ART & NIGHT

Dénomination : ART & NIGHT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 845.640.159

Publication

17/12/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte M0D 2,2

R�.

1

1111111 *13189467*

Mo

b,

11

W d'entreprise : 845.640.159

D�nomination

(en entier) : Art&night

(en abr�g�)

Forme juridique : Asbl

Si�ge : Rue henri gardier 19 4360 soumagne

Objet de l'acte : GLU \-i-taz�-ei,c7r

Entre les soussign�s :

Monsieur Wagemans Tony,n� le 01/01/1968 � Li�ge,c�libataire,domicili�e Rue de l'aviation 19 � 4032 Chen�e , de nationalit� belge. Na nationale 68010126969

Madame Wagemans Fanny, n�e fe 18/06/1974 � Li�ge, domicili�e, � 6690 Vielsam Rue du viviers 49 , de nationalil�e belge. N� nationale 74061806620

Monsieur Corin Christian, n� Ie 05/09/1960 � Hermalle sous argenteaux c�libataire, domicili�e � 2162 avenue des tilleuls 4000 Li�ge, de nationalit� belge W nationale 60090532374

Titre I

DENOMINATION SIEGE SOCIAL

Art 1 L'association est d�nomm�e Art&Night

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant des associations sans but lucratif mentionnent la d�nomination de l'associations, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge social de l'association.

Art 2 Son si�ge social est �tabli � 4032 ch�n�e Rue de l'aviation 19,dans l'arrondissement de Li�ge

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du moniteur belge

Il pourra �tre modifi� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, votant conform�ment � l'article 8 de fa toi.

Titre Il

OBJET BUT

Art 3 L'asbl Art&night a pour objet l'aide � la cr�ation, au d�veloppement et � la promotion d'affichage ,de flyering, de projets artistiques, quelle qu'en soit la nature (artistes, concepts, spectacles, cr�ations, concerts, expositions, soir�es,... la pr�sente �num�ration �tant exemplative et non [imitative).

Son activit� est d�finie comme telle : toute activit� artistique, tout projet b�n�vole d'aide aux d�veloppement artistique, toute promotion dans le domaine culturel et ou �v�nementiel.

Mentionner sur fa derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

-

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

.,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

M0Q 2.2

A travers la mise en place d'�v�nements culturels et artistiques, toute op�ration se rapportant directement ou indirectement, d'une part � l'organisation, la cr�ation, la conception, le conseil, la mise en place de ceux-ci,

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

En vue de la r�alisation de son objet social, l'association peut entre autres, acqu�rir, recevoir, g�rer tous biens meubles et immeubles, solliciter tous subsides d'institutions publiques ou priv�es, recevoir tous legs et donations, disposer de tous pr�ts, constitution, avances, ou rentr�es de fonds p�riodiques ou non et accomplis, d'une mani�re g�n�rale, tous actes d'administration, de disposition, d'acquisition ou d'obtention dans le cadre e son activit�, n�cessaire � son activit�.

Titre lil

MEMBRES

Section I : admission

Art 4 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3.

Sauf ce qui sera dit aux articles 7 et suivants, les membres effectifs et les membres adh�rents jouissent des m�mes droits.

Art 5 L'admission de nouveaux membres est de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale. La sortie de membre a lieu par d�c�s, d�mission, ou exclusion conform�ment � la loi. Tout membre effectif qui n'est ni pr�sent, ni repr�sent� lors de deux assembl�es g�n�rales cons�cutives sera pr�sum� d�missionnaire.

Le membre d�missionnaire, les membres exclus et leurs h�ritiers n'ont aucun droit sur le fond social de l'association.

Art � - $1 Sont membres effectifs

1}les comparants au pr�sent acte,

2)tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis par d�cision de

l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes,

$ 2 Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite au conseil d'administration qui la soumet � la plus prochaine Assembl�e G�n�rale.

La d�cision de l'Assembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e par lettre missive � la connaissance du candidat.

Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale.

Section il : D�mission, exclusion, suspension

Art 7 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par rassembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance,

Art 8 L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social,

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni �lev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

e MOD2.2

Art 9 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de a loi de

M 1921,

TIITRE IV

COTISATIONS

Art 10 Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle qui peut �tre d'un montant diff�rent par cat�gorie de membres, le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 50 E.

TITRE V

ASSEMBLEE GENERALE

Art 11 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Art 10 L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/12/2013 - Annexes du Moniteur belge 1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)I'adh�sion des membres ;

3)1a nomination et la r�vocation des administrateurs ;

4)Ie cas �ch�ant, la nomination de v�rificateurs aux comptes ;

5)1'approbation des budgets et comtes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas

�ch�ant aux v�rificateurs aux comptes ;

6)1a dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale,

Art 13- 11 doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs.

Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres doivent y �tre convoqu�s

Art 14 -- L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courriel ou par lettre ordinaire confi�e � la poste ou remise de la main � la main ou envoy�e par t�l�copie adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e, par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art 15 Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. II peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration. Le mandataire doit �tre membre effectif ou adh�rent.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une seule voix.

Art 16 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par l'administrateur pr�sent le plus �g�.

Art 17 Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

M0D 22

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art 18 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur fa dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent et un relative aux associations sans but lucratif.

Art 19 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissances mais sans d�placement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur comme dit � l'article 26novie. il en va de m�me pour tous les actes relatif � fa nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des v�rificateurs aux comptes.

TITRE VI

ADMINISTRATION

Art 21 Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins, nomm�es parmi tes membres effectifs par l'assembl�e g�n�rale pour une p�riode ind�termin�e, et en tout temps r�vocables par elle.

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Toutefois, si seuls trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes.

Art 22 En cas de vacance en cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art 23 -- le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents,

Art 24 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident etlou du secr�taire. II ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente au repr�sent�e.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix ; quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign� par le pr�sident et la secr�taire et Inscrites dans un registre sp�cial.

Art 25 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art 26-- Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) ou d�l�gu�(s) � la gestion journali�re choisi(s) en son sein ou m�me en dehors, et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou les appointements. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26novies de la loi,

Art 27 Tout administrateur seul signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites de pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.

',J

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Moo2.2

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26novies de la loi.

Art 28 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit except� le cas �ch�ant le mandat de l'administrateur d�l�gu�.

Art 29 Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition,

TITRE VIl

DISPOSITIONS DIVERSES

Art 30 -- Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � rassembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art 31 Par d�rogation, le premier exercice commencera le 01 Mai 2012 pour se terminer le 31 D�cembre 2012.

Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.

Art 32 Le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assembl�e g�n�rale d�signe un v�rificateur aux comptes, choisi parmi les membres de l'institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. 11 est nomm� pour quatre ann�es et r��ligible.

Art 33- En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi.

Art 34 tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, ou par la loi deux mil cinq r�gissant les associations sans but lucratif,

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t du greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

L'activit�e Art&night prendra son cours d�s le 1 Mai 2012,

Premi�re assembl�e g�n�rale :

La premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra le 31 mai 2013.

Administrateurs

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs

Monsieur Wagemans Tony

Madame Wagemans Fanny

Monsieur Corin Christian

V�rificateur aux comptes

Compte tenu des crit�res l�gaux, les fondateurs d�cident de ne pas nommer de v�rificateur aux comptes.

D�l�gation de pouvoir

M00 2.2

Volet B - Suite

Ils d�signent en qualit� de

-D�l�gu� � la gestion journali�re : Monsieur Wagemans Tony n� a Li�ge le 01/01/1968 domicili� a 4032 Ch�n�e Rue de l'aviation 19.

-Pr�sident :Monsieur Corin Christian

-Tr�sorier : Monsieur Wagemans Tony

-Secr�taire : Madame Wagemans Fanny

Texte

a

R�serv�'

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

02/01/2013

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

.!.) -12b 2m

tAOb 2.2

fl

11,1,10118

*130007

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 845.640.159

D�nomination

(en entier) : Art&night

(en abr�g�) :

Forme juridique : Asbl

Si�ge : Quai henri borguet 76 Ch�n�e 4032

Objet de l'acte : transfert si�ge social

Rue henri Aardier 19

4630 Soumagne

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, ta fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

14/05/2012

��. u

(fl�

RE

Mc

k

1E111111

Mod 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : . G t-te - � S3

D�nomination

(en entier) : Art&night

(en abr�g�) :

Forme juridique : Asbi

Si�ge : Quai henri borguet 76 Ch�n�e 4032

Objet de l'acte : constitution

Objet de l'acte : Constitution ASBL Art & night conform�ment aux lois du 27 juin 1921 et du 2 mai 2002

Entre les soussign�s

Monsieur Wagemans Tony,n� ie 01/01/1968 � Li�ge,c�libataire,domicili�e Quai Henri Borguet 76 � 4032 Chen�e , de nationalit� belge. N� nationale 68010126969

Madame Wagemans Fanny, n�e le 18/06/1974 � Li�ge, domicili�e, � 6690 Vielsam Rue du viviers 49 , de nationalil�e belge. N� nationale 74061806620

Monsieur Corin Christian, n� le 05/09/1960 � Hermaile sous argenteaux c�libataire, domicili�e � 2/62 avenue des tilleuls 4000 Li�ge, de nationalit� belge N� nationale 60090532374

Titre I

OENOMINATION SIEGE SOCIAL

Art 1 -- L'association est d�nomm�e Art&Night

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant des associations sans but lucratif mentionnent la d�nomination de l'associations, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots �' association sans but lucratif� ou du sigle � ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge social de l'association.

Art 2 Son si�ge social est �tabli � 4032 ch�n�e quai Henri Borguet 76,dans l'arrondissement de Li�ge

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du moniteur belge

Il pourra �tre modifi� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, votant conform�ment � l'article 8 de la loi.

Titre Il

OBJET BUT

Art 3 L'asbl Art&night e pour objet l'aide � la cr�ation, au d�veloppement et � la promotion d'affichage ,de flyering, de projets artistiques, quelle qu'en soit la nature (artistes, concepts, spectacles, cr�ations, concerts, expositions, soir�es,... la pr�sente �num�ration �tant exemplative et non limitative).

Son activit� est d�finie comme telle : toute activit� artistique, tout projet b�n�vole d'aide aux d�veloppement artistique, toute promotion dans le domaine culturel et ou �v�nementiel.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

A travers la mise en place d'�v�nements culturels et artistiques, toute op�ration se rapportant directement ou indirectement, d'une part � l'organisation, la cr�ation, la conception, le conseil, la mise en place de ceux-ci,

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

En vue de la r�alisation de son objet social, l'association peut entre autres, acqu�rir, recevoir, g�rer tous biens meubles et immeubles, solliciter tous subsides d'institutions publiques ou priv�es, recevoir tous legs et donations, disposer de tous pr�ts, constitution, avances, ou rentr�es de fonds p�riodiques ou non et accomplis, d'une mani�re g�n�rale, tous actes d'administration, de disposition, d'acquisition ou d'obtention dans le cadre e son activit�, n�cessaire � son activit�.

Titre Ill

MEMBRES

Section l : admission

Art 4 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3.

Sauf ce qui sera dit aux articles 7 et suivants, les membres effectifs et les membres adh�rents jouissent des m�mes droits.

Art 5 L'admission de nouveaux membres est de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale. La sortie de membre a lieu par d�c�s, d�mission, ou exclusion conform�ment � la loi. Tout membre effectif qui n'est ni pr�sent, ni repr�sent� lors de deux assembl�es g�n�rales cons�cutives sera pr�sum� d�missionnaire.

Le membre d�missionnaire, les membres exclus et leurs h�ritiers n'ont aucun droit sur le fond social de l'association.

Art 6 - $1 Sont membres effectifs

1)les comparants au pr�sent acte,

2)tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis par d�cision de

l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes.

$ 2 Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite au conseil d'administration qui la soumet � la plus prochaine Assembl�e G�n�rale,

La d�cision de l'Assembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e par lettre missive � la connaissance du candidat.

Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale.

Section Il : D�mission, exclusion, suspension

Art 7 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association,

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, fes membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Art 8 -- L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni �lev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Art 9 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de a loi de 1921.

TIiTRE IV

COTISATIONS

Art 10 -- Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle qui peut �tre d'un montant diff�rent par cat�gorie de membres, le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 50 � .

TITRE V

ASSEMBLEE GENERALE

Art 11-- L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Art 10 L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

1)!es modifications aux statuts sociaux ;

2)l'adh�sion des membres ;

3)la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

4)le cas �ch�ant, la nomination de v�rificateurs aux comptes ;

5)l'approbation des budgets et comtes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas

�ch�ant aux v�rificateurs aux comptes ;

6)Ia dissolution volontaire de l'association ;

7)tes exclusions de membres ;

8)la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Art 13- Il dolt �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs.

Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres doivent y �tre convoqu�s

Art 14 L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courriel ou par lettre ordinaire confi�e � la poste ou remise de la main � la main ou envoy�e par t�l�copie adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e, par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du joua

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la Ici du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art 15 Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration, Le mandataire doit �tre membre effectif ou adh�rent.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une seule voix.

Art 16 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par l'administrateur pr�sent le plus �g�.

Art 17 Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

r c*

' MOD 2.2

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art 18 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent et un relative aux associations sans but lucratif.

Art 19 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissances mais sans d�placement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur comme dit � l'article 26novie. Il en va de m�me pour tous les actes relatif � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des v�rificateurs aux comptes.

TITRE VI

ADMINISTRATION

Art 21 Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins, nomm�es parmi les membres effectifs par l'assembl�e g�n�rale pour une p�riode ind�termin�e, et en tout temps r�vocables par elle.

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Toutefois, si seuls trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes.

Art 22 En cas de vacance en cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art 23 le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art 24 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident etlou du secr�taire. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign� par le pr�sident et la secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Art 25 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art 26 Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) ou d�l�gu�(s) � la gestion journali�re choisi(s) en son sein ou m�me en dehors, et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou !es appointements. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26novies de la loi.

Art 27 -- Tout administrateur seul signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s parle conseil ; il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites de pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

iL c' , 9I.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26novies de la loi.

Art 28 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit except� le cas �ch�ant le mandat de l'administrateur d�l�gu�.

Art 29 Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Art 30 Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � ta majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art 31 Par d�rogation, le premier exercice commencera le 01 Mai 2012 pour se terminer le 31 D�cembre 2012.

Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.

Art 32 Le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assembl�e g�n�rale d�signe un v�rificateur aux comptes, choisi parmi les membres de l'institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Il est nomm� pour quatre ann�es et r��ligible.

Art 33- En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi.

Art 34 tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, ou par la loi deux mil cinq r�gissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t du greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

L'activ�t�e Art&night prendra son cours d�s le 1 Mai 2012,

Premi�re assembl�e g�n�rale

La premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra le 31 mai 2013.

Administrateurs :

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs

Monsieur Wagemans Tony

Madame Wagemans Fanny

Monsieur Corin Christian

V�rificateur aux comptes

Compte tenu des crit�res l�gaux, les fondateurs d�cident de ne pas nommer de v�rificateur aux comptes.

D�l�gation de pouvoir:

I * "" ~f

R�serv�

au

Moniteur

belge

MOU 2.2

Volet B - Suite

ils d�signent en qualit� de

-D�l�gu� � la gestion journali�re : Monsieur Wagemans Tony n� a Li�ge le 01/01/1968 domicili� a 4032 Ch�n�e Quai Henri borguet 76.

-Pr�sident :Monsieur Corin Christian

-Tr�sorier : Monsieur Wagemans Tony

-Secr�taire : Madame Wagemans Fanny

Texte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 ; Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Coordonnées
ART & NIGHT

Adresse
RUE HENRI GARDIER 19 4630 SOUMAGNE

Code postal : 4630
Localité : SOUMAGNE
Commune : SOUMAGNE
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ART & NIGHT

Coordonnées
ART & NIGHT