ARTEUS

Association sans but lucratif


Dénomination : ARTEUS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 503.986.264

Publication

21/02/2013
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M002.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N' d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Artéus

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif Siège: Au Tiège 23 4052 Beaufays °blet de l'acte : Constitution du 8 février 2013

Texte

Assemblée de constitution du 8 février 2013

Statuts

Membres fondateurs

Beaufays Nicole, demeurant au Tiège 23, 4052 Beaufays

Leroi Carine, demeurant rue des Carrières 5, 4130 Esneux

Thomas Xavier, demeurant rue Bois l'Evéque 17, 4000 Liège

Déclarent constituer entre eux une asbl dont les statuts sont les suivants

Art.1 Dénomination

L'Association sans but lucratif est dénommée « Artéus »

Art. 2 Siège

Le siège social est établi au Tiège 23, 4052 à Beaufays, dans l'arrondissement judiciaire de Liège.

Art. 3 Buts de l'association

L'asbl Artéus a pour objectif de promouvoir l'art contemporain en collaborant avec des artistes, institutions

publiques, privées, régionales et européennes.

Artéus organise des expositions, des cours artistiques théoriques et des stages pratiques, des visites

d'expositions dans les musées, centres d'art, galeries d'art,

ou toute autre activité qui pourra contribuer à la promotion et à fa diffusion de l'art contemporain.

L'association s'adresse à tout public.

Art. 4 Durée

La durée de l'association est illimitée.

Art. 5 Les membres

L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents, Le minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois, ils composent l'assemblée générale, Les membres fondateurs sont les premiers membres effectifs.

Peut devenir membre effectif

Toute personne physique ou morale justifiant d'un intérêt à la réalisation de l'objet social et qui, après demande écrite au conseil d'administration, a été agréée comme membre par l'assemblée générale statuant à la majorité simple des voix. L'assemblée générale peut décider souverainement de ne pas accepter la candidature.

Peut devenir membre adhérent :

Toute personne physique, morale ou organisation qui soutient les buts de l'esbi peut introduire auprès du CA une demande. Le conseil d'administration peut décider souverainement de ne pas accepter la candidature,

Art. 6 Cotisation

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/02/2013 - Annexes du Moniteur belge



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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Les membres adhérents sont astreints chaque année à payer une cotisation dont le montant

est fixé annuellement par le CA Elle ne peut pas excéder 100 euros.

Les membres effectifs ne paient pas de cotisation.

Art, 7 Démission-exclusion

Les membres effectifs peuvent se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par courriel ou simple courrier au conseil d'administration. La démission, la suspension, et l'exclusion des membres effectifs ont lieu de la manière déterminée parla loi de juin 1921.

Les membres adhérents peuvent démissionner en informant le conseil d'administration par courriel ou simple courrier. Ils sont réputés démissionnaires s'ils ne payent pas la cotisation dans les trois mois de la mise en demeure qui leur sera adressée par courriel ou simple courrier. La suspension ou l'exclusion des membres adhérents est décidée parle conseil d'administration,

Art. 8 Assemblée générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Les membres adhérents peuvent y être

invités sans voix délibérative.

Une assemblée générale ordinaire est tenue une fois par an. Elle se réunit le 1er dimanche du mois de juin

à 14 heures ou le premier dimanche qui suit à la même heure,

Tous les membres effectifs seront convoqués au moins huit jours avant la tenue de l'assemblée générale.

Les convocations contenant l'ordre du jour, la date, l'heure, le lieu seront adressées par courriel ou simple

courrier,

Une assemblée générale extraordinaire sera tenue si au moins 1/3 des membres en fait la demande et peut

être convoquée si le conseil d'administration le juge nécessaire dans l'intérêt de l'association.

Chaque membre a le droit de se faire représenter par un mandataire muni d'une procuration écrite datée et

signée.

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou par les présents statuts,

1.L'assemblée générale est présidée par le président ou, en son absence par tout autre membre effectif

qu'elle désignera.

2.Pour statuer, le quorum de présence requis est de 2/3 des membres présents ou représentés.

3.Les modifications ne seront adoptées que si elles recueillent la majorité des 2/3 des voix.

Les modalités de représentation et prise de décision sont réglées par la loi du 27 juin 1921.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre spécial signé par le président et le

secrétaire et conservé au siège social où tous les intéressés pourront en prendre connaissance.

L'assemblée générale désigne le conseil d'administration.

Art, 9 Conseil d'administration

Le conseil d'administration se compose de deux membres effectifs nommés par l'assemblée générale pour une période de deux ans et rééligibles. Le jour où un quatrième membre effectif est accepté, une AG procédera à la nomination d'un troisième administrateur. Le mandat des administrateurs n'est pas rémunéré.

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige ou à la demande de deux administrateurs au moins, Les convocations sont adressées huit jours avant la réunion,

Les décisions sont prises à la majorité des voix, En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante. La délibération n'est valable qu'en la présence de la ' des administrateurs plus un au minimum.

Le conseil d'administration a tout pouvoir pour l'administration et la gestion de l'association sauf ceux prévus expressément par la loi ou définis dans les statuts de l'assemblée générale.

Art. 10, Responsabilités et gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à un administrateur délégué chargé

de la gestion journalière et disposant entre autres de la signature envers des institutions financières.

Le conseil d'administration peut donner des pouvoirs spéciaux à un ou plusieurs mandataires de son choix,

membre ou non du conseil d'administration.

Pour tous les actes excédant la gestion journalière, la signature de deux administrateurs est nécessaire

après approbation du conseil d'administration.

Art. 11. Budgets, comptes annuels

Les comptes sont clôturés au 31 décembre et sont présentés pour approbation lors de l'assemblée

générale.

Art. 12 Dissolution

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale nommera un ou plusieurs liquidateurs, fixera leurs pouvoirs et décidera de l'actif net, en donnant à ces biens une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute a été créée.

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au -- - -- - ---- ---------------

Moniteur Art. 13 Divers. - --

belge Tous les autres points non prévus par les présents statuts se règlent conformément à la loi du 27 juin 1921.



Dispositions transitoires

A l'instant, l'association étant constituée, les associés, réunis en assemblée générale, ont pris les

résolutions suivantes :

Année sociale: La première année sociale commence ce jour et se clôturera le 31 décembre 2013.





L'assemblée générale élit ce jour les deux administrateurs suivants :

- Beaufays Nicole

- Leroi Carine

Le conseil d'administration se réunit et distribue les charges suivantes :

Présidente et trésorière: Beaufays Nicole

Secrétaire: Leroi Carine

Vérificateur aux comptes : Caprara Yves

Fait à Beaufays, le B février 2013



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Mentionner sur la dernière page du Volet : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
ARTEUS

Adresse
AU TIEGE 23 4052 BEAUFAYS

Code postal : 4052
Localité : Beaufays
Commune : CHAUDFONTAINE
Province : Liège
Région : Région wallonne