ASSOCIATION LIEGEOISE DE JIU-JITSU BRESILIEN, EN ABREGE : JJB LIEGE

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION LIEGEOISE DE JIU-JITSU BRESILIEN, EN ABREGE : JJB LIEGE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 848.562.730

Publication

19/09/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise :

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

Association liégeoise de Jiu-jitsu brésilien

JJB Liège

Association sans but lucratif

rue des Fusillés 66 -.4020 Bressoux

CONSTITUTION

Entre les soussignés :

Georges MEULENYSER, né le 20 mars 1974 à Seraing, domicilié à 4020 Bressoux, rue des Fusillés 66;

Isabelle LIEVENS, née le 9 mars 1977 à Ghénée, domiciliée à 4020 Bressoux, rue des Fusillés 66;

Georges FRANCUCFI, né le 3 mars 1939 à Saint-Nicolas, domicilié à 4000 Liège, rue des Franchimontois 201113,

tous de nationalité belge, et toutes personnes qui viendraient à en faire partie ultérieurement, il a été constitué, conformément à la loi du 27 juin 1921, une association sans but lucratif, dont les statuts ont été arrêtés comme repris ci-dessous.

Les membres fondateurs repris ci-dessus formeront le premier conseil d'administration de l'association.

TITRE PREMIER  Dénomination, siège social

Article 1. L'association est dénommée "Académie liégeoise de Jiu-jitsu brésilien", ou "JJB Liège" en abrégé.

Article 2. Le siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Liège,

à 4020 Bressoux, rue des Fusillés 66. II peut être transféré par décision du conseil d'administration dans, tout autre lieu de Belgique. Toute modification du siège social doit être publiée aux annexes du Moniteur; belge.

TITRE H  Objet, durée

Article 3. L'association a pour objet, en dehors de tout esprit de lucre, de développer, promouvoir et favoriser la pratique du Jiu-jitsu brésilien et des disciplines associées. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son projet.

Article 4. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

TITRE Ili -- Associés, admissions, démissions

Article 5. Le nombre de membres associés est illimité, sans pouvoir être inférieur à trois.

Article 6. L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs ont droit de vote aux assemblées générales. Les membres adhérents peuvent être acceptés aux assemblées générales, à leur demande et à la condition qu'ils soient en règle de cotisation avec l'association, ils disposeront uniquement d'une voix consultative.

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MOD 2,2

Article 7. Pour être admis comme membre effectif, il faut en faire la demande par écrit auprès de l'assemblée générale et être élu au minimum avec cinquante pour cent (50%) des membres associés présents plus une voix.

Article 8. Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission au conseil d'administration, L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que dans la forme prévue par la loi

du 27 juin 1921,

TITRE IV  Administration, gestion journalière

Article 9.L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins et de cinq membres au maximum. Le mandat d'administrateur est gratuit,

Article 10.Le conseil d'administration élit parmis ses membres, un président, un secrétaire, un trésorier et un directeur technique.

Article 11.Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires, Il a dans sa compétence tous les actes d'administration mis à sa disposition. A moins de délégations spéciales, tous fes actes qui engagent l'association sont signés conjointement par le président et le directeur technique ou par le secrétaire et le trésorier.

TITRE V  Assemblée générale

Article 12.L'assemblée générale se réunira une fois par an, dans le courant du mois de mars et sur

convocation du président. Les convocations devront être adressées huit jours avant la date de la réunion.

L'assemblée ne pourra délibérer que sur les points inscrits à son ordre du jour. L'assemblée générale est le

pouvoir souverain de l'association.

Son réservé à sa compétence :

- les modifications des statuts ;

- la nomination et la révocation des administrateurs ;

- la fixation du montant des cotisations ;

- les honoraires attribués aux enseignants ;

- l'approbation des comptes ;

- la dissolution volontaire de l'association ;

- l'exclusion des membres.

Toutes décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil

d'administration.

Article 13.Les procès-verbaux de l'assemblée générale sont inscrits dans un registre qui est tenu à la disposition de tous les membres effectifs.

Article 14.Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, les comparants déclarent se référer aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité juridique aux associations sans but lucratif.

TITRE VI  Dissolution

Article 15.En cas de dissolution de l'association, après apurement du passif, l'actif sera dévolu à une association ayant un objet similaire,

TITRE VII  Règlement d'ordre intérieur

Article 16.Un règlement d'ordre intérieur pourra être soumis à'l'approbation de l'assemblée générale par le conseil d'administration, statuant à la majorité simple des membfës effectifs présents ou représentés.

TITRE VIIi  Dispositions diverses

Article 17.L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Dispositions transitoires

Article 18.Le premier exercice social débutera ce jour pour se terminer le 31 décembre de cette année.

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Volet B - Suite

Article 19.Les administrateurs désignent en qualité de

- Président et Directeur technique : Georges MEULENYSER ;

- Secrétaire : isabelle LIEVENS ;

- Trésorier : Georges FRANCUCH.

Fait à Bressoux, Ie 6 septembre 2012.

Réservé

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belge

Georges Francuch, Trésorier Isabelle Lievens, Georges Meulenyser, Président  Dir. technique

Sécrétaire





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Au verso : Nom et signature



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Coordonnées
ASS. LIEGEOISE DE JIU-JITSU BRESILIEN, EN AB…

Adresse
RUE DES FUSILLES 66 4020 BRESSOUX

Code postal : 4020
Localité : Bressoux
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne