AUX IDEES FARFELUES, EN ABREGE : ASBI FARFELUES

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. AUX IDEES FARFELUES, EN ABREGE : ASBI FARFELUES
Dénomination : AUX IDEES FARFELUES, EN ABREGE : ASBI FARFELUES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 633.506.604

Publication

14/07/2015
ÿþN° d'entreprise :

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Dénomination

(en entier) : Aux Idées farfelues

(en abrégé) : ASBI Farfelues

Forme juridique : ASBI.

Siège : rue Joseph Clokers, 88, 4041 Vottem

Objet de l'acte : Constitution - statut - conseil d'administration

Les membres fondateurs, réunis en assemblée générale le 17 juin 2015, ont procédés à la lecture et à l'adoption des statuts de l'ASBL Aux idées farfelues.

Leur accord a été matérialisé par la signature des exemplaires originaux des statuts.

Sont présents à l'Assemblée Générale du 17juin 2015

D'Orsa Caterina, éducatrice, née le 24 août 1959, domiciliée rue Joseph Clokers, 88 à 4041 Vottem

Frenna Anna Lucia, accueillante administrative, née le 19 juin 1983, domiciliée rue Renardi, 190 à 4000 Liège

Brancart Axel Emmanuel Laurent, employé administratif, né le 4 août 19084, domicilié rue Renardi, 190 à 4000 Liège

Pour débattre de I'odre du jour suivant:

1. Constitution de i'ASBL Aux idées farfelues et adoption des statuts.

2. Nomination du Conseil d'Administration.

3. désignation d'un délégué à ia gestion journalière.

La réunion est déclarée ouverte sur la présidence de Madame D'Orsa Caterina.

1. Constitution de ('ASBL Aux Idées Farfelues et adoption des statuts.

TITRE 1er  Dénomination et siège social

Art.1 L'Association est dénommée "Aux idées farfelues".

Art.2 Son siège social est actuellement établi à 4041 Vottem, Rue Joseph Clokers, n° 88.

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Liège. Il peut-être transféré par décision de l'Assemblée

Générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts dans une autre commune de la

Province de Liège.

Toute modification des statuts doit être publiée dans te mois de sa date aux Annexes du Moniteur Belge.

Art. 3 : L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

M0D 2.2

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TITRE II - But social et durée

Art.4 : L'association a pour objet : l'organisation de cours, de répétitions et de stages, de prestations et de

spectacle ou de toute autre activité musicale, culturelle, sportive, de bien-être ou ludique, Elle peut accomplir

tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Le but de l'association est sensibiliser des personnes de tout âge et de tout niveau au sens artistique, de

promouvoir la multi-oulturalité et les échanges.

Pour finir, de créer un lien entre des professionnels, des autodidactes et le public.

TITRE III - Membres

Art.5 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à quatre. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Art.6 : Les membres effectifs sont admis en cette qualité par l'Assemblée Générale suivant les conditions décrites à l'article 8 des présents statuts, pour autant que ce soit :

" les membres fondateurs de l'asbl;

" les personnes;travailiant à l'asbl Aux idées farfelues, liées par un contrat à durée indéterminée comme salariés (au terme d'un an de stage) ;

" Toute personne interne ou externe à l'asbl Aux idées farfelues ayant un intérêt ou une compétence dans le domaine artistique ou de la santé.

Toute personne qui souhaite être membre effectif doit adresser une demande écrite au Conseil d'Administration.

Art.7 : Les membres adhérents sont admis en cette qualité par l'Assemblée Générale pour autant qu'ils

soutiennent activement le projet.

L'Assemblée Générale est seule juge du soutien actif de ce membre.

Ils doivent adresser une demande écrite au Conseil d'Administration.

Art.8 : Pour décider de l'admission ou de l'exclusion de nouveaux membres, l'Assemblée Générale ne siège valablement que si cette question a été portée à l'ordre du jour,

L'admission d'un membre effectif est décidée par l'Assemblée Générale statuant à l'unanimité pour autant que les quatre cinquième des membres soient présents ou représentés.

Pour l'admission d'un nouveau membre effectif, le quorum des quatre cinquième devra toujours être représenté.

Art. 9 : L'exclusion d'un membre effectif est décidée par l'Assemblée Générale statuant à la majorité des trois quart des membres effectifs pour autant que les quatre cinquième des membres soient présents ou représentés. Si les quatre cinquième des membres ne sont pas présents, une seconde Assemblée Générale peut être convoquée au moins quinze jours après la première. Lors de cette deuxième rencontre, l'Assemblée Générale délibère valablement à la majorité des deux tiers si un quorum de trois cinquième des membres effectifs est présent ou représenté.

L'admission ou l'exclusion d'un membre adhérent est décidée par l'Assemblée Générale statuant à la majorité simple des membres effectifs pour autant que trois quart des membres soient présents ou représentés. Si tes trois quart des membres ne sont pas présents ou représentés, une seconde Assemblée Générale peut être convoquée au moins quinze jours après la première. Lors de cette deuxième rencontre, l'Assemblée Générale délibère valablement à la majorité simple pour autant que deux tiers des membres soient présents ou représentés.

En cas d'exclusion, le membre concerné (effectif ou adhérent) doit être entendu.

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.

Art. 10 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'Assemblée Générale. Les membres adhérents ont une voix consultative.

Art.11 : Les membres effectifs ou adhérents ne remplissant plus les conditions décrites aux articles 6 et 7 sont automatiquement démissionnaires de l'Assemblée Générale. Cette démission sera actée à l'Assemblée Générale suivante.

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en dressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration.

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Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Art.12 L'associé démissionnaire ou exclu ou les ayants droit d'un associé démissionnaire exclu ou défunt n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social,

Art. 13 Un registre des membres effectifs est conservé au siège social et toute modification (admission, démission, décès, exclusion) y est inscrite au plus tard dans le mois qui suit la modification. Le registre est signé par une personne habilitée à représenter l'association. Si une inscription a lieu dans ce registre au cours d'une année, le Conseil d'Administration a l'obligation d'en tirer la liste actualisée des membres par ordre alphabétique du nom et reprenant les nom, prénom et domicile et de la déposer au greffe du tribunal de commerce dans le mois qui suit l'Assemblée Générale ordinaire. En outre, si les membres ne sont pas de nationalité belge, mention de leur inscription au registre de la population sera faite, le cas échéant.

Art. 14 Le montant de la cotisation est déterminé par l'assemblée générale sans pouvoir être supérieure à 25 Euros.

TITRE IV Assemblée Générale

Art. 15 L'Assemblée Générale est composée des membres effectifs et des membres adhérents de l'association. Elle est présidée par le président du Conseil d'Administration ou â défaut par un administrateur désigné en début de réunion par l'assemblée.

Art. 16 : Chaque membre effectif dispose d'une voix. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à l'Assemblée Générale en lui donnant une procuration écrite, Un membre ne peut avoir plus d'une procuration.

Art.17 : Les membres sont convoqués aux Assemblées Générales par le Conseil d'Administration. La convocation, citant explicitement les points à l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion, est envoyée à tous les membres au moins un mois avant la date fixée, par courrier ordinaire ou courrier électronique. Elle est signée par le président ou un administrateur.

Toute proposition signée par un cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. L'assemblée ne peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art.18 : L'Assemblée Générale se réunit de plein droit chaque année, avant le 30 juin, au siège de l'association ou en tout autre lieu fixé dans la convocation envoyée parle Conseil d'Administration.

Une Assemblée Générale extraordinaire peut être convoquée selon les mêmes modalités que l'assemblée ordinaire lorsqu'un cinquième au moins membres effectifs en fait la demande.

Art. 19 ; Les attributions de l'Assemblée Générale comportent légalement et statutairement le droit :

1. d'approuver les bilans et comptes de l'exercice écoulé ainsi que le budget prévisionnel;

2. de nommer et de révoquer les administrateurs;

3. d'admettre et d'exclure un membre de l'Assemblée Générale;

4. de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux exigences légales en la matière;

5. de nommer et révoquer les commissaires et de fixer leur rémunération, dans les cas prévus par la loi ;

6. d'octroyer la décharge aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires ;

7. de décider des options générales de la politique menée par l'asbl Aux idées farfelues ; 9. de transformer l'association en société à finalité sociale.

Art.20 : L'Assemblée Générale ne délibère valablement que si les deux tiers des membres effectifs sont présents ou représentés sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts

Les décisions de l'Assemblée Générale sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où la loi et les statuts en décident autrement.

Pour la modification de l'objet social, le vote requiert l'unanimité et toujours un quorum des deux tiers des membres effectifs présents ou représentés.

Pour les autres modifications de statuts, le vote requiert toujours un quorum de présence des deux tiers des membres effectifs présents ou représentés.

Dans tous les cas, si le quorum n'est pas atteint après une convocation de l'Assemblée Générale, une deuxième Assemblée peut être convoquée au moins quinze jours après la première avec les mêmes points inscrits à l'ordre du jour. Cette Assemblée pourra alors statuer à la majorité simple pour autant que la moitié des membres soient présents ou représentés sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Les membres adhérents ne sont jamais pris en compte pour le calcul des quorums requis.

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MOD 2,2

Art. 21 Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date au Greffe du Tribunal de Commerce. II en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'un membre du Conseil d'Administration, de la personne déléguée à la gestion journalière et des personnes habilitées à signer des actes engageant l'association, qu'ils soient de gestion journalière ou autres, au plus tard dans le mois qui suit la modification.

Art.22 : Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement.

Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers qui justifient d'un intérêt par simple lettre signée par le président.

Les litiges éventuels concernant les procès verbaux des Assemblées Générales sont soumis à l'Assemblée Générale suivante.

TITRE V Conseil d'Administration

Art 23. Le Conseil d'Administration doit être composé de la manière suivante:

- au minimum 2 administrateurs doivent être membres fondateurs à l'asbl Aux idées farfelues.

- Le Conseil d'Administration doit toujours compter au moins un administrateur ayant de l'expérience dans le

domaine artistique.

Art.24 Les administrateurs sont élus pour une durée indéterminée.

Art.25 : En cas de vacance d'un poste en cours de mandat, le Conseil d'Administration nomme un administrateur pour achever le mandat de celui qu'il remplace.

Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire, Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un administrateur désigné par le Conseil d'Administration.

Art.26 : Le Conseil d'Administration e les pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l'administration de l'association; tout ce qui n'est pas réservé à l'Assemblée Générale est de sa compétence.

Sauf délégation spéciale, tous actes engageant l'association, notamment ceux auxquels un fonctionnaire public ou officier ministériel prête son concours, ne sont valables que s'ils sont signés par deux administrateurs qui n'auront à justifier d'aucune délibération du Conseil d'Administration.

Les actes de la gestion journalière peuvent toutefois être valablement signés par un administrateur ou par un délégué à cette fin.

Art.27 : Les administrateurs réalisent leur mandat à titre gratuit. Le Conseil d'Administration fixe son mode de fonctionnement. Celui-ci sera conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Une copie sera donnée à chacun. Il en sera de même de toute modification.

Art.28 : Le conseil d'Administration se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Le Conseil d'Administration statue valablement si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur. Celui-ci ne peut être porteur de plus d'une procuration. A l'exception des situations particulières définies dans le règlement d'ordre intérieur, les décisions du Conseil d'Administration sont prises à ta majorité simple des voix émises par les administrateurs présents ou représentés.

Art.29 : Le Conseil d'Administration délègue, sous sa responsabilité, des pouvoirs déterminés au comité de gestion composé d'un ou plusieurs membres du conseil d'administration et/ou d'un ou plusieurs tiers. Il peut également déléguer le pouvoir de représentation de l'association. S'ils sont plusieurs, ils agissent en collège

Art.30 : Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le président et un administrateur agissant conjointement.

Art.31 : Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Art.32 : L'exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 décembre. Le Conseil d'Administration soumet à l'Assemblée Générale les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'année suivante.

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MOE) 2.2

Art,33 : Le Conseil d'Administration a l'obligation de tenir un registre des membres mentionnant le nom, le prénom, le domicile, le lieu et la date de naissance, ainsi que le motif (admission, démission, exclusion, décès), la date du motif. Ce registre est conservé au siège social où il peut être consulté sans que l'on puisse le déplacer. Le conseil veillera à ses obligations de publicité :

- si une modification intervient dans la composition de l'assemblée générale, il doit déposer une liste actualisée des membres par ordre alphabétique, dans le mois qui suit la date anniversaire de la création de l'association ou dans le mois qui suit l'assemblée générale ordinaire, au siège social de I'ASBL.

- toute modification de statuts sera publiée dans le mois qui suit la décision de l'assemblée, aux annexes du moniteur belge. Il en va de même pour toute modification concernant le Conseil d'Administration et les personnes habilitées à représenter l'association ou déléguées à la gestion journalière.

Art.34 : La qualité d'administrateur se perd par.

- démission notifiée au Conseil d'Administration;

- révocation prononcée par l'Assemblée Générale qui ne devra pas justifier sa décision;

- décès ;

Art.35 : Les décisions du Conseil d'Administration sont constatées par des procès verbaux, inscrits dans un registre de procès verbaux spécial et signés par le président et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

TITRE VI Dispositions diverses

Art.36 : L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art.37 : Le compte de l'exercice écoulé sera annuellement établi par le Conseil d'Administration selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets du prochain exercice. Il les soumet à l'approbation de l'Assemblée Générale ordinaire, qui se tiendra dans le courant du semestre de l'année suivante à une date fixée au moins un mois à l'avance et communiquée dans ce délai aux membres.

Art.38 : En cas de dissolution volontaire, seule l'Assemblée Générale après s'être réunie peut prononcer la dissolution de l'association. Dans ce cas, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Ceci ne peut l'être qu'à une fin désintéressée.

Elle délibère en observant les règles prescrites par l'article 20 de la loi.

Dans le cas de dissolution judiciaire, l'actif social restant après acquittement des dettes et apurement des charges doit être affecté de manière conforme à l'objet social.

Art.39 : L'association peut accepter des dons et subsides pour la réalisation de son objet social.

Art.40 : Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pièces émanant de l'association doivent mentionner la dénomination sociale précédée ou suivie immédiatement de ces mots écrits lisiblement et en toutes lettres: Association Sans But Lucratif.

Art.41 : Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif ».

TITRE VII Dispositions transitoires

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatif à la nomination des membres du Conseil d'Administration ou des représentants éventuels.

Exercice social: par dérogation à l'article 32, le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer le 31 décembre 2015.

Première Assemblée Générale; Par dérogation aux articles 15 et 18 à 20 des présents statuts, la réunion de ce 17/03/2015 qui s'est tenue à Rue Joseph Clokers n° 88, 4041 Vottem est considérée comme la première Assemblée Générale de l'association.

iNOD 2.2

Volet B - Suite

2. Composition du Conseil d'Administration :

L'Assemblée Générale a ce jour élu en qualité d'administrateurs :

Monsier Brancart Axel Emmanuel Laurent, employé administratif, né le 4 août 1984, domiciliée rue Renardi, 190 à 4000 Liège en qualité de Secrétaire

Madame Frenna Anna Lucia, accueillante administrative, née le 19 juin 1983, domiciliée rue Renardi, 190 à 4000 Liège en qualité de Trésotière

Madame D'Orsa Caterina, éducatrice, née le 24 août 1959, domicilié rue Joseph Clokers, 88 à 4041 Vottem ' en qualité de Présidente

Plus amplement qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.

3. Désignation du délégué à la gestion journalière :

Madame D'Orsa Caterina, éducatrice, née le 24 août 1959, domicilié rue Joseph Clokers, 88 à 4041 Vottem

Le Conseil d'Administration leur délègue la gestion journalière de l'association. Dans ce cadre, le délégué à la gestion journalière pourra engager l'association par sa seule signature.

Fait à Vottem le 17 juin 2015.

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Coordonnées
AUX IDEES FARFELUES, EN ABREGE : ASBI FARFE…

Adresse
RUE JOSEPH CLOKERS 88 4041 VOTTEM

Code postal : 4041
Localité : Vottem
Commune : HERSTAL
Province : Liège
Région : Région wallonne