BENOIT BERNARD

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : BENOIT BERNARD
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 833.551.385

Publication

11/08/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe M0d21

MONITEUF

04 -08B LGISCH ST

*14153055*

BELGE TRIBUNAL DE C0MMERtE

2014 Quai d'Arona,

4500 HUY

AATSBLAD Greffe

08 MIL 201t

N° d'entreprise : 0833551385

Dénomination

(en entier) : Forme juridique

Siège :

Objet de l'acte :

BERNARD BENOIT

Société privée à responsabilité limitée

Rue Rouvreux, 12 à 4520 WANZE (VINALMONT)

TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Texte : Suivant l'assemblée générale ordinaire du 19 juin 2013, il a été décidé à l'unanimité de:

- Transférer le siège social de la société de la rue Rouvreux, 12 à la rue Rouvreux, 6A à 4520 WANZE (Vinalmont).

Fait à Wanze (Vinalmont), le 19 juin 2013,

BERNARD Benoît,

Gérant.

Déposé en même temps le procès verbal de l'assemblée générale ordinaire du 19 juin 2013.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

26/08/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 18.06.2014, DPT 22.08.2014 14450-0014-015
14/08/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 19.06.2013, DPT 09.08.2013 13413-0376-016
12/07/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 20.06.2012, DPT 06.07.2012 12275-0049-016
10/02/2011
ÿþ Mod 2.0

Volet B Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

*11301026*

Déposé

08-02-2011

Greffe

N° d entreprise : Dénomination

(en entier) : Benoît BERNARD

0833551385

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège: 4520 Wanze, Rue Rouvreux(VIN) 12

Objet de l acte : Constitution

D'un acte reçu par nous, Renaud GREGOIRE, notaire associé de la société de notaires "Denis GRÉGOIRE, Renaud GRÉGOIRE et Marjorie ALBERT, notaires associés", société civile à forme de SPRL, dont le siège est établi à Moha, rue de Bas-Oha, n°252 A, le 7 février 2011, en cours d'enregistrement à Huy I, il résulte que:

Monsieur BERNARD Benoît Jean José Ghislain Marie, né à Huy le dix octobre mil neuf cent quatre-vingt-un, époux de Madame Anne MARNEFFE, domicilié à 4520 Wanze (Vinalmont), rue Rouvreux, 12.

A constitué une société privée à responsabilité limitée, sous la dénomination "Benoît BERNARD", au capital de vingt mille euros (20.000 EUR) divisé en cent parts sociales (100.-) sans mention de valeur nominale représentant chacune un centième de l'avoir social.

Le siège social est établi à 4520 Wanze (Vinalmont), Rue Rouvreux(VIN), 12.

Les 100 parts sociales ont été souscrites en espèces, au prix de 200,00 EUR chacune, par Monsieur BERNARD Benoît, prénommé. Les parts souscrites ont été libérées par un versement en espèces à concurrence de la douze mille quatre cents euros (12.400,00 ¬ ).

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci :

1. - l exploitation de toute entreprise agricole, horticole et sylvicole, de toute activité forestière, la pisciculture et la cynégétique, et toutes les activités connexes à ces domaines.

- l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, les activités forestières et les activités connexes à l'agriculture, à l élevage, la sylviculture, et à l horticulture et aux activités forestières.

- les travaux d'entreprise liés à la production de l'agriculture, de la culture au sens le plus large, de l'élevage, de l'horticulture, de la sylviculture, les activités forestières, de la cynégétique et de la pêche et pisciculture, soit pour son compte soit pour le compte de tiers, notamment toutes procédures d insémination.

La société pourra accomplir son activité en faire valoir directement ou en location ou de toute autre manière.

2. - Toutes opérations telles que l'achat, la vente, la conception, la réalisation, la distribution, se rapportant directement ou indirectement à l'entreprise de travaux forestiers, sylvicoles, horticoles et agricoles effectués pour compte de tiers ou compte propre, en ce compris cette énumération ne soit limitative le broyage et le fraisage forestier, la reprise des déchets, l'abattage et l'élagage dangereux de toutes natures, la plantation de toutes espèces de plantes, arbres, arbustes, haies et la pulvérisation de toutes terres ou plantations, les travaux d'aménagement, d'entretien et de conservation de parcs et jardins et de terrains divers, le placement de clôtures et palissades de tous types, les activités de pépiniéristes

3. La production, le développement, la commercialisation, la vente, l'importation et l'exportation :

- d arbres, d'arbustes, de toutes plantes d'ornement, de tourbes, terreau, engrais et autres produits pour

plantes ainsi que de tout matériel de jardinage.

- de fleurs vendues au détail ou en gros, d articles cadeaux, plantes ornementales et de tous autres articles

liés aux fleurs, plantes en général ainsi des produits de l horticulture et de l arboriculture ;

- de toutes plantes, arbustes, fleurs, fruits et légumes, etc ;

- de tous biens meubles, articles de cadeau, objets et accessoires de décoration d intérieur et d extérieur de

quelque nature que ce soit en ce compris le mobilier de jardin et de bureau;

- de fleurs et plantes d'ornements artificielles, verrerie et céramique, dinanderie, ferronnerie pour

l'ornementation (articles cadeaux).

4. - la prise en location de terres, prés ou biens à usage agricole en général, ainsi que la fourniture de tous services aux agriculteurs et horticulteurs, sylviculteurs, exploitants forestiers, etc ; ainsi que la mise en valeur, la promotion, l'exploitation, la gestion dans la plus large acception du terme de tous biens immeubles bâtis ou non bâtis, principalement de type rural, forestier et/ou agricole, soit directement soit par la mise en location, l'achat ou la vente ou par tout autre mode, destinés à son activité.

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- l'achat, la vente, la promotion, la valorisation sous toutes ses formes et la production de tout ce qui se rattache directement ou indirectement aux exploitations agricoles, fruitières, sylvicoles, forestières, horticoles, etc; de même que l'exécution et l'entreprise de tous travaux quelconques dans les domaines ci-dessus.

5. - toutes opérations relatives à la production, à la transformation, au stockage, à l'exploitation et au commerce (achat et vente) de tous produits et fournitures relatifs à l'agriculture dans le sens le plus large du terme, à l élevage, à l exploitation fruitière, à la culture maraîchère, à l'horticulture et à la sylviculture ou tout autre mode, toute activité forestière, ainsi que l'exécution et l'entreprise de tous travaux quelconques dans les domaines ci-dessus, et notamment l élevage de truies, porcs, porcelets et la récolte de foin.

6. - Toute entreprise de création, d'aménagement, d entretien de parcs, jardins et espaces verts, de tonte et semis de pelouse, de plantation, ainsi que l'aménagement de terrasses, d allées, de sentiers et de lieux de loisirs; toute entreprise de travaux horticoles, arboricoles, sylvicoles, de plantations forestières, de placement de clôtures et palissades de tous types et d'éclairage extérieur; tous travaux de drainage, d'irrigation et d'arrosage de tous sols.

- La société a pour objet les travaux d'aménagements de terrains divers, plaines de jeux et de sports, bassins de natation, terrassements, entretien d'espaces verts et pépinières, l'abattage, l'élagage, le débardage et la taille d'arbres ainsi que la vente au détail de semences, plantes, fleurs, arbustes et tous objets divers accessoires.

- Le pavage de cour intérieur et trottoirs ; tous travaux de plantation et de placement de revêtement spéciaux pour terrains de sport ; l'aménagement, la création et l implantation et l entretien des aires ou parcs de stationnement,

- l achat et la vente de tous articles de décoration d intérieur ou de jardin ainsi que toutes activités liées à ce domaine.

7. - Le commerce de gros et/ou de détail de piscines, le placement, l entretien de piscines, d accessoires de piscine, d installation, d équipement, de même que de tous produits chimiques et autres destinés à l entretien des piscines et au nettoyage de celles-ci.

- La vente, le placement, étude, recherche et entretien dans les domaines ci-avant, ainsi que dans la technique des appareils de dosage et de distribution des produits susévoqués et également tout ce qui concerne le matériel, les équipements des sportifs et les diverses fournitures se rapportant au domaine des installations sportives et de loisirs.

8.  le placement, la restauration, la conception, la fabrication-production, l importation, l exportation, l achat et la vente, la location, de tous éléments intérieurs à la construction, de tous éléments de décoration ou d'ameublement (notamment placards et cuisines équipées, équipements pour magasins), de tous biens meubles, objets et accessoires de décoration d intérieur et d extérieur de quelque nature que ce soit en ce compris le mobilier de jardin et de bureau; toute mission et activité découlant de la décoration et de l aménagement d intérieur, de jardins et terrasse ; tous travaux de conception et de fabrication de pièces de mobiliers et d objets de décoration, et le placement et la vente de ceux-ci.

- l achat, la vente, l importation et l exportation, en gros et au détail, d articles de cadeau, de fleurs, plantes d'ornements, arbres et arbustes, et travaux horticoles, de toutes marchandises et de tous produits liés au secteur de l artisanat, de la peinture, du bricolage.

9. - L électricité générale -pour bâtiments industriels et privés- ainsi que tout ce qui s'y rapporte.

- L'entreprise de dépannage et d'entretien à domicile de tous appareils et machines.

- la réalisation, le commerce (en gros ou au détail), le placement, l entretien de toute installation électrique,

de tout système d élévateur ou d ascenseur, de protection et barrière électrique ou électronique, de tout

appareil de domotique ou électrique quelconque ;

- l installation de réseaux informatiques et téléphoniques, système d alarme ; la vente en gros ou au détail

de matériel informatique, de logiciels et de tout matériel électronique et électroménager ;

10. - l achat, la vente, la location, la réparation et l entretien de tout matériel d horticulture, motoculture, agriculture, jardinage, drainage, travaux forestiers, etc, pour la réalisation de toutes activités de la société, ainsi que l achat et la vente de pièces de rechange pour le dit matériel et de tout vêtement de travail adapté à ce genre de travail.

- l'achat, l'entretien, la vente, la création, la fabrication, la réparation, l utilisation, la location de :

* tous matériels et machines agricoles et horticoles, de tous procédés corporels ou incorporels à usages agricoles et horticoles et de tous produits à usage agricole, de tous produits des industries alimentaires, de produits phytosanitaires, engrais ou autres ;

* de tous matériels, outils et machines, véhicules quelconques, de tous matériaux (par exemple de construction), de tous procédés corporels ou incorporels et de tous produits pour la réalisation de toutes activités de la société, ainsi que l achat et la vente de pièces de rechange pour le dit matériel et de tout vêtement, chaussures et accessoires de travail adapté à ce genre de travail.

- la conception, le développement, la fabrication, la réparation, le courtage, la location, l achat et la vente -en gros et au détail- de tout objet, machine, composant ou outillage intervenant dans les machines et outils agricoles, automobiles, travaux publics et industrie.

- l'étude, le conseil, la consultance, l'expertise, l'ingénierie et toutes prestations de services relativement aux machines, outils et pièces utilisées dans le domaine des activités agricoles, automobiles, travaux publics et industrie.

- la conception, la fabrication et la réparation, le courtage, la location, la vente en gros ou en détail, de tous matériaux en bois, pierre, PVC et autre matériaux synthétiques et de leurs dérivés, ainsi que tout objet, machine, composant, matériaux ou outillage intervenant de manière directe ou indirecte dans les domaines précités.

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11. Le broyage de pierres et de végétaux.

12. La taille, le façonnage, le polissage de la pierre, la pose de marbrerie et de pierre de taille, et tout ce qui concerne le travail et la commercialisation de la pierre.

13. L exploitation, la mise en valeur, de quelque façon que ce soit et dans le sens le plus large du terme, de mines, carrières ou biens immobiliers similaires, et notamment de toutes pierres naturelles, de pierre calcaire, castine à ciel ouvert, de grès, de marbre, de porphyre, de tous autres minéraux et autres produits similaires dérivés ou composés, tels que produits en béton ou asphaltiques.

- l'extraction, les travaux de préparation et de finissage effectués dans la carrière, la transformation en produits finis et semi-finis, la réparation, toutes les activités annexes à cette exploitation.

- le stockage et le transport des produits des mines et des carrières et de tous produits utiles à la réalisation de son objet;

- toutes les activités annexes à cette exploitation, l industrie et le commerce de grès, de la pierre et de tous autres minéraux et tout ce qui s y rapporte.

14. La commercialisation de pierres naturelles de toute nature, l'achat, la vente de produits dérivés, tels que cheminées, feux ouverts, pavés, etc., de tous matériaux de construction et d ornementation, notamment les carreaux en ciment, tuyaux et articles en grès et en béton, citernes, réservoirs, briques, ciment, etc. La présente énumération étant exemplative et non limitative.

15. - La société a pour objet l'entreprise générale de tous travaux publics et privés de terrassement (creusement, comblement, nivellement, ouverture de tranchées, dérochement, destruction à l explosif, etc), fondations suivant tous procédés, travaux d'assèchement, travaux hydrauliques et hydromécaniques, ainsi que l'achat et la vente de tout matériel et tous matériaux ou approvisionnements se rattachant par leur nature ou leur destination, directe ou indirecte, à l'une ou l'autre branche de l'objet social.

16.  tous travaux de génie civil, l'entreprise de construction, de réfection et d'entretien des routes (y compris la pose de glissières de sécurité, clôtures et écrans de tout type non-électrique), de travaux d'égouttage y compris le débouchage et l'entretien des égouts, de pose de câbles et de canalisations diverses, de terrassement, de travaux de forage, de sondage et de fonçage de puits, de fondations, de battage de pieux et palplanches, de consolidation du sol par tous systèmes de drainage.

- l'entreprise de récurage de cours d'eau, fossés, etc.

- l'entreprise d'aménagement d'installations routières, de signalisation routière, de pose de revêtement hydrocarbonés et enduisages, de marquage (notamment à la peinture) des routes et aires de stationnement, y compris l'entretien et la réparation de signalisation routière électrique.

- l'installation de systèmes d'éclairage et de signalisation pour chaussées, voies ferrées, aéroports et installations portuaires (y compris l'installation de panneaux de signalisation), leurs réparation et entretien ;

- les travaux de déneigement, sablage et épandage des routes;

17. - le rabattement de la nappe aquifère et le drainage des chantiers de construction ;

- le montage in situ, réparation et démontage des tours de forage ;

- les sondages d essai, les forages d essai et les carottages pour la construction ainsi que pour les études

géophysiques, géologiques et similaires ;

- l exécution de forages horizontaux pour passages de câbles ou de canalisations ;

- la construction de tunnels routiers et ferroviaires et d autres passages souterrains ;

- la construction de réseaux d adduction, de distribution et d évacuation des eaux ; la pose d égouts et

travaux d égouts courants (y compris le débouchage et l'entretien des égouts), la collecte des eaux usées et

épuration, forages, sondages et injection, drainage, terrassements ; la construction de bassins de décantation

et d autres ouvrages pour l épuration des eaux usées.

- La réalisation de canalisations à longue distance, construction de réseaux de télécommunication,

construction de lignes de transport et de distribution d énergie (notamment électrique) ; la pose en tranchées de

câbles électrique d énergie et de télécommunication, sans connexion, ainsi que de tous câbles et de

canalisations diverses ;

- La construction de réseaux de transport de gaz, de produits pétroliers, etc.

- tous travaux hydrauliques, maritimes et fluviaux.

18. L'exploitation d'un magasin de bricolage comprenant la vente des articles suivants: articles d'éclairage, bois et dérivés, outillages, quincaillerie, peinture, matériel de jardinage.

19. La gestion en franchise de tout commerce ayant un objet similaire ou connexe et notamment la gestion d un magasin sous toute enseigne commerciale.

20. - Toutes prestations d intermédiaire commercial pour la vente, l achat, la distribution, l importation ou l exportation, en gros ou en détail, de tous produits, techniques ou services généralement quelconques.

- effectuer ou participer à toute construction ou rénovation en qualité de constructeur professionnel, ou de promoteur,

- dans le cadre de cette gestion, notamment acquérir, lotir aliéner, prendre et donner à bail tous biens meubles et immeubles, contracter ou consentir tous emprunts hypothécaires ou non, cette énumération n'étant pas limitative. Elle pourra également se porter caution des engagements contractés par des tiers qui auraient la jouissance des biens immeubles concernés.

- Ainsi que toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la gestion, dans la plus large acceptation du terme, de son patrimoine mobilier et immobilier, plus précisément sa mise en valeur, en location et son entretien.

- La promotion immobilière de tous biens (bureaux, résidentiels ou non, centres commerciaux ou industriels, hôtels, zones d activités et marchés, ports de plaisances, stations de sports d hiver, etc).

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- Toute activité de négociation immobilière (vente, achat, location, ...), la gestion locative de biens ou de droits immobiliers, l activité de syndic, et d une façon générale toute activité se rapportant de près et de loin aux activités d agent immobilier, de consultant dans ces matières, ...

- Toutes autres missions, tel que des expertises, évaluations, audit technique et états des lieux, etc.

- La gestion et la coordination de chantiers, la sécurité, l analyse de risques, la création et la gestion de projets.

21. - La coordination de tous travaux de sous-traitance.

- La prestation de main d'Suvre dans tous ces les activités de la société.

22. La préparation des sites, la remise en état des lieux après travaux, l'exécution pour les tiers de travaux de levage, y compris l'installation d'échafaudages montage et démontage d'échafaudages et de plates-formes de travail.

23. - La société pourra en outre réaliser la vente, l achat, la transformation, l installation, l entreposage, la distribution, la location, l échange, l import, l export en gros et en détail, l intermédiaire de commerce, l expédition, la création, la fabrication, le montage-démontage, la réparation, le traitement, l entreposage et le transport de tout matériel, matières premières et mobilier pouvant servir et nécessaire à son activité ou liés à l objet de la société et de des procédés, produits et méthodes ayant un rapport avec son objet social.

- Toutes activités dans le commerce, la promotion et la production de tous produits ou toutes pièces détachées ou manufacturées.

- Elle pourra notamment prendre, acquérir, aliéner, exploiter ou concéder (en location) tous fonds de commerce, tous brevets, licences, marques de fabrique (et de commerce) ou procédés de fabrication relatifs à son objet, réaliser le développement, l achat, la vente, la gestion, la mise en valeur, la prise (en location) ou l attribution de tous fonds de commerce, tous brevets, licences, marques de fabrique et de commerce, de knowhow et autres droits intellectuels.

24. - La société peut effectuer directement ou indirectement toutes activités d intermédiaire, de mandataire, de prestations financières, commerciales, techniques, administratives ou sociales pour compte de tiers en rapport avec son objet social.

- La prospection de la clientèle pour compte d autres sociétés ou associations, les contacts et le choix des fournisseurs de celles-ci ;

- L import-export, le commissionnement, le courtage, la représentation, l achat, la vente, le commerce sous toutes ses formes de tous produits et techniques.

- la prestation de service de conseil en organisation et gestion d entreprises actives dans ce domaine ou dans tout autre domaine au sens le plus large qui soit, la représentation, la promotion et l intervention en tant qu intermédiaire commercial.

- l'activité de lobbying, d'intermédiaire, de mise en contact et/ou de conseil, sous quelque forme que ce soit, dans toutes les matières et activités évoquées dans le présent objet social.

- La représentation commerciale, tant en Belgique qu'à l'étranger, de tous biens de quelque nature que ce soit ; le commerce et le négoce international des tous produits.

- elle pourra être commissionnaire (commissionnaire de transport et commissionnaire expéditeur).

Cette liste n'est pas limitative, mais exemplative et doit être étendue à toute opération qui contribuera au bon fonctionnement de la société.

25. - Toutes activités (notamment la consultance et les services qui en découlent) de marketing et de graphisme, et dans ce cadre elle pourra créer et exploiter tout objet, concept, image, logo et publication, faire de la mise en page, de l édition, de l impression et de l imprimerie, nécessaire à l exercice de son objet social.

- La réalisation, la vente, la location de produits, d articles promotionnels ; le sponsoring en tout genre et la création de logos ;

- La commercialisation (en gros ou au détail), l importation, l exportation, la distribution, le service après-vente de tous types de matériels et de services, de tous accessoires et produits dérivés ou publicitaires liés aux activités prédécrites, destinés à toute industrie et/ou administration publique ou privée.

26. Dans toutes les activités précitées, la sélection et le recrutement de personnel (technique, administratif ou autre), tant pour son compte que pour le compte d autres entreprises.

La société pourra également mettre à la disposition de tiers tous moyens (en ce compris la mise à disposition de personnel) nécessaires à la réalisation de son objet, ainsi que louer ou vendre tout matériel, meuble ou installation nécessaire à la production et la diffusion de ses produits et supports ou à l exercice de son activité.

27. - Toutes fonctions de consultance et/ou de service, la formation, l expertise technique et l assistance, liées aux domaines précités.

La société pourra effectuer toutes activités de cours, formations, d organisation d événements, étude de projets, conférences, réunions, séminaires, soirées, incentive, réception, ainsi que toutes activités de décoration, animations, recyclages pour personnes privées ou pour des sociétés en rapport directement ou indirectement avec son objet social. Dans ce cadre, la société pourra effectuer l exploitation de cafétéria et de petite restauration, la fourniture de boissons, la location de différents matériels relatifs à ces activités.

La société pourra également réaliser et publier toutes enquêtes, études et analyses dans ces domaines.

- la location de salles et de matériel; la location et la mise à disposition de personnel.

- Toutes organisations d expositions ou participations à des expositions, d enseignement ou prestations d enseignement et cours.

- La société pourra également effectuer toutes activités de formations, cours, l écolage, voyages, rallyes et l étude de projets pour personnes privées ou pour des sociétés.

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28. La société a également pour objet sur le plan civil, et pour compte propre :

- toutes opérations immobilières généralement quelconques, dans le sens le plus large, notamment l aliénation (achat, vente, cession, acquisition par voie d apport, fusion/absorption, etc), la réalisation, la conception, les études, la coordination, l'expertise, l'expropriation, l échange, le lotissement, la construction, l aménagement, la promotion, la restauration, la transformation, la division horizontale et verticale, la mise sous le régime de la copropriété, la viabilisation, l exploitation et la mise en valeur ainsi que la location, la sous-location, le leasing, la cession de bail et la gestion d immeubles (bâtis ou non bâtis, ruraux, urbains, agricoles, industriels, forestiers ou autres) et de meubles, de droits immobiliers ou de fonds de commerce, la mise en valeur et la gestion de tous biens immeubles et en général l exécution de toutes opérations immobilières, l étude et l exécution de toute opération en relation avec tout droit immobilier par nature, par incorporation ou par destination ; ainsi que cultiver, faire cultiver ou mettre en jachère.

Elle pourra donner en location ses installations et exploitations ou les donner à gérer à des tiers, en tout ou en partie.

29. La société pourra, uniquement pour son compte propre, acquérir, détenir et gérer un patrimoine de valeurs mobilières et immobilières, matières premières et devises étrangères à titre permanent ou provisoire, actions, titres de créances ou instruments financiers, leur gestion, mise en valeur, leur cession par vente, apport, transfert ou autrement.

30. - Sous réserve des dispositions légales et réglementaires relatives à l épargne publique, la société peut recevoir, emprunter, accorder des emprunts, garantir des engagements de tiers, notamment et non exclusivement de ses filiales. Elle peut constituer des garanties personnelles et réelles au profit de tiers, personnes physiques ou morales.

- Le financement, sous toutes formes, de toutes entreprises ou opérations de tiers au moyen de prêts et de crédits, de caution, d aval, ou de garantie généralement quelconque, même hypothécaire et en général de toutes opérations financières au sens large, sauf si elles sont réservées par la loi aux banques, sociétés de bourse ou aux organismes de crédits.

- Elle peut se porter caution, constituer des garanties personnelles et réelles au profit de tiers, personnes physiques ou morales, notamment et non exclusivement de ses filiales. Elle peut consentir au profit de ces sociétés ou de tout tiers envers lesquels elle contracterait des engagements, toutes dations en gage hypothécaires ou autres et toutes garanties plus généralement quelconques.

31. L acceptation et l exercice de mandats de gérant, d administrateur, de liquidateur et de membre de comité de direction dans toutes sociétés, entreprises ou associations.

La société peut réaliser son objet social en tous lieux, de toutes les manières et selon les modalités qui lui paraissent les mieux appropriées (par exemple via des points fixes ou par voie ambulante, e-commerce, marchés et la livraison à domicile et le travail au domicile du client). Le cas échéant, elle se conformera pour telle ou telle activité à la loi réglementant l'accès à la profession. La société pourra également regrouper toute sa clientèle sous forme de club ou toute autre forme valable moyennant ou non redevance à fixer par la gérance. Elle pourra développer ses activités elle-même ou en collaboration avec des gérants ou franchisés indépendants.

La société peut faire ces opérations en nom et compte propre, mais aussi au nom et/ou pour compte de ses membres, et même pour compte de tiers, notamment à titre de commissionnaire.

Toute activité reprise ci-avant qui nécessiterait une autorisation préalable ou un accès à la profession sera suspendue jusqu'à l'obtention éventuelle de cette autorisation ou accès à la profession.

La société pourra réaliser toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à en faciliter la réalisation.

Elle pourra s'intéresser, par voie d'apport, de fusion, de scission, de participation, de souscription et par tout autre moyen, dans toutes sociétés, entreprises ou associations ayant un objet similaire ou connexe au sien, ou de nature à favoriser la réalisation de son objet, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits et services.

La cession entre vifs ou la transmission pour cause de mort des parts d'un associé est réglée conformément aux dispositions du Code des sociétés et en particulier des articles 249 et suivants dudit Code.

Toutefois, chaque associé bénéficie d un droit de préférence pour l acquisition des parts sociales, tant entre vifs que pour cause de mort.

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, lesquels ont seuls la direction des affaires sociales.

En cas de vacance de la place d'un gérant, l'assemblée pourvoit à son remplacement; elle fixe la durée des fonctions et les pouvoirs du nouveau gérant. La cessation des fonctions des gérants ou de l'un d'eux pour quelque cause que ce soit n'entraîne pas la dissolution de la société.

Lorsqu une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt les mêmes responsabilités civiles et pénales que s il exerçait cette mission en nom et pour compte propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu il représente. Celle-ci ne peut révoquer son représentant qu en désignant simultanément son successeur. La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de publicité que s il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.

De même, si la présente société est amenée à exercer des fonctions de gestion, il lui appartiendra de désigner un représentant permanent.

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Conformément aux articles 257 et 258 du Code des Sociétés, chaque gérant peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant. Le gérant pourra déléguer une partie de ses pouvoirs à un tiers, associé ou non.

Le mandat de gérant est exercé à titre gratuit ou rémunéré selon décision de l assemblée générale.

Toutefois, le mandat de gérant, de même que les prestations des associés, pourront être rémunérés à la condition que l'assemblée générale statuant à la simple majorité des voix décide l'octroi de telles rémunérations et fixe le montant de ces rémunérations, soit fixe, soit proportionnel.

Un gérant statutaire ne peut être révoqué que de l'accord unanime de tous les associés, y compris le gérant lui-même, s'il est également associé. La révocation d'un gérant statutaire entre en vigueur à dater de la décision de l'assemblée générale.

Un gérant non statutaire peut en tout temps être révoqué par décision de l'assemblée générale prise à la majorité simple des voix des associés présents ou représentés.

Ses pouvoirs peuvent être révoqués en tout ou en partie pour motifs graves, en respectant les conditions requises pour les modifications aux statuts.

Les assemblées générales se tiennent au siège social ou à tout autre endroit fixé par les avis de convocation. Chaque part donne droit à une voix.

L'assemblée générale annuelle et ordinaire se tiendra le troisième mercredi du mois de juin à dix-huit heures au siège. Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée a lieu le jour ouvrable suivant, à la même heure.

L'assemblée générale peut être convoquée extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit l'être sur la demande d'associés représentant au moins le cinquième du capital social.

Toute assemblée générale, tant ordinaire qu'extraordinaire, réunissant l'intégralité des titres, pourra délibérer et statuer valablement sans qu'il doive être justifié de l'accomplissement des formalités relatives aux convocations.

À défaut de réunir l'intégralité des titres, l'assemblée générale tant annuelle qu'extraordinaire se réunira sur la convocation de la gérance.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre recommandée à la poste adressée à chaque associé quinze jours francs au moins avant la date de la réunion.

Aussi longtemps que la société ne compte qu'un associé, il exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale. Il ne peut les déléguer.

Les décisions de l'associé unique, agissant en lieu et place de l'assemblée générale, sont consignées dans un registre tenu au siège social.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année. Le premier exercice social a pris cours à l acte constitutif pour s achever le trente et un décembre deux mille onze.

A la clôture de l'exercice social, la gérance dresse l'inventaire et établit les comptes annuels, conformément à la loi.

L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges sociales et amortissements, résultant des comptes annuels approuvés constitue le bénéfice net de l'exercice.

Sur ce bénéfice net, il est prélevé annuellement cinq pour cent au moins pour la formation de la réserve légale; ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que la réserve légale atteint le dixième du capital social.

Le restant du bénéfice net est laissé à la libre disposition de l'assemblée générale, qui pourra décider de l'affecter à la constitution de réserves ou de le distribuer en tout ou en partie aux associés sous forme de gratifications ou dividendes, dans le respect de l'article 320 du Code des Sociétés.

Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct sur la décharge à donner au(x) gérant(s).

La liquidation de la société sera opérée par le gérant ou les gérants en exercice, sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les émoluments.

Après réalisation de l'actif et apurement du passif, le solde bénéficiaire sera affecté au remboursement des parts à concurrence de leur libération et le solde sera réparti entre les associés proportionnellement au nombre de parts possédées par eux.

En application du Code des sociétés, il n a été nommé aucun commissaire.

L'assemblée a appelé aux fonctions de gérant non statutaire, pour une durée indéterminée, Monsieur BERNARD Benoît ( 811010-061-52 ), prénommé, qui a accepté. Son mandat est rémunéré, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Le gérant ainsi nommé peut valablement engager la société sans limitation de sommes.

Il est nommé jusqu'à révocation.

Conformément à l'article 60 du Code des Sociétés, la société a déclaré reprendre à son compte tous les engagements souscrits par le fondateur au nom de la société en formation et ce depuis le premier janvier deux mil onze.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société aura acquis la personnalité morale.

La société jouira de la personnalité morale à partir du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal compétent.

Pour extrait analytique conforme

Dépôt simultané d'une expédition de l'acte.

Renaud GREGOIRE, notaire associé

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Coordonnées
BENOIT BERNARD

Adresse
RUE ROUVREUX 12 4520 VINALMONT

Code postal : 4520
Localité : Vinalmont
Commune : WANZE
Province : Liège
Région : Région wallonne