ARNAUD HAUSMANN

Société en commandite simple


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. ARNAUD HAUSMANN
Dénomination : ARNAUD HAUSMANN
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 842.600.891

Publication

20/01/2012
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

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l 1 JAN, 2012

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N° d'entreprise : O t 600 S g.,

Dénomination (en entier) : ARNAUD HAUSMANN

(en abrégé}

Forme juridique : SCS

Siège (adresse complète) : Rue du Vieux Chaffour, 11A - 4841 HENRI-CHAPELLE

Obietfsf de l'acte : Constitution

Objet de l'acte : CONSTITUTION

TITRE 1 : DENOMINATION  SIEGE OBJET  DUREE

Associé commandité: Monsieur Arnaud HAUSMANN

domicilié Rue du Vieux Chaffour 11A à 4841 HENRI CHAPELLE

Associé commanditaire: Madame Vanessa DODEMONT

domicilié Rue du Vieux Chaffour 11A à 4841 HENRI CHAPELLE

Article 1 : Forme

La société prend la forme d'une Société en commandite simple.

Article Ibis : Dénomination

La société est dénommée ARNAUD HAUSMANN, sur tous les documents qui émanent de la société (actes, factures, annonces, publications, etc) doivent figurer la dénomination de la société en entier, précédée ou suivie immédiatement des mots « Société en commandite simple » ou l'abréviation « SCS » ainsi que la mention du siège de la société. Toute personne qui intervient dans un document visé a l'alinéa premier ou l'une de ces mentions ne figure pas, peut être déclarée personnellement responsable de tout ou partie des engagements qui y sont pris par la société.

Article 2 = Siège social

Son siège social est établi à 4841 HENRI CHAPELLE, rue du Vieux Chaffour 11A. Il pourra être transféré en tout autre lieu par décision du gérant. Cette décision sera publiée aux annexes du Moniteur Belge. La société pourra établir des agences et succursales sur décision du gérant.

Article 3 : L'objet

La Société a pour objet, tant en Belgique qu'a l'étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation avec des tiers :

- le conseil et la consultance en organisation et gestion financière, administrative et opérationnelle d'entreprises et de sociétés par la mise en place de projets, de plan d'affaires, de système de reporting et autres outils de gestion ;

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers.

Au verso : Nom et signature

Réservé

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Moniteur

- le management par interim ainsi que la conciliation entre partenaires d'affaires ;

belge - l'exercice de mandat d'administrateur/gérant, d'administrateur provisoire délégué par un tribunal de commerce quelconque ;

- la formation et l'accompagnement de manager et des ressources humaines en

général ;

- la gestion et la prospection de tous marches privés ou publiques ;

- la recherche de subsides et aides publiques ou privées ;

- l'organisation de cours, séminaires et conférences ;

- toutes opérations de management, d'écolage, d'affacturage et de gestion

administrative et financière ;

- toutes opérations d'intermédiaire commercial : achat, vente, location, échange, exploitation, diffusion de tous produits, accessoires et équipements relatifs a son objet.

Elle peut s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe ou qui sont de nature a favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des matières premières ou si faciliter l'écoulement de ses services et produits.

Elle peut accorder dans les limites légales des prêts et crédits et fournir toutes sûretés personnelles et réelles à ses associés, gérants/administrateurs et aux tiers. A titre accessoire, la Société pourra également avoir pour objet la constitution, au départ de ses bénéfices réservés, la gestion et la valorisation d'un patrimoine mobilier et immobilier, notamment par l'achat, la vente, la location, la mise en location, la construction, le tout au sens le plus large.

Elle peut également s'intéresser par toutes voies (d'association, d'apport, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financière, etc) dans toutes autres sociétés ou entreprises ayant un objet analogue similaire ou connexe, susceptible de favoriser directement ou indirectement le développement de ses activités. Le cas échéant, elle conformera pour toute ou telle activité à la loi réglementant l'accès à la profession.

Article 4 : Durée

La société est constituée en ce jour pour une durée illimitée.

Elle peut être dissoute par décision de l'Assemblée Générale délibérément dans les conditions requises par la loi.

TITRE 2 : RESPONSABILITE  FONDS SOCIAL ET PARTS SOCIALES  DROITS ET OBLIGATIONS  AUGMENTATION ET REDUCTION DU CAPITAL

Article 5 : Responsabilité

Le nombre d'associés ne pourra jamais être inférieur à deux.

Les associés commandités :

Les associés commandités sont tenus de manière solidaire et illimitée

Les associés commanditaires :

Les associés commanditaires

Sont passibles de dettes et pertes de la société jusqu'à concurrence des fonds qu'ils ont promis d'y apporter. L'associé commanditaire ne peut, même en vertu des procurations, faire aucun acte de gestion. Les avis, conseils, actes de contrôles et de surveillance et les autorisations données au gérant pour les actes qui sortent de leur pouvoir n'engagent pas les associés commanditaires. L'associé commanditaire est tenu solidairement à l'égard des tiers, de tous les engagements de la société auxquels il aurait participé en contravention à la prohibition des conditions ci-dessus. Il est tenu solidairement à l'égard des tiers des engagements auxquels il n'aurait pas participé, s'il a habituellement géré les affaires ou si son nom fait partie de la raison sociale.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers.

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé VOhi 3 Moo ».i

Moniteur Article 6 : Capital social

belge Le capital social est fixé à 600 ¬ (six cents euros) représenté par 120 parts sociales nominatives sans désignation de valeur nominale, chaque part valant 1/120 du capital social.

Le capital social est souscrit comme suit :

- Monsieur Arnaud HAUSMANN  NN 79.08.05.005-08, né le 5 août 1979 à Verviers, domicilié Rue du Vieux Chaffour 11A à 4841 HENRI CHAPELLE, pour 60 parts ;

Madame Vanessa DODEMONT NN 78.01.18.116-19, née le 18 janvier 1978 à Verviers, domiciliée Rue du Vieux Chaffour 11A à 4841 HENRI CHAPELLE, pour 60 parts ;

Le capital social est entièrement libéré ce jour, en espèces ayant cours légal en Belgique.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2012 - Annexes du Moniteur belge Article 7 : Droits et obligations aux parts sociales

Les droits des associés dans la société résultent seulement des présents statuts et, le cas échéant, de tous actes ou décisions sociales portant modification du capital ou de sa répartition, ainsi que des cessions ou transmission régulières sans que les parts sociales puissent être représentées par des titres négociables, nominatifs ou au porteur. Des copies ou extraits des statuts, actes ou documents, établissent les droits des associés peuvent être délivrés par le gérant, qui en certifie la conformité, à tout associé qui en fait le demande et en règle les frais.

Article 8 : Augmentation et réduction de capital

Le capital social peut être augmenté en une ou plusieurs fois, notamment à l'occasion de l'admission de nouveaux associés. Cette augmentation s'opère soit par des apports nouveaux, soit par l'incorporation de réserves. Elle donne lieu à l'attribution de nouvelles parts.

La réduction est obligatoire dans le cas de rachat de parts de la société. Le montant de cette réduction est égal au montant des parts annulés par l'effet de rachat.

TITRE 3 : LES ASSOCIES

Article 9 : Associés

Monsieur Arnaud HAUSMANN, associé commandité est indéfiniment responsable.

Les autres sont associés commanditaires.

Article 10 : Cession des parts des associés commandités

La cession de tout ou partie des parts d'un associé commandité ne pourra être effectuée qu'avec l'agrément de tous les autres associés commandités. Cette décision sera prise en Assemblée Générale réunie par les soins du gérant sur la requête de l'associé commandité ayant l'intention de céder. Ladite assemblée devra se tenir dans le mois de la requête et la décision sera portée à la connaissance des intéressés par lettre recommandée dans les quinze jours de l'Assemblée. L'absence d'un associé à une Assemblée, à moins qu'il n'ait voté par écrit ou ne se soit pas fait représenter, emporte son agrément. Il en est de même pour tout vote blanc. En cas de refus d'agrément des associés commandités, lequel est sans recours, les associés commandités opposants s'engagent à racheter les parts au prix qui a été proposé par l'associé commandité cédant.

Cession des parts des associés commanditaires

Tout associé commanditaire qui voudra céder ses parts entre vifs à une personne qui

Mentionner sur la dernière page du Volek13 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé \Ifrl J J MOD 11.1

au

Moniteur n'est pas associé commandité ou commanditaire devra à peinte de nullité, obtenir

belge l'agrément des associés commandités et de la moitié au moins des associés commanditaires, possédant les trois quarts au moins des parts sociales, déduction faite des parts dont la cession est proposée.

A cette fin, il devra adresser au gérant, sous pli recommandé, une demande indiquant les noms, prénoms, professions, domiciles du ou des cessionnaires proposés ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisagée et le prix offert. Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet le teneur, par pli recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront considérés comme donnant leur agrément.

Cette réponse devra être envoyée par pli recommandé.

Dans la huitaine de l'expiration du délai de réponse, le gérant notifie au cédant le sort réservé à sa demande.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2012 - Annexes du Moniteur belge Article 11 : Décès

En cas de décès d'un des associés commandités, la société continue entre les associés commandités suivants. S'il n'y a plus d'associés commandités, les héritiers peuvent hériter des parts de l'associé décédé dont la valeur reste celle établie lors de la présente constitution. En cas de refus de l'héritage, les associés commanditaires doivent procéder à la liquidation de la société.

En cas de décès d'un associé commanditaire, les conjoints, descendants et autres héritiers et légataires de l'associé commanditaire deviennent propriétaires des parts.

TITRE 4 : ADMINISTRATION ET SURVEILLANCE

Article 12 : Administration

La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs-gérants désignés par

les associés commandités parmi les associés commandités statuant à la majorité

simple.

Le mandat du gérant pourra être rémunéré.

Le mandat du gérant sortant non réélu, cesse immédiatement après l'assemblée

générale qui a statué sur le remplacement.

Article 13 : Surveillance

Le gérant est investi des pouvoir les plus étendus pour la gestion et la direction de la société. Seuls sont exclus de ces pouvoir les actes qui sont réservés par la loi et les présents statuts à la compétence de l'Assemblée Générale. Tous les actes qui engagent la société sont valablement signés par l'administrateur-gérant.

Il représente la société à l'égard des tiers en justice, soit en demandant, soit en défendant.

TITRE 5 : ASSEMBLEE GENERALE

Article 14

L'Assemblée Générale est composée de tous les associés. Les associés

commandités ne peuvent se faire représenter.

Tout associé commanditaire peut se faire représenter à l'Assemblée Générale par un

mandataire muni d'un pouvoir spéciale.

Article 15

Chaque associé commandité possède un nombre de voix égal au nombre de parts

souscrites par lui. Les associés commanditaires ne participent pas au vote.

Article 16

L'Assemblée Générale est convoquée par le gérant par lettre adressée au moins dix

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers. Au verso : Nom et sianature

Voj,s MOD 11.1

jours francs avant la date de la réunion en mentionnant l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion. L'Assemblée Générale est convoquée au moins une fois l'an le 30 septembre de chaque année, pour statuer notamment sur le bilan, le compte de résultat et annexes proposés par le gérant.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

L'Assemblée Générale doit être aussi convoquée par le gérant si un des associés commanditaires possédant au moins un cinquième des parts sociales en fait la demande ou par tout associé commandité.

Article 17

L'Assemblée Générale ne décide que sur les points mis à l'ordre du jour, à la majorité simple des voix présentes ou représentées des associés commandités sauf dans les hypothèses ou la loi ou les présents statuts en disposent autrement.

Article 18

Les délibérations ayant pour objet une modification aux statuts ou la dissolution de la société ne peuvent être traitées que si les associés commandités présents représentent au moins les deux tiers des voix attachées à l'assemblée des parts sociales. Si cette condition n'est pas remplie, une nouvelle convocation aura lieu et la nouvelle assemblée délibérera valablement quelque soit le nombre de voix présentes ou représentées.

Les décisions concernant les objets sont il est question à cet article doivent être prises à la majorité des deux tiers des voix valablement émises des associés commandités.

Article 19

Les procès verbaux des Assemblées Générales sont inscrits ou insérés dans un registre spécial. Ils doivent être signés par les membres du bureau qui en expriment le désir.

TITRE 6 : BILAN  DECHARGE  BENEFICE  RISTOURNE

Article 20 : L'exercice social commence le lef juillet et se termine le 30 juin de chaque

année.

Article 21 : Décharge

L'adoption par l'Assemblée Générale du bilan et du compte de résultat vaut décharge

pour le gérant à moins que des réserves n'aient été formulées.

Article 22 : Bénéfice

L'excédent favorable du bilan après déduction des frais généraux et des

amortissements jugés nécessaires, constitue le bénéfice net de la société.

Sur ce bénéfice net, il est prélevé cinq pour cent pour former le fonds de réserve

légal jusqu'à concurrence d'un dixième du capital social.

Le surplus sera à la disposition de l'Assemblée Générale qui pourra le verser à des

fonds de réserve.

TITRE 7 : DISSOLUTION  LIQUIDATION

Article 23

En cas de dissolution de la société pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère par les soins des liquidateurs nommés par les associés commandités et, à défaut de pareille nomination, la liquidation s'opère par les soins du gérant en fonction à cette époque, agissant en qualité de liquidateur. Les liquidateurs disposent de pouvoirs prévus par le code des sociétés, à moins que l'assemblée ne limite ces pouvoirs.

Mentionner sur la dernière page du Volet B, : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé au

Moniteur

belge Article 24

NIOD 11.1

Après paiement de toutes les dettes et charges de la société, le solde de la liquidation est réparti entre les associés au prorata des parts sociales détenues.

TITRE 8 : DISPOSITIONS GENERALES

Article 25

Les dispositions des présents statuts qui violeraient une règle légale impérative sont

réputées non écrites, sans que cette irrégularité affecte les autres dispositions

statutaires.

Article 26

Tous droits et frais résultants du présent acte de son exécution sont à charge de la

société.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2012 - Annexes du Moniteur belge TITRE 9 : SOUSCRIPTION

Article 27

Les comparants déclarent souscrire le nombre de parts ci-après :

Monsieur Arnaud HAUSMANN à concurrence de 60 parts sociales pour la somme de

300 ¬ (trois cents euros).

Madame Vanessa DODEMONT à concurrence de 60 parts sociales pour la somme

de 300 ¬ (trois cents euros).

Le capital est donc fixé à 600 ¬ .

ASSEMBLEE GENERALE

Réunis immédiatement en Assemblée Générale, les comparants décident de

désigner Monsieur Arnaud HAUSMANN comme administrateur-gérant.

Fait à Henri Chapelle, le 03 janvier 2012 en trois exemplaires, dont un restera au siège social, les autres étant destinés respectivement au bureau d'enregistrement et au guichet unique.

DISPOSITIONS TEMPORAIRES

1. Le premier exercice social commence le 03/01/2012 et se clôture le 3010612013.

2. L'administrateur-gérant reprendra le cas échéant dans le délai légal, les engagements souscrits au nom de la société en formation depuis le 01/10/2011.

3. Le gérant décide que la présente société pourra accepter le mandat de gérant dans la société privée à responsabilité limitée IDIOME & EFFIGIA GROUP, laquelle a son siège social à 4600 Visé, Rue d'Artagnan, 18B. Ace titre Monsieur Arnaud Hausmann, prénommé, sera désigné en qualité de représentant permanent de la société présentement constituée.

Arnaud HAUSMANN Vanessa DODEMONT

Associé Commandité Associée Commanditaire

Administrateur-gérant

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ARNAUD HAUSMANN

Adresse
RUE DU VIEUX CHAFFOUR 11A 4841 HENRI-CHAPELLE

Code postal : 4841
Localité : Henri-Chapelle
Commune : WELKENRAEDT
Province : Liège
Région : Région wallonne