ASSOCIATION DES DENTISTES SORTIS DE L'UNIVERSITE DE LIEGE, EN ABREGE : A.D.U.LG.

Association sans but lucratif

Dénomination : ASSOCIATION DES DENTISTES SORTIS DE L'UNIVERSITE DE LIEGE, EN ABREGE : A.D.U.LG.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 430.999.506

Publication

09/09/2014

��N� d'entreprise : 0430.999.506

D�nomination

(en entier): Association des dentistes sortis de l'Universit� de Li�ge

(en abr�g�) : AdUtg

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Haies de la Brassine, 25 � Rotheux ( BE - 4120)

Obiet de l'acte : Nomination - D�mission

Extrait du pro�es-verbal de l'Assembl�e G�n�rale de l'ASBL AdUlg du 6 juin 2013

[...] 4. L'Assembl�e g�n�rale approuve � l'unanimit� la d�mission des administrateurs suivants : David Huljev et Jonathan Deg rave.

f..,15. L'Assembl�e g�n�rale approuve � l'unanimit� l'Int�gration d'Oleg Beidsz en tant qu'administrateur.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

MOD 22

4." " " Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

09/01/2012

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv� IJIIlIIIIIllihlIllJ/lllJ/II//JIIj///I/lJ/IIfl

au

Moniteur

belge

N� d'entreprise : 0430.999.506

D�nomination

(en entier) : Association des Dentistes Sortis de l'Universit� de Li�ge

(en abr�g�) : ADULg

Forme juridique : ASBL

Si�ge Q j. e-,i:rne R5 LiJe, gu�-uPR�*

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration (d�l�gu� � la gestion journali�re et organe de repr�sentation g�n�rale)

Extrait du proc�s-verbal de la r�union du Conseil d'Administration de !'ASBL ADULg du 13 juillet 2011

[" " " 1

Suite aux d�missions des d�l�gu�s � la gestion journali�re et de l'organe de repr�sentation g�n�rale du, pr�c�dent Conseil d'Administration, il est d�cid� de composer un nouvel organe de repr�sentation g�n�rale et de r�partir les postes de d�l�gu�s � la gestion journali�re de la mani�re suivante :

- Pr�sidence : P. SZOTEK, 4430-ANS, Rue des Trois Rois, 110, n� � Li�ge le 9/08/1963 ;

- Vice-Pr�sidence : T. MOUREAU, 4000-LIEGE, Avenue Blonden, 74, n� � Li�ge le 13101/1980 ;

- Tr�sorerie : Jean-Yves VANDENBULCK, 4845-JALHAY, Route de Fawetay, 3, n� � Li�ge le 19/03/1968 ;

- Vice-Tr�sorerie : D. GIUDICE, 4100 BONCELLES, Rue Solvay, 40/11, n� � Recourt le 01107/1986 ;

- Secr�tariat : J. PELINI, 4550-NANDRIN, Bois de la Croix Claire, n� � Li�ge le 28/01/1986 ;

- Responsable Logistique : J. DEGRAVE, 4120 ROTHEUX, Rue Tige Manch�re, 19, n� � Rocourt le

30/09/1981 ;

- Responsable Site Internet : D. HULJEV, 5101-ERPENT, Rue de Velaine, 20, n� � Li�ge le 06/12/1972.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant. ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij li�t B�lgiscdi Staatsblad---09/0172012 - Annexes du Moniteur belge

23/11/2011

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�nomination

(en entier) : Association des Dentistes Sortis de l'Universit� de Li�ge

(en abr�g�) : ADULg

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Quai de G. Kurth, 46 - 4020 LIEGE

Obiet de l'acte : Modification de statuts - D�mission et nomination d'administrateurs et de

d�l�gu�s _

Extrait du proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale de !'ASBL ADULg du 20 juin 2011

L'Assembl�e g�n�rale renouvelle le mandat des administrateurs suivants pour une dur�e de 6 ans : -David Huljev, 5300-SCLAYN, Rue Tiennes-aux-Grives, 10, n� � Rocourt, le 06/12/1972.

Les membres pr�sents approuvent � l'unanimit� la d�mission des membres du Conseil d'Administration :

- Sabine GEERTS, 4670-BLEGNY, Place Sainte Gertrude, 20 n�e � Montegn�e, le 12/05/1967 ;

- Sandrine TECHY, 4880-AUBEL, Rue Tisman, 17 n�e � Rocourt, le 06/01/1971 ;

- Muriel FONTAINE, 4122-PLAINEVAUX, rue Linette, 7 n�e � Li�ge, le 10/04/1965 ;

- Audrey DE PAUVV, 4570-MARCHIN, rue des Arcis, 44 n�e � Huy, le 10/11/1982 ;

- Marc LAMY, 4550-NANDRIN, Chemin du Meunier, 20 n� � Li�ge, le 15/04/1969 ;

- Michel LIMME - 4020-JUPILLE, Rue de Cologne, 8 n� � Li�ge, le 30/0611953 ;

- Alain VANHEUSDEN, 4681-HERMALLE Ss ARGENTEAU, Rue Marchand, 15 n� � Rocourt, le 12/12/1965'

- Pascal REMY-PAQUAY, 4250-GEER, Rue Waelkens, 2 n� � Rocourt le 14/09/1968 ; - Jean-Marie BERTRAND, 5350-OHEY, Rue Marteau, 260c, n� � Huy, le 03/11/1959.

Les membres pr�sents approuvent � l'unanimit� les candidatures pour la formation du nouveau Conseil,

d'Administration :

- Jean-Yves VANDENBULCK, 4845-JALHAY, Route de Fawetay, 3, n� � Li�ge le 19/03/1968 ;

- P. SZOTEK, 4430-ANS, Rue des Trois Rois, 110, n� � Li�ge le 9/08/1963 ;

- T. MOUREAU, 4000-LIEGE, Avenue Blonden, 74, n� � Li�ge le 13/01/1980 ;

- J. PELINI, 4550-NANDRIN, Bois de la Croix Claire, n� � Li�ge le 28/01/1986 ;

- D. GIUDICE, 4100 BONCELLES, Rue Solvay, 40/11, n� � Rocourt le 01/07/1986 ;

- J. DEGRAVE, 4120 ROTHEUX, Rue Tige Manch�re, 19, n� � Rocourt le 30109/1981.

[. .

L'Assembl�e r�unie ce 20 juin 2011 et valablement constitu�e selon les quorums de pr�sence requis par la loi du 27 juin 1921 et les statuts a d�cid� au quorum de vote requis par la m�me loi et par les statuts de modifier ceux-ci.

Les statuts suivants remplacent les statuts adopt�s pr�c�demment :

DENOMINATiON, STEGE, OBJET, DUREE

Art 1. L'association adopte le d�nomination de � Association des Dentistes sortis de l'Universit� de Li�ge� en abr�g� �A.D.U.Lg.�.

Art 2. Le si�ge social est �tabli en Belgique dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge. Le si�ge de l'association est �tabli � 4120 ROTHEUX, Haies de la Brassine, n�25.

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N� d'entreprise : 0430.999.506

.]

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Art 3. L'association a pour but :

a) de maintenir, renforcer ou faire na�tre des liens de confraternit� et d'amiti� entre les anciens �l�ves de l'Ecole de M�decine Dentaire de l'Universit� de Li�ge ;

b) de tendre � resserrer les liens entre l'Ecole de M�decine Dentaire de Li�ge et ses anciens �l�ves ;

c) de contribuer � organiser en accord avec l'Ecole de M�decine Dentaire, l'enseignement postuniversitaire ;

d) de promouvoir l'enseignement et la recherche scientifique au sein de l'�cole dentaire de l'Universit� de Li�ge ;

e) de promouvoir la formation continue.

Elle s'interdit toute ing�rence dans le domaine philosophique, politique, linguistique ou syndical.

L'association r�alisera ses objectifs notamment par le biais des activit�s suivantes :

- organisation d'�v�nements ;

- organisation des cours, conf�rences, d�monstrations cliniques ;

- publications ;

- financement de recherche scientifique ;

- acquisition de mat�riel didactique et technique.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie,

� son objet, ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser de toutes mani�res � des associations, entreprises

ou organismes ayant des buts et activit�s similaires � ceux de la pr�sente association, ou pouvant aider � la

r�alisation ou au d�veloppement de son objet.

Elle pourra se livrer accessoirement � des op�rations commerciales.

Elle pourra enfin pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet, faire toutes les

op�rations se rattachant directement ou indirectement � ses buts et activit�s, cr�er et g�rer_ tout service ou toute

institution poursuivant des buts similaires.

Art 4. L� dur�e de l'association est illimit�e.

MEMBRES EFFECTIFS

Art 5. L'association comprend des membres effectifs, des membres adh�rents et des membres d'honneur. Les droits, obligations ainsi que les conditions li�es � l'entr�e et � la sorties des membres effectifs et des

.cs autres cat�gories de membres susvis�es sont d�finis dans les pr�sents statuts.

Art 6. Le nombre des membres effectifs est illimit�. Il ne pourra toutefois �tre inf�rieur � treize.

Art 7. Les membres effectifs sont agr��s par le conseil d'administration, lequel statue souverainement sur

les demandes d'agr�ation, sans devoir motiver sa d�cision.

La d�cision du conseil d'administration prise � la majorit� simple, est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e.

Elle est port�e � la connaissance du candidat.

Art 8. Ne pourront �tre agr��s comme membres effectifs que des dentistes sortis de l'universit� de Li�ge, et

o non exclus de droits de pratiquer l'art de gu�rir, conform�ment aux lois sur la mati�re. Est consid�r� comme Membre effectif celui qui est en r�gle de cotisation pour l'ann�e en cours.

Art 9. Les membres composent, � l'exclusion des autres cat�gories de membres, l'assembl�e g�n�rale, ils jouissent seuls de la pl�nitude des droits, en ce compris le pouvoir vocal.

Les membres s'engagent � respecter les pr�sents statuts et le cas �ch�ant, le r�glement d'ordre int�rieur.

Art 10. Tout membre est libre de donner sa d�mission � tout moment par lettre recommand�e au conseil

et

d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel

et qui lui est adress� par courrier postal.

et

Est r�put� d�missionnaire de plein droit le membre qui est l'objet d'une interdiction judiciaire.

sl Est r�put� d�missionnaire de plein droit le membre qui se voit interdire de pratiquer l'art de gu�rir. L'assembl�e g�n�rale constate que le membre est r�put� d�missionnaire.

Art 11. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

" ~ Art 12. Les membres d�missionnaires, exclus ou suspendus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit d'un membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev� ou reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations vers�es.

et Art 13. La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullit� ou la faillite.

fY1 Art 14. Le conseil d'administration tient, au si�ge social de l'association, un registre des membres.

Art 15. Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l'association.

lls ne sont tenus que du montant de leur cotisation.

MEMBRES ADHERENTS

MOD 2.2

Art 16. Sont membres adh�rents, les personnes qui souhaitent participer aux activit�s de l'association et qui adressent une demande �crite au conseil d'administration.

Le conseil examine la candidature lors de son prochain conseil. Il ne peut d�lib�rer valablement sur ce point que si 2/3 des administrateurs sont pr�sents ou repr�sent�s. La d�cision d'administration prise � la majorit� des 4/5, est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat.

Le candidat non admis ne peut repr�senter sa candidature qu'apr�s un an � compter de la date de d�cision du conseil d'administration.

Art 17. Les membres adh�rents participent aux activit�s scientifiques de l'association aux m�mes tarifs que les membres effectifs ne participent pas aux activit�s protocolaires de l'association (retrouvailles, f�tes de promotions, etc).

Les membres adh�rents s'engagent � respecter les pr�sents statuts et te cas �ch�ant, le r�glement d'ordre int�rieur.

Ils sont astreints au paiement d'une cotisation annuelle.

Elle r�put� d�missionnaire le membre qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe.

Art 18. Les membres adh�rents peuvent se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut exclure un membre adh�rent.

Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui adress� par courrier postal recommand�. Est r�put� d�missionnaire de plein droit le membre qui est l'objet d'une interdiction judiciaire. Le Conseil d'administration constate que le membre est r�put� d�missionnaire.

MEMBRE D'HONNEUR

_ _ - - _ - - - Art 19. Le titre de membre d'honneur peut �tre d�cern� aux personnalit�s qui auront rendu � l'association des services exceptionnels, ou qui par leur situation sont en mesure de rehausser son prestige. Ce titre ne

e conf�re � ceux qui l'ont re�u aucun droit de l'association. Ils pourront toutefois �tre invit�s � l'assembl�e g�n�rale. Ils y ont voix consultative.

Ils ne sont astreints � aucune cotisation, ni droit d'entr�e. Ce titre est d�cern� ou retir� par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du conseil d'administration.

e Art 20. Les membres d'honneur peuvent se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut exclure un membre d'honneur.

Est r�put� d�missionnaire de plein droit le membre d'honneur qui est l'objet d'une interdiction judiciaire. Le Conseil d'administration constate que le membre d'honneur est r�put� d�missionnaire.

COTISATIONS

N Art 21. Les membres paient une cotisation annuelle sous peine d'�tre passible de la sanction pr�vue � l'article 10. Celle-ci est fix�e chaque ann�e par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du conseil d'administration. La cotisation du membre ne pourra �tre sup�rieure � 250 euros par an. Ce montant �volue suivant l'index des prix � la consommation.

Art 22. Les membres adh�rents paient une cotisation annuelle sous peine d'�tre passible de la sanction pr�vue � l'article 17. Le montant de cette cotisation annuelle est fix� par le conseil d'administration.

La cotisation du membre ne pourra �tre sup�rieure � 250 euros par an. Ce montant �volue suivant l'index des prix � la consommation.

ASSEMBLEE GENERALE

Art 23. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou en cas d'emp�chement de celui-ci, par le vice pr�sident ou par le plus �g� des

pq administrateurs pr�sents.

Art 24. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

et express�ment conf�r�s par la loi et les pr�sents statuts.

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit.

1. de modifier les statuts,

2. d'admettre les nouveaux membres,

3. d'exclure un membre,

4. de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en soci�t� � finalit� sociale,

5. de nommer et r�voquer les administrateurs,

6. de nommer et r�voquer le ou les commissaires, le ou les v�rificateurs aux comptes, le ou les liquidateurs ainsi que de fixer leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e,

7. d'approuver annuellement les comptes et budget,

8. d'approuver le r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications,

9. de donner la d�charge aux administrateurs et aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs,

MOD 2.2

10. de d�cider, d'intenter une action en responsabilit� contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout commissaire ou toute personne habilit�e � repr�senter l'association ou tout mandataire d�sign� par l'assembl�e g�n�rale,

11. d'approuver le montant des cotisations,

12. d'indiquer la destination de l'actif net en cas de dissolution de l'association.

Art 25. L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit chaque ann�e, au moins une fois par an, dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile.

Une assembl�e extraordinaire peut �tre � tout moment par d�cision du conseil d'administration, soit � la demande de celui-ci, soit � la demande d'un cinqui�me des membres. Le pr�sident aura mandat pour le faire.

Art 26. Chaque r�union se tiendra au jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Art 27. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e au nom du conseil d'administration par lettre ordinaire confi�e � la poste ou par courriel, au moins huit jours avant la date de l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration.

La convocation contient l'ordre du jour. Si l'assembl�e g�n�rale doit approuver les comptes et budgets, ceux-ci sont annex�s � la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art 28. Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale (possibilit� de mention statutaire diff�rente).

Seul le membre en r�gle de cotisation peut participer au vote.

Art 29. Tout membre peut se faire repr�senter par un autre membre porteur d'une procuration d�ment sign�e. Chaque membre ne peut �tre porteur de plus de 3 procurations.

Art 30. Sauf dans les cas o� la loi ou les statuts en d�cident autrement, les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

_ - _ Les votes- nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s.

Quand l'assembl�e doit d�cider de l'exclusion d'un membre, d'une modification statutaire, de la dissolution de

e l'ASBL ou de sa transformation en soci�t� � finalit� sociale, les votes nuls, blancs, ainsi que les abstentions sont assimil�s � des votes n�gatifs.

En cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art 31. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur l'exclusion d'un membre, sur la modification des statuts ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, relative aux associations sans but lucratif.

Art 32. L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour.

Toutefois en cas d'urgence d�ment motiv�e � la prochaine assembl�e g�n�rale, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�lib�r�, � condition que la moiti� des membres soient pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point � l'ordre du jour.

Art 33. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans in registre des proc�s-verbaux.

Les proc�s-verbaux sont r�dig�s par le secr�taire du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement, par un autre administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration. Ils sont sign�s par le pr�sident ou le secr�taire et conserv�s dans un registre au si�ge social de l'association. Tout membre peut consulter ces proc�s-verbaux mais sans d�placement du registre.

Tout membre justifiant d'un int�r�t l�gitime peut demander des extraits des proc�s-verbaux sign�s par le

pr�sident ou par un autre administrateur.

et

Art 34. Toute modification aux statuts doit �tre d�pos�e, sans d�lai, au greffe du tribunal de commerce et

publi�e aux annexes du moniteur belge conform�ment � l'article du 27 juin 1921. II en est de m�me pour toute

et nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilit�e � repr�senter l'association,

et

d'une personne d�l�gu�e � la gestion journali�re ou, le cas �ch�ant, d'un commissaire.

Art 35. Hormis le cas o� le conseil d'Administration cr�e un ou plusieurs organes de repr�sentation ou de

c� gestion journali�re, l'association est administr�e par un conseil compos� de 12 membres (6 repr�sentant le staff

' de l'�cole de M�decine Dentaire, 6 repr�sentant le priv�) nomm�s par l'assembl�e g�n�rale.

L'association est administr�e par un conseil compos� de 6 � 12 membres effectifs de l'association.

Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Art 36. Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple pour un terme de six

ans et tout temps r�vocables par elle. Le mandat d'administrateur se termine � la date de la sixi�me assembl�e

g�n�rale ordinaire qui suit celle qui l'a d�sign�e comme administrateur.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Les administrateurs sont choisis parmi les membres apr�s un appel � candidature. et

Art 37. Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�mission par �crit au conseil

tY1 d'administration.

L'administrateur d�missionnaire doit toutefois rester en fonction jusqu'� la date de la prochaine assembl�e g�n�rale si sa d�mission a pour effet que le nombre d'administrateur devienne inf�rieur au nombre minimum fix� � l'article 35.

Art 38. Un membre repr�sentant les praticiens dipl�m�s de l'U.lg de nationalit� Luxembourgeoise, propos� par ses compatriotes et admis par le conseil d'administration pourra �tre invit� � assister au conseil d'administration avec voix cons�cutive.

M00 2.2

Art 39. Le conseil se renouvelle par tiers tous les deux ans. Les deux premiers tiers sortants seront d�sign�s par le sort.

Art 40. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association en ce compris ali�ner, hypoth�quer et soumettre un litige � l'arbitrage. Tout ce qui n'est pas r�serv� par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale est de la comp�tence du conseil d'administration.

Art 41. Le conseil d'administration agit en coll�ge, sauf d�l�gation sp�ciale.

Art 42. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�vera le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art 43. Le conseil d'administration peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. Les mandats de secr�taire et de tr�sorier peuvent �tre cumul�s.

En cas d'emp�chement du pr�sident c'est le plus �g� des administrateurs qui assumera ses fonctions.

Le pr�sident est charg� notamment de pr�sider le conseil d'administration.

Le secr�taire est notamment charg� de r�diger les proc�s-verbaux, de veiller � la conservation des documents. Il proc�de au d�p�t, dans les plus brefs d�lais, des actes exig�s par la loi du 27 juin 1921 au greffe du tribunal de commerce comp�tent.

Le tr�sorier est notamment charg� de la tenue des comptes, de la d�claration � l'imp�t, des formalit�s pour l'acquittement de la taxe sur le patrimoine et de la TVA et, le cas �ch�ant, du d�p�t des comptes � la Banque nationales de Belgique. En cas d'emp�chement temporaire du pr�sident, du secr�taire ou du tr�sorier, le conseil d'administration peut d�signer un administrateur pour le(s) remplacer � titre int�rimaire.

Art 44. Le conseil se r�unit sur convocation du Pr�sident ou du secr�taire, aussi souvent que les besoins de l'association l'exigent ou sur demande �crite et instance de deux de ses membres.

Il se r�unit au moins une fois par an. La convocation du conseil d'administration est envoy�e par lettre ordinaire confi�e � la poste ou par courriel au moins huit jours avant la date fix�e pour la r�union du conseil.

Elle contient l'ordre du jour. - - -

_ _ _ _ Art 45. Le conseil d'administration forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres

sont pr�sents ou repr�sent�s.

e Art 46. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Chaque administrateur dispose d'une voix.

En cas de parit� des voix, celle du pr�sident, celle de Pr�sident de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art 47. Les membres du conseil peuvent se faire repr�senter par un autre administrateur porteur d'une procuration d�ment sign�e. Chaque administrateur ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Art 48. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s.

Art 49. Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour.

Exceptionnellement, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�lib�rer si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents ou repr�sent�s au conseil d'administration et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point � l'ordre du jour.

o Art 50. Tout administrateur qui a un int�r�t oppos� � celui de l'association ne peut participer aux d�lib�rations et aux votes sur ce point de l'ordre du jour.

Art 51. Les d�lib�rations sont constat�es par des proc�s-verbaux, inscrits dans un registre ad hoc et sign�s par le pr�sident ou le secr�taire.

Les proc�s-verbaux sont conserv�s dans un registre au si�ge social de l'association. Tout membre peut consulter ces proc�s-verbaux mais sans d�placement du registre. Tout membre justifiant d'un int�r�t l�gitime peut demander des extraits des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou par un autre administrateur.

Art 52. Les administrateurs exercent leur fonction � titre gratuit. Toutefois, les frais expos�s lors de l'exercice de leur fonction peuvent �tre rembours�s par l'association.

Art 53. Les membres du conseil sont responsables suivant le droit commun des fautes commises dans l'exercice de leur mandat. Ils ne contractent � raison de leur gestion aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Art 54. L'association est aussi valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux et ce, dans les limites donn�es � leurs mandats.

Le conseil d'administration peut ainsi d�l�guer une partie de ses pouvoirs � une ou plusieurs administrateurs ou � des tiers. Dans ce cas, l'�tendue des pouvoirs du (des) mandataire(s) sera pr�cis�e ainsi que la dur�e du mandat. La cessation de fonction d'un administrateur met fin � tout pouvoir d�l�gu� par le conseil d'administration.

Art 55. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non. Le(s) d�l�gu�(s) � la gestion journali�re agi(ssen)t en qualit� d'organe. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

pq La gestion journali�re est le pouvoir d'accomplir des actes d'ex�cution journali�re de la ligne de conduite d�cid�e par le conseil d'administration et qui doivent �tre accomplis r�guli�rement pour assurer la bonne marche des activit�s d�ploy�es par l'association, en ce compris notamment :

1. l'ouverture et ta gestion des comptes bancaires,

2. la relation avec les pouvoirs publics,

3. la tenue de la comptabilit�,

4. la tenue de documents administratifs (convocations, proc�s-verbaux, documents sociaux de l'association et fiscaux, etc.).

MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Les personnes charg�es, en qualit� d'organe, d'assumer la gestion journali�re de l'association, sont d�sign�es par le conseil d'administration.

La dur�e du mandat, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration et est de maximum deux ans.

Le mandat prend fin automatiquement quand le d�l�gu� charg� de la gestion journali�re perd sa qualit� d'administrateur (ou s'il n'est plus membre du personnel de l'ASBL). Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r� � la personne (aux personnes) charg�e(s) de la gestion journali�re.

Art 56. L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justices par un administrateur agissant seul qui, en tant qu'organe, ne devra pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration, ainsi que, dans les limites de la gestion journali�re et des pouvoirs qui (leur) ont �t� conf�r�s, par le ou les d�l�gu�s � cette gestion, agissant s�par�ment ( ou conjointement) qui, en tant qu'organe(s), ne devra (devront) pas justifier d'une d�cision pr�alable.

Les personnes charg�es, en qualit� d'organe, de repr�senter l'ASBL sont d�sign�es par le conseil d'administration.

La dur�e du mandat, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration � un maximum de deux ans.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale perd sa qualit� d'administrateur. Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r� � la personne (aux personnes) charg�e(s) de la repr�sentation g�n�rale de l'association.

Art 57. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont d�cid�es par le conseil d'administration et intent�es ou soutenues au nom de l'association par la personne habilit�e � repr�senter l'association en vertu de l'article 56 ou mandat�e par le conseil d'administration � cette fin.

Toutefois, si l'action est intent�e contre un membre de l'association, un administrateur, un commissaire, une personne habilit�e � repr�senter l'association ou un mandataire d�sign� par l'assembl�e g�n�rale, la-d�cision est prise par l'assembl�e g�n�rale.

Bur�g�-e bir h�fB�rgiscliSf� a�s bI�d = 23TIT12UT1- Annexes du Moniteur b�Yg�

COMPTE ANNUEL, BILAN, RESERVES

Art 58. L'exercice social commence le ler janvier et finit le 31 d�cembre.

Art 59. Le trente et un d�cembre de chaque ann�e, les livres sont arr�t�s et les comptes sont d�lur�s.

Les comptes de l'exercice �coul�, le budget pour l'exercice suivant seront soumis annuellement pour

approbation par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale.

Le budget pr�sente les recettes et les d�penses ordinaires et extraordinaires de l'exercice social suivant.

Art 60. L'assembl�e g�n�rale peut d�signer chaque ann�e un ou plusieurs v�rificateurs aux comptes.

REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art 61. Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre instaur�. Son acceptation, ainsi que les modifications qui pourraient y �tre apport�es n�cessitent une d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant au moins la moiti� des membres et statuant � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents et repr�sent�s.

DISSOLUTION, LIQUIDATION.

Art 62. L'assembl�e g�n�rale ne peut provoquer la dissolution de l'association que si les deux tiers des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Si cette condition n'est pas remplie, il peut �tre convoqu� une deuxi�me s�ance, qui d�lib�re valablement quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s.

' Aucune d�cision relative � ce sujet n'set adopt�e que si elle est vot�e � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Toute d�cision relative � la dissolution prise par une seconde assembl�e ne r�unissant pas les deux tiers des membres est soumise � l'homologation du tribunal civil.

Art 63. En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signe un ou deux liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique � donner � l'actif net de l'avoir social, lequel doit �tre affect� en tout �tat de cause � une fin d�sint�ress�e et si possible � une oeuvre ayant des but et objet similaires � ceux de la pr�sente association.

DISPOSITIONS DIVERSES

Art 64. Si des difficult�s surgissent, soit relativement � la lettre, ou au sens des statuts, soit au sujet des r�solutions prises par l'association, elles sont prioritairement r�solues en assembl�e g�n�rale.

Art 65. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement par les pr�sents statuts est r�gl� conform�ment � la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif, associations internationales sans but lucratif et fondations.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

05/07/2011

��MOD 2.2

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Volet B

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 0430.999.506

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/07/2011- Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

1

D�nomination

(en entier) : Association des dentistes sortis de l'Universit� de Li�ge

(en abr�g�) : AdUIg

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Quai Godfroid Kurth, 45 � LIEGE ( BE - 4020 )

Ob et de l'acte : Nomination - D�mission

Extrait du pro�es-verbal de l'Assembl�e G�n�rale de I'ASBL AdUlg du 30 octobre 2010

[...] L'Assembl�e g�n�rale r�unie ce 30 octobre 2010 � 12h30 a �t� valablement constitu�e selon les quorums requis.

[,..] 7.L'Assembl�e g�n�rale approuve � l'unanimit� la r�vocation et la d�mission de Monsieur A Bredohl de tous ses mandats.

Mentionner sur ta derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASS. DES DENTISTES SORTIS DE L'UNIVERSITE DE…

Adresse
HAIES DE LA BRASSINE 25 4120 ROTHEUX-RIMIERE

Code postal : 4120
Localité : Rotheux-Rimière
Commune : NEUPRÉ
Province : Liège
Région : Région wallonne

ASSOCIATION DES DENTISTES SORTIS DE L'UNIVERSITE DE LIEGE, EN ABREGE : A.D.U.LG.

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ASS. DES DENTISTES SORTIS DE L'UNIVERSITE DE…

Coordonnées
ASS. DES DENTISTES SORTIS DE L'UNIVERSITE DE…