AMICALE FRANCAISE DES MOTOS BMW ARDENNES-MEUSE, EN ABREGE : AFMBMW-ARDENNES-MEUSE

Association sans but lucratif


Dénomination : AMICALE FRANCAISE DES MOTOS BMW ARDENNES-MEUSE, EN ABREGE : AFMBMW-ARDENNES-MEUSE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 831.181.122

Publication

12/03/2015
ÿþMof] 2.2

N° d'entreprise : 831.181.122

Dénomination

(en entier) : Amicale Francaise des motos BMW-Ardennes-Meuse

(en abrégé) : AFMBMW-Ardennes-Meuse

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Begnary 33, 4102 Ougrée.

Objet de l'acte : Modifications Statuts et composition bureau.

eSTATUTS de L'AFMBMW Ardennes - Meuse

Article 1 : il est fondé entre adhérents aux présents statuts, une ASBL « Association Sans But Lucratif »

Nommée AFMBMW-Ardennes-Meuse.

«Amicale Française des moto BMW  Ardennes-Meuse. »

Ces présents statuts sont en conformités avec ceux de l'Amicale française des motos BMW France, régis

par la Loi sur les associations appelées loi de 1901 Française, qui régis les associations en France.

Le sigle sera AFMBMW Ardennes  Meuse

Article 2 : L'association a pour but de

-Créer et maintenir un lien entre possesseurs de motos de marque BMW dans le respect des statuts de

i'AFMBMW France.

-Organiser des rencontres sous toutes formes et en tous endroits, « le terme endroits recouvre tous pays

d'Europe, tout établissements, locaux ou lieux permettant ce genre de rencontres » en privilégiant l'amitié et

le tourisme motocycliste entre tous les adhérents et en faisant découvrir le patrimoine régional.

-Participer à la vie associative de l'AFMBMW France.

L'association est indépendante du constructeur, de l'importateur ou d'un concessionnaire de la marque

BMW,

L'association ne poursuit aucun but lucratif, politique ou religieux.

Article 3 : Le siège social est fixé chez Alain HENIN « Président »:

AFMBMW Ardennes-Meuse, 33, rue Begnary 4102 Ougrée Belgique. Arrondissement judiciaire de Liège

Article 4 : Duré de l'association.

La durée de l'association est illimitée

Article 5 : Composition de l'association

L'association se compose de

a-Membres actifs.

b-Les membres actifs possèdent le droit de vote et peuvent participer effectivement à la gestion et à

l'administration de l'association.

Article 6 : Admission

Pour être membre actif de l'association AFMBMW Ardennes-Meuse il faut

-Possédé une moto de la marque BMW.

-Etre adhérents de l'AFMBMW France.

-Etre âgé d'au moins 18 ans.

-Jouir de ses droits civiques.

-Etre agréé par le conseil d'administration qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes qui

lui sont présentées.

-Le montant maximum de la cotisation est fixé à cent euros.

Article 7 : Perte de la qualité de membre.

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

,,, Mop 2.2

La qualité de membre de l'association se perd par ;

-La démission ou l'exclusion de l'AFMBMW France.

-La démission ou l'exclusion de I'AFMBMW Ardennes-Meuse.

-Non paiement de la cotisation à AFMBMW France et AFMBMW Ardennes-Meuse

-La radiation prononcée par le conseil d'administration pour tout acte portant préjudice à l'association.

L'intéressé est appelé à fournir des explications avant délibération de l'assemblée.

- Le décès.

-Tous membres perdant sa qualité de membre, se voit interdire de ce fait le droit d'utilisé les logos et noms se rapportant a la section. « Plus précisément d'utilisé un sanglier comme logo, et la mention Ardennes-Meuse et ou Ardennes, Meuse, associé a I'AFMBMW.

Article 8 : Ressources.

Les ressources et moyens de l'association régionale sont :

-Le soutient matériel apporté par I'AFMBMW France notamment sa gazette mensuelle.

-La cotisation éventuelle, fixée par le conseil d'administration de I'AFMBMW Ardennes-Meuse, s'ajoutant à

celle versée à I'AFMBMW France.

-Les contributions bénévoles

-Les produits des fêtes et manifestations.

-Les ventes de produits non accessibles autrement que part ie biais de l'amicale (vêtements, autocollants,

écussons, épinglettes, etc.)

Il est tenu une comptabilité faisant apparaître annuellement un compte de résultat, un bilan et une annexe.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/03/2015 - Annexes du Moniteur belge Article S : Conseil d'administration.

L'association est dirigée par un conseil, élu par l'assemblée générale pour une durée de cinq ans.

Le conseil d'administration est composé au maximum de six personnes et au minimum de :

- Un(e) président (e).

- Un (e) secrétaire

- Un (e) trésorier (e)

En cas de vacances, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.

Il est procédé à leur remplacement par la prochaine assemblée générale, Les pouvoirs des membres ainsi

élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10 ; Réunion du conseil d'administration,

Le conseil d'administration se réunis une fois au moins tous les ans.

Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuses n'aura pas assisté à deux réunions, sera considéré comme

démissionnaire.

Article 11 ; Assemblée générale ordinaire.

L'assemblée générale ordinaire est composée exclusivement des membres actifs. Elle se réunit chaque année à date fixe sur convocation du (de la) président (e) ou du (de la) secrétaire, L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président assisté des membres du conseil d'administration préside l'assemblée. Il présente son rapport moral qui rend compte de l'activité de l'association et éventuellement expose les projets. Le rapport moral est soumis à l'approbation de l'assemblée.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.

S'il y a lieu, il est procédé après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, à bulletins secrets, des membres du conseil sortants. Ne devront être traitées lors de l'assemblée générale que les questions inscrites à l'ordre du jour.

Article 12 ; Assemblée générale extraordinaire.

Si besoin est ou sur ia demande de ia moitié plus un des membres inscrits, le président, ou un membre du conseil d'administration peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 11.

Article 13 ; Règlement intérieur.

Un règlement peut être établi par le conseil d'administration qui le fait approuver par l'assemblée générale.

Article 14 Dissolution.

M4D 2.2

Volet B - Suite

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu est dévolu a l'Amicale française des motos BMW France.

Les présents statuts ont été approuvés par l'assemblée générale du 14 février 2014.

Président Secrétaire Trésorier Superviseur

Alain HENIN Simone ROBINNE B8hm Jean-Pierre Paul GERARD

Rue Begnary 33 Impasse du Ronhieu 7 Rue de l'Ancienne école, 48 Rue Wamotte 6

4102 Ougrée 4340 Awans 4030 Grivegnée 4317 FAIME

Belgique Belgique Belgique Belgique

Né à Liège Né à Engelmanshoven Né à Liège Né à Charleroi

Le : 11/12/1950 Le :02./12/1949 Le : 29/06/1956 Le : 04/06/1958

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Coordonnées
AMICALE FRANCAISE DES MOTOS BMW ARDENNES-MEU…

Adresse
RUE BEGNARY 33 4102 OUGREE

Code postal : 4102
Localité : Ougrée
Commune : SERAING
Province : Liège
Région : Région wallonne