils

exercent � titre gratuit.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 24. Publications

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur belge n,

Titre VI - Dispositions diverses

Art. 25. R�glement d'ordre int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre r�dig� par le conseil d'administration.

Art. 26. Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier) pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, te premier

exercice d�bute ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2013.

Art. 27. Comptes et budgets

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par ie

conseil d'administration.

Art. 28. V�rificateurs aux comptes

L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un ou deux v�rificateur(s) aux comptes, nomm�(s) pour 1 an et

r��ligible(s) charg�(s) de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son (leur) rapport annuel,

Art. 29. Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou deux liquidateur(s), d�terminera ses I leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une ASBL ayant un but similaire au sien.

Toute d�cision relative � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la dissolution, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net est d�pos�e et publi�e conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

Art. 30. Comp�tences r�siduelles

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921,

modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs :

Pr�sident + tr�sorier r Gregory Schoefs

Vice-Pr�sident ; Fabrice Leonard

Secr�taire : Sabrina Malva

Fait � Oth�e le 22107/2013

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Coordonnées
AIRCOOLED OF LIEGE & CO

Adresse
RUE ARMAND SCHEUFELE 1A 4340 OTHEE

Code postal : 4340
Localité : Othée
Commune : AWANS
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées AIRCOOLED OF LIEGE & CO

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AIRCOOLED OF LIEGE & CO