ART ET HISTOIRE - SAINT-BARTHELEMY - LIEGE

Dénomination : ART ET HISTOIRE - SAINT-BARTHELEMY - LIEGE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 460.730.006

Publication

26/07/2012

��Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 460730006

D�nomination Art et Histoire - Saint-Barth�lemy - Li�ge (en entier) :

(en abr�g�) : Art et Histoire

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : place Saint-Barth�lemy, 8 4000 Li�ge

Objet de l'acte : Composition du Conseil d'administration et Mise � jours des statuts

Sont appel�es aux fonctions d'administrateur les personnes suivantes (Assembl�es g�n�rales du 13 mars 2011 et du 24 mars 2012):

Mesdames

LAMBERT Jos�, �lise, Jeanne, domicili�e � 4000 Li�ge rue Jean Haust 60, n�e � Noville le'03 f�vrier 1926

VERGIST Isabelle Edm�e, Th�r�se, domicili�e � 4000 Li�ge rue Sur-la-Fontaine 114, n�e � Brasschaat, le 22 d�cembre 1931

BAIWIR Jacqueline, Lucie, Amandine, domicili�e � 4000 Li�ge avenue Blonden 74/91, n�e � Ougr�e le 06 mars 1940

LONGR�E Anne, H�l�ne, Marie, Ghislaine, domicili�e � 4000 Li�ge rue Victor Croisier 32, n�e � Li�ge, le 31 ao�t 1950

et Messieurs

de BEUKELAER �ric, cur�-doyen, domicili� � 4000 Li�ge place Saint-Jacques 8, n� � Wilrijk le 30 novembre 1963

VANDERHEYDEN Emmanuel, Ernest, Julien, Ghislain, domicili� � 4000 Li�ge rue Louvrex 63/7, n� � Verviers le 25 juin 1966

MICHALLEK Jean-Chistophe, domicili� � 4000 Li�ge Haute Voie, 19, n� � Nice (France) le 24 ao�t 1956

KINET Jean-Marie, domicili� � 4030 Li�ge rue Bodson 110, n� � Cape Town (R�p, Sud Africaine) le 24 d�cembre 1942

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MOD 2.2

Vole _3 - suite

Le conseil d'administration r�unit le 28 mars 2011 d�cide, � l'unanimit�, d'appeler aux fonctions de:

1. Pr�sident du Conseil d'administration: Monsieur Emmanuel VANDERHEYDEN

2. Vice-pr�sidente, responsable des guides et archiviste: Madame Isabelle VERBIST

3. Secr�taire: Madame Jacqueline BAIWIR

4. Secr�taire-adjoint; Monsieur Jean-Marie KINET

5. Tr�sori�re: Madame Jos� LAMBERT

6. Tr�sori�re-adjointe: Madame Anne LONGR�E

7. Responsable de la programmation musicale: Monsieur Jean-Christophe MICALLEK

R�serv�

au

Moniteur

belge

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ASBL � Art et Histoire Saint-Barth�lemy - Li�ge �

STATUTS

(Assembl�e g�n�rale du 24 mars 2012)

NOM SI�GE OBJET - DUR�E

Article ler. L'association est d�nomm�e "Art et Histoire Saint-Barth�lemy Li�ge".

Art. 2. Le si�ge de l'association est �tabli � 4000 Li�ge, place Saint-Barth�lemy, 8, dans l'arrondissement administratif de Li�ge.

Il pourra, par simple d�cision du conseil d'administration, �tre transf�r� en tout autre lieu de l'agglom�ration li�geoise.

Art. 3. Sans pr�juger de la libert� de conscience et de l'appartenance philosophique de chacun des membres, l'ASBL n'entreprendra et/ou ne soutiendra aucune activit� qui puisse nuire au caract�re catholique de la communaut� paroissiale de Saint-Barth�lemy et/ou qui puisse entraver le libre exercice du culte catholique dans l'�glise Saint-Barth�lemy.

Art. 4. L'association a pour objet d'assurer l'accueil et la documentation des visiteurs sur la valeur artistique et/ou religieuse de la coll�giale Saint-Barth�lemy et de ses fonts baptismaux.

En bonne entente avec le conseil de la Fabrique d'�glise, elle veille � promouvoir la sauvegarde, l'entretien et la mise en valeur du patrimoine de la coll�giale Saint-Barth�lemy.

Elle peut accomplir tous les actes qui se rapportent directement ou indirectement � son objet.

Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute autre association qui poursuit le m�me but ou exerce une activit� similaire.

L'exclusion de tout esprit de lucre n'emp�che pas l'association d'entreprendre certaines activit�s �conomiques, � condition que le produit soit affect� � la r�alisation de l'objet social.

Art, 5. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute.

MEMBRES

Art, 6. L'association est compos�e de membres effectifs.

Le nombre de membres est illimit� mais s'�l�ve au minimum � trois.

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Mentionner sur la derni�re page du Yole,113_ : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Vole B - suite Maa as

Art. 7. L'admission d'un nouveau membre est d�cid�e par le conseil d'administration qui statue sur la candidature qui lui aura �t� pr�alablement adress�e.

Art. 8, Les membres ne sont astreints � aucune cotisation. Ils s'engagent � respecter tes statuts et � apporter le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement pour la r�alisation des buts de l'association.

Art. 9. Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

En cas d'infraction grave aux statuts et � la loi, le conseil d'administration peut suspendre un membre jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale qui, seule, est habilit�e � prononcer l'exclusion d'un membre.

Art. 10. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit d'un membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaires.

ASSEMBL�E G�N�RALE

Art. 11. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres.

Elle est pr�sid�e par le (la) pr�sident(e) du conseil d'administration ou, � son d�faut, par le (la) vice-pr�sident(e) qui d�signe le (la) secr�taire de s�ance. L'assembl�e choisit deux scrutateurs dans le cas o� des d�cisions doivent �tre prises par vote.

Art. 12. L'assembl�e g�n�rale est l'organe souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Elle a dans ses comp�tences:

la modification des statuts;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

- l'exclusion d'un membre;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

l'approbation de d�penses extraordinaires non pr�vues au budget annuel;

- la d�charge � accorder aux administrateurs.

Art. 13. L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit chaque ann�e dans le courant du mois de mars pour approuver les comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e en cours.

� tout moment, une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie par d�cision du conseil d'administration. Ede doit �tre r�unie dans les cas pr�vus aux statuts ou � la demande d'un cinqui�me des membres au moins.

Art. 14. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration.

Tous les membres doivent �tre convoqu�s par �crit au moins huit jours � l'avance.

La convocation mentionne le lieu, le jour et l'heure de l'assembl�e. Elle comporte �galement l'ordre du jour �tabli par le conseil d'administration.

L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement sur les points qui ne sont pas mentionn�s � son ordre du jour.

Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me est port�e �

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

R�serv�

au Moniteur

belge

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Volet . - suite MOD 22

l'ordre du jour. Elle doit �tre adress�e, par �crit ou par mail, au conseil d'administration, au moins dix jours avant l'envoi des convocations (le cachet de la poste faisant foi),

Art. 15. Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale. Il peut s'y faire repr�senter par un autre membre.

R�serv�

,au Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Chaque membre poss�de une voix � l'assembl�e g�n�rale et ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Hormis les cas pr�vus par la loi (cf. Art. 15 ci-apr�s) et ceux pr�vus par les statuts, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, pr�sentes at repr�sent�es. En cas de partage des voix, la voix du (de la) pr�sident(e) est pr�pond�rante.

Art. 16. Toute modification des statuts ainsi que la dissolution de l'association requi�rent une majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Toute modification relative � l'objet de l'association ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Un vote secret et une majorit� des deux tiers des voix sont requis pour l'exclusion d'un membre.

Art. 17. Lors de toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, une liste de pr�sence reprenant le nom des membres pr�sents ou repr�sent�s est sign�e par chacun des pr�sents et par chaque mandataire en regard du nom qui les concerne.

Art. 18. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le (la) pr�sident(e) et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres de l'association peuvent en prendre connaissance sans d�placement du registre.

Tout membre ou tiers justifiant d'un int�r�t peut en demander des extraits sign�s par le (la) pr�sident(e) du conseil d'administration et par un administrateur.

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art, 19. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de huit membres, au maximum, dont le pr�tre canoniquement responsable de la coll�giale qui est invit� avec voix consultative, Les autres administrateurs sont �lus par l'assembl�e g�n�rale.

Pour �tre �lu administrateur, il faut �tre membre effectif de l'association et avoir pos� sa candidature par �crit au conseil d'administration. Les administrateurs sont nomm�s pour une dur�e de 4 ans, renouvelable sans limitation.

Tout administrateur peut �tre r�voqu� par l'assembl�e g�n�rale qui proc�de alors imm�diatement � son remplacement. Le nouvel �lu termine le mandat de l'administrateur r�voqu�.

En cas de d�mission ou de d�c�s d'un administrateur, les t�ches et fonctions qu'il exer�ait sont confi�es aux autres administrateurs jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale.

Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement. Ils peuvent obtenir le d�fraiement pour le remboursement de frais r�els, sans limitation, mais chaque somme rembours�e doit �tre justifi�e par un document (ticket, facture, re�u...). Une simple d�claration sur l'honneur ne suffit pas. Ce remboursement est pr�lev� sur les frais g�n�raux.

Art. 20. Le conseil d�signe parmi ses membres un(e) pr�sident(e), �ventuellement un(e) vice-pr�sident(e), un(e) secr�taire et un(e) tr�sorier (tr�sori�re).

Art. 21. Le conseil se r�unit sur convocation du (de la) pr�sident(e) et/ou du (de la) secr�taire. II ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. La r�union est pr�sid�e par le (la) pr�sident(e) ou, � son d�faut, par le (la) vice-pr�sident(e).

Mentionner sur la derni�re page du Volet R : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso - Nom et s19rIe ure

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Volet E - suite

Art. 22. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du (de la) pr�sident(e), ou de celui (celle) qui le remplace, est pr�pond�rante.

R�serv� . aa Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Un administrateur peut se faire remplacer par un autre administrateur, mais une personne ne peut �tre titulaire de plus d'une procuration.

Art. 23. Les d�cisions du conseil sont transcrites sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le (la) pr�sident(e) ou par celui (celle) qui le remplace et par un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont consign�s dans un registre r�serv� � cet effet.

Les copies ou extraits qui doivent �tre produits sont sign�s par le (la) pr�sident(e) et le (la) secr�taire ou un administrateur.

Art. 24. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour g�rer l'association; il �tablit tous les r�glements d'ordre int�rieur qu'il juge n�cessaires.

Il est comp�tent en toutes mati�res, � l'exception de celles qui sont express�ment r�serv�es � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou par les statuts.

Le conseil d'administration repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Art. 26. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, et sa repr�sentation en ce qui concerne telle gestion, avec l'usage de la signature aff�rente � cette repr�sentation, � un ou deux administrateurs d�l�gu�s, chcisis parmi ses membres.

Il peut charger toute personne de missions ou mandats sp�ciaux.

Art. 26. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle que de l'ex�cution de leur mandat.

COMPTES ET BUDGETS

Art. 27. La comptabilit� de l'association est tenue conform�ment aux r�gles l�gales applicables aux petites ASBL.

Art. 28. L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art. 29. Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant sont annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du mois de mars.

DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Art. 30. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le (les) liquidateur(s), d�termine ses (leurs) pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Ces d�cisions ainsi que les nom, profession et adresse du ou des liquidateur(s) seront publi�s aux annexes du Moniteur belge.

Art. 31. Au cas o� l'association viendrait � dispara�tre en fait ou serait dissoute judiciairement, son patrimoine sera affect� � une Suvre dont l'objet se rapprochera le plus possible de celui en vue duquel l'association disparue ou dissoute a �t� cr��e et qui sera d�termin�e par une assembl�e g�n�rale convoqu�e au besoin.

DIVERS

Art. 32. Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts, reste soumis � la loi du 02 mai 2002.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet n :

Coordonnées
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Adresse
PLACE ST BARTHELEMY 8 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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