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� L� i- Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
N� d'entreprise : �.2 . � :3.22 r1
D�nomination (en entier) : Amiti�, Bien-�tre, Convivialit�
(en abr�g�) : ABC
Forme juridique : Association sans but lucratif
Si�ge : rue de Gaillarmont 112.4032 Ch�n�e
Objet de l'acte : Constitution
Entre les soussign�s :
Monsieur ROSSEAUX Christian, n� � Hollogne aux Pierres le 0 610 511 9 5 4.et domicili� � 112 rue Gaillardmont, 4032 Ch�n�e ;
Madame HANQUET Fran�oise, n�e � Ougr�e le 2010711956, et domicili�e � 112 rue Gaillardmont, 4032 Ch�n�e ;
Monsieur METSELAAR Sacha, n� � Rocourt.le 28/11/1991et domicili� � 46, avenue C�lestin Demblon, 4432 Alleur ;
Madame METSELAAR Sabine, n� � Li�ge le 1 811 211 9 6 6.et domicili� � 46, avenue C�lestin Demblon, 4432 Alleur ;
Monsieur METSELAAR Arnaud, n� � Li�ge, le 13/10/1993 et domicili� � 46, avenue C�lestin Demblon, 4432 Alleur ;
Madame ZAOUIA Virginie n� � Verviers, le 20/08/1989 et domicili�e � 28, rue du centre 4050 Chaudfontaine.
Monsieur COUTURIER Beno�t, n� � Bruxelles le 04/10/1974 et domicili� 305 rue des Bedennes � 4032 Ch�n�e.
Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a �t� convenu ce qui suit :
TITRE I
DE LA DENOMINATION DU SIEGE SOCIAL
(Eventuellement DUREE)
Article ler - L'association prend pour d�nomination :c<�Amiti�, Bien-�tre, Convivialit�, Association sans but lucratif ou asbl �,
En abr�g�, l'association peut prendre l'appellation de � ABC, asbl �.
Article 2 -- Son si�ge social est �tabli � 112 rue de Gaillarmont, 4032 Ch�n�e, dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge
L'adresse de ce si�ge ne peut �tre modifi�e que par une d�cision de l'Assembl�e g�n�rale conform�ment � la proc�dure l�galement pr�vue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte d�p�t des statuts modifi�s coordonn�s au greffe du Tribunal de commerce territorialement comp�tent.
L'association est constitu�e pour une dur�e Ind�termin�e.
TITRE Il
DU BUT SOCIAL POURSUIVI
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*1506943
Division ME
Au, 2015
Greffe
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Article 3 L'association a pour but le mieux vivre ensemble.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.
Article 4 -- L'association a pour objet(s) : de proposer des activit�s de loisir, de bien �tre, et de d�veloppement personnel et, la recherche de fonds publics et priv�s et l'organisation d'�v�nements pour financer son but
TITRE III
DES MEMBRES
Section I
Admission
Article 5 - L'association est compos�e de membres effectifs et d'adh�rents qui peuvent �tre des personnes physiques ou des personnes morales,
Le nombre des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois, Leur nombre ne peut �tre sup�rieur � sept,
En-dehors des prescriptions l�gales, les membres effectifs et les adh�rents jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont pr�cis�s dans le cadre des pr�sents statuts.
Article 6 - � 1. Sont membres (effectifs) :
les comparants au pr�sent acte, fondateurs;
� 2. Sont adh�rents toute personne physique ou morale en ordre de cotisation.
Toute personne qui d�sire devenir adh�rent doit verser une cotisation annuelle fix�e par l'assembl�e g�n�rale. Les adh�rents b�n�ficient d'une r�duction sur les prix des activit�s de l'association et y participent en se conformant aux statuts.
Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision du conseil d'administration.
Section Il
D�mission, exclusion, suspension
Article 7 Les membres effectifs et les adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.
L'exclusion d'un membre effectif ou d'un adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es (article 4 de la loi).
Le non respect des statuts, le d�faut de payement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent repr�sent� ou excus� � deux Assembl�es g�n�rales cons�cutives, les infractions graves au R.O.I, aux lois de l'honneur et de ia biens�ance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilit� ou la consid�ration dont doit jouir l'association, le d�c�s, la faillite, le d�faut d'�tre pr�sent ou repr�sent� � 2 AG cons�cutives, sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre ou d'un
adh�rent,
Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.
Article 8 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les cr�anciers, les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d� ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social.
Article 9 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.
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Article 10 Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association
TITRE IV
DES COTISATIONS
Article 11 Les membres effectifs ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni au payement d'aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement. Par contre, les adh�rents paient une cotisation annuelle dent le montant est fix� par l'Assembl�e g�n�rale. Il ne pourra �tre inf�rieur � 5.00 � , ni sup�rieur � 15.00 E.
TITRE V
DE L'ASSEMBLEE GENERALE
Article 12 -- L'Assembl�e g�n�rale est compcs�e de tous les membres effectifs de l'association.
Article 13 - L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.
Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence
1)les modifications aux statuts sociaux ;
2)la nomination et la r�vocation des administrateurs
3)le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires, et la fixation de leur r�mun�ration dans
les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;
4)la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant ;
5)l'approbation des budgets et des comptes ;
6)1a dissolution volontaire de l'association ;
7)les exclusions de membres ;
8)1a transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;
9)toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.
Article 14 - Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, au cours du premier trimestre.
L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration, notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres (effectifs).
Article 15 Tous les membres doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adress� au moins huit jours avant l'Assembl�e La lettre ordinaire ou le fax sera sign� par le secr�taire ou le Pr�sident au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secr�taire ou le Pr�sident
La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union.
L'ordre du jour est �galement mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.
Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'Assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.
Article 16 Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e, Il peut se faire repr�senter par un mandataire. Celui-ci doit �tre muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e, Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration.
Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. Les adh�rents peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas d�lib�rative.
Le Conseil d'administration peut inviter toute personne � tout ou partie de l'Assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.
Article 17 L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration.
Article 18 L'Assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par fa loi ou fes pr�sents statuts, Les d�cisions de
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l'Assembl�e g�n�rale sont adopt�es � la majorit� simple des votes r�guli�rement exprim�s, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts,
En cas de partage des voix, celle de l'administrateur pr�sent le plus �g� est pr�pond�rante.
Sont exclus des quorums de vote et de majorit�s les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.
Article 19 - L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux conditions sp�ciales de quorum de pr�sences et de majorit� requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.
Article 20 Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par le Pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.
Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.
TITRE VI
DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION
Article 21 L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois personnes au moins, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale pour une p�riode ind�termin�e, et en tout temps r�vocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.
La gestion journali�re de l'association est assur�e par les administrateurs, agissant par d�cision coll�giale et dont les membres d�l�gu�s par le Conseil d'administration agissent en fonction des objectifs qu'il fixe pr�alablement.
Article 22 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Article 23 -- Le Conseil d�signe parmi ses membres un Pr�sident, un Vice-pr�sident, un Tr�sorier et un Secr�taires
Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.
En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.
Le Conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personne dont la pr�sence lui para�t n�cessaire selon les besoins et � titre consultatif uniquement.
Article 24 Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoy�es par le Pr�sident/secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, courriel ou m�me verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de r�union. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu o� la r�union se tiendra. Sont annex�es � cet envoi les pi�ces soumises � discussion en CA. Si exceptionnellement elles s'av�raient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir �tre consult�es avant ledit Conseil.
Le Conseil d�lib�re valablement quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dispositions l�gales, r�glementaires ou statutaires contraires,
Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, l'administrateur le plus �g� disposant de la facult� de doubler sa voix en cas de partage des votes.
Ses d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contresign�es par le Pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre (effectif), justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance sans d�placement du registre.
Article 25 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e g�n�rale.
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Article 26 -- Le conseil d'administration g�re toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rent � cette gestion, � un organe de gestion compos� de un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) � la gestion journali�re s'ils font partie du Conseil d'administration -- etiou de d�l�gu�(s) � la gestion journali�re s'ils ne font pas partie dudit conseil - ,qu'il choisira parmi les propositions des administrateurs et dont il fixera les pouvoirs, ainsi �ventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.
Les d�l�gu�s � la gestion journali�re sont choisis parmi les membres effectifs ou parmi les tiers � l'association. Ils sont d�sign�s pour une dur�e illimit�e, Ils sont en tout temps r�vocables par le Conseil d'administration..
11(s) n'aura (ront) pas � justifier de ses/ leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers,
Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�s, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis � l'article 26 novies de ta loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 27 -- Le Conseil d'administration repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. H peut toutefois confier cette repr�sentation � un organe de repr�sentation compos� d'un ou plusieurs administrateur(s),
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/05/2015 - Annexes du Moniteur belge Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai, et publi�s, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 28 -- Les administrateurs, tes personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.
Article 29 Tout administrateur est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition pour autant que leur valeur n'exc�de pas 100.000,00 EUR.
TITRE VII
DISPOSITtONS DIVERSES
Article 30 -- Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.
Article 31 -- L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.
Par d�rogation, le premier exercice commence le 01 avril 2015 pour se terminer le 31 d�cembre 2015.
Article 32 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration.
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif,
Article 33 : Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation
Article 34 Le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assembl�e g�n�rale d�signe un commissaire, choisi parmi les membres de l'institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Il est nomm� pour quatre ann�es et est r��ligible,
L'Assembl�e g�n�rale d�signe un v�rificateur aux comptes et un suppl�ant, le cas �ch�ant. Le v�rificateur aux comptes, de m�me que son suppl�ant, sont choisis en-dehors du Conseil d'administration, Ils sont charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de pr�senter un rapport annuel.
Ils sont nomm�s pour quatre ans et r��ligibles.
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" Volet B - Suite
Si la v�rification des comptes n'a pu �tre effectu�e par le v�rificateur ou son suppl�ant, il appartient � chaque membre (effectif) de proc�der lui-m�me � cette v�rification des comptes au si�ge social de l'association afin de pouvoir proc�der au vote relatif � l'approbation des comptes et budgets et � la d�charge.
Article 35 En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.
Les liquidateurs auront pour mandat de r�aliser l'avoir de l'association, de liquider toute dette quelconque et de distribuer le solde �ventuel � une autre ASBL poursuivant un but similaire et propos�e par l'assembl�e g�n�rale.
Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe du Tribunal de commerce et publi�es, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 36- Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
(Pour les nouvelles ASBL ou ASBL en formation)
Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.
Exercice social :
Par exception � l'article 31, le premier exercice d�butera ce 01avriil 2015 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2015.
Administrateurs :
Ils d�signent en qualit� d'administrateurs
Monsieur COUTURIER Beno�t, Monsieur ROSSEAU Christian, Monsieur METSELAAR Sacha, Madame HANQUET Fran�aise, Madame METSELAAR Sabine
qui acceptent ce mandat.
Commissaires
Compte tenu des crit�res l�gaux, les fondateurs d�cident de ne pas nommer de commissaire-r�viseur.
Les v�rificateurs aux comptes :
Monsieur METSELAAR Amaud,
Madame ZAOUIA Virginie.
D�l�gation de pouvoir
Ils d�signent en qualit� de
Pr�sident : COUTURIER Beno�t
Vice-pr�sident :ROUSSEAUX Christian
Tr�sorier :HANQUET Fran�oise
Secr�taire : METSELAAR Sacha
Secr�taire adjointe : METSELAAR Sabine
Fait � Li�ge, le 22/01/2015 en deux exemplaires.
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