AMICALE DES RIVAGEOIS

Dénomination : AMICALE DES RIVAGEOIS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 409.627.139

Publication

02/09/2013

�� MOD 20

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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D�nomination

{en entier) : Amicale des Rivageois

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue des Rivageois 6 4000 Li�ge

N d'entreprise : 409.627.139

Objet de Pacte : Modification statuts, d�mission-nomination et transfert de si�ge

PROC�S-VERBAL

L'AMICALE DES RIVAGEOIS

Assembl�e g�n�rale 06-06-2013

Membres pr�sents: Bierwaerts M., Forthomme Q., Dechamps M.-T., Horin M., Dubart S., Hardy F., Kesteloot L, Gonda Ch., Licata G., Jardon D., Plumier P.-J., Mar�chal M., Rozdzialowski F., Manque M Taillard F., Paque M., Pottier A., Simar I.

Membres excus�s: Distefano M., Lequarr� A, Logjes Sophie, Mathieu C., Seron N., Sutera G.,

Pairoux D.

Rapporteur: Simar I.

ORDRE DU JOUR

1. Modification des statuts et d�termination du nouveau si�ge social de 1'ASBL

2. Divers

L'ouverture de la r�union a eu lieu � 15 h 40,

Point 1 : Modification des statuts et d�termination du nouveau si�ge social de l'ASBL

" Lecture point par point des statuts existants et des modifications propos�es reprises ci-dessous:

oArticle 2 sous le titre 2: "son si�ge est �tabli � Li�ge, 6 rue des Rivageois, ..." est remplac� par "son si�ge

est �tabli � 4130 Esneux, 35 rue Terre Antoine ..."

oArticle 5 sous le titre 3: au point C "... aux int�r�ts de l'Amicale ou l'Institut des Rivageois .,,", les ternies

"ou l'Institut" sont supprim�s.

oArticle 9 sous le titre 4: on ajoute le point D: "Participer autant que faire se peut � des activit�s:

philanthropiques".

oArticle 12 sous le titre 5: "... �tre annonc�e par circulaire, _.." est remplac� par " ... �tre annonc�e par-

courrier..."

oArticle 17 sous le titre 5: "...au mois de mars ou avril..." est remplac� par

"..- au mois de mai...".

oArticle 18 sous le titre 6: "...un conseil d'administration compos� de six membres �lus..." est remplac� par

"...un conseil d'administration compos� de cinq membres �lus..."

oArticle 23 sous le titre 6: est supprim�e la phrase "Il se tiendra en rapport avec la direction et les:

professeurs de l'�tablissement pour prendre accord avec ceux-ci toutes les d�cisions n�cessaires".

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou ia fondation � l'�gard [tes tiers

Au verso : Nom et signature

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Mao 20

�Article 28 sous le titre 7: " La cotisation des membres effectifs est de 50 euros maximum, la cotisation des membres adh�rents est fix�e par l'assembl�e g�n�rale est remplac� par "La cotisation des membres effectifs et la cotisation des membres adh�rents sont fix�es annuellement par l'assembl�e g�n�rale. Le montant de la cotisation des membres effectifs et des membres adh�rents ne peut �tre sup�rieur � 50 euros" et "... Les cotisations des membres d'honneur sont illimit�es ..." est remplac� par "... Le montant des cotisations des membres d'honneur est plafonn� � 25 000 C.

Les modifications ayant �t� approuv�es point par point moyennant les am�nagements propos�s sont

accept�es � l'unanimit�.

Les nouveaux statuts sont donc approuv�s � l'unanimit�.

En cons�quence, le texte complet des statuts est le suivant

TEXTE INTEGRAL DES STATUTS

Modifi� lors de l'Assembl�e g�n�rale du 06/06/2013

AMICALE DES RIVAGEOIS

Rue Terre Antoine, 35

41301=sneux

(Statuts publi�s au Moniteur Belge du 7 f�vrier 1959, pp. 170-171)

1. D�nomination

Article 1er Ce jour, l'an mil neuf cent cinquante-huit, le 23 novembre, � l'initiative de la soci�t� de fait existant depuis l'an mil neuf cent vingt-neuf, est fond�e, conform�ment aux dispositions de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent et un, une association sans but lucratif portant la d�nomination � L'Amicale des Anciens des Ecoles Normales de l'Etat � Louise Degreppe � � Li�ge. La d�nomination de celle-ci devient en date du 21 mars 1995 � Amicale des Rivageois �.

Les membres fondateurs �taient :

BOULANGER Elvire, n�e le 18.0t15, Directrice de l'Ecole Normale de l'Etat � Li�ge

2, rue des Rivageois � Li�ge

BENKER Yvonne, Sous-Directrice � l'Ecole Normale de l'Etat � Li�ge

465, rue de la Boverie � Seraing

CHANTRAINE Nelly, Institutrice honoraire

155, rue Henri Maus � Li�ge

COUARD Georgette, R�gente en �ducation physique

Chauss�e de Tongres � Rocourt

DESSAUCY Marie, Institutrice

144, Chauss�e Wilson � Fl�malle-Haute

EVRARD Ghislaine, Secr�taire � l'Ecole Normale de l'Etat � Li�ge

23, Rue du Vieux Mayeur � Li�ge

GONIOA Jeanne, n�e le 30.11.31, Secr�taire adjointe � ('Ecola Normale de l'Etat � Li�ge

Sur les Bois � Saint-Georges

HALLEUX Yvonne, Professeur honoraire

118, rue de Fragn�e � Li�ge

LEJOLY Marie-Louise, Professeur � l'Ecole Normale de l'Etat � Li�ge

184, rue du Panorama � Stembert

LICOUR Ir�ne, Aide-Econome adjointe � l'Ecole Normale de l'Etat � Li�ge

1, rue du Vieux Mayeur � Li�ge

NOEL Josette, Sans profesion

168, rue O. Decroly � Angleur

RENERS Louise, n�e le 15.02.23, Professeur � l'Ecole Normale de l'Etat � Li�ge

134, rue de li�ge � Verviers

RENNOTTE Suzanne, n�e le 15.03.08, Professeur � l'Ecole Normale de l'Etat � Li�ge

79, rue Hors-Ch�teau � Li�ge

ROLANS Germaine, Professeur honoraire

43, rue de Kinkempois � Li�ge

VANDERMEULEN Andr�a, Professeur � l'Ecole Normale de l'Etat � Li�ge

19, rue Bovy � Li�ge

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MOD 2.0

2. Si�ge

Article 2L'association porte le nom de �Amicale des Rivageois �.

Son si�ge est �tabli � 4130 Esneux, rue Terre Antoine 35, arrondissement judiciaire de li�ge. ll pourra �tre

fix� � tout autre endroit de la province de Li�ge, � d�signer par l'assembl�e g�n�rale.

3. Membres

Article 3. L'association comprend 3 cat�gories de membres :

a)Les membres effectifs agr��s en cette qualit� par l'assembl�e g�n�rale, qui d�clarent se conformer aux statuts et r�glements de l'association et payent une cotisation annuelle.

b)Les membres adh�rents qui b�n�ficient de l'association mais ne jouissent pas de la pl�nitude des droits reconnus aux membres effectifs, ils ne sont notamment pas �ligibles aux fonctions dirigeantes et ne participent pas aux votes des assembl�es.

Sont d'office membres adh�rents : les �tudiants d�ment inscrits, les membres du corps professoral, personnel auxiliaire d'�ducation, personnel administratif et de ma�trise de l'�tablissement mentionn� � l'article 1er point A , les anciens �tudiants ou anciens membres du personnel en r�gle de cotisation.

c)Les membres d'honneur

Article 4. L'association comprend au moins dix membres effectifs. Article 5. Cessent d'�tre membres :

a)Les membres qui donnent leur d�mission par �crit au conseil d'administration

b)Les membres qui n'ont plus pay� leur cotisation pendant au moins trois ann�es cons�cutives

c)Les membres dont les propos ou le comportement nuiraient aux int�r�ts de l'Amicale des Rivageois ou qui

refuseraient de se conformer aux statuts et r�glements de l'Association.

Les exclusions de membres ont lieu dans les conditions d�termin�es par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921,

Article 6La d�mission ou l'exclusion ne conf�re aucune droit sur l'avoir social,

Article 7Les h�ritiers ou ayant droit d'un membre d�c�d� ou absent n'ont �galement aucun droit sur ledit avoir.

Article 8Le titre de membre d'honneur est d�cern� aux personnes qui soutiennent l'association par une

cotisation dont le minimum est d�termin� par l'assembl�e g�n�rale.

Cette cat�gorie de membres n'a pas voix d�lib�rative aux assembl�es,

4. Buks

Article 9A. Etablir ou resserrer notamment par des conf�rences et des activit�s culturelles et p�dagogiques,

les liens de fraternit�, de solidarit� entre actuels, anciens �tudiants et membres du personnel de la Haute Ecole

Charlemagne site des Rivageois.

B.Contribuer � la prosp�rit� de cet �tablissement :

1.En assurant la promotion et la publicit�

2.En procurant aux �tudiants et aux professeurs des livres ou autre mat�riel didactique

C.Coop�rer � la prosp�rit� de l'enseignement de la Communaut� fran�aise

D.Participer autant que faire se peut � des activit�s philanthropiques.

Article 10 L'association se d�clare pluraliste et tol�rante

5. Assembl�e g�n�rale

Article 11 L'assembl�e g�n�rale ordinaire entend le rapport du conseil d'administration sur les op�rations de l'ann�e, sur la situation g�n�rale de l'association, sur les comptes g�n�raux, les recettes et d�penses de l'exercice �coul� et les pr�visions budg�taires du prochain exercice.

Elle statue sur l'approbation du rapport et des comptes, proc�de au remplacement des membres sortants du conseil d'administration, nomme un coll�ge de deux commissaires aux comptes, pris en dehors du conseil d'administration et charg�s de la v�rification des comptes.

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Mon 2.0

Article 12 Toute assembl�e g�n�rale doit �tre annonc�e par courrier, adress� aux membres quinze jours au moins avant la date fix�e par le conseil d'administration.

La convocation doit faire mention des points fix�s � l'ordre du jour parle conseil d'administration.

L'assembl�e ne peut, sauf en cas d'urgence, d�lib�rer et voter que sur les points fix�s � l'ordre du jour. L'urgence sera admise si elle est vot�e par deux tiers des membres pr�sents.

Article 13 Le rapport et les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale pourront �tre consult�s au si�ge social.

Article 14 Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue des voix des membres effectifs pr�sents, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par les statuts ou par la loi.

Article 15 L'approbation du rapport et des comptes d�charge le conseil d'administration de toute responsabilit� vis-�-vis de l'association et de ses membres.

Article 16 Ne peuvent prendre part au vote que les membres effectifs faisant partie de l'association depuis au moins un mois.

Article 17 Les membres effectifs se r�unissent de droit une fois par an, au si�ge social, en assembl�e g�n�rale ordinaire, au local et � l'heure fix�s par convocation. Cette assembl�e se tiendra au mois de mai.

6. Conseil d'administration

Article 18 L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de cinq membres �lus par l'assembl�e g�n�rale � majorit� absolue et qui choisit en son sein un Bureau compos� d'un pr�sident, un vice pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres effectifs. Ce registre reprend entre autre les nom, pr�nom et domicile des membres associ�s. Le registre peut �tre consult� au si�ge de l'association.

Article 19 Le conseil est �lu pour quatre ans.

Article 20 Les membres sortant sont r��ligibles.

Article 21 En cas de d�c�s ou de d�mission d'un membre associ�, le conseil d'administration pourvoira provisoirement � son remplacement, Il sera statu� d�finitivement sur cette vacance par la prochaine assembl�e g�n�rale,

Article 22 R�vocation : sur proposition d'un tiers des membres de l'assembl�e g�n�rale, celle-ci peut d�mettre de ses fonctions un administrateur ou le conseil dans son ensemble � la majorit� des deux tiers.

Article 23 Le conseil d'administration a tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale des membres. ll g�re le patrimoine de l'association et repr�sente celle-ci dans tous les actes judiciaires ou extrajudiciaires. Il pourra d�l�guer tout ou partie de ses pouvoirs � un ou plusieurs de ses membres.

Article 24 Le pr�sident convoque les assembl�es et r�unions, assure le bon ordre des s�ances.

Article 25 Le conseil d'administration se r�unit toutes les fois o� il le juge n�cessaire. 11 ne peut d�lib�rer que sur les objets mis � l'ordre du jour fix� par le bureau et si trois de ses membres au moins sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants, En cas de parit� de voix, celle du pr�sident de la s�ance l'emporte,

Article 26 Le conseil d'administration peut faire convoquer des assembl�es g�n�rales extraordinaires en cas d'urgence ou de n�cessit�. Il doit �galement le faire chaque fois qu'il en est requis par une lettre motiv�e, sign�e par un cinqui�me du nombre des membres associ�s.

Article 27 Les propositions de modifications des statuts sont pr�sent�es au conseil d'administration qui les soumet � l'assembl�e g�n�rale. Les d�cisions sont prises conform�ment � la l�gislation en vigueur.

Sous sa responsabilit�, le conseil d'administration peut attribuer certaines t�ches de gestion journali�re et de repr�sentation de l'association :

� un ou plusieurs administrateurs

� un ou plusieurs membres

� un ou plusieurs non membres.

La r�partition des t�ches et leur �tendue sont fix�es par le conseil d'administration.

%

1

Martine Paque Vice-Pr�sidente

Marie-Th�r�se Dechamps Pr�sidente

MoD 20

Volet B - suite

Ces personnes exercent leurs pouvoirs soit individuellement, soit conjointement, soit en coll�ge. Les actes qui engagent l'association doivent �tre sign�s parle pr�sident et un administrateur.

7. Cotisations

Article 28 La cotisation des membres effectifs et la cotisation des membres adh�rents sont fix�es annuellement par l'assembl�e g�n�rale. Le montant de la cotisation des membres effectifs et des membres adh�rents ne peut �tre sup�rieur � 50 euros.

Le montant des cotisations des membres d'honneur est plafonn� � 25 000 euros.

Article 29 Pour tout point non sp�cifi� dans les statuts, l'assemble g�n�rale prendra d�cision.

8. Dissolution

Article 30 L'assembl�e g�n�rale ne pourra prononcer la dissolution de l'association que si la proposition a �t� r�guli�rement � l'ordre du jour et annonc�e de fa�on expresse dans la convocation, et si les deux tiers des membres effectifs au moins sont pr�sents. Si cette derni�re condition n'est pas remplie, il devra �tre convoqu� une nouvelle assembl�e qui d�lib�rera valablement quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents mais cette d�cision doit �tre soumise � l'homologation du tribunal civil.

Article 31 En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assembl�e g�n�rale qui la prononcera . d�terminera l'affectation des biens de l'association, en leur donnant une destination se rapprochant le plus possible de l'objet en vue duquel elle a �t� constitu�e.

Point 2 : Divers

La d�mission des membres suivants du conseil d'adminisl< -tion est accept�e � l'unanimit� :

oPr�sidente: Vandendungen Chantai oVice-Pr�sidente: Debroux C�cile �Tr�sorier.. Lequarr� Andr� oSecr�taire: Sutera Giovanni.

La nomination des nouveaux membres du conseil d'administration est accept�e � l'unanimit�. D�s lors, le conseil d'administration se compose actuellement comme suit:

5 administrateurs:

oPr�sidente: Dechamps Marie-th�r�se, rue Terre Antoine 35, 4130 Esneux oVice-Pr�sidente: Paque Martine, quai de l'Ourthe 35 bte 3, 4020 Li�ge oTr�sori�re: Pairoux Dominique, rue Haute Salve 30, 4671 Saive oSecr�taire: Simar Isabelle, rue sur les Bouhys 101, 4610 Queue-du-Bois oAdministrateur Kesteloot Laurent, all�e des Ramons 2, 4000 Li�ge,

L'ordre du jour �tant �puis�, la s�ance a �t� lev�e � 16 h 25.

Pour le conseil d'administration,

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

~

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Province : Liège
Région : Région wallonne

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