BAM, EN ABREGE : BAM

Dénomination : BAM, EN ABREGE : BAM

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 631.948.664

Publication

15/06/2015

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Titre 1er d�nomination, si�ge social, dur�e Art 1. L association est d�nomm�e � BAM �.

Art 2. Le si�ge social de l association est �tabli � 4020 Li�ge, rue Th�odore Schwann, 18, dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge.

Art 3 . L association est constitu�e pour une dur�e illimit�e et peut, en tout temps, �tre dissoute.

Art 4 . L'association a pour objet la pr�sentation, la production et le d�veloppement des arts num�riques.

Titre 2 Objet

Constitution de l asbl � BAM �, rue Th�odore SCHWANN, 18 � 4020 Li�ge

Entre les soussign�es :

1 - Marilyn MAHY, n�e � Li�ge, le 20/07/1979, domicili�e � 4000 Li�ge, rue des Vingt-Deux, 9/21.

2- Barbara RENAUX, n�e � Li�ge, le 24/07/1984, domicili�e � 4020 Li�ge, rue des Vennes, 123.

3- Alice DRIESEN, n�e � Li�ge, le 31/08/1986, domicili�e � 4020 Li�ge, rue Dos-Fanchon, 19/2. Il est constitu� une association dont les statuts sont les suivants :

Les objectifs principaux r�sident dans les points suivants :

" Le partage des connaissances, �mulation des techniques, de la culture et de l'art, entre artistes et avec un public vari� ;

" Une vis�e p�dagogique et d'�ducation permanente ;

" L'�mergence du mouvement � maker �, le � do it yourself �, l'esprit d'entreprise ;

" L'accessibilit� � tous des savoirs, des comp�tences et des techniques artistiques et num�riques, au travers d'�v�nements culturels divers.

Elle pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet.

(en abr�g�) : BAM

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue Th�odore-Schwann 18

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : BAM

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15309774*

Volet B

4020

0631948664

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Li�ge

Greffe

D�pos�

11-06-2015

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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L association pourra poss�der, acqu�rir, recevoir, cr�er ou g�rer tous fonds et biens meubles ou immeubles utiles � la r�alisation de son objet.

Titre 3 - Membres, admissions, sorties, engagements

Art 5. Le nombre des membres est illimit�. Il ne peut �tre inf�rieur � trois. La qualit� de membre est valable 3 ans, renouvelables.

- les membres effectifs ;

- les membres adh�rents ;

- les constituants soussign�s sont les premiers membres effectifs.

- le d�c�s.

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Art 6. La qualit� de membre se perd par :

- l exclusion pour les motifs suivants : non respect des statuts et du r�glement d ordre int�rieur, comportement non conforme � l �thique de l association, faute grave, attitude portant pr�judice � l association, le refus de remplir les devoirs de membre fix�s par le r�glement d ordre int�rieur. Le membre est pr�alablement appel� � fournir seul ou assist� par un autre membre de son choix des explications par �crit � l Assembl�e g�n�rale qui, apr�s examen de son argumentaire, statuera sur son cas.

Les autres membres effectifs sont ceux admis ult�rieurement en cette qualit� par l Assembl�e g�n�rale selon les crit�res et la proc�dure d�termin�s par l'�ventuel r�glement d ordre int�rieur de l association. Tous les membres effectifs concourent par leur comp�tence, leur activit� et leur cotisation � la r�alisation des objectifs de l association.

Sont membres adh�rents les personnes qui d�sirent aider l association ou participer � ses activit�s, qui paient r�guli�rement leur cotisation �ventuelle et qui s engagent � en respecter les statuts et le r�glement int�rieur et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Les admissions des membres effectifs et des membres adh�rents sont d�cid�es souverainement par l Assembl�e g�n�rale sur proposition du Conseil d administration, conform�ment � la loi et aux pr�sents statuts et selon les crit�res et la proc�dure d�termin�s par le r�glement d ordre int�rieur de l association.

Chaque membre effectif ou adh�rent est tenu de respecter les statuts de l association et le r�glement d ordre int�rieur de l organisation. Les droits et les devoirs des membres sont d�termin�s par le r�glement d ordre int�rieur.

- la d�mission notifi�e par �crit � l Assembl�e g�n�rale :

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l association en adressant par lettre recommand�e leur d�mission � l assembl�e g�n�rale. Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire par le Conseil d administration de l association.

Un membre est r�put� d�missionnaire s'il n'est pas pr�sent ou repr�sent� � plus de 3 Assembl�es g�n�rales cons�cutives. L exclusion d un membre ne peut �tre prononc�e que par l Assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le Conseil d administration peut suspendre, jusqu � la d�cision de l Assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts ou aux lois. La d�mission, la suspension, et l exclusion des membres ont lieu conform�ment � la loi en vigueur, aux pr�sents statuts et au r�glement d ordre int�rieur de l association.

Art 7. Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits du membre d�c�d�, n ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Titre 4 Cotisation

Art 8. Les membres effectifs et adh�rents peuvent se voir astreints � un droit d'entr�e et/ou au paiement d'une cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leurs d�vouement.

Titre 5 Assembl�e g�n�rale

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Art 9. L Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d administration ou s il est absent par le Secr�taire - Tr�sorier de l'association.

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Art 12. Toute proposition sign�e d un nombre de membre au moins �gal au cinqui�me est port�e � l ordre du jour.

Art 10. L Assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l association.

Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts. Sont notamment

r�serv�s � sa comp�tence

- les modifications aux statuts sociaux ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

- la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� une

r�mun�ration est attribu�e ;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

- l approbation des budgets et comptes ;

- la dissolution volontaire de l association ;

- les admissions et les exclusions des membres ;

- toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Le droit de vote concernant les mati�res du pr�sent article ainsi que celles d�finies par la loi et la r�glementation

comme �tant de la comp�tence de l'Assembl�e g�n�rale, est r�serv� aux membres effectifs de l association.

Art 11. Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e chaque ann�e.

L association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil

d administration ou � la demande d 1/5 des membres effectifs au moins.

Chaque r�union se tiendra aux jours, heures et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s � l Assembl�e g�n�rale par le Conseil d administration par

lettre ordinaire ou courriel au moins 8 jours avant celle-ci. L ordre du jour est joint � cette convocation.

Art 13. Sans pr�judice des dispositions de l article 10 des pr�sents statuts, chaque membre effectif a le droit d assister � l assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d une seule procuration.

Art 14. Sans pr�judice des dispositions de l article 10 des pr�sents statuts, tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l Assembl�e g�n�rale, chacun disposant d une voix.

Art 15. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Art 16. L Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Art 17. Les d�cisions de l Assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s verbaux sign�s par le Pr�sident et le Secr�taire et inscrits dans un registre sp�cial. Ces proc�s verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres ainsi que le tiers justifiant d un int�r�t, peuvent demander des extraits de ces proc�s verbaux, sign�s par le Pr�sident du Conseil d administration et par un Administrateur.

Art 18. L association est administr�e par un Conseil compos�, au moins de trois membres et au plus de cinq membres, qui sont membres effectifs de l association et nomm�s par l Assembl�e g�n�rale pour une dur�e de 3 ans, renouvelables, et en tout temps r�vocable par elle. Toutefois, si seules trois personnes sont membres effectifs de l association, le Conseil d administration n est compos� que de deux membres effectifs. Le nombre d Administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l association.

Titre 6 - Administration et gestion journali�re

Art 19. Tout Administrateur nomm� par l Assembl�e g�n�rale pour pourvoir � une vacance survenue en cours

de mandat n est nomm� que pour le temps n�cessaire � l ach�vement de celle-ci.

Les Administrateurs sortants sont r��ligibles.

Un m�me Administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

Art 20. Le Conseil choisit parmi ses membres, un Pr�sident, un Secr�taire et un Tr�sorier.

Art 21. Le Conseil se r�unit sur convocation du Pr�sident ou de deux de ses membres, aussi souvent que les besoins de l association l exigent. Il ne peut statuer que si la moiti� des membres sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix. En cas de parit�, la voix du Pr�sident est pr�pond�rante.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Art 22. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l association � un Administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres dont il fixera les pouvoirs. Il peut en outre conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire de son choix.

Art 23. Le Conseil d administration g�re les affaires de l association.

L'association est repr�sent�e dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par le Conseil d'administration. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi � l Assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du Conseil d administration.

Art 24. Le Conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s, et membres du

personnel de l association et les destitue.

Il d�termine leur occupation.

Les agents, employ�s, et membres du personnel de l association peuvent �tre membres de l association.

Si un membre du personnel de l asbl est licenci�, il est tenu de pr�senter sans d�lai sa d�mission de l association

au Conseil d administration qui soumet cette d�mission � l Assembl�e g�n�rale pour approbation selon les

modalit�s et dans les conditions pr�vues par le r�glement int�rieur.

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Art 25. Les actions judiciaires tant en demandant qu en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l association par le Conseil d administration de l association. Face � des tiers, l'association est valablement repr�sent�e par chaque membre du Conseil d'administration.

Art 26. A d�faut de stipulation sp�ciale dans le proc�s-verbal du Conseil d administration, tout Administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; il n aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Art 27. Sans pr�judice des dispositions de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, les Administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle relative aux engagements de l association.

Art 28. Les d�lib�rations sont consign�es dans les proc�s verbaux, sign�s des Administrateurs pr�sents et inscrits dans le registre. Les extraits de proc�s verbaux sont sign�s par le Pr�sident et par le Secr�taire.

Art 29. Le Conseil d administration tient au si�ge de l association un registre des membres. Toutes les d�cisions d admission, de d�mission ou d exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par le soin du Conseil d administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la d�cision.

Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l Assembl�e g�n�rale, du Conseil d administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d un mandat au sein ou pour le compte de l association, de m�me que tous les documents comptables de l association.

Art 30. Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l exercice social, le Conseil d administration soumet � l Assembl�e g�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l exercice social �coul� �tablis conform�ment � la loi.

Art 31. L association pourra confier � un ou plusieurs commissaires le contr�le de la situation financi�re, des comptes annuels et de la r�gularit�, au regard de la loi et des statuts, des op�rations � constater dans les comptes annuels.

Art 32. Les Administrateurs sont habilit�s � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

Art 33. Le Conseil d administration veille � remplir les formalit�s de d�p�t et de publications requises par la loi.

Titre 7 R�glement d ordre int�rieur.

Art 34. Un r�glement d ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d administration � l assembl�e g�n�rale qui est seule comp�tente pour l adopter conform�ment � la loi.

Le r�glement int�rieur d�termine conform�ment � la loi et aux statuts pr�sents, les modalit�s de fonctionnement de l Assembl�e g�n�rale de l association, les modalit�s de fonctionnement du Conseil d administration de l asbl, les modalit�s d admission et d exclusion des administrateurs et des membres de l asbl, les modalit�s de la nomination et de la r�vocation des commissaires, les modalit� de fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� une r�mun�ration est attribu�e, les droits et les obligations des membres de l association et les sanctions disciplinaires pouvant �tre prononc�es contre les membres concern�s.

Sans pr�judice des dispositions de l article 10 des pr�sents statuts, des modifications � ce r�glement pourront

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

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�tre apport�es par une Assembl�e g�n�rale des membres effectifs statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Titre 8 Dispositions diverses.

Art 35. L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Par exception, le premier exercice d�butera ce 8 juin 2015 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2015.

Art 36. En cas de dissolution de l association, l actif net, apr�s acquittement des dettes et apurements des charges, sera affect�, par une Assembl�e g�n�rale extraordinaire convoqu�e � cette fin par le ou les liquidateurs, � une Suvre de but et objet analogues � ceux de la pr�sente association.

Art 37. Tout ce qui n est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la Loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, par tout autre loi, en vigueur en Belgique, qui l a modifi�e ou l a compl�t�e et par tous les arr�t�s de mise en application.

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Titre 9 Dispositions transitoires.

Art 38. Sont nomm�s Administrateurs :

1 - Marilyn MAHY, n�e � Li�ge, le 20/07/1979, domicili�e � 4000 Li�ge, rue des Vingt-Deux, 9/21.

2- Barbara RENAUX, n�e � Li�ge, le 24/07/1984, domicili�e � 4020 Li�ge, rue des Vennes, 123.

3- Alice DRIESEN, n�e � Li�ge, le 31/08/1986, domicili�e � 4020 Li�ge, rue Dos-Fanchon, 19/2. Lesquels Administrateurs d�signent en qualit� de :

1 - Pr�sidente : Marilyn MAHY.

2 - Secr�taire : Barbara RENAUX.

3 - Tr�sori�re : Alice DRIESEN.

Fait � Li�ge, le 8 juin 2015, en autant d exemplaires que de parties.

Coordonnées
BAM, EN ABREGE : BAM

Adresse
RUE THEODORE-SCHWANN 18 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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Association sans but lucratif

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