ATELIER THEATRE DU PETIT SOLEIL

Association sans but lucratif


Dénomination : ATELIER THEATRE DU PETIT SOLEIL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.496.189

Publication

04/11/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MDD 2.2

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Dénomination

(en entier) : Atelier Théâtre du Petit Soleil

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : 4890 Thimister-Clermont, Chapelle des Anges, numéro 67

Objet de l'acte : CONSTITUTION DE L'ASBL

Statuts.

I; Dénomination, siège social.

Article 1er. L'association est dénommée: "Atelier Théâtre du Petit Soleil", association sans but lucratif.Tous fes actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif »ou du sigle « ASBL » ainsi que l'adresse du siège de l'association.

Art 2: Le siège social se situe dans l'arrondissement judiciaire de Verviers. Celui-ci est établi á 4890 Thimister-Clermont, Chapelle des Anges 67.

Il peut être transféré par décision du Conseil d'Administration dans tout autre lieu.

Il. Objet

Art 3: L'association a pour objet:

1.La création, la mise en scène et la représentation de spectacles théâtraux en Belgique et à l'étranger.

2.La participation, l'organisation et/ou la promotion de stages de formation en relation avec l'objet social.

3.L'organisation, la production et la promotion de tout événement s'inscrivant dans le cadre de l'objet social.

4.La location, le prêt et la mise au point du matériel d'éclairage, de sonorisation ou de toute autre technique ainsi que des costumes et accessoires théâtraux.

5.La collaboration avec d'autres troupes théâtrales belges ou étrangères.

III. Associés

1. Admission.

Art 4. L'association est composée de membres effectifs.

Art 5. Sont membres effectifs: les signataires de ia présente convention à savoir:

Nom - Prénoms - Adresse - N° national

LORQUET - Michel Paul Jacques Guy - Chapelle des Anges 67, 4890 Thimister-Clermont - 68.09.30-229.71

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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MOD 2.2

NIBUS - Bénédicte Pascale Philippine Henriette - Chapelle des Anges 67, 4890 Thimister-Clermont - 76.04.02364.36

NIBUS - Roland Joseph Mathieu Ghislain - r. de la Gare 32, 4608 Warsage - 49.01.26-155.04 HENRION - Chantal Robianne Renée Marie - r. de Louvegné 164 A, 4052 Beaufays - 57.10.24-274.79

CHARLIER - Michel Hubert Jean-Marie Henri - r. des 4 Chemins 3, 4681 Hermalle sous Argenteau - 46.03.04373.09

TIHON - Christine Alberte E. - Rue de la Chapelle 29, 4340 Villers l'Evéque - 67.04.07-084.74 PIEDBOEUF - Jean François W. - Rue de la Chapelle 29, 4340 Villers l'Évêque - 66.09.01-259.93 BOULARD - Muriel Ghislaine Marie-Thérèse - rue de Herve 371, 4030 Grivegnée - 66.12.18-024.33 THONON - Philippe Robert Germain Henri - rue de Herve 371, 4030 Grivegnée- 65.03.19-337.91

Art 6. Toute personne qui désire être membre de l'a.s.b.l doit adresser une demande écrite au Conseil d'Administration.

La participation aux spectacles, stages ou tout autre événement organisé par l'a.s.b.l. n'entraîne pas automatiquement la qualité de membre effectif.

2. Démission, exclusion, suspension.

Art 7. Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcé que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

IV. Cotisations.

Art 8. Les associés ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation.

ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

V. Assemblée générale.

Art 9. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art 10. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément treconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence:

1° les modifications aux statuts sociaux;

2° la nomination et la révocation des administrateurs;

3° l'approbation des budgets et des comptes;

4° la dissolution volontaire de l'association;

5° les exclusions d'associés.

Art 11. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le deuxième trimestre de l'année civile et pour la première fois en mai 2011.

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M002.2

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'Administration ou à la demande d'un quart des membres effectifs au moins. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art 12. L'assemblée générale est convoquée par fe Conseil d'Administration par lettre ordinaire ou par carte postale adressée à chaque membre, au moins huit jours avant l'assemblée et signée par le secrétaire au nom du Conseil d'Administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer

valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art 13. Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Tout les associés ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Art 14. L'assemblée doit être convoquée par le Conseil d'Administration lorsqu'un quart des associés effectifs en fait la demande.

De même, toute proposition signée par le quart des associés effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Art 14 bis:

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés.

Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix membres, présents ou représentés.

Toutefois, les modifications qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l'alinéa 2 ou l'alinéa 3. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Art 15. L'assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'Administration.

Art 16. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art 17. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou de la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la foi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Art 18. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le Président et un administrateur.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Tous associés ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le Président du Conseil d'Administration et par un administrateur.

VI. Administration, gestion journalière.

Art 19. L'association est administrée par un conseil composé de trois membres nommés parmi les associés effectifs par l'assemblée générale pour un terme de deux ans, et en tout temps révocable par elle.

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MOD 2.2

Art 20. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art 21. Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un secrétaire et un trésorier.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par te secrétaire.

Art 22. Le Conseil de réunit sur convocation du Président et/ou du secrétaire.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix; quand il y a parité des voix, celle du Président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes sont signés par le Président et le secrétaire.

Art 23. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art 24. Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements.

Art 25. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées et soutenues, au nom de l'association, par le Conseil d'Administration, sur les poursuites et diligence du Président ou de l'administrateur délégué.

Art 26. A défaut de stipulation spéciale dans le procès-verbal du Conseil d'Administration, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le Conseil, il n'aura pas à justifier des ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Art 27. Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de leur mandat.

Art 28. le secrétaire, et en son absence, le Président, est habilité à ,accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

VII. Règlement d'ordre intérieur.

Art 29. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'Administration à l'assemblée générale.

Les modifications de ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

VIII. Dispositions diverses.

Art 30. L'exercice social commence le ler septembre pour se terminer le 31 août.

Art 31. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. En cas de dissolution, le patrimoine de l'association sera transmis à une ASBL ayant un but social analogue à la présente association.

Art 32. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

IX. Dispositions transitoires.

Art 33. L'assemblée générale du 25 mai 2011 a élu en qualité d'administrateur:

Mme LORQUET-NiBUS bénédicte, Chapelle des Anges 67, 4890 Thimister-Clermont.

M. NiBUS Roland, rue de la Gare 32, 4608 Warsage.

M. LORQUET Michel, Chapelle des Anges 67, 4890 Thimister-Clermont.

MOD 2.2

Volet 3 - Suite

Les administrateurs ont désigné en qualité de:

Président: M. NIBUS Roland, rue de la Gare 32, 4608 Warsage.

Secrétaire: Mme LORQUET-NIBUS Bénédicte, Chapelle des Anges 67, 4890 Thimister-Clermont.

Trésorier: M. LORQUET Michel. Chapelle des Anges 67, 4890 Thimister-Clermont.

Les administrateurs sont explicitement mandatés pour effectuer toutes les démarches nécessaires à la constitution de la dite association et plus particulièrement à la publication des présents statuts aux annexes du Moniteur Belge.

Art 34: Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, régissant les associations sans but lucratif.

Dont acte;

Fait en autant d'exemplaires qu'il y a de signataires, chacune des parties reconnaissant avoir reçu un exemplaire original par l'apposition de sa signature.

Fait à Thimister-Clermont le cinq septembre deux mil onze.

Pour extrait analytique conforme

Est déposé au Greffe, une copie des statuts.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

27/08/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MoD 2.2

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(en abrégé) :

Forme juridique :

Siège :

Objet de l'acte :

Dénomination

(en entier) :

N° d'entreprise : 0840.496,189

Atelier Théâtre du Petit Soleil

ATPS

ASBL

Chapelle des Anges, 67 4890 Thimister-Clermont

Modification des statuts

Déposé au Greffe de 7Hl~viSIÓRD" - ~~i~~~8

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

En date du 15 avril 2015, l'assemblée générale réunie extraordinairement a pris acte de ce qui suit:

a) Modification de l'objet social :

L'association a dorénavant pour objet:

1.La création, la mise en scène et la représentation de spectacles en Belgique et à l'étranger.

2.La participation, l'organisation etlou fa promotion de stages de formation en relation avec l'objet social,

3.L'organisation, la production et la promotion de tout événement s'inscrivant dans le cadre de l'objet social.

4.La location, le prêt et la mise au point du matériel d'éclairage, de sonorisation ou de toute autre technique.

ainsi que des costumes et accessoires théâtraux.

S.La collaboration avec d'autres troupes théâtrales belges ou étrangères.

6.La production d'enregistrements sonores

7 Le conseil en relation publique et en communication

8.Les activités potentielles en soutien aux entreprises

9.L'enseignement culturel

10.L'enseignement au sein d'écoles de devoirs

11.La formation socio-culturelle

12.Le service spécialisé du son, de l'image et de l'éclairage

13.Le soutien au spectacle vivant

14.La gestion de salles de spectacle, de théâtre, de concert et similaires

15.L'organisation d'activités de loisirs

b) Modification de l'année comptable :

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Ceci à partir du ler janvier 2016.

c) Création d'une structure interne «TTime communication »

La structure interne « TTime communication » prendra en charge les volets formation et enseignement décrits dans l'objet social de ]'ASBL A savoir

- Le conseil en relation publique et en communication

- Les activités potentielles en soutien aux entreprises

- L'enseignement culturel

- L'enseignement au sein d'écoles de devoirs

- La formation socio-culturelle

d) Démission de Christine TIHON.

Acte a été pris de ia démission de Madame TIHON Christine (rue de la Chapelle 29, 4340 \Allers l'Evéque

67.04.07-084,74) de son poste de membre effectif.

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Volet B - Suite

Déposé en même temps que le procès verbal de l'AG extraordinaire du 15 avril 2015 et que la coordination des statuts.

Responsable de {'ASBL: LORQ1ET Michel, trésorier.

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Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
ATELIER THEATRE DU PETIT SOLEIL

Adresse
CHAPELLE DES ANGES 67 4890 THIMISTER-CLERMONT

Code postal : 4890
Localité : Clermont
Commune : THIMISTER-CLERMONT
Province : Liège
Région : Région wallonne