ATMAYOGA

Dénomination : ATMAYOGA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 508.698.187

Publication

10/01/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2,2

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Greffe

N� d'entreprise

D�nomination

(en entier) : ATMAYOGA

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue Lieutenant Joassart, 50 � 4601 Sarolay

Objet de l'acte : Constitution

L'an deux mil douze, le ler octobre

Entre les soussign�s, tous membres fondateurs.

I.BALTHAZART Marie, Fran�oise, Philippe, Bernadette

Domicili�e � 4601 Sarolay Rue Lieutenant Joassart, 50

Etat Civil : Mari�e

Nationalit� : Beige

Profession : Psychomotricienne

Num�ro national : 69.02.08-240-13

Date et lieu de naissance : le 8 f�vrier 1969 � Li�ge

2.GH1.OT Simon, Philippe, Georges, G�rard,

Domicili� � 4601 Sarolay Rue Lieutenant Joassart, 50

Etat Civil : C�libataire

Nationalit� : Belge

Profession : Etudiant

Num�ro national : 91.02.16-325-53

Date et lieu de naissance : le 16 f�vrier 1991 � Li�ge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, ta fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOE} 2.2

3.GHIOT Mathieu, Paul, Georges, Gilles

Domicili� � 4601 Sarolay Rue Lieutenant Joassart, 50

Etat Civil : C�libataire

Nationalit� : Belge

Profession : Etudiant

Num�ro national : 92.05.26-423-85

Date et lieu de naissance : le 26 mai 1992 � Li�ge

D�clarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Titre 1 : D�nomination, si�ge social, objet et dur�e

Article 1

L'association est d�nomm�e � �TMAYOGA �

Article 2 :

Son si�ge social est �tabli � 4601 Sarolay Rue Lieutenant Joassart, 50

11 est situ� dans l'arrondissement judiciaire de 4000 LIEUE

Son si�ge d'exploitation est �tabli � 4601 Sarolay Rue Lieutenant Joassart, 50

Il est situ� dans l'arrondissement judiciaire de 4000 LIEUE

Il pourra �tre transf�r� par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale d�lib�rant dans Ies conditions pr�vues pour la modification des statuts.

Article 3 :

L'association a pour objet :

L'�tude et la pratique de techniques ayant pour but la relaxation, la m�ditation, la remise en forme, l'apprentissage d'une meilleure ma�trise de soi, tant sur les plans physiques que psychiques.

Pour y parvenir de fa�on progressive, seront abord�es les techniques du Yoga, de Yogging, de l'aquagym, et plus sp�cialement les voies du Hatha-Yoga, du Pr�nay�ma et du Atmayoga.

Afin de r�aliser son objet social, l'Association pourra organiser des s�minaires, des cours, des stages, des �v�nements � th�me, des s�ances d'informations pour adultes, adolescents ou enfants, de mani�re individuelle ou collective, tant en Belgique qu'� I'�tranger.

De mani�re accessoire � son objet principal, elle pourra vendre des cours, des syllabi et des livres, relatifs �

l'apprentissage du Yoga ainsi que diffuser tous Ies articles s'y rapportant.

L'Association peut faire toutes les op�rations en rapport direct ou indirect avec son objet et peut donner son concours � des activit�s similaires ou connexes � son objet. Elle peut en outre entreprendre

� AROd 2.2

"

toutes les activit�s favorables � son objet. En ce sens, elle peut �galement accomplir des actes commerciaux, mais uniquement � condition que le produit de ces actes commerciaux

soit effectif � l'objet qui �tait � l'origine de sa condition.

Elle pourra �galement participer � toutes activit�s organis�es par d'autres organisations poursuivant le but analogue ou apparent�,

Article 4 :

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

Titre 2 : Associ�s

Article 5 :

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

Sont membres effectifs :

-les comparants au pr�sent acte,

-les personnes admises ult�rieurement en cette qualit� par le conseil d'administration, statuant � la majorit� simple.

Toute personne d�sirant �tre membre effectif de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

Sont membres adh�rents les personnes qui, d�sirant, participer aux activit�s de l'association et s'engageant � en respecter les statuts, sont admises en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � la majorit� simple.

Article 6 :

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le conseil d'administration statuant � la majorit� simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

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MOD 2.2

Article 7 :

Le montant de la cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieur � 500,00 euros pour les membres effectifs et 300,00 euros pour les membres adh�rents.

Titre 3 : Assembl�e G�n�rale

Article 8 :

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Article 9 :

L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts. Sont nomm�ment r�serv�s � sa comp�tence :

-Les modifications des statuts,

-La dissolution de l'association

-L'approbation des comptes et budgets,

-La nomination et la r�vocation des administrateurs

-La nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas pr�vus par la loi,

-La d�charge � octroyer aux administrateurs et, le cas �ch�ant, aux commissaires,

-Les exclusions de membres effectifs.

Article 10 :

Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e G�n�rale chaque ann�e dans le courant du mois de juin

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e G�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par courrier ordinaire, sign� par le pr�sident ou un administrateur, adress� huit jours au moins avant l'assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union.

Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du Jour.

r , M002.2

Article 11 :

Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui ne puisse �tre porteur de plus de une procuration

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Article 12 :

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s- verbaux, sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement.

Les d�cisions d'ordre individuel sont �ventuellement port�es � la connaissance des tiers qui justifient d'un int�r�t par simple lettre sign�e par le pr�sident.

Titre 4 : Conseil d'administration

Article 13 :

L'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins, nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps r�vocables par elle. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 14 :

La dur�e du mandat est de six ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nomm� par l'Assembl�e G�n�rale pour y pourvoir, ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Article 15 :

Le conseil peut d�signer parmi ses membres un pr�sident �ventuellement un vice- pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Un m�me administrateur peut �tre nomm� �. plusieurs fonctions.

En cas d'emp�chement du pr�sident ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Article 16 :

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu� � cet effet, chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou � la demande d'un administrateur, Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration.

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, MOE} 2.2

4 ~

Article 17 :

Les d�cisions du conseil sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les

dispositions pr�vues � l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Article 18 :

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale,

Article 19 :

Le conseil peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature y aff�rente, � l'un ou plusieurs de ses membres ou � un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/01/2013 - Annexes du Moniteur belge Article 20 :

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, repr�sent� par le pr�sident ou par l'administrateur d�sign� � cet effet, chacun pouvant agir individuellement.

Article 21 :

Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journali�re, sont sign�s conjointement � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par le pr�sident et un administrateur, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � I'�gard des tiers.

Article 22 :

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Titre 5 : R�glement d'ordre int�rieur

Article 23 :

Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre �tabli par le conseil d'administration qui le pr�sente � I'Assembl�e G�n�rale pour approbation et pour toutes modifications �ventuelles.

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MOD 2,2

Titre 6 : Comptes et budgets

Article 24 :

L'exercice social de l'association commence le 1 janvier pour se terminer le 31 d�cembre

Par exception, le premier exercice d�butera le jour de la fondation pour se terminer le 31/12/2013.

Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par l'article 17 de la Ioi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale annuelle, chaque ann�e, au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de I'exercice social.

Titre 7 : Dissolution et liquidation

Article 25 :

Sauf dissolution judiciaire, seule I'AssembI�e G�n�rale peut prononcer la dissolution de I'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 02 mai 2002. Dans ce cas, l'Assembl�e G�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateur d�termine leurs pouvoirs et Ieur r�mun�ration �ventueIIe, et indique l'affectation � donner � l'actif net, celle-ci ne pouvant �tre faite qu'� des fins d�sint�ress�es.

Article 26 :

Dans tous Ies cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'actif net sera affect� � une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

Titre 8 : Dispositions diverses

Article 27 :

L'Assembl�e conf�re tous pouvoirs � Monsieur Thierry Fastr� (Expert-Comptable), domicili� � Vieux-Genappe (1472), chauss�e de Nivelles 124, afin de d�poser et signer toute d�claration d'immatriculation d'inscription ou de modifications quelconques � la Banque Carrefour des Entreprise, au service comp�tent du Guichet d'Entreprise et � l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, pour autant que de besoin, de m�me en ce qui concerne les demandes des autorisations n�cessaires � l'exercice de l'activit� de la soci�t� aupr�s des administrations comp�tentes.

Article 28 :

Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant Ies associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires :

L'Assembl�e G�n�rale r�unie ce jour a �lu en qualit� d'administrateur :

1.BALTHAZART Marie, Fran�oise, Philippe, Bernadette

Domicili�e � 4601 Sarolay Rue Lieutenant Joassart, 50

Moo 2.2

Volet B - Suite

Etat Civil : Mari�e

Nationalit� : Belge

Profession : Psychomotricienne

Num�ro national : 69.02.08-240-13

Date et lieu de naissance : le 8 f�vrier 1969 � Li�ge

2DIET Jean-Denis, Joseph, Eug�ne, Marie

Domicili� � 4601 Sarolay Rue Lieutenant Joassart, 50

Etat Civil : Mari�

Nationalit� : Belge

Profession : Salari�

Num�ro national : 65.01.18-349-95

Date et lieu de naissance : le 18 janvier 1965 � Oupeye.

Plus amplement qualifi�es ci-dessus, qui acceptent ce mandat. Le mandat des administrateurs est gratuit.

Il est d�cid� d'ouvrir un compte bancaire au nom de l'Asbl aupr�s de la banque

BELFIUS � 4600VISE rue Saint-Hadelin, 1

L'Assembl�e G�n�rale a �galement d�cid� de fixer le montant de la cotisation annuelle � payer par les

membres effectifs et adh�rents � 5,OOE, au mois de janvier de chaque ann�e.

Les engagements effectu�s par les fondateurs seront repris par l'Asbl � partir du 01/10/2012.

La gestion journali�re est confi�e � Mme BALTHAZART Marie

D�pos� en m�me temps acte en entier.

Fait � Sarolay, en 4 exemplaires originaux

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
ATMAYOGA

Adresse
RUE LIEUTENANT JOASSART 50 4601 ARGENTEAU

Code postal : 4601
Localité : Argenteau
Commune : VISÉ
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées ATMAYOGA

Coordonnées
ATMAYOGA