AU BUCK! EN ABREGE : AU BUCK!

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. AU BUCK! EN ABREGE : AU BUCK!
Dénomination : AU BUCK! EN ABREGE : AU BUCK!
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 563.847.538

Publication

13/10/2014
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Réservé

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Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Statuts de « Au Buck » Asbl

Les soussignés :

Les membres fondateurs :

Pour le conseil d administration :

1º Sorlet Véronique, née le 28 avril 1976 à Huy, Rue du Buck 27 à 4210 Marneffe.

2º Rorive Laurent, né le 18 août 1975 à Huy, Rue du Buck 27 à 4210 Marneffe.

3º Antoine Sandrine, née le 26 juillet 1977 à Uccle, Ruelle Collon, 7 à 4210 Marneffe.

4º Mariage Damien, né le 20 mai 1976 à Tournai, Ruelle Collon, 7 à 4210 Marneffe.

5' Gailliet Dominique, née le 09 juillet 1977 à Liège, Rue Grandes Ruelles 47 à 4210 Marneffe.

6' Decloux Gilles, né le 19 janvier 1977 à Namur, Rue Grandes Ruelles 47 à 4210 Marneffe.

7' Duchesne Valérie, née le 17 avril 1974 à Liège, Rue du Prâle, 7C à 4210 Marneffe.

8' Pirlet François, né le 22 février 1974 à Rocourt, Rue du Prâle, 7C .à 4210 Marneffe.

9' Kempeneers Léopold, né le 05 octobre 1974 à Liège, Rue du Via, 5 à 4210 Marneffe.

10' Willequet Anne, née le 18 mai 1975 à Chênée, Rue Lambert Daxhelet, 16 à 4210 Marneffe.

11' Heine Laurent, né le 04 août 1970 à Huy, Rue Lambert Daxhelet, 16 à 4210 Marneffe.

Pour l assemblée générale :

1' Brumioul Aurore, née le 30 janvier 1980 à Namur, Rue du via, 5 à 4210 Marneffe.

(en abrégé) : Au Buck!

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Via(MAR) 5

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Au Buck! asbl

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14309305*

Volet B

4210

0563847538

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Burdinne (Marneffe)

Greffe

Déposé

09-10-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE 1er

Dénomination, siège social

Article 1er

L'association est dénommée «Au Buck».

Article 2

Son siège social est établi Rue Grandes Ruelles 47 à 4210 Marneffe, dans l arrondissement judiciaire de Huy.

TITRE 2 But

Article 3

Article 4

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L'association a pour but l organisation et la coordination d activités à caractère ludique, culturel, sportif, touristique, festif et pédagogique.

TITRE 3 Membres

Article 5

Sont membres effectifs :

1º Les membres fondateurs ;

2° Les membres de l assemblée générale.

Article 6

L association « Au Buck » ne comprend pas de membres adhérents.

Article 7

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Article 8

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande au conseil d'administration.

Article 9

L'association est composée de membres effectifs.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à 4.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents

statuts.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

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Article 10

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Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Article 11

L association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, §.1er de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 4 Cotisations

Article 12

Article 14

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TITRE 5

Assemblée générale

Article 13

Sont notamment réservées à sa compétence :

¥ les modifications aux statuts sociaux;

¥ la nomination et la révocation des administrateurs;

¥ le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où elle leur est attribuée ;

¥ la décharge à octroyer aux administrateurs ;

¥ l'approbation des budgets et des comptes;

¥ la dissolution volontaire de l'association;

¥ les exclusions de membres ;

¥ la transformation de l association en société à finalité sociale.

Les membres sont astreints à un droit d'entrée d un montant forfaitaire et unique de cent euros. Ils apportent en outre à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Quand l état de la trésorerie le permet, le droit d entrée sera remboursé.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

L'assemblée générale est composée de tous les membres fondateurs à laquelle s ajoute un membre effectif. Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le secrétaire ou le trésorier.

Article 15

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de mai ou juin. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie lorsqu un tiers des membres effectifs au moins en fait la demande. Chaque réunion se tiendra aux jours, heures et lieux mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) doivent y être convoqués.

Article 16

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par mail à chaque membre visé à l article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute

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proposition d un membre effectif peut être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 17

Chaque membre effectif (et le cas échéant les autres catégories de membres) a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire (membre de l association) qui ne peut être titulaire que de 2 procurations.

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Article 19

Article 22

Article 23

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TITRE 6 Administration

Article 20

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres.

Article 21

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à l article 26 et selon les modalités prévues par l arrêté royal du 26 juin 2003.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un mandat dont le terme est fixé à 2 ans, et en tout temps révocables par elle.

Tant que l assemblée générale n a pas procédé au renouvellement du conseil d administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l assemblée générale.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. Toutefois, le nombre d administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission, révocation ou échéance du mandat.

Article 24

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 25

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Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire ou le trésorier.

Article 26

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si les 2/3 de ses membres sont présents ou représentés. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28

Article 29

Article 30

Articles 31

Article 32

Article 33

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La représentation de l association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant seuls/conjointement désignés par le conseil d administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent conjointement.

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l article 31 des statuts.

Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l association sont déposés et publiés conformément à l article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l arrêté royal du 26 juin 2003.

TITRE 7

Règlement d'ordre intérieur Article 34

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

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TITRE 8

Dispositions diverses

Article 35

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce 05 septembre 2014 pour se clôturer le 31 décembre 2015.

Article 36

Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de l assemblée générale.

Article 37

Article 38

Article 39

Article 40

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Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

1º Sorlet Véronique, née le 28 avril 1976 à Huy, Rue du Buck 27 à 4210 Marneffe.

2º Rorive Laurent, né le 18 août 1975 à Huy, Rue du Buck 27 à 4210 Marneffe.

3º Antoine Sandrine, née le 26 juillet 1977 à Uccle, Ruelle Collon, 7 à 4210 Marneffe.

4º Mariage Damien, né le 20 mai 1976 à Tournai, Ruelle Collon, 7 à 4210 Marneffe.

5' Gailliet Dominique, née le 09 juillet 1977 à Liège, Rue Grandes Ruelles 47 à 4210 Marneffe.

6' Decloux Gilles, né le 19 janvier 1977 à Namur, Rue Grandes Ruelles 47 à 4210 Marneffe.

7' Duchesne Valérie, née le 17 avril 1974 à Liège, Rue du Prâle, 7C à 4210 Marneffe.

8' Pirlet François, né le 22 février 1974 à Rocourt, Rue du Prâle, 7C .à 4210 Marneffe.

9' Kempeneers Léopold, né le 05 octobre 1974 à Liège, Rue du Via, 5 à 4210 Marneffe.

10' Willequet Anne, née le 18 mai 1975 à Chênée, Rue Lambert Daxhelet, 16 à 4210 Marneffe.

11' Heine Laurent, né le 04 août 1970 à Huy, Rue Lambert Daxhelet, 16 à 4210 Marneffe.

Sans préjudice de l article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou

non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

Qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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-Président : Decloux Gilles. -Trésorier : Antoine Sandrine. -Secrétaire : Willequet Anne.

Fait à Marneffe.

en deux exemplaires, le 05 septembre 2014.

Signatures

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Le Président, La Trésorière, La secrétaire,

Coordonnées
AU BUCK! EN ABREGE : AU BUCK!

Adresse
RUE VIA(MAR) 5 4210 BURDINNE

Code postal : 4210
Localité : BURDINNE
Commune : BURDINNE
Province : Liège
Région : Région wallonne