AMICALE DE L'ATHENEE ROYAL D'ANS

Association sans but lucratif


Dénomination : AMICALE DE L'ATHENEE ROYAL D'ANS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 877.741.716

Publication

03/01/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0877.741.716

Dénomination

(en entier) : Amicale de l'Athénée royal d'Ans

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Georges Truffaut, 37 4432 ALLEUR

Obiet de l'acte : Modification des statuts - Nomination - Démission

Les soussignés

Mario CHESSA,né à Liège le 19 janvier 1938, rue Renardi, 191,4000 Liège

Martine KUMPS, née le 11 novembre 1961, rue du Laveu 240,4000 Liège

Josiane DUCHÂTEAU, née à Herstal le 29 décembre 1945, Avenue des Chèvrefeuilles 9,4121

Neuville en Condroz

Maurice WATHIEU, né à Montegnée le 21 août 1937, Voie des Vaux 187 à 4420 Montegnée

Raymond BILLEN, né à Alleur le 16 décembre 1922, Rue Jean-Louis Conninx 8,4432 Alleur

Ont convenu de constituer une Association Sans But Lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE 1 - Dénomination - Siège social

Article 1

L'Association est dénommée Amicale de l'Athénée royal d'Ans - Association Sans But Lucratif (A.S.B.L.)

Article 2

Son siège social est établi à 4432 Alleur, 37 rue Georges Truffaut dans l'arrondissement judiciaire de Liège

TITRE 2 - Objet - But

Article 3

L'Association a pour objet d'aider matériellement et moralement les élèves fréquentant l'Athénée royal d'Ans ainsi que la Direction et le personnel de l'établissement dans leurs initiatives pour améliorer la vie scolaire des étudiants et le bon fonctionnement de l'établissement.

Dans cette perspective, l'Association est apolitique et respectueuse de toute opinion philosophique. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son sujet et notamment' statuer sur toute proposition d'activité, de demandes de dépenses proposées dans le cadre de manifestations qui répondent au but de l'Association.

TITRE 3 - Membres

Article 4

L'Association est composée de membres effectifs et adhérents .: Le nombre de membres effectifs de> l'Association n'est pas limité. Son minimum est fixé à cinq. Les premiers membres effectifs sont les membres: fondateurs soussignés.

Article 5

Sont membres effectifs: les comparants au présent acte. Tout membre adhérent qui, présenté par deux

membres effectifs au moins, est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale.

Article 6

Est membre adhérent toute personne jouissant de ses droits civils qui en fait la demande auprès du conseil

d'administration et sous les conditions suivantes:

Mentionner surie dernière page du Volet .: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.0

-le membre s'engage à promouvoir et défendre l'Athénée royal d'Ans ainsi que l'enseignement officiel en

général.

-Il s'engage à payer annuellement une cotisation dont le montant est fixé à chaque assemblée générale.

-Le membre s'interdit par tout acte ou parole de porter atteinte à l'Association et à son but social.

-Le membre s'engage à respecter tes présents statuts.

I1 est entendu, en outre, que tout membre du personnel de l'établissement a pour devoir de soutenir

l'Amicale et d'en être un membre actif.

Réservé

au

Moniteur

belge

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Article 7

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'Association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui Incombe, dans te mois du rappel qui lui est adressé par courrier ou qui ne respecte pas les termes prévus à l'article 8 des présents statuts. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée - générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui:. . se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

La démission, la suspension et l'exclusion des membres se fait de la manière déterminée par l'article 12 , de la loi du 27 juin 1921.

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé.: décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni! inventaires, ni le remboursement des cotisations versées,

TITRE 4 - Cotisations

Article 8

Les membres effectifs et tes membres adhérents paient une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale. Il ne pourra être supérieur

" à 100,00£.

TITRE 5 - Assemblée générale

Article 9

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et des membres adhérents en ordre

de cotisation.

Elle est présidée par le Président du Conseil d'Administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou

par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 10

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'Association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés compétence:

-les modifications des statuts

-la nomination et la révocation des administrateurs

-l'approbation des budgets et des comptes

-la dissolution volontaire de l'association

-la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération lorsque celle-ci est

prévue

-la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires

-la transformation de l'association en société à finalité sociale

-les exclusions des membres

Article 11

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre. L'Association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

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Moniteur

belge Article 12

r-_.-J L'assemblée générale est convoquée par te conseil ,id'administration par courrier ou courrie¬ adressé à

tous les membres au moins 8 jours avant l'assemblée et signée par un administrateur au nom du conseil

," r d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation, Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 13 Chaque membre effectif ou adhérent à le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par. un mandataire, Chaque membre ne peut être titulaire que de trois procurations qui devront être écrites.

Le mandataire doit être membre de l'Association,

Article 14

Toute proposition signée par le cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour,

Article 15

Tous les membres effectifs ou adhérents ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun

disposant d'une voix.

Article 16

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. sauf dans le cas où

il en est décidé autrement par la loi. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le

remplace est prépondérante.

Les abstentions n'entrent pas en ligne de compte pour le calcul d'une éventuelle majorité.

Article 17

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'Association ou la modification

des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921

Article 18

Les décisions de t'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par te Président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le Président du Conseil d'Administration et par un administrateur.

Toute modification aux statuts doit être déposée au greffe du tribunal de l'arrondissement de liège. il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

Article 19

L'assemblée générale est présidée par le Président du conseil d'administration ou, à défaut, parle vice-

Président ou l'administrateur le plus âgé.

TITRE 6 - Administration

Article 20

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres effectifs au

moins nommés par l'assemblée générale pour un terme de quatre ans et en tout temps révocables par elle,

en particulier après quatre absences non justifiées.

Le mandat de quatre ans est renouvelable.

Le Proviseur et l'Économe de l'établissement sont administrateurs de droit mais ne peuvent

assurer les postes de Président, de vice-Président, de Trésorier ou de Secrétaire ; Le Préfet des Etudes

est invité permanent au Conseil d'Administration avec voix consultative.

Article 21

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée

générale, II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 22

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, un vice-Président, un Trésorier et un Secrétaire ainsi que leurs adjoints. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice-Président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

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Article 23

Le conseil d'administration se réunit une fois par mois et chaque fois que les affaires de l'Association l'exigent, surconvocation du Président et de deux administrateurs.

' Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente, Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés (un membre ne peut détenir plus de trois procurations), la voix du Président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 24

Le conseil d'administration e les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'Association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

Article 25

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de

l'Association par le conseil d'administration.

Article 26

Les actes qui engagent l'Association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit parle Président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à. justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 27

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat (celui-ci exercé à titre gratuit).

Réservé !

au

Moniteur

belge

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TITRE 7 - Dispositions diverses

Article 28

L'exercice social commence te ter janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 29

Sauf lorsque la loi le requiert, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou non,

chargé de vérifier les comptes de l'Association et de lui présenter son rapport annuel.

Le mandat du commissaire aux comptes a une durée d'un an.

Article 30

En cas de dissolution de l'Association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 31

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à. quelque moment ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'Association dissoute sera affecté à une oeuvre similaire désignée par l'assemblée générale.

Article 32

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921

régissant les associations sans but lucratif.

L'Assemblée Générale de ce jour a élu en qualité d'Administrateurs

BAPTIST Annick, née à Tllleur, le 1 août 1951, rue du Rossignol, 10/2 à 4434 Loncin BENATTI Alice, née à Liège, le 12 novembre 1986, rue de la Ferme, 23 à 4430 Ans BEULLENS Fernand, né le 14 juillet 1958, Ailée Grande Hollande, 2 à 4000 Liège BILLEN Raymond, né à Alleur le 16 décembre 1922, Rue Jean-Louis Conninx 8,4432 Alleur BRAKMEYN Jean-Luc, né à Liège le 13 août 1953, Rue de Campine 115, 4000 Liège BRICHARD Sophie, née à Charleroi le 12 janvier 1973, rue du Fort, 108 à 4432 Alleur BRIMIOULLE Noêlle, née à Liège le 14 décembre 1957, Rue des Héros 65,4000 Rocourt

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Moniteur belge

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CHERAIN Danielle, née le 12 juillet 1954, quai de l'Ourthe, 441211 à 4020 Liège

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2014 - Annexes du Moniteur belge CHESSA Mario, né à Liège Ie 19 janvier 1938, rue Renardi,191,4000 Liège

CODDE Josiane, née te 24 juin 1959, rue du Commandant Naessen, 77 à 4431 Loncin

COUARD Axelle, née le 24 novembre 1989, rue Colonel Speesen,67/22 à 4040 Herstal

COURTOIS Fabienne, née le 24 octobre 1966, Allée des Fauvettes,36 à 4432 Alleur

DECELLE Maurice,né à Ougrée le 28 novembre 1955, rue J.Servais, 65, 4430 Alleur

DELATHUY Elodie, née le 27 avril 1983, rue Straat, 2/5 à 4450 Juprelle

DUCHATEAU Josiane, née à Herstal le 29 décembre 1945, Avenue des Chèvrefeuilles 9, à 4121

Neuville en Condroz

DUPONT Françis, né à Marchin le 21 mars 1945, Rue de la Campagne 49, 4432 Ans

DUVIVIER Catherine, née à Rocourt le 21 octobre 1966, Rue de Hartez 1113, 4000 Liège

FOLONI Dominique, née le 13 juillet 1956, rue Mahin , 115,4100 Seraing

FUSARO Christiane, née à Liège le 20 août 1960, Rue Renardi 191,4000 Liège

GROSJEAN André, né à Chênée, te 16 février 1951, Rue du Fort, 108 4432 Alleur

HENKENS Vinciane, née le 22 janvier 1980, rue de Beaufays, 3 à 4870 Trooz

HENROTTE Andrée, née à Ougrée le 22 août 1953, Rue des Marteleurs 55,4100 Seraing

KANGHEISTER José, né à Liège 1 mai 1941, Rue J. Deflande 70,4053 Embourg

KUMPS Martine, née le 11 novembre 1961, rue du Laveu 240, Liège

LANTIN Michèle, née le 29/04/83, rue Tincelle, 7A 4470 St Georges

LAUBERT Marie-Thérèse, née à Wandre te 1 janvier 1945, Rue J. Clokers 37, 4041 Vottem

MASSOZ Marie-Louise, née à Jupille slMeuse le 10 décembre 1956, Avenue de Juprelle 20, 4000

Rocourt

MARECHAL-GERMAY Valery, né à Liège le 15 février 1979, Rue Moulin à Vent 51,4340 Awans

QUINTIN Marc, né à Charleroi le 16 avril 1964, Rue G. Simons 86/2,4432 Alleur

RADOUX Roger, né le 2101970, rue JL Detrenne, 116,4430 Awans

THEMELIS Eva, née le 11 août 1986, rue de la Vallée, à 4432 Alleur

THONNARD Séverine, née le 5 juin 1981, rue des Croupettes, 3B à 4218 Couthuin

WATHELET Marc, né à Montegnée le 13 juin 1953, rue de Tilleur, 303 à Saint-Nicolas

WATHIEU Maurice, né à Montegnée le 21 août 1937, Voie des Vaux 187, 4420 Montegnée











Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personnr' ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation A l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Réservé

au

Moniteur

belge

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Les Administrateurs ont désignés en qualité de :

Président : André GROSJEAN, en remplacement de Mario Chessa

Vice-Président : Maurice OECELLE, en remplacement de Josiane Duchateau

Trésorière : Martine KUMPS

Trésorière-adjointe : Michèle LANTIN

Secrétaire : Sophie BRICHARD, en remplacement de Christiane Fusaro

Sécrétaire-adjointe : Séverine THONNARD, en remplacement de Marie-Louise Massez

Fait à Alleur en autant d'exemplaire que de parties, le 26 février 2013



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Mario CHESSA











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Coordonnées
AMICALE DE L'ATHENEE ROYAL D'ANS

Adresse
RUE GEORGES TRUFFAUT 37 4432 ALLEUR

Code postal : 4432
Localité : Alleur
Commune : ANS
Province : Liège
Région : Région wallonne