ASSOCIATION GYMNIQUE DE LA PROVINCE DE LIEGE, EN ABREGE : AGPL

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION GYMNIQUE DE LA PROVINCE DE LIEGE, EN ABREGE : AGPL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 888.850.491

Publication

16/04/2014
Copie publier aux annexes du Moniteur belge aprs dpt de l'acte

M0012

Mon

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Nl d'entrepfle 588.850.491

Dnomination

(en entier) : ASSOCIATION GYMNIQUE DE LA PROVINCE DE LIEGE

r.,,'dro) AGPL

Forme juridique ASBL

Ige Rue des Prmontrs, 12 4000 LIEGE

Ok4t ds re: Modification des administrateurs

Les Assembles gnrales ont modifi le conseil d'adlministrtaion de l'AGPL de la faon suivante :

AG du 27.01.2013:

Election de:

VRYDAGHS Eric, administrateur

AG du 24.01.2014:

Dmission de

GERADON Raymond, administrateur

CA du 20.03.2014

Election du Bureau

CAPRACE Guy, Prsident

Dmission du Dr MARECHAL de la Prsidence

Reccnduction de

GAILLARD Adolphe, Trsorier

LAMQUET Ariette, secrtaire

Election de SUMKAY Andr comme vice-prsident

La Secrtaire gnrale :

Arlette LAMQUET

mpribornei sur ia dernire page du Vole;: B P.0 recto Nom et quaWi du notaire inerumentare ou de la personne ou des pusonnes avant poilu& de reprsenter raszociaiion, la foridcion ou forpnisme rgard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

22/03/2013
Copie publier aux annexes du Moniteur belge aprs dpt de l'acte MOD 22

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N d'entreprise : 888.850.491

Dnomination

(en entier) ; ASSOCIATION GYMNIQUE DE LA PROVINCE DE LIEGE

(en abrg) : AGPL

Forme juridique : ASBL

Sige : Rue des Prmontrs, 12 4000 LIEGE

Ob'et de l'acte : Nomination d'un administrateur

L' Assemble gnrale du 28.01.2013 a lu Monsieur VRYDAGHS Eric comme membre du Conseil d'Administration de l'AGPL A.S.B.L.

1_a secrtaire gnrale

Arlette Radu-Lamquet

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernire page du Volet B Au recto : Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reprsenter l'association, la fondation ou l'organisme l'gard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/04/2012
Copie publier aux annexes du Moniteur belge aprs dpt de l'acte

MOD 22

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(er, enfiler) : ASSOCIATION GYMNIQUE DE LA PROVINCE DE LIEGE

(erg abrg') - AGPL

Forme )ririd U5 ASBL

st .ge Rue des Prmontrs, 12 4000 LIEGE

STATUTS COORDONNES ET MISE A JOUR DES ADMINISTRATEURS.

STATUTS DE l'Association Sans But Lucratif

"ASSOCIATION GYMNIQUE DE LA PROVINCE DE LIEGE"

L'an 2007, le 29 janvier 2007, ont comparu les personnes morales et physiques suivantes

- Association sans but lucratif Rgion de Lige de l'Association Francophone de Gymnastique dont le sige

social se situe rue des Villas, 9 4910 Theux, n d'entreprise 447.554.634 et reprsente par

Monsieur le Docteur Richard MARECHAL, n national 42.10.02 065-51

Monsieur Adolphe GAILLARD, n national 41.12.16 005-72

Monsieur Raymond GERADON, n national 29.02.22 019-41

Monsieur Pierre HUPPERTZ, n national 420301 165-29

Monsieur Michel MOTTER, n national 49.05.04165-03

- Association de fait Fdration Sportive Socialiste de Gymnastique de Lige reprsente par

Monsieur Andr SUMKAY, n national 50.08.26 295-31

Monsieur Grard GEORGES, n national 49.03.04 083-71

Monsieur Jules RORIF, n national 47.04.15 391-01

Monsieur Georges GODISIABOIS, n national 35.06.19 057-53

Monsieur Marc DANIELS, n national 49.09.12 019-34

- Association de fait Royale Rgionale de Lige de la Fdration de Gymnastique Francophone,

reprsente par

Monsieur Andr PETERS, n national 41.09.13 001-48

Monsieur Lucien ORTEGAT, n national 49.09.07 083-23

Madame Mette LAMQUET, n national 46.10.06 270-04

Monsieur Guy CAPRACE, n national 52.12.22 257-65

Monsieur Christophe DORTU, n national 74.07.14 259-95

Ces personnes ont convenu, au nom de leurs associations respectives, de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrt les statuts.

Les articles suivants des statuts ont t approuvs par l'Assemble Gnrale du 16 avril 2007.

Article 1 : Dnomination, sige social,

L'association est dnomme "ASSOCIATION GYMNIQUE DE LA PROVINCE DE LIEGE".

En abrg : AGPL

Son sige social est tabli dans l'arrondissement judiciaire de Lige, rue des Prmontrs, 12,

4000 Lige.

T>>:cn?ianner ,Lu IE, dzrF7i:re p39-e du volel B s~ rM~4+a Nom # quzlt~ dU naaire instrrrrant3nt o) personne ou des personnes

1.;3r.1. g,c,uuv7r 4`a35oti,afi rin, 13 tor,c;viion u, l'orgartisr m t`e.y.kr 3rryf5

A!t vzrso Marri et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2:

Article 2 : Dure

L'association est constitue pour une dure indtermine;

Article 3 : Buts

L'association a pour buts :

-d'assurer la promotion, l'organisation et la dfense des activits gymniques sur le territoire de la

Province de Lige,

-d'assurer la liaison entre les socits de gymnastique de la province de Lige et la FfG

-de veiller atteindre notamment le but de l'asbl FfG en province de Lige.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement ses buts.

Article 4 : Membres effectifs.

Le nombre de membres effectifs est illimit sans pouvoir tre infrieur trois.

Pour faire partie de l'ASBL, les socits de gymnastique doivent tre affilies l'asbl FfG et situes dans les limites de la province de Lige l'exclusion des clubs faisant partie de la Communaut germanophone. L'admission de nouveaux membres qui poseront candidature par crit, est propose par le conseil d'administration qui prsentera leur candidature l'assemble gnrale, laquelle se prononcera la majorit simple.

Les membres effectifs sont libres de se retirer de l'association tout moment, en adressant, par crit, leur dmission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif peut tre prononce, pour faute grave ou manquement aux rglements et statuts de l'association, elle est propose par le conseil d'administration aprs avoir entendu le membre effectif concern.

Ce dernier peut demander le recours d'appel l'assemble gnrale qui tranchera souverainement la majorit des 2/3.

Le membre effectif dmissionnaire ou exclu, ainsi que ses hritiers, ne peut demander ni lev, ni reddition de comptes, ni apposition de scells, ni inventaire, ni remboursement des cotisations verses.

Article 5 : Cotisation.

La cotisation annuelle due par les membres effectifs est fixe par l'assemble gnrale avec un minimum de

0 Euros et un maximum de 1000 Euros

Article 6 : Organes de gestion.

Les organes de gestion de l'asbl Association Gymnique de la Province de Lige sont le conseil

d'administration et l'assemble gnrale.

Article 7: Conseil d'administration

Le conseil d'administration est compos au minimum de cinq membres et au maximum de treize membres

qui se rpartiront les tches au sein du CA.

Les membres du conseil d'administration doivent tre gs d'au moins 18 ans et tre affilis une socit de gymnastique situe sur le territoire de la Province de Lige.

Les administrateurs sont nomms par l'assemble gnrale la majorit simple (modification lors de l'AG extraordinaire du 24 fvrier 2009) des membres effectifs prsents ou reprsents et sont nomms pour quatre ans et rligibles.

Leur mandat n'est pas rmunr.

En cas de vacance au cours d'un mandat d"'administrateur gnral", un administrateur provisoire peut tre

nomm par l'assemble gnrale. Il achve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace,

Les administrateurs sortant sont rligibles.

Le conseil se runit sur convocation de son prsident ou la demande de deux administrateurs.

Il sige valablement lorsque la moiti des membres plus un sont prsents.

Les dcisions y sont prises la majorit des membres prsents.

En cas de partage, il est procd un nouveau vote; si celui-ci n'aboutit pas une majorit, la dcision

prendre est rejete.

Le conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus tendus pour l'administration et la gestion de l'association mais sont exclus de sa comptence, les actes rservs l'assemble gnrale par la loi.

Le conseil d'administration peut dlguer la gestion journalire de l'association un ou plusieurs administrateurs dlgus.

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Un administrateur au moins sera un pratiquant de la gymnastique.

Article 8 : Assemble gnrale.

L'assemble gnrale est convoque par crit adress nominativement chaque membre au moins quinze

jours avant l'assemble gnrale et signe par le prsident et/ou le secrtaire au nom du conseil

d'administration dans le courant du premier trimestre.

L'ordre du jour est fix par le conseil d'administration et est mentionn dans les convocations,

H comprend notamment les points suivants :

- ouverture de l'assemble gnrale,

- appel des membres effectifs,

- approbation du procs-verbal de l'assemble prcdente,

- approbation des rapports du secrtaire, du trsorier, des vrificateurs aux comptes,

- approbation des comptes de l'exercice coul et du budget de l'exercice suivant,

- dcharge aux administrateurs,

- fixation des cotisations,

- admissions, dmissions, exclusions,

- lections des administrateurs conformment la loi et aux statuts.

L'ordre du jour doit mentionner le nom et le titre des personnes pour lesquelles l'assemble gnrale sera amene mettre un vote pour une nomination ou une dmission de membre.

Les dcisions et dlibrations de l'assemble gnrale sont consignes et tenues au sige de l'association.

Article 9 : Modifications de statuts.

La modification des statuts ne pourra se faire qu' la majorit des 2/3 la condition expresse que 2/3 des membres soient prsents,

Si ce quorum n'est pas atteint, une assemble gnrale extraordinaire sera convoque dans les quinze jours qui suivent la date de la premire assemble gnrale, les statuts pourront tre modifis la majorit des 2/3 quel que soit le nombre de membres prsents."

Article 10 : Exercice social.

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 dcembre.

Exceptionnellement, l'exercice social 2007 dbutera le 24 mars 2007 pour se terminer le 31 dcembre 2007.

Article 11 : Dissolution.

En cas de dissolution de l'association, l'assemble gnrale dsignera un liquidateur et dterminera ses

pouvoirs.

L'actif sera vers parts gales entre tous les membres effectifs en rgle de cotisation au moment de la

liquidation.

Article 12 : Rglement d'ordre intrieur.

Les prsents statuts peuvent tre complts par un rglement d'ordre intrieur rgissant le fonctionnement de l'association,

Il ne peut tre accept ou modifi que par l'assemble gnrale et sous les mmes conditions que les statuts.

Article 13 : Divers.

Tout ce qui n'est pas expressment repris dans les prsents statuts est rgl par les lois du 27 juin 1921, 2

mai 2002 et 16 janvier 2003.

Fait Lige, en trois exemplaires le 29 fvrier 2012

Signataires ayant pouvoir :

Le Prsident La secrtaire gnrale

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Dr MARECHAL Richard LAMQUET Arlette

M00 2.2

- Sv:te

Les Assembles gnrales ont modifi le conseil d'administration de l'AGPL de la faon suivante :

AG du 04.08.2008 :

Riection de :

CAP RACE Guy

GAILLARD Adolphe, trsorier

LAMQUET Mette, secrtaire gnrale

MARECHAL Richard, Prsident

MOREAU Edmond

ORTEGAT Lucien

AG du 26.01.2009 :

EIection de

MARECHAL Jacqueline

SUMKAY Andr

GERADON Raymond

AG du 29.01.2010

lection de MOTTER Michel

cl

AG du 27.01.2012

Reconduction de :

CAPRACE Guy

GAILLARD Adolphe, trsorier, rlection

LAMQUET Mette, secrtaire gnrale, rlection

c:p MARECHAL, Richard, Prsident, rlection

MOREAU Edmond

ORTEGAT Lucien

glection de MALTA David

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ASS. GYMNIQUE DE LA PROVINCE DE LIEGE, EN AB…

Adresse
RUE DES PREMONTRES 12 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne