BE PINK!

Dénomination : BE PINK!

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 556.836.913

Publication

05/08/2014

��t. (z4i ' Moo 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : . -5-5 23 >s S A 3

D�nomination

(en entier) : BE Pink!

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : rue des Tcherweus, 14 � 4042 LIERS

Objet de L'acte ; Constitution de l'association sans but lucratif

Ce jour, 25 juillet 2014, a �t� constitu�e, par acte sous seing priv�, une association sans but lucratif entre

les soussign�s :

1� GERARD Jessica, n�e le 13 mars 1982 � Rocourt, domicili�e Rue des Tcherweus, 14 � 4042 LIERS

2� HELLIN Pamela, n�e le 19 mars 1982 � Huy, domicili�e Quai de Lorraine, 7 � 4540 AMAY

3� BROZE Georgy, n� le 1 er avril 1983 � Li�ge, domicili� Rue des Tcherweus, 14 � 4042 LIERS

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont

ils ont arr�t� les statuts comme suit

TITRE 1 er

D�nomination, si�ge social

Article 1er

L'association est d�nomm�e �BE Pink I�

Article 2

Son si�ge social est �tabli � 4042 LIERS Rue des Tcherweus, 14, dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge,

TITRE 2

But

Article 3

L'association a pour but de collecter les fonds n�cessaires et partant financer la participation de l'�quipe BE

Pink I au Troph�e Roses des Sables 2015. L'�quipage BE Pink I sera compos� de Mesdames GERARD et

HELLIN.

La poursuite de ce but se r�alisera notamment par les activit�s suivantes ; l'organisation d'�v�nement (type

souper de soutien), rechercher de sponsor, vente de divers objets en contrepartie d'un soutien financier etc,

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet. Elle peut

notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet,

TITRE 3

Membres

Article 4

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres ne peut �tre inf�rieur � cinq, celui des membres effectifs ne peut �tre

inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la

loi et les pr�sents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs

1� Les membres fondateurs ;

2� Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins est admis en qualit� de

membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les 3/4 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 6

Sont membres adh�rents, les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration et qui

d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les

d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Article 7

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.

Article 8

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2014 - Annexes du Moniteur belge ,z. , MOA 2.2

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil

d'administration,

Article 9

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par

�crit leur d�mission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale au

scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut

suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables

d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 10

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�,

n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires,

ni le remboursement des cotisations vers�es.

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux articles 10 et 26novies, �,1er de la

loi du 27 juin 1921.

TITRE 4

Cotisations

Article 12

Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation. Ils apportent � l'association le

concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

TITRE 5

Assembl�e g�n�rale

Article 13

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres (ou de tous les membres effectifs, s'il y a des

membres adh�rents).

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le plus �g� des

administrateurs pr�sents.

Article 14

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus parla loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

-les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

-le cas �ch�ant la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le

cas o� elle leur est attribu�e ;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

-l'approbation des budgets et des comptes;

-la dissolution volontaire de l'association;

-les exclusions de membres ;

-la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 15

. il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois de mars.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil

d'administration. Elle doit �tre r�unie lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Article 16

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courriel adress� � chaque membre

vis� � l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assembl�e, �manant d'un administrateur au nom du

conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par le 115 des membres

effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer

valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 17

Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire (membre

ou non de l'association) qui ne peut �tre titulaire que de 3 procurations.

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Les autres membres n'ont pas le droit de vote, ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es avec voix

consultative.

Article 19

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� Il

en est d�cid� autrement par la loi.

~.~ Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2014 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Article 20

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des

statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de

commerce et publi�es au annexes du Moniteur belge conform�ment � l'article 26novies et selon les modalit�s

pr�vues par l'arr�t� royal du 26 juin 2003,

Article 21

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et

un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent

en prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent demander des

extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6

Administration

Article 22

L'association est administr�e par un conseil compos� de deux membres, En toute hypoth�se, le nombre

d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale,

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour la dur�e de l'association telle que pr�vue �

l'article 33 des pr�sents statuts, En toute hypoth�se, les administrateurs sont en tout temps r�vocables par

l'Assembl�e g�n�rale.

Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du

mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e

g�n�rale.

Article 23

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e

g�n�rale, II ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire. En cas d'emp�chement

du pr�sident, ses fonctions sont assum�es parle plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 25

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de l'administrateur le plus �g�.

Il ne peut statuer que si les deux administrateurs sont pr�sents. Ses d�cisions sont prises � l'unanimit�.

Article 26

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gesticn de l'association.

Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e

g�n�rale.

Article 27

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration dans les conditions pr�vues par l'article 31 des statuts.

Articles 28

La repr�sentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion

journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par les deux administrateurs

agissant conjointement.

Les actes relatifs � la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter

l'association sont d�pos�s et publi�s conform�ment � l'article 26novies de la loi et selon les mcdalit�s

prescrites par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

Article 29

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur

fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, Celui-ci est

exerc� � titre gratuit.

Article 30

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes

d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au

greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge,

TITRE 7

Dispositions diverses

Article 31

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier

exercice d�butera ce 1 er ao�t 2014 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2014.

Article 32

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE 8

Dur�e et dissolution de l'association

Article 33

L'association est constitu�e pour une dur�e limit�e. Son terme est fix� au plus tard au dernier jour du mois

de mars 2016 soit six mois apr�s la r�alisation du rallye mentionn� � l'article 3 des pr�sents statuts.

Article 34

MOD 2.2

Volet B - Suite

Dans le cadre de sa dissolution, rassembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs

pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 35

Dans tous les cas de dissolution de plein droit, anticip�e ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque

cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une (des) association(s) active(s)

dans le domaine de l'enfance.

Article 36

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921

r�gissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs

Mesdames GERARD Jessica et MELLIN Pamela qualifi�es ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

-Pr�sident qui assumera par ailleurs le secr�tariat de l'association: Madame Pamela MELUN

-Tr�sorier : Madame Jessica GERARD

Pamela MELUN Administrateur

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Coordonnées
BE PINK!

Adresse
RUE DES TCHERWEUS 14 4042 LIERS

Code postal : 4042
Localité : Liers
Commune : HERSTAL
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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