ASSOCIATION DES PARENTS DES ELEVES DU CENTRE SCOLAIRE SAINT-BENOIT SAINT-SERVAIS

Dénomination : ASSOCIATION DES PARENTS DES ELEVES DU CENTRE SCOLAIRE SAINT-BENOIT SAINT-SERVAIS

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 424.691.734

Publication

05/01/2015

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Moniteur

belge

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aMILI Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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N� d'entreprise : 0424.691.734

D�nomination

(en entier) : Association des Parents des �l�ves du Centre Scolaire Saint-

Beno�t Saint-Servais

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Lambert-Le-B�gue, 44 � 4000 Li�ge

()blet de l'acte : Modification du Conseil d'administration

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Suite aux d�cisions des assembl�es g�n�rales et des conseils d'administration des 21 mai 2013 et 20 mai 2014, et du conseil d'administration du 13 avril 2013, les modifications suivantes ont �t� ent�rin�es

-D�missions de leur poste d'administrateur

Madame Val�rie LEMAIRE-BROSSET, Rue Louvrex, 69 � 4000 Li�ge, fe 21/05/2013 ;

Monsieur Patrick MULLENS, Rue Belle Maison, 20B � 4877 Olne, le 21/05/2013 ;

Monsieur Lucien PREVOT, Rue de Fragn�e, 127 � 4000 Li�ge, le 20/05/2014 ;

Madame Genevi�ve KLINKENBERG-BEGON, Rue Ernest Malvoz, 75 � 4460 Gr�ce-Hollogne, le

20/05/2014.

-Nominations au poste d'administrateur

Monsieur Vincent GILLARDIN, Avenue de la Chevaudr�e, 43 � 4121 Neupr�, le 21/05/2013 ;

Monsieur Thierry DISPAS, Rue Saint-Jean en Isle, 8 � 4000 Li�ge, le 20/05/2014 ;

Madame Anne-Ga�lle DALLEMAGNE-de BECO, Route de Paifve, 25 � 4690 Glons, Ie 20/05/2014 ;

Madame Murielle RENSON, Rue de Voroux, 5 � 4450 Juprelle, le 20/05/2014 ;

Monsieur Laurent DALLEMAGNE, Dr�ve de Mehagne e 8 � 4053 Embourg, le 20/05/2014.

-D�termination des mandats sp�ciaux

Nomination au poste de pr�sident de Madame Martine BERNARD-CORHAY, ie 13/04/2013 ;

D�mission de Monsieur Luc RENOUE de son poste de tr�sorier, au profit de Madame Anne-Ga�lle DALLEMAGNE-de BECO, le 20/05)2014 ;

Nomination au poste de vice-pr�sident de Monsieur Thierry DISPAS, le 20/05/2014. En cons�quence, le conseil d'administration est compos� de la mani�re suivante

- Madame Martine BERNARD-CORHAY, Rue Arnold Boulanger, 87 � 4610 Beyne-Heusay, pr�sidente ;

- Monsieur Thierry DISPAS, Rue Saint-Jean en Isle, 8 � 4000 Li�ge, vice-pr�sident ;

- Madame V�ronique COLLART-DUFOUR, Avenue des Vanneaux, 26 � 4121 Neuville-en-Condroz,

tr�sori�re ;

- Madame Anne-Ga�lle DALLEMAGNE-de BECO, Route de Paifve, 25 � 4690 Glons, secr�taire ;

- Monsieur Luc RENOUE, Clos du Sentier, 18 � 4000 Rocourt, administrateur ;

- Madame Brigitte LOGNARD-LEFLOT, Rue des Champs, 4A � 4300 Waremme, administrateur;

- Madame Emmanuelle PLUMIER-JAVAUX, Rue des Nations, 57 � 4102 Ougr�e, administrateur ;

mentionner sur le derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

%terv� Volet B - Suite __.------

Mortit - Madame Fabienne HALBRECQ-DUQUENNE, Rue du Marronnier, 1 � 4053 Embourg, administrateur;

bel e - Monsieur Vincent GILLARDIN, Avenue de la Chevauch�e, 49 � 4121 Neupr�, administrateur,

- Madame Murielle RENSON, Rue de Voroux, 5 � 4450 Juprelle, administrateur

Monsieur Laurent DALLEMAGNE, Dr�ve de Mehagne, 8 � 4053 Embourg, administrateur

BERNARD-CORHAY Martine Pr�sidente COLLART DUFOUR V�ronique

Tr�sori�re

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Mentionner sur la derni�re page du Volet S ; Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

13/07/2012

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= Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N� d'entreprise : 424.691.734

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D�nomination

(en entier) : Association des Parents des �l�ves du Centre Scolaire Saint-

Beno�t Saint-Servais � Li�ge

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Lambert-le-B�gue, 44, 4000 Li�ge

Oblat de l'acte : Modification des statuts et modification du Conseil d'Administration

L'assembl�e g�n�rale du 12 mai 2012, d�ment convoqu�e � cet effet et r�guli�rement constitu�e, a approuv�e � l'unanimit� le texte suivant portant coordination des statuts oiginaires et des diverses modifications y apport�es:

Les Fondateurs: au moniteur du 27 octobre 1983:

Bourlet Maurice avenue de l'observatoire 219,4000 LIEGE

Charlier Nadine Mont Saint Martin 28 4000 LIEGE

Claes Femande rue Bodson 45, 4030 GRIVEGNEE

Colin Jean boulevard Fr�re Orban 5, 4000 LIEGE

D'Helft Christiane rue Trasenster 16, 16 4030 OUGREE

Darimont Andr� rue des bl�s 2, 4310 SAINT NICOLAS

Delb�que Anne-Marie rue A. Donnay 52, 4000 LIEGE

Dehy Jacqueline rue Saint Nicolas 74, 4000 LIEGE

Detiffe Jean-Claude rue A. Donnay 52,4000 LIEGE

Dewalque Bruno chemin d'Andoumont 3A, 4940 FOREZ-TROM

Dresse Denise rue Fabry 34, 4000 LIEGE

Duquenne Jacques rue Isi Collin 7, 4000 LIEGE

Fassin Marie-Th�r�se rue Jules Destr�e 52, 4480 OUPEYE

G�rard Marie-Paule rue du Rond Point 4'I , 4310 SAINT NICOLAS

Groulard Fran�oise rue Louvrex 64, 4000 LIEGE

Harz� Eliane rue de l'Etat Tiers 38, 4000 L1EGE

Hauseux Raymond rue de l'Eiat-Tiers 38,4000 LIEGE

Hellas Jean rue Bodson 45, 4030 GRIVEGNEE

Jacquemin Pierre boulevard Keyer 114, 4000 LIEGE

Lamborelle Marie-Louise rue de la Loignerie 968, 4930 NINANE-CHAUFONTAINE

Laurent Monique rue de la Bergerie �, 4500 JUPILLE

Lefort Jean-Claude rue Jules Destr�e 52, 4480 OUPEYE

Mignon Joseph rue de la Loignerie96B, 4930 NINANE-CHAUFONTAINE

Minet Pierre avenue des Ormes 3, 4200 LIEGE

Nysten Jeanine place Xavier Neujean 13C, 4000 LIEGE

P�ques Andr� rue Haute 29, 4498 EBEN-EMAEL

Parisis Jean-Marie rue Fabry 34, 4000 LIEGF

Piette Jeanine boulevard Kleyer 114, 40A0 LIEGE

Picard Nicole avenue des Ormes 3,42A0 LIEGE

Poth Jean-Louis rue Hocheportel 14E, 4000 LIEGE

Prostgargoz Mich�le Rue IsiCollin 7, 4000 LIEGE

Roms�e Francine rue Haute 29 4498 EBEN-EMAEL

Segal Christiane boulevard Fr�re Orban 5,4000 LIEGE

Mentionner sur la derni�re page du Volet B:

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

MDD 22

Testa Litiorio place Xavier Neujean 13C, 4000 LIEGE

Verschueren Suzanne rue d'Esneux 19, 4150 NANDRIN

Waltregny Alain rue Louvrex 64, 4000 LIEGE

Watelet Monique rue du Vivier 291041,4000 LIEGE

Wifmart Marie-Jeanne rue E. Solvay 259, 4200 SCLESSIN

Winand Raymond rue du Sart Tilman 262,4900 LIEGE

Winandy Nicole rue des bl�s 2, 4314 SAINT NICOLAS

1.D�NOMINATION ET SI�GE SOCIAL

Article ler :

L'association est d�nomm�e : � Association des Parents des �l�ves du Centre Scolaire Saint-Beno�t Saint-Servais � Li�ge � ,

L'Association des Parents des �l�ves du Centre Scolaire Saint Beno�t Saint Servais est affili�e elle-m�me � l' � Union des f�d�rations des associations de parents de l'enseignement catholique �, en abr�g� l'UFAPEC.

Article 2 :

Le si�ge social de l'association est �tabli � Li�ge, rue Lambert-le-B�gue 44, 4000 LIEGE, inscrit � l'arrondissement judiciaire de Li�ge sous le n� d'identification 9285-83, le num�ro d'entreprise 424691734.

2.BUT SOCIAL

Article 3 :

L'association a pour but social la promotion et au besoin la d�fense de l'�ducation chr�tienne et de l'enseignement des jeunes sous toutes ses formes en collaboration avec le corps enseignant de l'�tablissement, la Compagnie de J�sus et l'Abbaye b�n�dictine. Cette collaboration doit notamment aider � la formation religieuse, scolaire, sociale, culturelle, scientifique, sportive, civique, etc., dans le cadre et selon les objectifs de l'enseignement catholique et la p�dagogie propre de l'�tablissement de la Compagnie de J�sus et de l'Abbaye b�n�dictine. Elle pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but social. Elle pourra notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� se rapportant � son objet.

Elle collabore ainsi avec les A.S.B.L. � Centre Scolaire Saint-Beno�t Saint-Servals � et � Education et Culture �.

3.LES MEMBRES

Article 4

L'association compte au moins trois membres effectifs. Elle compte �gaiement des membres non effectifs, les membres adh�rents.

Article 5

Les membres adh�rents sont des personnes qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � se conformer aux r�gles statutaires ainsi qu'aux d�cisions des organes de l'association en conformit� avec ces r�gles. Ils peuvent b�n�ficier � ce titre des �ventuels services et avantages r�sultant de l'activit� de l'association.

Toute personne exer�ant l'autorit� parentale sur un ou plusieurs �l�ves du Centre Scolaire Saint-Beno�t Saint-Servais, est de droit membre adh�rent de l'association si elle se conforme aux pr�sents statuts et aux r�glements d'ordre int�rieur pris en ex�cution de ceux-ci, et notamment si elle r�gle la cotisation annuelle.

Article 6

Les membres effectifs sont des membres adh�rents que le conseil d'administration a promus pour leurs qualit�s, leurs comp�tences et leur engagement en faveur de l'association parce que celui-ci les jugeait en mesure d'aider l'association � ce titre dans la poursuite de son but.

Tout membre adh�rent qui d�sire �tre membre effectif doit adresser sa candidature par �crit au conseil d'administration. Le conseil d'administration examine chaque candidature dans Ies 60 jours qui suivent la date de son envoi. La d�cision du conseil est souveraine, sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre missive. Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'une ann�e apr�s la date de la d�cision du conseil. Le conseil d'administration peut �galement approcher les personnes qu'il juge aptes afin de solliciter leur candidature.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 7

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration,

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif qui n'aura pas pay� sa cotisation dans le mois du rappel qui lui aura �t� adress� eu qui ne satisfait plus aux conditions statutaires d'admission. Est �galement r�put� d�missionnaire tout membre effectif ne comptant plus aucun enfant comme �l�ve du Centre Scolaire Saint Beno�t Saint Servais.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale qui statue dans le respect des r�gles l�gales. Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale tout membre effectif qui aurait enfreint gravement le r�glement d'ordre int�rieur, les statuts ou la loi, ou dont l'inconduite serait propre � porter pr�judice � l'association.

Au pr�alable, le membre dont l'exclusion est propos�e, est convoqu� par le conseil d'administration (CA) qui l'invite � fournir des explications sur les faits qui fondent la mesure envisag�e. Lorsque le CA d�cide n�anmoins de mettre l'exclusion du membre � l'ordre du jour d'une r�union, il doit indiquer dans la convocation les motifs qui justifient la demande d'exclusion. L'int�ress� est autoris� � pr�senter sa d�fense � l'assembl�e. La d�cision doit �tre motiv�e.

Toute d�mission ou exclusion ayant pour effet de r�duire le nombre de membres en dessous du minimum l�gal ou statutaire est suspendue jusqu'� l'admission d'un nouveau candidat.

Est r�put� d�missionnaire, le membre adh�rent qui n'aura pas pay� sa cotisation dans le mois du rappel qui lui aura �t� adress� ou qui ne satisfait plus aux conditions statutaires d'admission.

L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le conseil d'administration, lequel n'est pas tenu de justifier sa d�cision, qui est sans recours ni appel.

Article 8

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaires.

Article 9

Les membres effectifs ont le droit de consulter le registre des membres ainsi que les proc�s-verbaux de l'assembl�e, du conseil et de tous organes d�l�gu�s et les documents comptables suivant des modalit�s � fixer par R�glement d'ordre int�rieur. Le R�glement d'ordre int�rieur pr�voira l'exercice de ce droit dans le respect de la protection de la vie priv�e de chacun et de la confidentialit� requise dans les mati�res d�licates.

Article 10

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pi�ces �manant de l'association devront mentionner sa d�nomination sociale, imm�diatement pr�c�d�e ou suivie de la mention compl�te ou abr�g�e de la forme de l'association et de l'indication pr�cise du si�ge social et de l'arrondissement judiciaire auquel le si�ge ressortit.

Toute personne qui interviendra pour l'association dans un acte o� les prescriptions de l'alin�a qui pr�c�de ne sont pas remplies, pourra, suivant les circonstances, �tre d�clar�e personnellement responsable des engagements qui y sont pris par l'association.

4.LES COTISATIONS

Article 11

Les membres effectifs et adh�rents de l'association paient une cotisation annuelle dont le montant est fix� par le CA statuant � la majorit� simple, mais le montant de la cotisation ne peut �tre inf�rieur � 2,50 � par personne ni exc�der 10,00 � par famille. Ces valeurs peuvent �tre index�es sur l'indice des prix � la consommation.

Les membres de l'association qui d�sirent en outre faire partie de l'Union des f�d�rations des associations de parents de l'enseignement catholique, en abr�g� UFAPEC, payeront la cotisation demand�e par cette association,

5.L'ASSEMBL�E G�N�RALE

Article 12

L'AG est compos�e de tous les membres (adh�rents et effectifs) de l'Association des Parents. Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du CA ou par l'administrateur qu'il d�l�gue � cette fin.

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MOI) 22

Article 13

Elle est l'organe souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus

par la loi, les pr�sents statuts ou le r�glement d'ordre int�rieur.

Elle a notamment dans ses comp�tences :

"les modifications aux statuts sociaux ;

"la nomination et la r�vocation des administrateurs et commissaires, ainsi que la d�charge annuelle des

mandats de ces personnes ;

'l'approbation des budgets et des comptes ;

'l'approbation du r�glement d'ordre int�rieur et de ses modifications ;

'l'exclusion de tout membre ;

"la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

'la dissolution volontaire de l'association.

Article 14

Tous les membres de l'AP (effectifs et adh�rents) sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale par le CA.

Les convocations sont faites par e-mail ou par lettre simple adress�e huit jours au moins avant la r�union de l'assembl�e, La convocation contient l'ordre du jour.

Tout membre effectif peut se faire repr�senter lors d'une assembl�e g�n�rale par un autre membre effectif porteur d'une simple procuration qui restera jointe au proc�s-verbal de la r�union. Un membre effectif peut �tre porteur au maximum de deux procurations sans toutefois pouvoir lui donner un pouvoir de vote �gal � celui de l'ensemble des autres membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 15

L'assembl�e g�n�rale se tient une fois par an, au plus tard le 30 juin. De plus, l'assembl�e g�n�rale se r�unira chaque fois qu'un cinqui�me des associ�s le requiert par lettre sign�e adress�e au pr�sident.

Article 16

L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer valablement sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deus tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s. Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s. Toutefois, si la modification porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constitu�e, la modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�me des membres pr�sents ou repr�sent�s

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues au paragraphe pr�c�dent. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re.

Article 17

Seuls les membres effectifs non r�put�s d�missionnaires ont le droit de vote � l'assembl�e.

Ils ont droit de vote �gal. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes sauf dans le cas

o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts,

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Les membres adh�rents ont voix consultative � l'assembl�e g�n�rale.

Article 18

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux et sign�es par ie pr�sident et un administrateur. Le registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres et les tiers pourront en prendre connaissance.

6. COMPTES

Article 19

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre de chaque ann�e, Cette r�gle ne fait pas obstacle � ce que l'exercice pr�c�dant la liquidation puisse se terminer � une autre date que le trente et un d�cembre de l'ann�e en cours.

Article 20

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MO� 22

Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire. Ces documents feront l'objet d'un rapport de gestion au moins succinct.

Les comptes annuels sont d�pos�s et publi�s conform�ment � la loi.

Article 21

Le contr�le de la situation financi�re, des comptes annuels et de la r�gularit� des op�rations � constater dans les comptes annuels en vertu de la foi ou des statuts est exerc� conform�ment aux dispositions l�gales,

7.LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 22

L'association est g�r�e par un conseil d'adm� nistration compos� de trois administrateurs au moins et de quinze administrateurs au plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs, tels que d�finis � l'article �.

Article 23

La dur�e du mandat d'administrateur est fix�e � 3 ans maximum.

Le mandat est renouvelable.

Le mandat d'administrateur prend fin d�s lors que celui-ci perd la qualit� de membre effectif.

Si, par l'effet des dispositions qui pr�c�dent, le conseil vient � compter un nombre insuffisant

d'administrateurs, le conseil doit convoquer l'assembl�e afin qu'elle pourvoie au remplacement des sortants.

Article 24

� 1er. Sous les r�serves pr�vues aux pr�sents statuts, le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus, en ce compris les actes de disposition, pour la gestion des affaires de l'association et repr�sente celle-ci dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tout ce qui n'est pas r�serv� express�ment � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou les statuts rentre dans la comp�tence du conseil.

Le conseil peut notamment ainsi passer tous contrats, prendre et donner en location pour toutes dur�es, acqu�rir et ali�ner tous biens, tant mobiliers qu'immobiliers; contracter tous emprunts; affecter en gage ou en hypoth�que tous biens sociaux; donner mainlev�e avec renonciation � tous droits d'hypoth�que, de privil�ge et action r�solutoire, m�me sans justification de paiement, de toutes inscriptions hypoth�caires et autres, transcriptions, saisies et autres emp�chements quelconques, accepter tous legs, dons, donations, subsides et autres transferts ; dispenser de l'inscription d'office, transiger et compromettre en tout �tat de cause sur tous int�r�ts sociaux, d�l�guer tous pouvoirs � toutes personnes ; nommer ou mettre � pied tous agents ou pr�pos�s de l'association. II peut charger toute personne de missions ou mandats sp�ciaux. Il accorde � ces personnes telles indemnit�s qu'il estime n�cessaire. Ces indemnit�s sont pr�lev�es sur les frais g�n�raux. Ces prestations sont n�anmoins pr�sum�es gratuites, si ie conseil n'en a autrement express�ment dispos�.

Le conseil dispose donc d'un pouvoir de repr�sentation absolu de l'association dans tous aptes et affaires judiciaires et extrajudiciaires.

� 2. Vis-�-vis des tiers, l'association est valablement repr�sent�e par le pr�sident et le tr�sorier agissant conjointement, lesquels ont ensemble tout pouvoir de repr�sentation de l'association en justice (judiciaire, administrative, arbitrale,...) et dans tous les actes, en qualit� d'organe de repr�sentation g�n�rale, c'est � dire sans avoir � justifier vis-�-vis de qui que ce soit de leurs pouvoirs (hormis la publication de la nomination pour le mandat en cours).

Le mode de nomination, de cessation de fonction et de r�vocation des repr�sentants g�n�raux est celui applicable pour les administrateurs en cette qualit�.

Ce pouvoir n'est pas exclusif: il ne pr�judicie pas au droit du Conseil d'intervenir au complet ou en coll�ge ni � celui de d�l�gu�(s) � la gestion journali�re d'intervenir dans le cadre de leur charge.

Ce pouvoir permet aux repr�sentants g�n�raux de d�l�guer eux-m�mes des pouvoirs sp�ciaux et expr�s,

� 3. A tout moment, te conseil peut constituer un organe de gestion journali�re, au sens que lui donnent la loi et la jurisprudence, de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion afin de veiller � la continuit� du service et de r�gler les questions quotidiennes.

A cette fin, il peut d�signer un ou plusieurs administrateurs, ou toute(s) autres) personne(s), pour remplir cette mission de d�l�gu�s � la gestion journali�re. Ces personnes agissent et repr�sentent l'association seuls, conjointement ou en coll�ge, selon la volont� du conseil, dans tous les actes, pour la dur�e que fixe le conseil, en qualit� d'organe, c'est � dire sans avoir � justifier vis-�-vis de qui que ce soit de leurs pouvoirs.

Le d�l�gu� � la gestion journali�re est r�vocable ad nutum par le conseil d'administration envers qui il est comptable de l'ex�cution de son mandat.

A

M[DD 2.2

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Faute d'indication contraire � la nomination du ou des d�l�gu�s � fa gestion journali�re, le pouvoir de gestion est assur� par chaque d�l�gu� seul, et chaque d�l�gu� exerce seul le pouvoir de repr�sentation de l'association dans Tes mati�res relevant de la gestion journali�re.

Articles 25

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 26

La moiti� au moins des administrateurs doit �tre pr�sente ou repr�sent�e. Les d�cisions du conseil d'administration ne sont prises valablement qu'� la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. Si ce minimum n'est pas atteint, il sera convoqu�, dans la quinzaine, une seconde r�union du conseil d'administration qui pourra d�cider valablement sur les points qui n'auront pu �tre tranch�s lors de la r�union pr�c�dente, quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Si un administrateur ne peut assister � la s�ance du conseil d'administration, il peut se faire repr�senter par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite. Les procurations devront �tre expresses et sp�ciales pour chaque r�union. Un administrateur ne pourra accepter plus d'un mandat de repr�sentation.

Article 27

Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre sp�cial. Les proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident ou son rempla�ant et un administrateur. Le conseil d'administration tient tous les proc�s-verbaux � la disposition au si�ge social.

Article 28

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandant. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

8.LE R�GLEMENT D'ORDRE INT�RIEUR

Article 29

Le conseil d'administration arr�te un r�glement d'ordre int�rieur relatif � l'organisation de l'association. Ce r�glement sera soumis � l'assembl�e g�n�rale, dans la mesure o� ledit r�glement �tablit des obligations pour les membres effectifs, pour entrer en vigueur, L'assembl�e consult�e sur ce r�glement pourra l'approuver, le rejeter ou l'amender � la majorit� simple des voix.

Le r�glement d'ordre int�rieur � jour et les statuts � jour sont port�s � la connaissance des membres effectifs.

9.OlSSOLUTION

Article 30

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs. L'actif net de l'avoir social sera attribu� � l'A.S.B.L. a Education et Culture �.

S'il y a dissolution judiciaire, le ou les liquidateurs seront d�sign�s conform�ment � la loi par le tribunal qui prononcera la dissolution.

10.DISPOSITION FINALE

Articles 31

Tout ce qui n'est pas pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002 r�gissant les associations sans but lucratif,

L'Association des Parents des �l�ves du Centre Scolaire Saint-Beno�t Saint- Servais Asbl

Suite aux d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale et du Conseil d'Administration du 12 Mai 2012:

~ROserv�

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Mme. CAUDRON Genevi�ve, M. LHOEST Xavier

M. LEONARD Beno�t

Mme. SALMON Denise

Mme. GRANDJEAN Mich�le M. WIT'ORSKI Henri

M. de LAMOTTE Emmanuel Mme, FRAIPONT Nathalie Mme. BOPGUET Bernadette M. VAN HERCK Marcel

M. GLENET Christian

Mme, GEORGES Chantal Mme, PICI-IAULT Marie-No�lle M. GOFFART Yves

MOD 22

L'Assembl�e G�n�rale a accept� et confirm� la d�mission du Conseil d'Administration �lu le 17 Mai 2005 � savoir les administrateurs suivants:

Le nouveau Conseil d'Administration est compos� de la mani�re suivante:

Mme Val�rie Brosset-Lemaire, Rue Louvrex, 69, 4000 LIEGE, pr�sidente

Mme Genevi�ve Begon-Klinkenberg, Rue Emest Malvoz, 75, 4460 GRACE-HOLLOGNE,vice-pr�sidente

M. Luc Reotte, Clos du Long Sentier, 18, 4000 ROCOURT, secr�taire

Mme V�ronique Dufour-Collart, Avenue des Vanneaux, 26, 4121 NEUVILLE EN-CONDROZ, tr�sori�re

Mme Brigitte Lognard-Leflot, Rue des Champs, 4A, 4300 WAREMME, administrateur

Mme Emmanuelle Javaux Plumier, Rue des Nations, 57, 4102 OUGREE, administrateur

M. Lucien Pr�vot, Rue de Fragn�e, 127, 4000 LIEGE, administrateur

M. Patrick Mullens, Rue Belle Maison, 20 B, 4877 OLNE, administrateur

Mme Martine Bernard-Corhay, Rue des Clers, 14, 4430 ANS, administrateur

Mme Fabienne Halbrecq-Duquenne, Rue du Marronnier, 1, 4053 EMBOURG, administrateur

Val�rie Brosset-Lemaire V�ronique Dufour-Collart

Pr�sidente Tr�sori�re

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

An S'AYR>, " Meure. c4 oinnn4nta

23/07/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge Mod 2.1

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

15 6598*

N� d'entreprise : 0424.691.734

� d�nomination

(en entier) : Association des Parents des �l�ves du Centre Scolaire Saint-

Beno�t Saint-Servais

,Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Lambert-Le-B�gue, 44 � 4000 Li�ge

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'administration

Suite aux d�cisions de l'assembl�e g�n�rale et du conseil d'administration du 19 mai 2015, les Modifications suivantes ont �t� ent�rin�es :

D�missions de leur poste d'administrateur et de leur mandat sp�cial

Madame Brigitte LOGNARD, rue des Champs; 4A � 4300 Waremme

Madame V�ronique DUFOUR, avenue des Vanneaux, 26 � 4121 Neuville-en-Condroz

Monsieur Luc RENOUE, Clos du Sentier, 18 � 4000 Recourt

Nominations au poste d'administrateur

Monsieur Dara NASHROUDI, Rue Haute Voie, 33 � 4537 Verlaine

-D�termination des mandats sp�ciaux

D�mission de Madame V�ronique DUFOUR de son poste de tr�sorier, au profit de Madame Murielle RENSON;

Confirmation de renouvellement de mandat d'administrateur

Madame Emmanuelle JAVAUX a vu son mandat renouvel� pour 3 ans depuis mai 2014 ; Madame Fabienne HALBRECQ a vu son mandat renouvel� pour 3 ans � dater du 19/05/2015,

En cons�quence, le conseil d'administration est compos� de la mani�re suivante :

Madame Martine BERNARD-CORHAY, Rue Arnold Boulanger, 87 � 4610 Beyne-Heusay, pr�sidente, Son mandat expirant au plus tard � l'AG de 2016 ;

Monsieur Thierry DISPAS, Rue Saint-Jean en Isle, 8 � 4000 Li�ge, vice-pr�sident. Son mandat expirant au plus tard � l'AG de 2017 ;

- Madame Murielle RENSON, Rue de Voroux, 5 � 4450 Juprelle, tr�sori�re. Son mandat expirant au plus tard � l'AG de 2017 ;

Madame Anne-Ga�lle DALLEMAGNE-de BECO, Route de Paifve, 25 � 4690 Glons, secr�taire. Son mandat expirant au plus tard � l'AG de 2017 ;

Madame Emmanuelle PLUMIER-JAVAUX, Rue des Nations, 57 � 4102 Ougr�e, administrateur. Son mandat expirant au plus tard � l'AG de 2017 ;

= Madame Fabienne HALBRECQ-DUQUENNE, Rue du Marronnier, 1 � 4053 Embourg, administrateur, Son mandat expirant au plus tard � l'AG de 2018 ;

- Monsieur Vincent GILLARDIN, Avenue de la Chevauch�e, 49 � 4121 Neupr�, administrateur. Son mandat expirant au plus tard � l'AG de 2016 ;

Monsieur Laurent DALLEMAGNE, Dr�ve de Mehagne, 8 � 4053 Embourg, administrateur. Son mandat expirant au plus tard � l'AG de 2017 ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Moniteur belge

Valet B - Suite

- Monsieur Dara NASHROUDI, Rue Haute Voie, 33 � 4537 Verlaine, administrateur, Son mandat expirant au plus tard � I'AG de 2018.

BERNARD-CORHAY Martine RENSON Murielle

Pr�sidente Tr�sori�re

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASS. DES PARENTS DES ELEVES DU CENTRE SCOLAI…

Adresse
Si

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

ASSOCIATION DES PARENTS DES ELEVES DU CENTRE SCOLAIRE SAINT-BENOIT SAINT-SERVAIS

Divers

Publication

Coordonnées ASS. DES PARENTS DES ELEVES DU CENTRE SCOLAI…

Coordonnées
ASS. DES PARENTS DES ELEVES DU CENTRE SCOLAI…