AZUR ET OR

Dénomination : AZUR ET OR

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 848.221.349

Publication

05/09/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte Moa 22

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N" d'entreprise : 6A-1.-13- Q dA c3 q

D�nomination

(en entier) : AZUR ET OR ASBL

(en abr�g�)

Forme juridique : ASBL

Si�ge : BOUXHMONT 82 � 4651 BATTICE 6 gte�)

Objet de l'acte :

ACTES CONSTITUTIFS

D2pns� ,.0 Ge.l�a du

TRIBUtlrll. OE DE VERVIERS

2 7 ~,~~,

Le fJr f Fer

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Le 16/0812012

Entre

-Madame Fran�oise Materne r�sidant � Bouxhmont B2, 4651 Battice

-Madame Anouk Herckens r�sidant � Bouxhmont 117, 4651 Baktice

-Madame Anne-Claire Schyns r�sidant rue Forges les Eaux 6, 4651 Battice

-Madame Michelle Brulet r�sidant � Hac 78, 4650 Herve

-Madame Pascale Dony r�sidant rue Jacques Houart 37, 4651 Battice

Qui d�clarent constituer entre elles une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921. TITRE I : DENOMINATION STEGE SOCIAL - DUREE

Art. 1 L'association est d�nomm�e : Azur et Or ASBL,

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent

la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie des mots � association sans but lucratif � ou du sigle �'

" ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association,

Art. 2 Son si�ge social est �tabli � Bouxhmont 82, 4651 Battice, dans l'arrondissement judiciaire de Verviers.

Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale selon la proc�dure de modification des statuts dans tout autre lieu situ� sur le territoire de la F�d�ration Wallonie-Bruxelles,

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE Il : OBJET BUT

Art. 4 L'association a pour but ; la promotion du sport en g�n�ral et de la psychomotricit�, de la gymnastique et de la danse en particuliers

Art, 5 L'association a pour objet: l'organisation d'activit�s li�es � la pratique de ces sports notamment de cours, de comp�titions, de formations, de stages ...

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de ropresenter t`association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

S

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MOD 2.2

TITRE III : MEMBRES Section 1 : Admission

Art. 6 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

1)Sont membres effectifs : les comparants au pr�sent acte.

2)Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux

obligations d'affiliation impos�es par le conseil d'administration, conform�ment aux prescriptions de la

f�d�ration

Section 2 : Droits et obligations des membres effectifs et adh�rents

Art. 7 - Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par fa loi ou les pr�sents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et r�glements de l'association.

Les membres adh�rents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribu�s par la loi ou les pr�sents statuts, dont notamment, le droit d'�tre pr�sent � l'assembl�e g�n�rale mais uniquement avec voix consultative, le droit de b�n�ficier des services que l'association offre � ses membres et l'obligation de respecter les statuts et r�glements de l'association.

Section 3 : D�mission, exclusion, suspension

Art, 8 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.

Est en outre r�put� d�missionnaire, le membre adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste.

1)Membres effectifs : le membre effectif peut �tre propos� � l'exclusion par le Conseil d'administration lorsque ce membre effectif s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au R�glement d'ordre int�rieur ou encore Lorsqu'il a adopt� un comportement qui nuirait � l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

L'exclusion d'un membre effectif est de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale statuant au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou valablement repr�sent�s.

En attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale concernant l'exclusion d'un membre effectif, le conseil d'administration peut suspendre ce membre.

La suspension d'un membre effectif peut �tre prononc�e par le Conseil d'administration � la majorit� des 2/3 des voix des administrateurs pr�sents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient pr�sents.

Le membre effectif dont la suspension est envisag�e sera entendu par le Conseil d'administration avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.

Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la p�riode de suspension prononc�e � titre temporaire par le Conseil d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus.

Le membre effectif propos� � l'exclusion est invit� � faire valoir ses explications devant l'assembl�e g�n�rale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le d�sire, �tre assist� du conseil de son choix..

La sanction d'exclusion prise � l'�gard d'un membre effectif lui est notifi�e par lettre recommand�e. La sanction est d�ment motiv�e.

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MOD 2.2

2)Membres adh�rents : le membre adh�rent peut �tre exclu de l'association lorsqu'il s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au R�glement d'ordre int�rieur ou encore lorsqu'il a adopt� un comportement qui nuirait � l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le Conseil d'administration � la majorit� des 2/3 des voix des administrateurs pr�sents ou valablement repr�sent�s et pour autant que les 2/3 au moins des administrateurs soient pr�sents ou valablement repr�sent�s.

En attendant de rendre une d�cision d'exclusion, le conseil d'administration peut pr�alablement suspendre le membre adh�rent de toutes activit�s. La suspension d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e � la majorit� des 2/3 des voix des administrateurs pr�sents ou valablement repr�sent�s et pour autant que les 2/3 au moins des administrateurs soient pr�sents ou valablement repr�sent�s.

Le membre adh�rent propos� � l'exclusion ou � la suspension est invit� � faire valoir ses explications devant le conseil d'administration avant que celui-ci ne statue. Ce dernier pourra, s'il le d�sire, �tre assist� d'un conseil de son choix.

Durant la p�riode de suspension prononc�e � titre temporaire par le Conseil d'administration, les droits du membre adh�rent sont suspendus.

La sanction d'exclusion ou de suspension prise � l'�gard d'un membre adh�rent lui est notifi�e par lettre recommand�e.

Art, 9 Le membre d�missionnaire, sanctionn�, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du

membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Art. 10 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921 relative aux ASBL.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 11 Les membres (effectifs et adh�rents) paient une cotisation annuelle (diff�rente selon la cat�gorie de membres et selon le cours suivi), Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale, Elle ne pourra �tre sup�rieure � 500 euros.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 12 -- L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Art. 13 L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1.1es modifications aux statuts ;

2.1e nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3.l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs

4.1a dissolution volontaire de l'association ;

5.1es exclusions de membres ;

6.1a transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

7.La fixation du montant des cotisations,...

Art. 14 -- II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Art. 15 -- L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par mail adress� au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

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MOD22

Art. 16 Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art. 17 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par l'administrateur pr�sent le plus �g�,

Art. 18 L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou

repr�sent�s,

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas o� il en est

d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 19 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la

modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8,

20 et 26 quater de la loi du 27 juin '1921 relative aux ASBL.

Art. 20 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Les tiers ont la possibilit� de consulter les proc�s-verbaux.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL. 11 en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 21 L'association est g�r�e par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins, nomm�es par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs pour un terme de 6 ans, et en tout temps r�vocables par elle, Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission par �crit au conseil d'administration.

La r�vocation des administrateurs ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 22 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

Art. 23 Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 24 Le conseil se r�unit sur convocation de pr�sident etlou du secr�taire. 1I forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Art. 25 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du conseil d'administration

Art. 26 -- Tout administrateur seul signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; il n'aura pas � justifier de ses fonctions vis-�-vis des tiers.

Art. 27 -- Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit,

Art, 28 Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

Volet B - Suite

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 29 En compl�ment des statuts, le conseil d'administration pourra �tablir un r�glement d'ordre int�rieur, Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision du Conseil d'Administration, statuant � la majorit� simple.

Art. 30 -- L'exercice social commence le 16/08 pour se terminer le 15/08.

Art. 31 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de !a loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art, 32 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 33 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les ASBL.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social :

Le premier exercice d�butera ce 16/08/2012 pour se cl�turer le 15/08/2013.

Premi�re assembl�e g�n�rale :

La premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra le 16/08/2012.

Administrateurs :

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs

Madame Fran�oise Materne

Madame Anouk Herkeus

Madame Anne-Claire Schyns

Qui acceptent ce mandat.

D�l�gation de pouvoir :

Ils d�signent en qualit� de

Pr�sident : Fran�oise Materne

Tr�sorier : Anne-Claire Schyns

Secr�taire : Anouk Herckens

Fait � Battice, le 16/08/2012 en deux exemplaires.

DEPOSE EN MEME TEMPS ACTES CONSTITUTIFS

MATERNE FRANCOISE PRESIDENTE

Mentionner sur la derni�re page du Volet B . Au recto ' Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AZUR ET OR

Adresse
BOUXHMONT 82 4651 BATTICE

Code postal : 4651
Localité : Battice
Commune : HERVE
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées AZUR ET OR

Coordonnées
AZUR ET OR