AYWAILLE MOTO CLUB, EN ABREGE : A.M.C.

Association sans but lucratif


Dénomination : AYWAILLE MOTO CLUB, EN ABREGE : A.M.C.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 547.765.136

Publication

11/03/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 1 Dénomination

Article 2 Siège social

Article 3 Objet social

STATUT DE L'A.S.B.L. AYWAILLE MOTO CLUB (A.M.C)

) POLET Jean-Pierre, Hameau de Stockeu 88, 4920 AYWAILLE, belge

) LALLEMAND Pierre, Thier du Hornay 56, 4140 SPRIMONT, belge

) FELIX Sylvie, Hameau de Stockeu88, 4920 AYWAILLE, belge

) CARRETTE Olivier, Chienrue 44, 4170 COMBLAIN-AU-PONT, belge

) HUA Gia Tam, Rue Louvetain 27, 4130 TILF, belge

) MATAGNE Randy, Rue du Chalet 45, 4920 AYWAILLE, belge

) Breulheid François, Rue Roua 38, 4540 AMAY, belge

) LIEUTENANT Marc, Avenue Hanlet 63, 4802 HEUSY, belge

réunis en assemblée le 3 mars 2014 et ont convenus de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

de promouvoir, coordonner, superviser, réglementer et développer le plaisir de la moto en général tel que sécurisation de balades organisées, commissaire de piste, concentration, organisation d événements (soirées, souper, etc ...) organisation caritative, etc ....

Les fondateurs soussignés :

L'association est dénommée : Aywaille moto club A.S.B.L. ou en abrégé A.M.C. A.S.B.L. établi sous le régime de la franchise de la taxe.

Le siège social est établi à : Route de Dieupart 4, 4920 AYWAILLE, dans l'arrondissement judiciaire de Liège. Il peut être transféré dans tout autre lieux situés sur la commune par décision de l'assemblée générale suivant la procédure des modifications aux statuts.

L'association a pour objet :

(en abrégé) : AMC ASBL

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Dieupart 4

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : AYWAILLE MOTO CLUB ASBL

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14302385*

Volet B

0547765136

4920

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Aywaille

Greffe

Déposé

07-03-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

D'assurer l'unité du mouvement motocycliste en général et de favoriser son développement, ce qui exclu toutes discussions ou manifestations à caractère politique, philosophique ou religieux.

D'encourager le motocyclisme de loisir et le tourisme, de favoriser les bonnes relations entre tous les motocyclistes.

D'agir dans tous les domaines liés aux activités motocyclistes et, en tant que telle, d'intervenir dans des secteurs s'étendant au sport, au tourisme, aux loisirs, à l'environnement, à la mobilité, à la sécurité routière, aux affaires législatives, à la protection et défense des droits et intérêts des usagers motocyclistes.

De régir, où elle est compétente, le sport motocycliste, tant en compétition qu'en écolage, ainsi que le motocyclisme de loisir, en réglementant l'organisation et le contrôle des concours, courses,, records et toutes autres manifestations sportives motocyclistes ou de délassement motocycliste en général.

Volet B - suite MOD 2.2

2

Article 4 Durée

Article 5 Les membres

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

De réglementer l'organisation des manifestations se déroulant sous son égide et promouvoir la sécurité ainsi qu'un déroulement de ces manifestations respectueux de l'environnement, de prendre les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres,, des accompagnateurs, des spectateurs ou de tout autre participant. De promouvoir un motocyclisme de compétition et de loisir digne de ce nom ainsi qu'un motocyclisme routier et une mobilité qui respectent l'environnement et la sécurité pour leurs membres, les accompagnateurs, les spectateurs ou de tout autre participant aux activités qu'elle organise. Ces mesures concernent tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives d'organisation.

De défendre, protéger et représenter au niveau régional les droits et les intérêts des motocyclistes auprès des autorités gouvernementales et des organismes publics ou privés.

L'association pourra aussi offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts, différentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son objet social telles que débit de boissons alcoolisées ou non, vente d'autocollants et de T-shirts ou vestes, etc...

Cet objet peut être réalisée de manière généralement quelconque.

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifiée par la majorité simple du Comité permanent.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.

Sont les membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer, par la loi et les présents statuts.

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci.

Les membres adhérents peuvent aider pour quelconque manifestations suivant approbation des membres effectifs (majorité simple).

L'association est constituée à partir de ce jour pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute. L'exercice social court du 1er janvier au 31 décembre de chaque année.

3

Article 6 Admission

Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Comité permanent et ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale.

L'admission des membres effectifs est de la compétence de l'assemblée générale à la majorité simple des votes exprimés, sur présentation du conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - suite

Réservé

au

Moniteur

belge

sont membres adhérents tous ceux qui participent aux activités de l'association après avoir satisfait aux

obligations d'affiliation du conseil d'administration

l'admission des membres adhérents est la compétence du conseil d'administration

Celui ci exerce cette compétence de manière discrétionnaire, sans devoir justifier ses décisions vis-a-vis du

candidat membre adhérent.

Article 7 Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer à tout moment de l;association en adressant par écrit sa démission au Comité permanent.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre de la poste.

Le membre démissionnaire, ne peut rien réclamer sur l'avoir de l'association, ni ne prétendre à aucun remboursement de frais.

Article 8 Exclusion

4

Article 9 Cotisation

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 10 Comité permanent

Dans tous les cas, le Comité permanent doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Le Comité permanent décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Comité permanent. Le Comité permanent peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée.

La cotisation ne devient effective que lorsque le paiement a été comptabilisé par le ou les organismes financiers de l'association.

Le montant de la cotisation annuelle fixée par l'AG ne peut être inférieur à 10 euros (dix euros) ni supérieur à 100 euros (cent euros).

Les membres effectifs ou adhérents qui par leur comportement porteraient préjudice ou nuiraient à l'association, peut être proposer à l'exclusion par le Comité permanent.

Les membres adhérents paient une cotisation annuelle, au plus tard le 15/09 de l'exercice en cours dont le montant est fixé par l'assemblée générale.

L'association est administrée par un Comité permanent composé de trois membres effectifs au moins, nommés par l'Assemblée Générale.

Un membre du Comité permanent peut se faire représenter par un autre membre du Comité permanent ou effectif au moyen d'une procuration écrite.

Sauf mention contraire, le Comité permanent prend ses décisions à la majorité simple des membres présents.

Un procès verbal est rédigé par le Secrétaire et est signé par tous les membres présents. Chaque membre présent ou absent, reçoit une copie de l'exemplaire original. L'original est destiné à être collé dans un registre de procès verbaux. Les délibérations sont secrètes. Un rapport annuel d'activités est présenté à l'Assemblée Générale par le Président et des extraits de procès verbaux peuvent y être intégrés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - suite

Réservé

au

Moniteur

belge

Article 11 Nomination et pouvoir du Comité permanent

Le Comité permanent désigne parmi ses membres un Président, un Vice-Président, Un Secrétaire et un Trésorier nommés par l'Assemblée Générale.

Le Comité permanent a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le Comité permanent gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'Assemblée Générale, est de la compétence du Comité permanent.

5

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 12 Gestion journalière

Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association par le Comité permanent représenté, sauf dérogation expresse, par le Président.

Article 13 Responsabilité

Les membres du Comité permanent ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 14 Assemblée générale

Le Comité permanent possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts

Sont notamment réservé à sa compétence :

l'adaptation et les modifications aux statuts

la nomination et la révocation de ses administrateurs

la nomination et la révocation des vérificateurs au comptes

l'approbation des budget et comptes ainsi que ce qui est à octroyer aux administrateurs

la fixation des montants des cotisations annuelles dues par les membres

l'exclusion de membres effectifs et adhérents

la dissolution volontaire de l'association

Tous les cas où les statuts l'exigent suivant la loi

Le Comité permanent peut déléguer la gestion journalière de l'association à un membre du Comité effectif dont il fixe les pouvoirs. Il peut également conférer tout pouvoir à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non membres de l'association.

L'Assemblée générale de l'association se réunit chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige, au siège de l'association ou à tout autre endroit désigné par le Comité permanent.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.

L'Assemblée générale est présidée par le Président.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

6

MOD 2.2

En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante.

Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Il peut se faire représenter par un membre effectif au moyen d'une procuration écrite.

Chaque membre effectif ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres effectifs est présent ou

représenter.

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans un registre spécial et signés par le Président, le Vice-Président, le Secrétaire et les membres effectifs du Comité permanent qui le demandent. Des extraits sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un intérêt légitime. Ils sont signés pour extrait conforme par le Secrétaire.

Article 15 Règlement d'ordre intérieur

Article 19 Dissolution

7

Nominations

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 16 Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier 2014 et se termine le trente et un décembre 2014.

Article 17 Contrôle de gestion

Article 18 Comptes et budget

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents.

La gestion de l'association est soumise au contrôle d'un ou de deux commissaires désignés par l'Assemblée générale, dont un au moins est membre effectif de l'association. Les membres du Comité permanent ne peuvent être commissaires.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Comité permanent à l'Assemblée générale.

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.

En cas de dissolution de l'association, l assemblée générale désignera le liquidateur, fixera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social ou choisira de faire donation à une oeuvre caritative.

Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale élit en qualité de membres du premier comité POLET Jean-Pierre, LALLEMAND Pierre, FELIX Sylvie, CARRETTE Olivier, HUA Gia Tam, MATAGNE Randy, BREULHEID François et LIEUTENANT Marc qui acceptent.

Les membres du Comité permanent désignés en qualité de :

POLET Jean-Pierre : Président LALLEMAND Pierre : Vice-Président CARRETTE Olivier : Secrétaire FELIX Sylvie : Trésorière

qui acceptent.

Fait à Aywaille, en neuf exemplaires, le 3 Mars 2014,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

MOD 2.2

signatures,

.

Coordonnées
AYWAILLE MOTO CLUB, EN ABREGE : A.M.C.

Adresse
ROUTE DE DIEUPART 4 4920 AYWAILLE

Code postal : 4920
Localité : AYWAILLE
Commune : AYWAILLE
Province : Liège
Région : Région wallonne