AMAY BASKET FEMININ, EN ABREGE : AMAY BF

Dénomination : AMAY BASKET FEMININ, EN ABREGE : AMAY BF

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 536.233.123

Publication

09/07/2013

��Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

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2 8 JUIN 2013

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D�nomination

(en entier) : AMAY BASKET FEMININ

(en abr�g�) : AMAY BF

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Terres rouges 18 � 4540 AMAY

Obiet de l'acte : Constitution ASBL

Proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale constitutive du 27/06/20'13.

Le 27/06/2013, � 18 heures au si�ge social, s'est r�unie l'assembl�e g�n�rale des membres de �AMAY BASKET FEMININ� Association sans but lucratif ou Asbl.

Pr�sents :

GRENSON Danielle, PIRSON Jacqueline, OPDENACKER Sarah, OPDENACKER Bernard, CALLUY

Vincent, BONFOND V�ronique, MARLOYE Frans.

Repr�sent�s : n�ant.

Excus�s : n�ant

Composition du bureau :

Tous les membres de l'association sont pr�sents. Les membres d�clarent qu'ils sont valablement; convoqu�s.

L'assembl�e se reconna�t valablement constitu�e.

Ordre du jour

Approbation du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale constitutive

ASBL AMAY BF- STATUTS

Les soussign�s,

1. GRENSON Danielle, rue Terres Rouges, 18, 4540 AMAY - Huy, le 10 novembre 1948

2. PIRSON Jacqueline, rue Terres Rouges, 18, 4540 AMAY Amay, le 15 mars 1945

3. OPDENACKER Sarah, rue Froidebise, 7, 4540 AMAY Amay, le 10 ao�t 1984

4. OPDENACKER Bernard, rue Froidebise, 7, 4540 AMAY Amay, le 7 septembre 1951

5. CALLUY Vincent, rue Henrotia, 38, 4540 AMAY Huy, le 30 avril 1972

6, BONFOND V�ronique, rue D�sir� L�ga, 62, 4540 AMAY Amay, 23 septembre 1968

7. MARLOYE Frans, Plein de Cyr 16A, 4500 HUY Huy, le 19 novembre 1962

d�clarent par cet acte cr�er une Association Sans But Lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL, aux ASBLI et aux Fondations, publi�e au Moniteur belge le ler juillet 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003, dont les statuts sont les suivants :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Mao 2.2

TITRE I - Nom - Si�ge Objet - Dur�e

Article 1 :

L'association porte le nom :"AMAY BASKET FEMININ.", Association Sans But Lucratif.

L'association accepte int�gralement les statuts et les r�glements de l'AWBB.

Article 2 :

L'Association est sise � Amay, rue Terres rouges 18, et d�pend de l'arrondissement judiciaire de HUY. Le

si�ge social peut �tre d�plac� au sein de cette commune par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 3 :

L'association est affili�e � l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball.

Article 4 :

L'association a pour but le d�veloppement et la pratique de l'�ducation physique en g�n�ral et du basketbalt en particulier,

L'association peut utiliser tous les moyens (entra�nements, stages, 'clinics', organisation de tournois ou de f�tes � caract�re culturel) qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation de ce but, Elle ne pourra avoir un caract�re politique ni poursuivre un but lucratif.

L'association peut, en ex�cution de ce qui est repris ci-dessus, acqu�rir entre autres toutes propri�t�s ou tous droits r�els, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, r�unir des fonds, bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activit�s que justifie son projet.

Dans le cadre de la r�alisation de son objet, l'association peut m�me poser des actes de commerce.

Article 5 :

L'association est cr��e pour une dur�e ind�termin�e

TITRE Il - Membres

Article 5 :

L'association se compose de trois cat�gories de membres, les membres actifs, effectifs et les membres

adh�rents Les membres effectifs doivent �tre au moins au nombre de 5.

Les membres effectifs sont ;

Les comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s ;

Toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le conseil d'administration ;

Le nombre de membres n'est pas limit�, le nombre minimum de membres effectifs est de quatre.

Les membres actifs sont :

Toute personne physique ayant un statut de joueur au club. Pour �tre membre actif, il faut obligatoirement

�tre assur� par la police d'assurance f�d�rale et adh�rer au r�glement d'ordre int�rieur de l'AWBB.

Les membres actifs doivent se soumettre � l'obligation de passer une visite m�dicale annuelle,

conform�ment aux statuts f�d�raux,

Les membres adh�rents sont

Toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. Ils b�n�ficient et participent aux activit�s de

l'association.

Article 7 :

Les membres effectifs ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils

apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

Par contre, la cotisation annuelle des membres actifs et adh�rents est fix�e � un montant maximum de 160

euros.

Le montant est d�termin� chaque ann�e par le conseil d'administration.

Article 8 :

Chaque membre peut d�missionner � tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommand�e au

conseil d'administration.

Tout type de membre ne peut �tre exclu que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des votes.

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Article 9 :

Est r�put� d�missionnaire, tout membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifi� son affiliation ou qui n'a pas pay� sa cotisation dans un d�lai de deux mois apr�s le d�but du championnat, apr�s une mise en demeure faite par lettre recommand�e qui serait rest�e sans suite.

Toutefois, l'association ne pourra r�clamer au membre d�biteur, en sus de la cotisation de l'ann�e en cours, plus d'une ann�e de cotisation ant�rieure, conform�ment � l'article PA 91 du ROI de l'AWBB.

Si le membre d�cide d'interjeter appel de cette d�cision, celui-ci doit �tre introduit dans les 10 jours de la r�ception de la lettre recommand�e, suivant le prescrit de l'article PJ 34 du ROI de l'AWBB. Cet appel sera jug� par le Conseil Judiciaire Provincial de la province du club concern�.

Article 10 :

Le conseil d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s'il entrave volontairement la r�alisation de l'objet social ta mesure de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale.

Article 11 :

Le non-respect des statuts, le d�faut de payement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent repr�sent� ou excus� � trois Assembl�es g�n�rales cons�cutives, les infractions graves au R.O.I, aux lois de l'honneur et de la biens�ance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilit� ou la consid�ration dont doit jouir l'association, le d�c�s, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre ou d'un adh�rent. Le simple constat de ces casi belli par la r�union d'au moins 2/3 des membres effectifs suffit � rendre l'exclusion automatique et effective du/ou des membres coupables desdits faits.

Le membre exclu reste d�biteur des cotisations �chues.

Les membres d�missionnaires ou exclus et leurs ayant-droit n'ont pas de part dans le patrimoine de l'association et ne peuvent jamais r�clamer de remboursement ou d'indemnisation de montants vers�s ou d'investissements effectu�s. Il en est de m�me pour les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d�.

TITRE III - Conseil d'administration

Article 12 :

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� d'au moins quatre administrateurs. Ils sont

nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et peuvent � tout moment �tre r�voqu�s par celle-ci,

Ils exercent leur mandat gratuitement.

Par d�rogation � ce qui est dit � l'alin�a pr�c�dent, le conseil d'administration pourra d�cider, � la majorit� de ses membres, d'octroyer une r�mun�ration � un seul des administrateurs et fixer cette r�mun�ration ainsi que le statut qui sera octroy� � son b�n�ficiaire,

La nomination, la d�mission ou la r�vocation d'un administrateur doit �tre publi�e au Moniteur end�ans le mois.

Article 13 :

Les administrateurs sont �lus pour un mandat de 4 ans et sont r��ligibles.

En cas de d�mission volontaire, d'expiration du mandat ou de r�vocation, si le nombre d'administrateurs est

r�duit en dessus du minimum statutaire, les administrateurs restent en fonction jusqu'� ce qu'il soit valablement

pourvu � leur remplacement.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l'association.

Article 14 :

� 1. Le conseil d'administration choisi parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un ou plusieurs

vice-pr�sidents, un secr�taire et un tr�sorier.

Le pr�sident ou le secr�taire r�unit le conseil. Le pr�sident pr�side les r�unions.

En cas d'absence, la r�union est valablement pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

�2. Le conseil ne peut d�cider valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident (ou de celui qui le remplace) est pr�pond�rante.

�3. Un PV de chaque r�union, sign� par le secr�taire est inscrit dans un registre sp�cialement pr�vu � cet effet. Les extraits qui doivent �tre pr�sent�s et tous les autres actes, sont sign�s valablement par le secr�taire ou un administrateur.

�4. Le pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier et un des administrateurs sont les signataires pour I'AWBB comme le prescrit l'article 77 de la partie administrative du ROI.

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Moa 2.2

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Article 15 :

�1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la repr�sente.

Il est comp�tent en toutes circonstances et poss�de les pouvoirs les plus �tendus, sauf pour les cas que la loi r�serve formellement � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil peut m�me poser des actes de disposition en ce compris notamment: l'ali�nation, m�me � titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypoth�que, le pr�t et l'emprunt, toutes op�rations commerciales et bancaires, la main lev�e d'hypoth�que...

�2. A l'�gard des tiers, l'association sera valablement li�e par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas d�montrer � l'�gard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.

�3. Le conseil �ditera un r�glement d'ordre int�rieur s'il le juge n�cessaire.

TITRE IV - Assembl�e G�n�rale

Article 16 :

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres mentionn�s � l'article 6, et est pr�sid�e par le

pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Seuls les membres effectifs et actifs ont droit de vote.

Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre de rassembl�e g�n�rale.

Un membre ne peut cependant repr�senter qu'un seul autre membre. Chaque membre effectif ou actif de 18

ans ou plus dispose d'une voix � l'assembl�e g�n�rale. Chaque procuration doit �tre �crite.

Les membres actifs ou effectifs sont repr�sent�s de plein droit par un de leurs parents. Les membres non en r�gle de cotisation n'ont pas droit de vote.

Article 17 :

L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour: la modification des statuts, la nomination et la d�mission des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la d�charge � octroyer aux administrateurs, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'un membre et toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent

Article 18 :

�1. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'int�r�t de l'association l'exige, mais �galement lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande.

Elle doit �tre convoqu�e au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante, � une date � d�terminer par le conseil d'administration, et ce maximum six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice pr�c�dent.

Pr�voir une date effective de r�union d'A.G. (end�ans les 6 mois apr�s la fin de l'exercice). Une AG extraordinaire sera tenue le dernier vendredi du mois d'ao�t (le 30/08/2013 � 20H) afin de mettre tout le monde au courant du mouvement de l'ASBL,

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale ORDINAIRE chaque ann�e, dans le courant du mois de mai.

�2. Tous les membres effectifs et actifs sont, au moins 8 jours avant la date de r�union, invit�s par simple lettre, � l'assembl�e g�n�rale.

L'invitation est sign�e par le pr�sident ou le secr�taire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assembl�e.

�3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est �tabli par le conseil d'administration. L'assembl�e g�n�rale peut valablement prendre une d�cision sur des points ne figurant pas � l'ordre du jour.

�4. Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres doit figurer � l'ordre du jour.

Article 19 :

�1. Dans les cas ordinaires, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante. Sauf pour les questions de personne o� l� il doit �tre vot� � bulletins secrets

�2. En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la proc�dure pr�vue par la loi sera respect�e.

Article 20 :

Pour chaque assembl�e, un proc�s-verbal sera �tabli, sign� par le secr�taire ou par un administrateur et

repris dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Les extraits de ces proc�s-verbaux

seront sign�s par le secr�taire ou un administrateur. Les tiers en auront connaissance :

a) par la publication au Moniteur Belge dans les cas o� la loi requiert une telle publication ;

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b) par la voie d'affiches dans les locaux de l'association ou par extrait sign� par le secr�taire et un administrateur.

Les membres effectifs et actifs, ainsi que les tiers qui justifieront d'un int�r�t, ont le droit de consulter etfou de prendre copie des proc�s-verbaux,

TITRE V - Budgets - Comptes

Article 21 :

L'exercice social s'�tend du 1er janvier au 31 d�cembre.

Par exception, le premier exercice commencera � la date de cr�ation de l'Asbl pour se terminer le 31 d�cembre 2014 aux fins de retomber sur les bases d'un exercice civil.

Le conseil d'administration pr�pare les comptes et tes budgets et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale. Deux v�rificateurs aux comptes sont d�sign�s pour un an par l'assembl�e g�n�rale au sein de ses membres.

TITRE VI - Dissolution - Liquidation

Article 22 :

Sous r�serve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assembl�e g�n�rale peut d�cider la dissolution de la mani�re d�termin�e aux articles 19 � 2 et � 3 et 20 de la Loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale ou � d�faut de celle-ci le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine �galement leur comp�tence, de m�me que les conditions de la liquidation.

Article 23 :

En cas de dissolution, les actifs sont, apr�s apurement des dettes, transf�r�s � une association ayant un

objet similaire � celui de l'association, et ce � des fins d�sint�ress�es.

Article 24 :

Tout ce qui n'est pas r�gl� explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1927, le droit commun, le

r�glement d'ordre int�rieur et les usages en la mati�re.

TITRE VII REGLEMENTATIONS AWBB ET LUTTE ANTI-DOPAGE

Article 25 :-

L'association mettra � disposition de ses membres les renseignements suivants :

Un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur � l'AWBB en application de la l�gislation ayant cours en F�d�ration Wallonie-Bruxelles en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive ;

Un sommaire des r�gles �dict�es par I'AWBB (modalit�s relatives aux affiliations et aux mutations, contrats d'assurance conclus au profit des sportifs, droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs, mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application, l'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle).

L'ensemble des renseignements dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.

Ainsi fait en 2 exemplaires et approuv� � l'unanimit� des voix � l'assembl�e constitutive,

Tenue � Amay, le 27 juin 2013

NOMINATION DU PREMIER CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'ASBL .AMAY BASKET FEMININ ayant son si�ge social � Amay, rue Terres Rouges, 18

L'assembl�e constitutive a, lors de sa tenue le 27 juin 2013 et conform�ment aux statuts, d�sign� les personnes suivantes comme administrateurs :

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s R�serv� Volet B Suite

au

Moniteur

belge

Pr�sidente : GRENSON Danielle, Retrait�e, rue Terres Rouges, 18, 4540 AMAY. NN 48.11.10-026.80

Vice-pr�sident: OPDENACKER Bernard, Retrait�, rue Froidebise, 7, 4540 AMAY NN 51.09.07-14996

Secr�taire : PIRSON Jacqueline, Retrait�e, rue Terres Rouges, 18, 4540 AMAY.

NN 45.03.15-186.69

Administratrice : OPDENACKER Sarah, rue Froidebise, 7, 4540 AMAY

NN 84.08.10-31244

Ces administrateurs sont nomm�s pour 4 ans.

Cl�ture de l'assembl�e G�n�rale :

Aucun point particulier ne restant � d�battre par l'assembl�e et aucune question n'�tant rest� sans r�ponse, l'un des administrateurs donne lecture du pr�sent proc�s-verbal

La s�ance de l'Assembl�e G�n�rale de ce jour est lev�e � 19h00.

La Secr�taire La Pr�sidente

PIRSON Jacqueline GRENSON Danielle

Pour copie certifi�e conforme

Fait � Amay, le 27/06/2013 en deux exemplaires.

Mentionner sur ta derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
AMAY BASKET FEMININ, EN ABREGE : AMAY BF

Adresse
RUE TERRES ROUGES 18 4540 AMAY

Code postal : 4540
Localité : AMAY
Commune : AMAY
Province : Liège
Région : Région wallonne

AMAY BASKET FEMININ, EN ABREGE : AMAY BF

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées AMAY BASKET FEMININ, EN ABREGE : AMAY BF

Coordonnées
AMAY BASKET FEMININ, EN ABREGE : AMAY BF