AMITIES, RENCONTRES, TOURISME ET LOISIRS

Association sans but lucratif


Dénomination : AMITIES, RENCONTRES, TOURISME ET LOISIRS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 478.598.394

Publication

24/09/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

beIge

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1 195561*





Ne d'entreprise : 478.598.394

Dénomination

(en entier) : AMITIES RENCONTRE TOURISME et LOISIRS

(en abrégé) : ARTeL

Forme juridique : ASBL

Siège : (Ju. R .R.e.A..,2,a1:9 . Seraing 4100

Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration et modification des statuts

Entre les soussignés :

MICHEL GENET, pré-pensionné, rue de le Colline 191, 4100 Seraing, Belge.

HOUGARDY, JEAN-MARIE, pensionné, rue Chéry 19, 4400 Flémalle, Belge.

GENET, VANESSA, institutrice, rue André Renard 252, 4100 Seraing, Belge.

Martine Collin, employée, rue de la Colline 191, 4100 Seraing, Belge.

VANDERMAESEN, VIVIANNE, pensionnée, rue de Tavier 222, 4100 Seraing, Belge.

GAMBALONGA, JOSETTE, pensionnée, rue Chéry 19, 4400 Flémalle, Belge,

TITRE 1 : Dénomination-siège social

Article ler. L'association est dénommée Amitiés, Rencontres, Tourisme et Loisirs, en abrégé :

A.R.T. e.L.

Art. 2. Le siège social est établi à 4100 SERAING rue de la Colline 191, dans l'Arrondissement judiciaire de

Liège Belgique. Tout transfère du siège social sera décidé par l'AG en entier et sera publiée sans délais aux

annexes du Moniteur belge.

TITRE 2 : But social

Art 3. L'association a pour but d'apporter confort et réconfort aux enfants malades, hospitalisés ou

nécessiteux de la région avec les bénéfices éventuels engendrés.

L'objet de l'association constitue en l'organisation de loisirs sous toutes formes (voyages, soirées, foires,

tombola, etc.),

TITRE 3 : Membres - admissions

Art. 4. L'association se compose de membres effectifs, le nombre de membres effectifs ne peut jamais être

inférieur à trois. Les admissions des nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil

d'Administration

Art 5. Sont membres effectifs, les comparants au présent acte. Tous les membres efeectifs sont

Administrateurs,

TITRE 4 : Le comité de direction

Art 6. Afin d'éviter la contrainte de présence obligatoire lors des réunion de gestion courante et

d'organisations de !'asbl de tous les Administrateurs un Conseil d'Administration est mis en place (C.D.),Le

fonctionnement et le champs d'actions de ce C.D. seront définis et transcris clans le registre des procès-

verbaux.

Sont membre du C.D. :

1.Le Président

2.Le Vice-président

3.La secrétaire.

4.3 Administrateurs.

Le C.D. se réunira sur simple demande adressée par l'un de ses membres. Tout Administrateur peut

assister à ces réunions. L C.D. ne pourra prendre de décisions importantes sans l'accord de tous les

Administrateurs.

Le C.D. se compose de 7 membres maximum et de 5 membres au minimum, Il ne pourra se réunir et

prendre de décisions que si au moins la moitié de ses membres est présente.

Le C.D. est délégué par les Administrateurs à toute bonne fin de décisions urgentes concernant notamment

la location ou acquisition de matériel indispensable au bon fonctionnement de !'asbl, la gestion des aides

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

demandées par les ailes pédiatrique, la gestion de appels concernant des oeuvres, l'organisation des activités

de l'asbl.

TITRE 5: Membres- démission-exclusion-suspension

Art. 7. Les membres effectifs sont libres de démissionner à tous moment en adressant par écrit leur

démission au C.A . L'exclusion d'un membre effectif peut-être prononcée par l'A.G à la majorité des 2/3 des

voix des membres présents ou représentés.

Art. 8. Le membre exclu et les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé n'ont aucun droit à faire valoir sur

l'avoir social de l'association.

TITRE 6 : Assemblée générale

Art, 9. L'assemblée générale se compose des membres effectifs. Elle possède les pouvoir qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

1, modifier des statuts,

2. nommer et révoquer les administrateurs,

3. approuver les budgets et les comptes annuels,

4. la décharge à octroyer aux Administrateurs,

5, la dissolution de l'association,

6, l'exclusion d'un membre,

7, la transformation de l'association en société à finalité sociale,

8. tous les cas ou les statuts l'exige,

5. préparer toutes les organisations prévues par A. R.T.e.L.

Art. 10, Il doit être tenu au moins une AG par année. Les convocations sont faites par le conseil d'administration par lettre missive adressée à chaque membre effectif huit jours au moins avant la réunion, La convocation contient l'ordre du jour. Toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égale au vingtième est portée à l'ordre du jour. Une assemblée générale extraordinaire doit être convoquée par le C.A. dans les cas prévus par la loi ou lorsqu'un cinquième au moins des membres effectifs en fait la demande.

Art. 11. Chaque membre effectif a le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soit en personne soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, pourvu que celui-ci soit associé lui même. Tous les associés ont droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix,

Art. 12. L'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et ses décisions seront prises à la simple majorité des voix émises. En cas de parité des voix celle du président est prépondérante.

Par dérogation à l'alinéa précédent, les décisions de l'assemblée comportant modification des statuts, exclusion d'associés ne seront prises que si l'assemblée réunit au moins les 2/3 des membres, qu'ils soient présents ou représentés et à la majorité des 2/3 des voix des membres présents ou représentés. Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée ou la dissolution prématurée de l'asbl, ne peut être adoptée qu'à la majorité des 4/5 des voix des membres présents et représentés.

Art. 13. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre spécial signé par le président, un secrétaire ainsi que par les membres qui le demandent et conservé au siège de l'association ou tous les intéressés pourront en prendre connaissance mais sans déplacement des registres.

TITRE 7 : Administration

Art. 14. L'association est gérée par un conseil de 6 membres tous associés, nommés pour six ans au plus par l'assemblée générale des associés et en tout temps révocables par elle. Ils sont rééligibles.

Art. 15, Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association, leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat reçu.

Art, 16. Le conseil d'administration se réunit sur convocation, II ne peut valablement délibérer que si la moitié au moins des membres sont présents ou représentés. Les décisions se prennent à la simple majorité des voix, Celle du président est prépondérante. Les délibérations seront consignées dans un registre des procès-verbaux.

Art, 17. Le conseil d'administration a les pouvoirs tes plus étendus pour faire tous les actes

d'administration ou de disposition qui intéressent l'association. Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les présents statuts de l'assemblée générale. Il a le pouvoir de décider de sa seule autorité, toutes les opérations qui rentrent dans les termes de l'article ci dessus, dans l'objet social.

Il peut notamment faire et recevoir tous paiements, en exiger ou en donner quittance, faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner, ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens meubles et immeubles, accepter tous transferts de biens meubles et immeubles, affectés au service de l'association, accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels, accepter et recevoir tous legs et donations consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances, avec stipulation de voie parée, renoncer à tous droits obligationnels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles, donner mainlevée, avant ou après paiement de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements, plaider, tant en demandant qu'en défendant devant toutes juridictions et exécuter ou faire exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

TITRE 8 : Gestion journalière

Réserve

au

Moniteur

belge

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MOD2.2

Volet B - Suite

Art. 18. La gestion journalière est confiée au Président, l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix.

TITRE 9 : Dispositions diverses

Art. 19. L'assemblée générale désignera un commissaire chargé de vérifier les comptes et de lui présenter un rapport annuel, ll est nommé pour un an et rééligible.

Art. 20. Chaque année au mois de février et , le compte de l'exercice écoulé est arrêté et le budget du prochain exercice est dressé. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 21. La dissolution et la législation de l'association sont réglés par les articles 18 et 22 de la loi du 27 juin 1921.

Ait 22_ En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée nommera s'il y a lieu des liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et décidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute après acquittement du passif en donnant à ces biens une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute a été créée,

Art 23. Tous autres points non prévus par les présents statuts se règlent conformément à la loi.

Art 24. Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe du Tribunal de commerce de l'an-ondissement judiciaire de Liège sans délais, et publiées aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même de tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des Administrateurs.

Art 25. Sont nommés Administrateurs les suivants qui acceptent :

Michel Genet, rue de la Colline 191, 4100 Seraing né le 03-07-1950 (préretraité) Président

Jean Marie Hougardy, rue Chèry 19, 4400 Flémalle né le 06-01-1946 (retraité) Vice-président- Trésorier. Vanessa Genet, rue des Bouleaux 22, 4100 Seraing né le 12-07-1977 (institutrice) Secrétaire.

Viviane Vandermaessen, rue de Tavier 222, 4100 Seraing née le 18-01-1946 (retraitée) Administrateur. Josette Gambalonga, rue Chéry 19, 4400 Flémalle né le 12-11-1947 (retraitée) Administrateur.

Martine Collin, rue de la Colline 191, 4100 Seraing née le 04-11-1953 (employée) Administrateur.

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Coordonnées
AMITIES, RENCONTRES, TOURISME ET LOISIRS

Adresse
RUE ANDRE RENARD 252 4100 SERAING

Code postal : 4100
Localité : SERAING
Commune : SERAING
Province : Liège
Région : Région wallonne